‹ Annales (volume 3)Chapitre 96 sur 210 · oottoÉn · texte numérisé non relu

oottoÉn

M. lo préaldem La commission des congés est d'avla d'accorder à MM. Bouctot et Paul Meunier un congé de quelques jours.

Il n'y a pas d'opposition?. . .

Les congés sont accordés.

(La séance est levée à sept heures moins dix minutes.)

te Chef du service ilénographiqne

de la Chambre des difputéa,

Alexandhk Gaudet.

SCRUTIN

Sur le projet de résolution de M. Dejeanfe concernant l'ordre du jour.

Nombre des votants

Majorité absolue 2~l

Pour l'adoption 261

Contre. 27U

La chambre dos députés n'a pas adopté.

OXT VOTÉ POUR :

MM. Abel-Demard. Alberl-Le-Roy (Ardf'cho;. /Ibert-Poulain. Aldy. Allard. Andrlcu. Antoine Gra». Arbouln. Aristide Briand. Armoz. Astler. Aubry. Augagneur. Augé (Justini (Hérault). Augé (Joaany) (Loire). Authier.

Bachimont. Bagnol. Balitrand. Baron 'Cabrlel) (Bouchcs-du-Jlhôno'. Bastly. Baudet

(Charles) (Côtes-du-Nord). Baudet (Louis!

(Eure-et-Loir). Baudin (Pierre). Baudon (Oise). Beauquîer. Begey. Bellier. Bénézech. Bep maie. Bcrscz. Berthet. Bertrand (Lucien^ (Drôine). Bichon. Bizot. Bony-Cislcrnes. Bouhcy-Allei. Bourgeois (Léon) (Marne). Bourrât. Boutard . Bouveri . Boyer (Antidc'. Braud. Breton (Jules-Louis\ Rrisson (Henri) (Bouchesdu-Rbâne). Brunard. Buisson (Ferdinand) (Seine). Busslëre. Buyat.

Cadenat. Camuzet. Capéran. Cardet. Carnaud . Carpot. Castiau. Cazeneuve. Ct-ro (Emile). Cliambige. Ctiambon. Chainerlat.

Chanal. Chandioux. Chanoz. Chapuis. Charles Bos. Charles Chabert (Drôme). Charonnat.

Charpentier. Charruyer. Chaussier. Chautemps (Alphonse) (Indre-et-Loire) . Chautemps (Emile) (Haute-Savoie). Chauvière. Chavoix. Chcnavaz. Clément (Martinique). Codet (Jean). (ktlUard. Constans (Paul) (AlUerV. Cordoroy. Cornet (Lucien). Coulondre. Coûtant (Jules) (Seine;. Couyba.

Dasque. Dauzon. David (Alban) (Indre).

Da\1d (Fernand) (Haute-Savoie). David (Henri) (Loir-et-Cher). Debaune (Louis). DebÈve (François). Debussy. Decker-David. Defumade.

Dejeante. Delarue. Oeléglise. Delmas. Doloncle (Charles) (Seine). Delory. Denêcheau. Derveloy. Desfarges (Antoine). Devèze. Deville (Gabriel). Devins. Doumergue (Gaston). Dron. Dufour (Jacques). Dumont (Charles) .

EUez-Evrard. Emile Chauvin. Empereur.

Escanyé. Euzière. Fernand-Brun. Féron.

Ferrero. Ferrier. Fiquet. Fitte. Flandin (Ernest) (Calvados). ForciolL Fould (Achille). Poumier (Françms).

Gabriolli. Gauthier (de Clagiiy). Gauvin' Gentil. Gërault-Richard. Gervais (Seine)- Girod. Godet (Frédéric). Goujat. Goucy.

Grosdldier. Groussot (Paschal). Guieysse.

Guingand . Guyot-Dess^ne.

Holtz. Ilubbard, Hugon. Hugues (ClovL'*) (Seine).

Isnard (Finistère). Isoord (Bassc.<t-Alpes\ Jaurî'S. Jeanneney. Jourdan (Louis). Judct. Rlotz.

Ijibussière. Lachaud. L^combo (Louls'.

Lafterre. Lamendin. Lanessan (de). Ijirquier. LaKies. Ixissalle. Laurainc. Le Bail. Lcfévre- I<effet. Lepez. Lesage. Le Troadcc. Levraud. Leyguc (Honoré) (Haute-Garonno). Leygue (Raymond) (Haute-Garonne). Lhopiteau. Loc-

kroy. Loup.

Magniaudé. Mallzard. Martin (Louis) (Var). Mas. Massé. Maujan. Mcslier. Messimy. Michel (Henry) (Bouchos-du-Rhône) . Mill (Louis). Millerand. Minier ( Albert). Mirman. Mollard. Monfeuiilart. Muteau.

Noei. Normand.

Pajot. PasquaL Pastre. Pelletan (CamUlc). Péret. Péronneau. Petiljean. Peureux. Pichery. Pierre Poisson. Piger. Pins (marquis de). Pressensé (.Francis de'. Puech. Pujade.

Rabter (Fernand). Ra«ûL Rajon (Claude).

Rainel (de\ Razîmbaud (Jules). Régnier. RenéRonoult. RévciUaud ^Eugi-ne'. Ridouard. Rigal. Roch. Roche (Ernest) (Seine). Rouaiiet. Uouhy, Rousé.

Sahaterio. Salis. Sarraut ( Albert^ , Sarrazin, Saumanilp . SauzPile . Schneider (Charles) (llaut-Rliin^ Selle (Nordi. Sombat. Sénac. Serres (Honoré.. Slmonet. Simyan: Sireyjo). Stepg.

Tavé. Tehting. Théron. Thiorry-Coaes.

Thivrier. Tiphaine. Torchut. Tourgnol.

Touraier (Albert). Troufllot (Georges). Trouln .

Ursleur.

Vacherie. Vaillant. Vazeillo. Veber(Adrien). Vialis. Vigne (Octave) (Var). Vigné (Paul) (Hérault). Viliejean. Viollette. Vival.

Walter.

Zévaés.

OST votS contre ;

MM. Adam (Achille). Alsace (comte d'), prince d'Hénin. Amodru. Ancel-Seitz. Anthnne-Ménard. Arago (François). Archdeacon. Arge- Ués. ArnaL Astlma (colonel). Aubigny (d'), Audigler. AulTray (Jules). Aynard (Edouard).

Babaud-lAcrozc. Balandreau. Ballande. Bansard des Bois. Barrois. Barthou. Bartissol Baudry d'Asson (de). Beauregard (Paul] (Seine). Beauregard [de) (Indre). Beharelle. Benoist (de) (Meuse). Berger (Georges). Berry (Georges). Berthoulat (Georges). Bertrand (Paul) (Marne). Blenaimé (amiral). Bignon (Paul). BischolTsheim. Boissieu (baron de). Bonnevay. Bonté. BonvaloL Borgnet. Boucher (Henry). Bougéro (Ferdinand). Bougi*>re (Laurent). Bourgeois (Paul) (Vendée). Boury (de). Bozonet. Brice (Jules) (Meurthe-et-Moselle\ Brice (René) (Illeet-Vilainc). Brlndeau. Britison (Joseph) (Gironde). BrogUe (duc de).

Cachet. Coillaux. Caraman (comte de).

Cardon. Carnot (François). Castellane (comte Boni de). Castellane (comte Stanislas de). Castelnau (de). Castitlard. Catalogne. Cauvin (Ernest). Cavaignac (Godcfroy). Gaze (Edmond). Chabert (Justin) (Rhône). Chidgne.

Chambrun (marquis de). Charles Benoist (Seine). Chevalier. Cibiet. Clament (Clément) ( Dordogne ) . Claudlnon . Cloarec. Coachc . Cochery (Georges). Cochln (Oenys) (Scine\ Cochin (Henry-) (Nord). Compayrê (Emile). Congy. Constant (Emile) (Gironde). Cornudet (vicomte). Corrard des Essarts. Coûtant (Paul! (Marne). Cruppi.

Dansotte (Jules!. Darblay. Daudé. Déche.

Delafosso (Jules). Delarbre. Delaune (Marcel). Delbet. Delelis-Fanlcn. Delombre (Paul).

Deloncle (François) (Cochlnchlne). Denis (Théodore). Dérlbéré-Desgardes. Desctaanol (Paul). Desjardins (Jules). Dion (marquis deV Disleau- Droko (Jacques). Dubuisson. Duclaux-Monteil . D iidouy t. Dulau (Constant). Dunalme . DuquesneL Durand. Dutreil.

Elva (comte d'). Engerand (Fernand). Es-

tourbelllon (marquis do 1').

Fabien-Cesbron. Fabre (Léopold). Failliot. Ferrette. Flandin (Etienne) (Yonne). Flayello, Fleury-Ravarin. Flourcns. Fontaines (de) Forest. Fouché. Fouquct (Camille). Fruchler-

Gafficr. Gallhard-Banccl (de). Gaillard (Jules). Galot (Jules). Galpin (Gaston). Galy-Gasparrou. Gautier (Léon) (Vosges). Gayraud. Gellé. Gérald (Georges). Gérard (baron) (Calvados). Gérard (Edmond) (Vosges). Gervaizc (.Meurthe-et-Moselle). Ginoux-Dcfermon. Gonidec de Traissan (comte le). Gontaut-Biron (comte Joseph de\ , Goujon (Julien). Gourd. Grandmaison (de). Grosjean. Groussau. Gulllain. Guyot de Villeneuve.

Haigouet (lieutenant-colonel du). Uarriague Saint- .Martin. Ilaudricourt. Ilémon. Henriquc- Duluc. Hubert. Hugues (François) (Aisne).

Jacquey (général). Janct (Léon) (Doubs).

Jean Morel (Loire). Jules Jaluzot. Jules Le. grand (Basses-Pyrénées).

Kerjégu (J. de). Krantz (Camille).

La Batut (de). La Bourdonnaye (comte de\ La Chambre. Lachiëze. La Ferronnays (marquis de). Lamy. Laniel (Henri). Lanjuinais (comte de). Lannes de Montebello. Largenlaye (Rioust de). Laroche-Joubert. Ia Rochcthulon (comte de). Laurençon. Laurens-Castelet (marquis de). Laville. Lebaudy ;Paul). Lebrun. Lofas. Léglise. Lcgrand (Arthur) . Le Hérissé. Lemire. Le Moigne. Lepelletier (Edmond). Lerolie. Leroy (Modeste) (Eure'. Lespinay (marquis de), l^evet (Georges). l<évls- Mirepoîx (comte de). Leygues (Georges) (Lotet-Garonne). Limon. liOque. Lozé . Ludre (comte Perride).

Mackau (baron de). Mahy (de). Maillé (de). .Mando. Marot (Félix). Massabuau . Maure . Maurice Binder. Maurice Spronck. Maussahré (marquis de'. Menier (Gaston). Michel (Adrien) (Haute-Loire). Millevoye. Miossec. Montaigu (comte de). Montalembcrt (comte de). Montjou (de). Morel (Victor) (Pas-de-Calais). Motte. Mougeot. Moustier (marquis de). Mulac.

Mun (comte Albert de).

OUivier. Ornano (Cuneo d'). Ory. Osmoy (comte d').

Pain. Pasquier. Passy (Louis). Paulmior. Pavie. Périer (Germain). Périer de Larsan (comte du). Perroche. l'ichat. PUchon. PUssonnier. Pomereu [comte de). Poullan. Prache Pradet-Balade. Proust. Pugliesl-Conti.

QuesneL Quilbeuf.

Raiberti. Rauhne (Marcel). ReiUe (baron Amédée). ReiUe [baron Xavier). Renault-Morliére. Réville (Marc). Rey (Emile). Ribot. Riotteau. Ripert. Roche (Jules) (Ardèclie). Roger-Hallu. Rohan (duc de). Rosanbo (marquis de). Roscoat (vicomte du). Rose. Rouland. Rous.set (lieutenant-colonel). Rouvre (Bourlon de). Rozet (Albin). Rudelle.

Saint-Martin (de\ Saint-Pol (de). Satlos (Orne). Sarrien. Savary de Beauregard. Schneider (Eugène) (Saône-et-Loire). Slbille. Suchetet.

Tailliandier. Thierry. Thierry- Delanoue.

Tournade.

Vallée. Vigoureux. Viltault-Duchesnois. VUliers. VogelL

n'ont pas pris part au votk :

MM. Bérard (Alexandre). Bertcaux. Bienvenu Martin (Yonne).

Cazauvleilh. Cozeaux-Cazalet. Chastenet (Guillaume). Chaumet. Clémentel. Colin.

Oefontalne . Delcossé. Deabayes. Dormoy .

Doumer (Paul). Dublef. Dujar-dinBeaumetz.

Etienne.

Gervile-Réache.

Jumel.

Maret (Henry). Mercier (Jules). Merlou

NicoHe. Nouions.

Ozun.

Robert Surcoût. Rouglcr. Ruau.

Siegfried.

Thomson. Turlgny.

Videau.

AB8R.VTS PAR CONOA:

MM. BoUCtot.

Cairarelll (comte). Chaleil

Dupuy (Pierre). DussueL

Faure (Firmin).

Tiavini (Aatoiae). Guilloteoux.

Iriart d*Etchepare (t)').

Jehanin. Jonnort.

Maruéjouls. Morlot.

Paul Meunier. Ponrteyron.

Sandrique.

Dans le scrutin de la 2« séance du 25 mai sur le projet de loi portant ouverture d'un crédit pour la participation des beaux-arts à l'exposition internationale de Munich :

M. LDui»-Martln ( Yar) déclare qu'il a été porté

par erreur comme <• n'ayant pas pris part au vote et qu'en réalité 11 avait voté ■ pour».

Dans le scrultn de la 2* séance du mal sur Ifî renvoi à la commission de l'article C du projet de loi relatif à la séparation des Eglises et de l'Etat :

M. Levet, porté comme ayant volé « contre », déclare avoir voulu voter « pour ».

Dans le scrutin de la 2« séance du mai sur l'ameDdemcnt de M. de Castcloau ft l'article G du projet de loi relatif & la séparation des Eglises et de l'Etat :

M. Honé Rcnoult. porté comme ■ n'ayant pas

pris part au vote », déclare qu'ayant 6té retenu hors de la salle des séances, il n'a pu prendre part au vote et que, s'il avait été présont, it aurait voté « contre ».

MM. Defontalne, Basly, Lamendln, Uourrat et Lucien Bertrand (DrAme) font la mOme déclaration.

M. Pujado, absent de la salle des séances au moment du même scrutin et porté comme • n'ayant pas pris part au vote », déclare que s'il avait été présont, il aurait voté •' contre ».

M. Bcrscz, absent de la salle des séances au moment du même scrutin et porté comme « n'ayant pas pris part au vote déclare que, s'il avait été présent, il aurait voté * contre ».

Googl

CHAMBRE DES DÉPUTÉS

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