‹ AnnalesChapitre 89 sur 108 · LANNES DE MONTEBELLO (M · texte numérisé non relu

LANNES DE MONTEBELLO (M

Adrien) [Marne]. — Prend part à la dlscustion d'une proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative à la suppression des taxes d'octroi sur les boissons hygiéniques (p. 758) .

LAON. — Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utiUté publique l'établissement, dans le département de l'Aisne, d'un chemin de fer à crémaillère reliant la gare à la ville de Laon, voy. Chemins de fer, n° 3.

LA PORTS (M. de) [Deux-Sèvres]. — Son ordre du jour motivé, présenté de concert avec M. Chandioux à la suite d'une interpellation de M. Graux sur la cherté du pain (p. 82) ; est entendu sur cet ordre du jour (p. 8a). — S'excuse de son absence (p. 253)\ — Son ordre du jour motivé, prér sonlé du concert avec- M. Du jardin- Beau-

metz à la suite d'une interpellation sur les réformes et solutions que le Gouvernement entend proposer pour remédier à la crise agricole (p. 516, 518). — Prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1898 (Instruction publique : Proposition de résolution de MM. Dubief et autres Députés, relative au chapitre 53 [Enseignement primaire élémentaire en France, moins les villes de plus de 450,000 âmes] en vue d'acheter la laïcisation des écoles primaires de filles dans un délai de dix ans, p. 661 ; son amendement, présenté de concert avec d'autres Députés, tendant à relever de 200,000 fr. le crédit du chapitre 56 [Allocations diverses] pour indemnités aux maîtres ses de contare, p. 694, 695). — Est entendu dan§ la discussion d'une Interpellation au sujet d'une arrestation ordonnée par le. parquet de la Rochelle (p. 937).

LAROCHE- JOUBERT (M.) [Charente].

— Prend part à la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, concernant la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail {Son amendement à l'article 3, concernant la quotité de l'indemnité à allouer dans les cas prévus à l'article 4'*, p. 137, 140, 111).

LA ROCHELLE. — Interpellation sur l'arrestation ordonnée par le parquet de la Rochelle, voy. Interpellations, n° 17.

LA ROCQUE (M. le général de), Directeur de l'artillerie au Ministère de la Marine.

— Est nommé Commissaire du Gouvernement pour soutenir la discussion du Budget de l'Exercice 1898 (p. 522).

LASCOMBES (M.) [Cantal]. - S'excuse de son absence (p. 1). — Obtient un congé

LASSERRE (M. Maurice) [Tarn-et-Garonne]. — Demande, comme Rapporteur, la déclaration de l'urgence du projet de loi relatif au rachat, par l'Etat, du canal du Midi et du canal latéral à la Garonne (p. 18, 20). — S'excuse de son absence (p. 161). — Prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1898 (Intérieur, en qualité de Rapporteur : Amendement de MM. Lacombe et autres Députés, tendant à augmenter de 400,000 fr. le crédit du chapitre 29 [Subventions aux départements pour l'achèvement des chemins vicinàux], p. 288; Observations de M. Jourder tendant à ce que les comptes administratifs des Asiles nationaux de Vincennes et du Vésinet soient publiés comme annexe au Budgeti p. 290; AmendemeM de M. Gabriel -Deville, tendant à. augmenter de OgOO fi- Àc chapitre 36

TABLE ANALYTIQUE

[Subiïèiillon â - l'Institution nationale - des sourds-muets de Paris], p. 291; Amendemeritde M. Lemire, tendant à augmenter de 3,000 fr. le crédit du chapitre 43 [Subventions à des institutions de bienfaisance] pour1 un article intitulé « Subventions aux offices centraux de charité », p. 313; ses observations" tendant à augmenter de 50,000 francs le çrédit du chapitre 63 [Frais de rapatriement],^. 319).— Est entendu, comme Rapporteur, but le renvoi à une séance ultérieure de la discussion d'un projet de loi portant approbation d'une convention entre l'Etat et la Compagnie fermière de Vichy (p. 018); au cours de cette discussion (p. 894).

LASTEYRIE (M. de) [Corrèze]. — S'excuse de son absence (p. 93). — Obtient un congé (p. 475). — Prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1898 (Travaux publics, en qualité de Rapporteur : Discussion générale, p. 883; Observations de M. Chavoix sur le chapitre 2 [Frais de voyage et de mission] au sujet de Vemploi des crédits de ce chapitre, p. 960; Amendement de MM.

Bourrât et autres Députés, tendant à cornprendre dans le chapitre 3 [Personnel des Ponts et Chaussées] les sous-ingénieurs et les conducteurs faisant fonctions d'ingénieur, p. 903; Amendement de MM. Montaut et autres Députés, tendant à la création d'un nouveau chapitre 5 [Personnel auxiliaire], p. 971; Amendement de MM. Montaut et autres Députés, tendant à augmenter de 93,000 fr. le crédit du chapitre 6 [Personnel des conducteurs des ponts et chaussées] pour permettre la création d'une classe supérieure et faciliter la nomination, au grade de conducteur, de cominis admissibles à ce grade , p 972; Amendement de MM. Bourrât et autres Députés, tendant à, relever de 3,800 fr. le crédit du chapitre 7 [Personnel du corps des mines], p. 973; Amendement de MM. Bourrai et autres Députés, tendant à relever de 38,000 fr. le crédit du chapitre 10 [Commis des ponts et chaussées et des mines], p. 974; Amendement de MM. Pajot et autres Dé* putés, tendant à augmenter de 243,600 fr. le crédit du chapitre 42 [Gardes de navigation, éclusiers, etc.], p. 975; Amendement de M. Jourde, tendant à augmenter de 93, 000 fr. le crédit du chapitre 46 [Personnel des commissaires de surveillance administrative des chemins de fer] en vue de faire accorder une indemnité de résidence à ce personnel, p. 992; Amendement de M. Marcel Habert, tendant à augmenter de 90,000 fr. le crédit du même chapitre, pour le même objet, p. 1015; Amendement de MM. Groussier et autres Députés, tendant à relever de 7 0,000 fr. le crédit du chapitre 47 [Personnel des contrôleurs-comptables et des contrôleurs du travail] en vue d'augmenter le nombre des

contrôleurs du travail, p. 993; Amendement de MM. G. Berry et autres Députés, tendant à relever de 63,000 fr. le crédit du chapitre 48 [Frais de tournée des contrôleurs-comptables et des contrôleurs du travail] pour assurer des frais fixes à ces fonctionnaires, p. 1028; Amendement de M. Millerand, tendant à modifier l'intitulé de ce chapitre, p. 1039; Amendement de M. Montaut, tendant à relever de 3,000 fr. le crédit du chapitre 28 [Médailles aux cantonniers comptant plus de trente ans de service], p. 1043; Amendement de M. Sicafd, tendant à relever de 500,000 fr. le crédit du chapitre 29 [Routes et ponts], p. 1045; Amendement d'indication de MM. Montaut et autres Députés, tendant â relever de 4,000 fr. le crédit de ce chapitre en vue d'augmenter uniformément le salaire des cantonniers, p. 1048; Amendement de MM. Vaillant et autres Députés, tendant à augmenter de 800,000 fr. le crédit du chapitre 30 [Entretien des chaussées de Paris], p. 1050; Amendement de MM. de Ramel, Deloncle et Louis Jourdan, tendant à relever de 250,000 fr. le crédit du chapitre 49 [Lacunes des routes nationales, etc.], p. 1060; Amendement des mêmes Députés, tendant à relever de 400,000 fr. le crédit de ce même chapitre, p. 1070; Amendement de MM. Odilon-Barrot et Louis Jourdan, tendant à relever de 200,000 fr. le crédit du chapitre 50 [Rectification des routes nationales, etc.], p. 1068; Amendement de MM. Brindeau et autres Députés, tendantàaugmenter de 4 ,500,000 fr. le crédit du chapitre 36 [Amélioration des rivières], p. 1078; Observations de M. Coûtant sur ce. chapitre, relatives à l'établissement d'un port à Ivry, p. 1081 ; Amendement de M. Ruau, tendant à relever de 700,000 fr. le crédit du chapitre 88 [Travaux de défense contre les inondations], p. 1192; Amendement de MM. Raiberti et autres Députés, tendant à relever de 4,300,000 fr. le crédit du chapitre 59 [Amélioration et extension des ports maritimes], p. 1190; Amendement d'indication de M. Roch, tendant à augmenter de 4,000 fr. le crédit du chapitre 64 [Réseau de l'Etat], p. 1213).

LAURENT (M.], Directeur général de la comptabilité publique. — Est nommé Commisaire du Gouvernement pour soutenir la discussion : du Budget de l'Exercice 1898 (p. 278) ; du projet de loi portant approbation d'une convention passée entre le Ministre de l'Intérieur et la Compagnie fermière de l'établissement thermal de Vichy (p. 889) ; du projet de loi portant ouverture, sur l'Exercice 1898, de crédits provisoires applicables aux mois de janvier et février 1898 (p. 1200).

LAURENT (M. lo général), Directeur du

génie. — Est nommé Commissaire du Gou-* vemement pour soutenir la discussion du Budget de l'Exercice 1898 (p. 605).

LA VERT UJ ON (M. Henri) [Haute- Vienne]. — Son ordre du jour motivé, présenté de concert avec M. Thoulouse, à la suite de la discussion et interpellations relatives à l'affaire Dreyfus (p. 792).

LAVY (M.) [Seine]. — Prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1898 (Instruction publique. : sa . proposition de résolution, présentée de concert avec d'autres Députés, relative au chapitre 53 [Enseignement primaire élémentaire en France, moim les villes déplus de 450,000 âmes], en vue d'achi'ver la laïcisation des écoles primaires, dans le délai de quatre ans pour les communes qui ne tombent pas sous l'application de l'article 67 de la loi de 4886, et de dix ans pour les autres, p. 654, 660; son amendement, tendant à élever de 400,000 fr. le crédit du même chapitre, pour qu'un plus grand nombre d'écoles soient laïcisées en 4898, p. 678).

— Est entendu dans la discussion du projet et des propositions de loi concernant la situation des mécaniciens et des chauffeurs de chemins de fer (p. 1108).

LEBAUDT (M. Paul) [Seine-et-Oise]. — S'excuse de son absence (p. 808, 986).

LEBON (M. André) [Deux-Sèvres], Ministre des Colonies. — Prend part à la discussion des propositions de loi tendant à modifier le taux des droits de douane portant sur les porcs et cochons de lait, les viandes fraîches et salées de porc, la charcuterie fabriquée et les saindoux (p. 1178),

LEBON (M. Maurice) [Seine-Inférieure].

— Prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1898 [Instruction publique : sa motion concernant le chapitre 43 [Lycées nationaux] tendant à ajourner l'exécution des décrets de juin et juillet 4897 jusqu'à la revision généi'ale du tarif des lycées et collèges, p. 573.)

LEBRET (M.) [Calvados]. — S'excuse de son absence (p. 117, 710). — Prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1898 (Instruction publique : Amendement de M. de Folleville (de Bimorel) tendant à augmenter de 450,000 fr. le crédit du chapitre 7 [Facilités] pour la création d'une chaire de droit civil pratique et de jurisprudence à la Faculté de droit de Paris, p. 467; son amendement tendant à élever de 400,000 fr. le crédit du chapitre 46 [Bourses nationales, etc.] pour augmenter, surtout dans les collèges, le nombre des bourses à attribuer aux.

élèves des écoles, primaires, p. 594 .; Travaux publlc$ : Discussion générale, p. 866.)

LECHEV ALLIER (M. [Seine-Inf érieure]

— Prend part à la discussion : du projet de loi relatif au rachat, par l'Etat, du canal du Midi et du canal latéral à la Garonne (p. 16, 19) ; du Budget de l'Exercice 1898 (Intérieur : ses observations sur le chapitre 46 [Assistance médicale gratuite], en ce qui concerne le domicile de secours, p. 314).

— Est entendu, comme Président et Rapporteur' de la Commission de comptabilité, dans la discussion: d'un projet de résolution portant fixation des dépenses de la Chambre des Députés pour l'Exercice 1898 (p. 328, 329); d'an projet de résolution et d'une proposition de loi concernant l'éclairage électrique de la Chambre des Députés (p. 331). — Prend part à la discussion : du projet de loi de crédits collectifs n* 1 (p. 646) ; d'une proposition de loi, modifiée par le Sénat» relative à la suppression des taxes d'octroi sur les boissons hygiénique»

LEFFET (M.) [Indre-et-Loire].— S'excuse de son absence (p. 985).

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