CHARBONS
1 — Observations eu vue dn développement de la consommation des charbons français dans la marine marchande et pour assurer le paiement des droits de douane par les charbons anglais dans nos ports, voy. Budget général de l'Etat, § Cotnmerce,
2 — Observations sur la situation du bassin houlller du Gard, voy. Ibid.
CHARLES-ROUX (M.) [Bouches-du- RhôneJ. — Est entendu sur Tu^ence de la
proposition de loi de UH. du Pérler de Larsan, Harty et plusieurs de leurs collègues, ayant pour but d'Interdire la fabrication, la circnlatlon et la vente des vins artificiels
(p. 11) ; prend part ft la discussion de cette proposlUon de loi (p. 16, 114, 118, 275, 277).
— Est entendu pour un fait personnel (p. 126). — S'excuse de son absence (p. 419, 594), — Prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1897 (Commerce et industrie, en qualité de Rapporteur : Discussion générale, p. 698, 702 ; Projet de résolution de M. Lemire, tendant à inviter le Gouvernement d faire étudier par une Commission spéciale les moyens de venir en aide à la marine marchande, p. 700; Amendement de MM. Bou7Tat et autres Députés, tendant à créer un cours d'électricité appliquée, p. 710; Amendements : de M. Dutreîx, tendant à rétablir le crédit de VExercice 4896, au chapitre 46 [Encouragements d l'enseignement industriel et à l'eitseignement commercial], p. 112; de M, Albin Bozet, tendtmt à augmenter de 20,000 fr. le crédit du ckapitreSO [Bicompenses honorifiques aux vieux ouvriers], ip. 713; de MM. Vaillant et autres Députés, tendant à augmenter de 5,000 fr. le crédit du chapitre 2M [Inspection du travail dans Vindustrie], p. 720, 721). — Prend part, en qualité de Rapporteur, à la discussion du projet de loi portant ouverture d'un crédit extraordinaire de 881,000 fr., sur l'Exercice 1896^ pour les dépenses de l'Exposition internationale de Bruxelles (p. 1243, 1268).
OHARBIES (M. Xavier), IHrecteur du
Secrétariat et delà Comptabilité générale au Ministère de VInstruction publique, — Est nommé Commissaire du Crouvernement, pour soutenir la discussion du Budget de L'Exercice 1897 (p. 420).
CHARPENTIER (H.) [Loire]. — Prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1897 (Intérieur : Amendement de MM. Voulant et autres Députés, tendant à la suppression des agents secrets de sûreté généralCf^. 430; Instruction publique: Amendement de M. Leveillé, tendant â relever de 4,000 fi: le crédit du chapitre 9 [Bourses de Censeignemint supérieur], à titre d'indication, pour que les étiidiantes en droit participent à cette allocation, p. 496; Son amendement tendant à augmenter de 30,000 fr. le crédit du chapitre 55 [Caisse des écoles.
— Inspections médicales. — Subventions facultatives], p. 010; Guerre : Son amendement, présenté de concert avec plusieurs de ses collègues, au chapitre 44 [Établissements de Vartillerie. — Personnel] {Secours aux ouvriers civils ou commissionnés, actuellement renvoyés après avoir accompli vingt-
cinq ans de service), p. 1302; le retire, p. 1303).
CHARRDTER(M.)[Charente-Inférieurej.
— S'excuse de son absence (p. 511). —Prend part & la dlscnsslon du Budget de l'Exercice 1897 (Travaux publics: Son amendement tendant à augmenter de 400,000 fr, le crédit du chapitre 6$ [Réseau de VÉtat. — Acquisition de matériel n>ti/anO,p.8j6,858); Conventions et garanties d'intérêts de chemins de fer: Discussion générale, p. 866).
CHATEAULIN A CARHAIX (Chemin de fer d«). — Projet de loi y relatif, voy. Chehins de fer, n* 2.
CHÂTXXLEBAULT (Manufacture de].
— Observations relatives à l'autorisation donnée k la manufacture d'armes de ChAtellerault de fabriquer des armes blanches pour rinduslrie privée, voy. Budost général DE l'État, § Guerre,
GHAUDET (M.) [Haule-Saône]. - S'excuse de son absence (p. 2, 287, 1149). — Obtient un congé (p. 35). — Prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1897 (Algérie, en qualité de Rapporteur: Finances : Chapitre 6 [Personnel de la topographie en Algérie], p* iOàù; Intérieur: Observations de M. Bourlier relatives au traitement du Gouvçrneur général, p. 1070; Amendement de MM. Samary et autres Députés, concernant les subventions aux comr munes pour recherches et aménagement des eaux, p. 1071 ; Amendement de MM. Saint- Germain et autres Députés, tendant à augmenter de 400,000 fr. le crédit du chapitre 42 [Dépenses de colonisation], p. 1074 ; Instruction publique : Amendem»nt de M. Albin Rozet tendant à augmenter de 85,000 fr. le crédit du chapitre 49 [Subventions aux communes algériennes pour constructions d'écoles ou de classes destinées aux indigènes], p. 1095 ; Agriculture : Amendement de MM. Etienne et autres Députés, tendant 4 augmenter de 63,000 fr. le crédit du chapitre 15 [travaux des forêts], p. 1103).
CHAUTEMPS (H.) [Seine j. — S'excuse de son absence (p. 387, 451). — Prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1897 (Colonies : Observations de M. Kranti, Rapporteur général de la Commission du Budget, sur les dépenses civiles et militaires aux Colonies, p. 933).
CHAUVIÈRE (M.) [SeineJ. - Prend part à la discussion du Budget de TExerclce 1897 (Intérieur : Ses observations tendant à ce que tous les ouvriers du Journal officiel travaillent toute Vannée, ; Cultes : Sa
ANNALES DE LA GHAUBllE DES DÉPUTÉS
motion, présentée de concert avec plusieur$ de ses collègues, portant suppression du Budget des Cultes, p, 67ô; Imprimerie aationale i J^cussion générale, p. 77i].
CHAUVIN (M.) [Seine]. - Prend part & la discussion : de la proposition de loi de MH. du Pôri«r de Larsan, Marty et plusieurs de leurs collègues, ayant pour but d'interdire la fabrication, la circulation et la vente des vins arliûciels (p. 112, 121,124,277); du Budget do TEzercice 1897 (Postas, Télégraphes et Téléphones : Son amendement tendant à améliorer la sHualitm des facteurs de la banlieue de Paris, p. 7^5).
CHAVOIX (M.) [Dordogne]. — S'excuse de son absence (p. 2). — Obtient nn congé (p. 35). — Prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1897 (Postes, Télégraphes et Téléphones : Ses observations concernant la situation des inspecteurs des postes, p. 747).
CHEIKH-SAÏD. - Observations relatives h DOS droits sur Chelkh-SaJd, voy.
BUDGET UÉN^RAL DK L'ËTAT, S ColonigS.
