‹ AnnalesChapitre 103 sur 108 · SAPEURS-POMPIERS · texte numérisé non relu

SAPEURS-POMPIERS

1 — Observations en vue de substituer le fusil Gras au fusil Chassepotpour l'armement des sapeurs-pompiers des communes, voy. Budget général de l'Etat, Intérieur.

2 — Dispositions relatives à la création d'une caisse de sapeurs -pompiers, voy.

Ibu>. Loi de Finances.

SARRIEN (M.) [Saône-et-Loire], Vice- Président de la Chambre. — Préside, en eette qualité, la séance du 6 décembre (p. 807). — S'excuse de son absence (p. 2).

SAUZET (M. Marc) [Ardèche]. - Prend part à la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, concernant la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail {Ses observations sur l'article 49, concernant la prescription de l'action en indemnité, p. 146, 147); du Budget de l'Exercice 1898 (Instruction publique : Amendements : de MM. Chauoiêre et autres Députés et de M. le comte d Hugues, tendant à diminuer, le premier de 45,400 fr., le second de 40,000 fr., le crédit du chapitre 7 [Facultés] pour arriver à la suppression de la Faculté de théologie protestante de Montauban, p. 412; Beaux- Arts : Observations de M. Pourquery de Boisserin sur le chapitre 37 [Monuments historiques], relatives à l'application de la loi de 4887 sur les monuments historiques, p. 828; Travaux publics : sa proposition de résolution, présentée de concert avec MM. Audiffred et Lechevallier, tendant d ce que la Chambre discute le Budget sans y mêler aucune interpellation, p. 1007; Ordre du jour motivé, de MM. Audiffred et Drake, à la suite de la discussion d'une proposition de résolution de MM. Berleaux et autres Députés, en vue d'éviter l'insuffisance et le surmenage du personnel des chemins de fer, p. 1012).

8AVARY DE BEAUREGARD (M.

Henri) [Deux- Sèvres]. — Est admis (p, 14).

SCRUTIN DE LISTE. — Proposition de loi ayant pour objet son rétablissement,

voy. Elections, § 1.

SÉANCES DE LA CHAMBRE. — Renvoi, au scrutin, de la suite de l'ordre du jour à une autre séance [18 décembre] (p. 1156); liste des votants (p. 1159).

Voy. Session extraordinaire.

SEMBAT (M. Marcel) [Seine]. - Prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1898 (Beaux-Arts : son amendement, présenté de concert avec d'autres Députés, tendant à augmenter de $6,400 fr. le crédit des chapitres 34 [Musées nationaux : Personnel^ pour accorder une indemnité de séjour de 200 fr. aux gardiens du musée du Louvre p. 731). — Demande à interpeller le Gouvernement sur son attitude dans l'affaire Dreyfus (p. 784) ; est entendu sur la fixation de la date de la discussion de cette Interpellation (p. 785), la développe (p. 788; son ordre du jour motivé présenté à la suite de cette ( iscussion, p. 792).

SEMIOHON (M.), Inspecteur général des Finances, Directeur de la comptabilité générale au Ministère de la Marine. — Est

TABLE ANALYTIQUE

pommé Commissaire du Gouvernement pour soutenir la discussion du Budget de l'Exercice 1898 (p. 522).

SÉNAT. — Dépôt, avec demande de déclaration d'urgence et de discussion immédiate, et lecture, par M. de Mahy, du rapport sur le projet de loi tendant à modifier le premier . paragraphe de l'article 12 de la loi du 2 août 1875 sur l'élection des Sénateurs [23 décembre] (p. 1277. — Adoption immédiate (ibid.).

SERPH (M. Gusman) [Vienne]. -~ Obtient un congé (p. 206).

Page 1