ARMÉE

Recrutement.

Dépôt et lecture, par M. le général Defïls, d'un rapport sur une proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, portant modification de l'article 21 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée. — Déclaration de l'urgence : MM. le général Defiis, Rapporteur; le président. — Discussion Immédiate renvoyée à la suite de l'ordre du jour [23 octobre] (p. 1002). — Adoption de la proposition de loi [23 octobre] (p. 1003 à 1004). = Proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à modifier l'article 17 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée :

MM. le président, l'amiral Peyron, Rapporteur, — Renvoi do la discussion à la prochaine séance [13 décembre] (p. 1145). — l''^' délibération sur cette proposition de loi : M. l'amiral Peyron, Rapporteur. — Déclaration de l'urgence : MM. Margalne, l'amiral Peyron, Rapporteur, — Amendement de M.

le colonel Melnadler. — Adoption de l'amendement : M. de Freyclnet, Ministre de la Guerre, Président du Conseil, — Adoption du projet de proposition modifié [15 décembre] (p. 1152 à 1154).

Pensions.

!«•« Déllbéraiion sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant modification des tarifs des pensions de certaines catégories d'ofllciers et employés militaires : MM. de Freyclnet, Président du conseil^ Ministre de la guerre ; le président, le général Defïls, Rapporteur. — Déclaration de l'urgence. — Adoption du projet de loi [4 novembre] (p. 1009).

Cadres et effectifs. — Gardiens de batterie.

Communication, par M. le président, d'une lettre de M. le président de la Chambre des Députés portant transmission d'une propo-

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sition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à modifier, en faveur des gardiens de batterie, la loi du 13 mars 1875 relative à la constitution des cadres et effectifs (le Tarmée. — Renvoi à la commission de Tarraée [10 décembre] (p. 1141). — 1" délibération sur cette proposition de loi.

— Déclaration de l'urgence. — Adoption de Ja proposition de loi [18 décembre] (p. 1161 à 1162).

ARRAS (Déclassement de la place d').

— Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant le déclassement de la place d'Arras.— Adoption, au scrutin, du projet de loi [13 décembre] (p. 1144).

ARRAS (Ville d'). — Adoption d'un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant, entre autres dispositions, que la ville d'Arras est autorisée à emprunter une somme de 1,200,000 fr. destinée à pourvoir au payement du prix d'acquisition des terrains des • f ortiflcations , et à s'imposer extraordinalrement pour le remboursement de cet emprunt [13 décembre] (p. 1144).

Voy. Traitas, Conventions (Démantèlement de la place d'Arras).

AUBAGNE [Bouches-du-Rhône]. — Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant établissement de surtaxes sur le vin et sur Talcool à Toctrol d'Aubagne. — Adoption [4 décembre] (p. 1121).

AUDREN DE KERDRBL [Morbihan].

— Parle dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de TExerclce 1891 [20 décembre] (p. 1232 à 1235) ; [22 décembre] (p. 1243, 1267).

BARBET (Tarn), Minisire de la Marine, — Dépose : au nom de M. le Ministre de rintérlenr, un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser la ville d'Angoulême (Charente) à emprunter une somme de 107,949 fr. [28 octobre] (p. 1005) ; — au nom de M. le Ministre des Finances, deux projets de lois, adoptés par la Chambre des Députés, portant prorogation : le 1", de surtaxes perçues sur le vin et sur Talcool à Toctrol de Privas (Ardèche); le 2% d'une surtaxe perçue sur le vin à

DÉBATS PARLEMENTAIRES

Toctrol de Cassel (Nord) [13 décembre] (p. 1145). — Est entendu dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant Ûxatlon du Budget général des dépenses et des recettes de Texerclce 1891 [20 décembre] (p. 1235, 1236); [22 décembre] (p. 1244, 1256).

BARDOUX [Inamovible]. — Dépose un rapport sur la proposition de loi de M. Poirrler et plusieurs de ses collègues sur Torganisation du Conseil général de la Seine [13 décembre] (p. 1144). ~ Parle dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'Exercice 1891 [22 décembre] (p. 1247, 1250 à 1251, 1265) [23 décembre] (p. 1294).

Dépose un rapport sur le projet de loi^ adopté par la Chambre des Députés, concer nant Touverturo de crédits supplémentaires sur TExercice 1890 [23 décembre] (p. 1288).

BBAUZÉB (llause). — Voy. Chemins