LYCÉES
1 — Dispositions relatives à la revision générale des tarifs des lycées et collèges, voy. Budget général de l'Etat, Instruction publique.
2 — Interpellation relative à la suppression des associations d'élèves dans les lycées, voy. Interpellations, n° 1.
4897. — DBP-, SESS.XZTR. — ANNALES, T. UNIQUE. .
TABLE ANALYTIQUE
* MACPHERSON (H.) — Interpellation relative à son expulsion, voy. Interpellations, n» 8.
MAHY (M. dr) [la Réunion]. — S'excuse de son absence (p. 2). — Ses rapports sur des pétitions (p. 375, 377). — Dépose son rapport sur le projet de loi tendant à modifier le premier paragraphe de l'article 12 de la loi du 2 août 1875 sur l'élection des Sénateurs, en donne lecture et demande la déclaration de l'urgence ainsi que la discussion immédiate (p. 1277).
MARCEL (II.) Ministre plénipotentiaire de classe, Directeur du cabinet et du personnel au Ministère des Affaires étrangères.
— Est nommé Commissaire du Gouvernement pour soutenir la discussion du Budget de l'Exercice- 1898 (p. 551).
MARCEL HABERT (H.) [Seine-et-Oise].
— Son ordre du jour motivé, présenté à la suite de la discussion d'une interpellation de M. Graux sur la cherté du pain (p. 82) ; est entendu sur l'ordre du jour présenté par MM. Graux, Deschanel et Milochau sur le même sujet (p. 84). —Prend part à la discussion du projet de loi concernant la cession d'immeubles domaniaux à la Compagnie d'Orléans pour la construction d'une gare (p. 99). — Est entendu sur le règlement de l'ordre du jour (p. 204). -Prend part à la discussion dû Budget de l'Exercice 1898 (Intérieur : Amendement de MM. Vaillant et autres Députés tendant à la suppression du chapitre 59 [Agents secrets de sûreté générale}, p. 318; Beaux-Arts : ses observations sur le chapitre 48 [Service des eaux de Versailles et de Marly], p. 833; Travaux publics : Amendement de MM. Bourrât et autres Béputés, tendant à comprendre dans le chapitre 3 [Personnel des Ponts et Chaussées] les sous-ingénieurs et les conducteurs faisant fonctions d'ingénieur, p. 965; son amendement tendant à augmenter de 90,000 francs le crédit du chapitre 48 [Personnel des commissaires de surveillance administrative des chemins de fer], p. 1014; Amendement de MM. de Marne l, Delon,cle et Louis Jourdan tendant à relever de 400,000 fr. le crédit du chapitre 49 [Lacunes des routes nationales, etc], p. 1070; Chemins de fer de l'Etat : Discussion générale, p. 1266). — Son ordre du jour motivé, présenté à la suite de la discussion d'une interpellation sur les réformes et solutions que le Gouvernement entend proposer pour remédier à la crise agricole (p. 516). — Son addition à l'ordre
du jour motivé de M. Lavertujon à la suite de la discussion des interpellations sur l'affaire Dreyfus (p. 794). — Explique son vote (p. 1013).
: MARCHES. — Dépôt, avec demande de déclaration d'urgence, et lecture par H. Michelin d'une proposition ayant pour objet d'interdire et de réprimer les marchés à livrer fictifs et l'agiotage sur les denrées et marchandises [23 octobre] (p. 84). — Retrait de la demande de déclaration de l'urgence (p. 85). La proposition est renvoyée à la Commission chargée d'examiner une proposition analogue de M. Rose [25 octobre] (p. 95).
MARFAN (H.) [Aude]. — Ses rapports sur des pétitions (p. 948).