‹ Annales (volume 2)Chapitre 144 sur 146 · ÉLECTIFS · texte numérisé non relu

ÉLECTIFS

SÉKÈQAL. — Observations concernant le c&ble du Sénégal, voy. Budget général DE l'Etat, § Postes^ Télégraphes et Téléphones,

SÉRXOlOlUiTUlUI. — Observations y relatives, voy. Budget atsituh vb l'Etat,

§ Agriculture.

8BSSI0N EXTRAORDINAIRE DE

1896. — Ouverte par décret [27 octobre] (p. 1). — Close par décret [19 décembre] (p. 1317).

SIAH. — Crédits relatifs i la régularisation des dépoAses de l'expédition du Slam, voy. Budget oÉNiaAL de l'Etat, § Colonies n»2.

SICARD (M.) [Basses-Alpes]. — Prend part & la discussion du Budget de l'Exercice 1897 (Agriculture : Son amendement en vue d'achever le canal ^de JfanosqWt p. 1033, 1035).

SIEGFRIED (H.). rSelne-Inférieure}. — Prend part à la discussion : de la proposition de loi de MM. du Périer de Lman, Uarty et plusieurs de leurs collègues, ayant pour but d'interdire la fabrication, la circulation et la vente des vins artificiels (p. 256); du Budget de l'Exercice 1897 (Colonies, en qualité de Rapporteitr : AmendemeiU de M, BazillCt tendant à la suppression du chapitre i [Traitements des agents détachés temporairement à V Administration centrale], p. 918 ; Observations de M. Brunei relatives aux dépenses dites « de souveraineté », p. 923; Chapitre 44 [Personnel des services civils], p. 926; Amendements ; de M. Pierre- Alype portant suppression, dans la liste des contingents gui figure d tartlcle 4i de la

Loi de Finances^ du contingent de iS^iSO fr., relatif à VInde française, p. 937; de M. Dutreix, tendant à augmenter de 80,000 fr. le crédit du chapitre H [Émigration de travailleurs aux Colonies], p. 940, 944 ; Demande de relèvement du crédit du chapitre 33 .[Inscription ma7'Uime], p. 950). — Demande, en qualité àe Rapporteur, la déclaration de l'ui^nee du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, ayant pour objet d'ouvrir au Ministre des Colonies, sur rExercice 1896, un arédit extraordinaire de 4,800,000 fr. pour la régularisation des dépenses de l'expédition du Siam (p. 1226).

SIMON (M. Ahaury) [Loire-loférieure].

— Demande la déclaration de l'urgence du projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité piAUque, à titre d'Intérêt général, rétablissement du chemin de fer de Carhalx à Ch&teaulin (p. 932). — S'excuse de son absence (p. 1091). — Obtient un congé (p. 1124).

SOCIÉTÉS. — Observations en ce qui ^concerne les sociétés de seconra mutuels des ouvriers mineurs, voy. Budget général DE l'Etat, g Intérieur.

SOUHET (H.) [Loire]. — Prend part à la discussion du Budget de l'Exerelce 1897

(Travaux publics : Son amendement tendant à relever de 400,000 fr. le crédit du chapitre 53 [Travaux de défense contre les motidations], p. 854 ; Guerre : Ses amendements : tendant à augmenter de 2,S00,000 fr. le crédit du chapitre 317 [ Vivres], pur suite de la hausse des blés, p. 1250, 1251 ; tendant à augmenter de 3,500,000 fr. le crédit du chapitre 27 [Fourragei],poriant sur Vavoine^ le foin et la paille, p. 1253, 1255, 1271 ; te

retire, p. 1272).

BOUS-PRÉFETS. — Observations relatives à leur suppression, voy. Budget ot~ néraldx l'Etat, Discussion générale,

Page 1