I-elièvre. Lenoël (Emile). Leroux (Aimé
Ubert. Loubet. Lourties.
Marcére (de). Marcou. Martel. Martin (Vélix). Martin (Georges). Mayran. Mazo (llippolyte). Mestreau. Millaud (Edouard). Milflard. Monnoraye (comte de la). Montcsqulou- Fezensac (duc de).
Neveux. Noblot.
Oudet.
P&ris. Pazat. Peaudecerf. Péronne. Perras.
Peyron (amiral). Pradal.
Ral8raes(de). Renault (Léon). Rey (Edouard).
Roger (Dordogne).
ScrépeL Sébire. Sébline. Soublgou. Soustre.
Trôveneuc (comte de).
Veron (amiral). Villegontler (comte de la).
Volsins-Lavernlére (de).
Wallon.
n'ont pas pris part au VOTE :
MM. Astor. Audiffret - Pasquler«(duc d').
Béral. Bergeon. Borthclot. Billot (général).
Blré (Alfred). Bordes-Pagès.
Camparan. Carné (marquis de). Casablanca (de). Chauveau (Franck). Chirls. Chovct.
Qaeys. Cuvinot.
DefTls (général). Delbreil. Demiautte. Deschanel. Didier (Henry). Donnet. Drouhet.
Dufraigne Dumon. Dupré. Dusoller (Alcide).
Escarguel.
Feray. Forest. Foucher de Carell. Fréry.
Fresneau.
Garran de Balzan. Garrigat. Glrault. Grévy (Albert). Grévy (général). Guichard (Jules).
Haulon. Hébrard (Adrien). Hébrard (Jacques). Huguet(A.),
Jean Macé. John Lemoinne. Journault.
Krantz.
Lades-Gout. Ladmlrault (général de). Lafond de Saint-Miir (baron). Laroche. Lavalley. Le Guay (baron). Le Royer. Lesueur.
Llzot. Luro.
Maléziouz. Margaine. Marion. Martell.
Mazoau. Montalgnac (amiral marquis de). Morel. Morelll. Munier.
Ollivier (Auguste). Osmoy (comte d').
Parry. Pauliat. Pénicaud. Peraldi. Peyrat.
Poirrier. Poriquet. Pouyer-Quortlor. Pressensé (de).
Rémusat (Paul de). Robert (général). Rubillard.
Saint-Pierre (vicomte de). Saisy (Hervé de).
Sal (de). Savigny de Moncorps (comte de). Simon (Jules).
Teisserenc de Bort. Tézenas. Tolaln. Trarioux. Tribert.
Waddington.
ABSENTS PAR CONGÉ
MM. Claris. Girot-Pouzol. Guinot. Lalanne.
Pajot.
Les nombres annoncés en séance avaient été de:
Nombre des votants 214
Majorité absolue 103
Pour l'adoption 84
Contre 130
Mais, après vôriflcation, ces nombres ont été rectiilés conformément à la liste de scrutin cidessus.
Bureaux du vendredi 21 novembre.
/« bureau.
MM. Ancel, Seine-Inférieure. — Audiffretr Pasquier (duc d*). — Audren de Kerdrel, Morbihan. — Béjarry (de), Vendée. •— Blré (Alfred), Vendée. — Bruel, Ailler. — Campenon (général). -- Chalamet, Ardèche. — Claeys, Nord. — Demiautte, Pas-de-Calais.
-- Fousset, Loiret. — Gailly, Ardennes. — • Girot-Pouzol, Puy-de-Dôme. — - Gonin. — Havrincourt (marquis d'). Pas-de-Calais. — Hugot, Côte-aOr. — Jean Macé. — John Lemoinne. — Lacavo-Laplagne, Gers. — Lelièvre, Jura. — Libert, Orne. — Lisbonne, Hérault. — Meinadier (colonel), Gard. — Montalgnac (amiral marquis de). — Moche, Indre-et-Loire. — Ollivier (Auguste), Côtesdu-Nord. — Osmoy (comte d'), Eure. — Oudet, Doubs. — Pajot. — Peyron (amiral).
— Pradal, Ardècho. — Sal (de), Corrôze. — Verninac (de), Lot. — Vinet, Eure-et-Loir.
2* bureau.
MM. Billot (général). — Cabanes (Joseph), Cantal. — Côs-Caupenne (de). Landes. — Chadois (colonel de). — Chauveau (Franck), Oise. — Clamageran. — Cordier. — • Cornil, Ailler. •— Coste, Yonne. — Couturier, Isère.
Danelle-Bernardin, Haute-Marne. — Develle, Meuse. — Devès (Paul), Cantal. — Falllères, Lot-et-Garonne.-— Foucher de Careil, Seineet-Marne. — Fréry, Belfort. — Gaudy, Doubs. — Guyot, Rhône. — Halna du Fre-
tay (amiral), Finistère. — Huguct (A.), Pasde-Calais. — Isaac, la Guadeloupe. — Jame* tel, Somme. -— Kiener, Vosges. — Labiche (Jules.\ Manche. — Lalanne (Léon). — Le Breton, Mayenne. — Lesueur, Constantine.
— Marion, Isère. — Peaudecerf, Cher. — Rubillard, Sarthe. — Scrépel, Nord. — Soustre, Basses-Alpes. — Velten, Bouehes-du- Rhône.
8* bureau.
MM. Arago (Emmanuel), Pyrénées-Orieutaies. — Bardoux. — Barthélemy-Saint-Hllalre. — • Blanc (Xavier), Hautes-Alpes. — Buffet. — Casablanca (de), Corse. — Corbon.
— DecauvUle (Paul), Seine-et-Oise. — Dietx- Monnin. — - Durand, Lot-et-Garonne. — Fayard, Drôme. — Gayot (Emile), Aube. — Haulon, Basses-Pyrénées. — Hébrard (Jacques), Inde française. — Lareinty (baron de), Loire -Inférieure. — Leroux (Aimé), Aisne. — Martin (Félix), Saône-et-Loire. — Mercier, Ain. — Morellet, Ain* — Neveux, Ardennes. — Noblot, Haute-Saône. — Pauliat, Cher. — Pénicaud, Haute-Vienne. — Rey (Edouard), Isère. — Sébline, Aisne. — Simon (Jules). — Soublgou, Finistère. — Tézenas, Aube. — Vallée (Oscar de). — Villegontier (comte de la), llle-et-Vilalne. — Voisins-Lavemière (de). — VoUand, Meurthe-et-Moselle, — Wallon.
4^ bureau.
MM. Barbey, Tarn. — Barne, Bouches-du Rhône. — Beauchamp (de). Vienne. — Bondy (comte de), Indre. — Callac (comte de), Ille-et- Vilaine. — • Canrobert (maréchal), Charente. — Carné (marquis de), Côtes-du- Nord. — Cazot (Jules). — Chiris, Alpes-Maritimes. — Cordelet, Sarthe. — Dauphin, Somme. — Deschanel. — • Dutreil (Paul), Mayenne. — - Garran de Balzan, Deux-Sèvres.— George, Vosges. — Grévy (général), Jura. — Ladmlrault (général de). Vienne.— Le Royer. — Loubet, Drôme. — Martel. — Maze (Ulppolyte), Seine-et-Oiso. — Merlin, Nord. — Millaud (Edouard), Rhône. — Monneraye (comte de la), Morbihan. — Morel, Manche. — Morelli, Corse. — Munlôr, Rhône. — Rozière (de), Lozère. — Schœlcher.
— Thurel, Jura. — Tolaln, Seine. — Trarieux, Gironde. — Véron (amiral), Ille-et- Vilaine.
5« bureau.
MM. Astor, Finistère. — Béral, Lot.— Blavier, Maine-et-Loire.— Bordes-Pagès, Arièçe.
— Caduc, Gironde. — Chesnelong. — Claris, Gard. — Cuvinot, Oise. — Darbot, Haute-Marne. — Delsol, Aveyron. — Diancourt, Marne. — Espivent de la Vlllesboisnet (général comte), LoireJnférieure. — Fresneau, Morbihan. — Guroourd de Luïinais, Loire-Inférieure. — Guinot, Indre-et- Loire. — Hébrard (Adrien), Haute-Garonna.
— Jobard, Haute-Saône. — La Caze (Louis), Basses-Pyrénées. — Lades-Gout, Aude. — La Slcotière (de), Orne. — Lourties, Landes.
— Martell, Charente. — Meslreau, Charente- Inférieure. — Peyrat, Seine. — Poirrier, Seine. — Poriquet, Orne. — Robert (général), Seine-Inférieure. — Savigny de Moncorps (comte de), Nièvre. — Sébire, Manche. — Teisserenc de Bort, Haute- Vienne.
— Testeiin. — Tribert. — Waddington, Aisne.
6* bureau.
MM. Angle-Beaumanoir (marquis de IX Côtes-du-Nord. — Berthelot. — Bozérian Loir-et-Cher. — Brossard, Loire. — Brunon, Lohre. — Camparan, Haute-Garonne,
Jùw^nal officiel du 26 novembre 1890.
SÉNAT — SÉANCE DU 25 NOVEMBRB . Seegion extraordinaire de 1890 1065
SÉNAT
UÊêUm extraordinalrt de 1890.
COMPTB BBHDn IH KTIINBO. - 10* SÂAKCl
Séaaet du mardi 25 novembre.
SOMMAlRB Procte-verbal.
Dépôt, par M. Le Monnier, de trois rapports •ur trois projets de lois, adoptés par la Ghambre des députés, portant :
Le 1*', prorogation de surtaxe sur Talcool
a l*oc{roi de Kaou (Finistère) ; Le S^, prorogation de surtaxes sur le vin et sur ralcool à Toctroi de Dunkerque (Nord) ; Le 3*, établissement de surtaxes sur le Tin et sur Taicool à Toctroi de Mende (Lozère).
Dépôt, par If. Margaine, du rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à ouvrir au ministre de Tintérieur, sur l'exercice 1890, un crédit extraordinaire de 8 millions en vue d'assurer, conformément à rarticle 25 de la loi du 24 Juillet lrt89, le paiement de la contribution de TEtat pour 1890, aux dépenses des enfants assistés et des enfants moralement abandonnés.
Demande de congé.
Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Cher à créer des ressources extraordinaires. — Adoption.
Discussion du Chambre des ,
département du Cantal à s'Imposer extraordinairement (chemin de fer d'Aurillac à Saint- Denis- lès-Martel. — Adoption.
Ittscussion du projet de loi, adopté par la Ghambre des députés, tendant à autoriser le dépa tement des Deux-Sôvres à s'imposer extraordiaalrement, en 1891, pour Tentretien des chemins vicinaux d'intérêt commun.
projet de loi, adopté par la I députés, tendant à autoriser le
XMscussion du projet de loi, adopté parla Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Caen (Calvados), à emprunter 235,000 fr. — Adoption.
Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la vlUe de Nantes (Loire-Inférieure), à emprunter une somme de 471,000 fr. et à s'imposer extraordinairement. — Adoption.
Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Blois (L.oir-et-Cher) à emprunter une somme de 244,000 fr. et à s'imposer extraordinairement. — Adoption.
S* délibération sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d utilité publique l'établissement, dans le département de la Meuse, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Beauzée à Verdun. — Adoption.
Dépôt par M. Tves Guyot, ministre des travaux publics, au nom de M. le ministre des Ananoes, d'an projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin a l'octroi de Menton (Alpes-Maritimes) : 2» au nom de M. le ministre de l'intérieur, de huit projets de lois, adoptés par la Chambre des députés, tendant :
Le 1«', à établir d*offlce une contribution extraordinaire sur la commune de Cuguguron (Haute-Garonne);
Le 2«, a établir d'olDce, sur la commune d'Ament (Haute-Saône), une imposition extraordinaire;
Le 3», à autoriser le département de la Charente À créer des ressources extraordinaires en vue de la construction d édifices départementaux;
Le 4% à autoriser le département de la Charente à e'impoier extraordinairement ;
I^ 9*, 4 anlorlier 6 wf^$na0û% de la
lObuT — m sxxSKifo
Loire-Inférieure à créer des ressources extraordinaires (chemin de fer de Nantes à Ugé) ;
Le ô«. À autoriser le département de l'Hérault À s'Imposer extraordinairement ;
Le 7«, à autoriser le département de Lotet-Garonne à contracter un emprunt à la caisse des chemins vicinaux;
Le 8«. à autoriser le département du Doubs à s imposer extraordinairement.
Renvoi des projets de lois a la commission
d'intérêt local.
2û délibération sur la proposition de loi, adop- 'ée par la Chambre des députés, modiflôe )ar le Sénat, adoptée avec modifications par
tée par la Chambre des députés, modiflôe par le Sénat, adoptée avec modifications par la Chambre des députés, sur le contrat de
louage et sur les rapports des azents des chemins de fer avec les compagnies : Art« !•' : MM. le Dré:ildeot, Hlppofyte Maze. — Adoption. = Contre-projet de M. Hippolyte Maze : MM. Tolain, Cuvlnot, rappoteur; Yves Guyot. ministre des travaux publics ; Léon Renault, le président. — Renvoi de la suite de la discussion à la prochaine séance.
Règlement de Tordre du jour.
Fixation de la prochaine séance au jeudi 27 novembre.
