‹ Annales (volume 2)Chapitre 77 sur 146 · PARTIE. — SERVICES OÉNÊRAUX DES MINISTÈRES · texte numérisé non relu

PARTIE. — SERVICES OÉNÊRAUX DES MINISTÈRES

« Chap. 10. — Frais de comspondanee télégraphlquei 100,000 fr. » — (Adopté.)

'• Chap. 12. — Frais d'établissement ées agents diplomatiques et eonsulalrea, lb7,Q0] francs. » — (Adopté.)

MiBistAM de l'intérienr.

a* PARTIE. — SERVICES oto&HAUX DBS UINISTArES

n Chap. 6.— Frais des électlona 8énatoria< les, 23,000 fr. » — (Adopté.)

« Chap. 38. — Participation de l'Etat aux dépenses du service des enfants assistés ou moralement abandonnés, 400,000 fr. *> — (Adopté.)

. MiaMM de U gMire.

/" seetUm. — Service mUaaire.

3* PARTIE. — SERVICES OfirîiRAlTX DES 1UNI8TÂRBS

« Chap. 26. — Viande fraîche, 1,130,000 francs. » — (Adopté.) « Chap. 27. — Fourrages, 2,500,000 fr. -

— (Adopté.)

» Chap. 36,— Transporta spéciaux, 302,600 francs, n — (Adopté.)

« Chap. 39. — Justice militaire (frais gé' néraux) et prisons, 350,000 fr. » — (Adopté.

M Chap. 45, — Etablissements de rartlllerle (Matériel d'exploltotlon), 164,165 fr. » - (Adopté.)

« Chap. 72. — Acquisition du matériel de la voie ferrée construite à l'occasion de U revue passée au camp de Ch&lons le 9 octobre 1896, 89,000 fr. » — (Adopté.)

MiniftèM de U narliw.

3" PARTIE. — SERVICES OÉHÉRAUX DES UINISTÈRES

Chap. 15. — Constructions navales. — Salaires pour l'entretien et l'approvisionnement de la flotte, 100,000 fr. » — (Adopté.)

« Chap. 29 hit, — Constraetlona navales et service général des ports. — Achats pour l'entretien elle service courant desbâttmentsde «ervltude,90,000fr. » — (Adopté.)

« Chap. 31. — Artillerie. — Armes. — Etablissement etTeconBUtutlon,500,000 fr."

— (Adopté.)

« Chap. 48. — ChanlTage et éclairage.- Achats directs et indemnités représenlatl* ves, 50,000 fr. » — (Adopté.)

lUniatère de rinstrootion publique et des beanx-arta.

l" teetion, —Strmee dt Cintiruclion pubUque»

a* PARTIE. — SERVICES OÉNÉRAL'X DES MINISTERES

« Chap. 9. — Facultés dont les dépenses donnent lieu à compte avec les villes,

« Chap. 17. — Muséum dltlstoire naturelle. — Personnel, 860 fr. » — (Adopté.)

SÉANCE DU 17 DËGEUBRB 1896

lliniitère du commerce, de l'industrie, des postes et des télégrsphes.

3^ êeciiott. — Potles et télégraphes.

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