ALCOOLS

1 — Déclaration de l'urgence et adoption du projet de loi relatif au régime fiscal des alcools dénaturés [22 novembre] (p. 534).

Discussion du projet, modifié par le Sénat [16 décembre] (p. 1061). Sont entendus : MM. Cuneo d'Ornano, Cochery, Ministre des Finances. — M. Cuneo retire l'interpellation qu'il avait présentée sur le même objet (p. 1062). — Adoption des articles, puis de l'ensemble du projet (p. 1063).

2 — Interpellation sur le projet d'assimilation de la législation générale des boissons à la législation spéciale des alcools dénaturés, voy. Interpellations, n° 10.

ALGÉRIE

1 — Seconde délibération sur la proposition de loi de M. Saint-Germain et plusieurs de ses collègues, relative à l'organisation des cours d'assises et du jury criminel en Algérie [25 octobre] : adoption, (p. 93).

2 — Déclaration de l'urgence et adoption du projet de loi relatif aux pouvoirs disciplinaires dtis administrateurs des communes mixtes de l'Algérie, avec une modification à l'article 1" proposée par M. Albin Rozet [3 décembre] (p. 743).

ALICOT (M.) [Hautes-Pyrénées). — Prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1898 (Beaux-Arts : ses observations sur le chapitre A3 [Grosses réparations des bâtiments civils\, concernant télat défectueux de la salle de travail des Archives nationales, p. 831, 832; Travaux publics : son amendement tendant à relever de 700,000 francs le crédit du chapitre 58 [Travaux de défense contre les inondations], p. 1186; le retirer p. 1191).

ALSACE (M. le comte d'), prince d'HE- NIN [Vosges]. — Adresse au Ministre de la Guerre une question au sujet de la publication de deux lettres concernant l'affaire Dreyfus (p. 423).

AMIENS. — Observations en vue de rétablir au Lycée d'Amiens le cours préparatoire à l'école de Saint-Cyr, voy. Budget général de l'État, Instruction publique.

AMODRU (M.) [Seine-et-Oise]. - Prend part à la discussion du projet de loi portant approbation d'une convention entre l'État et la Compagnie d'Orléans pour la cession à cette Compagnie de divers immeubles domaniaux nécessaires à la construction d'une nouvelle gare (p. 101).

ANSAULT (M.) Administrateur de l'exploitation postale. — Est nommé Commissaire du Gouvernement pour soutenir la discussion du Budget de l'Exercice 1898 (p. 575).

ARCHIVES NATIONALES. - Observations sur l'état défectueux de la salle de travail des Archives nationales, voy. Budget général DE l'État, Beaux- Arts.

ARENRERG (M. le prince, d') [Cher]. - Prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1898 (Instruction publique: son amendement, présenté de concert avec plusieurs de ses collègues, tendant à augmenter de 10,000 fr. le crédit du chapitre 43 [Collège de France] pour la création d'une chaire de scienee coloniale, p. 545, 547).

ARENE (M. Emmanuel) [Corse].— Prend part à la discussion du projet de loi relatif aux services maritimes postaux entre la France, l'Algérie, la Tunisie, la Tripolltaine et le Maroc (Son amendement au cahier des charges concernant les communications entre l'Algérie et la Corse, par Ajaccio et Bône p. 222; le relire, Ibld.).

ARGELIES (M.) [Seine-et-Olse]. — Prend part à la discussion du projet de loi portant approbation d'une convention entre l'État et la Compagnie d'Orléans pour la cession à cette Compagnie de divers immeubles domaniaux nécessaires à la construction d'une nouvelle gare (p. 108). — S'excuse de son absence (p. 1163).

ARLES- TRINQUETAILLE A NIMES (Chemin de fer d'). — Projet de loi concernant l'établissement, dans les départements du Gard et des Bouches-du- Rhône, d'un chemin de fer de Nîmes à Arles-Trlnquetallle, voy. Chemins de fer, n° 2.