LÉGION D HONNEUR

1 — Déclaration de l'urgence et adoption du projet de loi relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition internationale de Bruxelles [23 décembrej (p. 1279).

. 2 — Déclaration de l'urgence et adoption du projet de loi portant autorisation de décerner des eroix de la Légion d'honneur à titre exceptionnel [23 décembre] (p. 1279).

LEORAND (M. ARTnoa) [Manche]. — S'excuse de son absence (p. 2). — Donne lecture de son rapport sur l'élection de M..Rlspal par la 1" circonscription de l'arrondissement du Havre (p. 810); demande de discussion Immédiate des conclusions de ce rapport (ioirf.) ; est entendu au cours de cette discussion (p. 820).

LEORAND (M. Jules) [Basses-Pyrénées].

— S'excuse de son absence (p. 93, 278).

LE MERCIER-MOUSSEAUX(M.), Capitaine de vaisseau, Chef du service central des défenses sous-marines. — Est nommé Commissaire du Gouvernement pour soutenir la discussion du Budget de l'Exercice 1898 (p. 522).

unCBK (M.) [Nord]. — Prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1898 (Intérieur : son amendement tendant à aug-

menter de 5,000 fr. le crédit du chapitre 45 [Subventions à des institutions de bienfaisance], pour un article intitulé « Subventions aux offices centraux de charité », p. 312, 313; Commerce: Amendement de M. Guesde, tendant à diminuer de 4,000 fr, à titre d'indication de crédit du chapitre 32 [Inspection du travail dans l'Industrie], p. 343; ses observations sur le chapitre 44 [Subvention à la marine marchande], concernant la situation de la marine marchande, p. 410; son amendement tendant à élever de 3,650,000 francs le crédit du chapitre 48 [Exposition universelle de 4900], p. 413,415; Instruction publique : ses observations sur le chapitre 48 [Enseignement primaire, Inspecteurs, etc.] relatives au certificat d'études primaires, p. 594; Conventions : Discussion générale, p. 1222, 1223; Chemins de fer de l'Etat : Discussion générale, p. 1261). — S'excuse de son absence (p. 454, 1097). — Adresse au Ministre de l'Agriculture une question sur l'attitude du Gouvernement à l'égard des caisses rurales et des banques agricoles, relativement à l'Impôt (p., 637, 638). — Est entendu dans la discussion : d'une proposition de loi, modifiée par le Sénat, relativo à la suppression des taxes d'octroi sur les boissons hygiéniques (p. 757); d'une Interpellation, sur les conditions dans lesquelles sont exécutés les travaux de l'Exposition (p. 931 ; son ordre du jojur motivé, présenté à la suite de cette discussion, p. 934).

LEPEZ (M.) [Nord]. — Prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1898 (Instruction publique : son amendement tendant à relever de 46,800 fr. le crédit du chapitre 44 [Collèges communaux de garçons] en vue d'assimiler les professeurs de collège pourvus du brevet secondaire dit « des Facultés» aux professeurs pourvus du brevet secondaire dit « de Cluny », p. 586, 587).

LEROT (M. Modeste) [Eure]. — Prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1898 (Instruction publique : Discussion générale, p. 454 ; son amendement tendant à relever de 25,000 fr. le crédit du chapitre 5 [Administration académique] en vue d'augmenter le traitement des commis d'inspection académique, p. 460,461). — S'excuse de son absence (p. 479,579,951).

LETEURTRE (M.) [Seine-Inférieure]. — Obtient un congé (p. 346, 1087).

LETHIER (M.), Conseiller dCÉtal, en sei'vice extraordinaire. Directeur des chemins de fer. — Est nommé Commissaire du Gouvernement pour soutenir la discussion du projet de loi ayant pour objet le rachat

par l'Etat du canal du Jtfidi et du canal latéral & la Garonne (p. 13); du projet de loi portant apprefeatiMi d'une convention entre l'Etat et la Compagnie d'Orléans pour la cession à cette Compagnie de divers immeubles domaniaux -nécessaires à la construction d'une nouvelle gare (p. 14). — Prend part, en cette qualité, a la discussion du premier de ces projets (p. 17). = Est nommé Commissaire du Gouvernement pour soutenir la discussion du Budget de l'Exercice 1898 (p. 354); du projet et des propositions de loi concernant la situation des mécaniciens et des chauffeurs de chemins de fer (p. 1087). — Prend part, en cette qualité, à la discussion du Budget de l'Exercice 1898 (Travaux publies ; Amendement de M. Pommeray tendant à augmenter, à titre d'indication, le crédit du chapitre 63 [Etudes et travaux de chemins de fer exécutés par l'Etat] concernant le chemin de fer de Barbezieux à Saint-Mariens, p. 1210 ; Conventions : Discussion générale, p. 1222),

LEVE C QUE (M. Fernand) [Somme]. — S'excuse de son absence (p. 13, 305). — Obtient un congé (p. 450). — Demande à Interpeller le Ministre des Travaux publics sur la suite donnée à la résolution du 5 décembre 1896 sur les attributions des commissaires de surveillance et à l'application, par la Compagnie du Nord, d'un tarif non homologué (p. 1098).

LEVEILLE (M.) [Seine]. — Prend part, comme Président de la Commission, à la discussion : d'une proposition de loi, adoptée par le Sénat, ayant pour objet de modifier certaines règles de l'instruction préalable en matière de crimes et délits, p. 363, 364, 367. — Est entendu dans la discussion du Budget de l'Exercice 1898 (Instruction publique : Discussion générale, p. 455, 457 ; Amendement de MM. le prince (CArenbery et autres Députés tendant à augmenter de 40,000 fr. le crédit du chapitre 43 [Collèges de France] pour la création d'une chaire de science coloniale, p. 541 ; Sa motion tendant à ce que la Commission, récemment nommée par le Ministre, soit consultée sur l'utilité et le degré d'urgence des créations de chaires proposées pour l'enseignement supérieur, p. 547).

LE VIS-MI REPOIX (M. le comte de) [Orne]. — Obtient un congé (p. 31).

LHOPITEAU (M.) [Eure-et-Loir]. — S'excuse de son absence (p. 183). — Prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1898 (Instruction publique : Son amendement tendant à élever de 4,000 fr. le crédit du chapitre 7 [Facultés] pour la création d'une

nouvelle place d'agrégé d'accouchement à la Faculté de Médecine de Paris, p. 467, 468). — Est entendu dans la discussion du projet de loi portant ouverture, sur l'Exercice 1898, de crédita provisoires applicables aux mois de janvier et de février 1898 (p. 1244).

LIARD (M.), Conseiller d'État en service extraordinaire, Directeur de l'Enseignement supérieur. — Est nommé Commissaire du Gouvernement pour soutenir la* discussion du Budget de l'Exercice 1898 (p. 326). — Prend part, en cette qualité, à la discussion de ce Budget (Instruction publique : Amendement de M. Lhopiteau tendant à élever de 4,000 fir. le crédit du chapitre 7 [Facultés] pour la création d'une nouvelle place d'agrégé d'accouchement à la Faculté de Médecine de Paris, p. 468).