‹ AnnalesChapitre 75 sur 108 · CHAUFFEURS ET MÉCANICIENS · texte numérisé non relu

CHAUFFEURS ET MÉCANICIENS

voy. Chemins de fer, n° 7.

CHAUTEMPS (M.) [Seine]. - Obtient un congé (p. 294).

OHAUVIÈRE- (M;-) • [Seine]. Prend partais, -discussion flu -Budget del'Exerôice l89F(CémiRèree : ses obtervations-surlê

chapitre $9 [Frais d'impression du « Recueil des brevets d'invention » et du « Bulletin officiel de la Société industrielle et commerciale »], en vue de réserver exclusivement à V Imprimerie nationale les travaux qui doivent lui revenir, p. 396 ; Instruction publique : son amendement, présenté de concert avec d'autres Députés, tendant à diminuer de 45,400 fr. le crédit du chapitre 7 [Facultés] en vue de supprimer la Faculté de théologie protestante de Montauban, p. 469, modifie cet amendement et demande la suppression de toutes les Facultés de théologie protestante, p. 473 ; Beaux-Arts : sa proposition de résolution concernant le chapitre 33 [Musées nationaux — Matériel en vue de revenir à Vadjudication au lieu de livrer la confection des équipements de gardiens de musées aux maisons centrales, p. 821 ; la retire, p. 822). — Est entendu dans la discussion d'un projet de loi portant approbation d'une convention passée entre le Ministre de l'Intérieur et la Compagnie fermière de l'établissement thermal de Vichy (p. 896).

CHAUVIN (M.) [Seine]. — Prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1898 (Commerce : son amendement, présenté de concert avec d autres Députés, tendant à augmenter de 50,000 fr. le crédit du chapitre 34 [Encouragements aux syndicats professionnels] pour subventions aux écoles créées par ces syndicats, p. 399 ; le retire, p. 400; Instruction publique : son amendement, présenté de concert avec (Vautres Dé- J putés et tendant à relever de 86,400 fr. I* crédit du chapitre 43 [Lycées nati(mm*}\ en faveur des maîtres-répétiteurs 4e$ lycées de la Seine et Seine-et-Oise, 300 ; Son amendement dindication teném* é augmenter de 4,000 fr. le crééU 4» chapitre 54 [Création décotes et £e**plois], p. 696 ; Beaux-Arts : som amendement tendant à augmenter de t$ê,000 fr. le crédit du chapitre 49 [Théâtre nationaux] afin de répartir cette somme entre les villes de France ayant un théâtre municipal mettant chaque soir des places gratuites à la disposition des travailleurs, p. 727 ; son amendement tendant à diminuer de 300,000 fr. le crédit du chapitre 37 [Monuments historiques), p. 822, te retire, p. 823 ; sa proposition de résolution concernant le même chapitre en vue d'obtenir du Gouvernement Cétat détaillé des monuments classés et des travaux dont ils ont été l'objet depuis cinq ans, p. 822, 823 ; Conventions : Discussion générale, p. 1224).

CHAVOIX (M.) IDordogneJ. — Prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1898 (Travaux publics : ses observations sur le chapitre 2 [Frais de voyage et

de mission] au sujet de Vemploi des crédits de ce chapitre, p. 960; son amendement dindication tendant à diminuer de 1,000 fr. le crédit du chapitre 45 [Contrôleurs généraux, etc., des chemins de fer] en vue de blâmer la nomination d'un contrôleur général de l'exploitation commerciale des chemins de fer, 990, 991 j. — Demande à Interpeller le Ministre des Travaux publics sur la nomination d'un contrôleur général de l'exploitation commerciale des chemins de fer (p. 991).

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