‹ Annales (volume 2)Chapitre 74 sur 79 · NEVKN. — MAGNAC-LAVAL. — MENDE · texte numérisé non relu

NEVKN. — MAGNAC-LAVAL. — MENDE

Menton. — Nantes. — Orchies. — Pont- Croix. — Privas. — Rochechouart. — Rumilly. — Saint-Brieuc. •— Saint-Léonard. — Sisteron. — Souterraine (la). — Vizillb.

Discussion d'un projet de loi, adopté par ia Chambre des Députés, autorisant le Gouvernement à proroger par décret, pour trois mois, les surtaxes d'octroi venant à expiralion le 31 décembre 1890, ainsi que le droit d'octroi de banlieue dans le département de la Seine. — Déclaration de Turgence. — Adoption du projet de loi [24 décembre] (p. 1326).

ORCHIES (Nord). — Discussion du projet de loi, adopté par la Chambra des Députés, portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur Talcool à Toctrol d'Orchies. — Adoption [11 novembre] (p. 1025).

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