ÉCOLE DES HAUTES ÉTUDES
Question à M. le Ministre de Tlnstruction publique sur Torganisation de TEcole des hautes études: MM. Wallon, Léon Bourgeois, Ministre de Flnstruction publique et des Beaux-Arts [27 novembre] (p. 1077 à 1079).
RENAULT (Léon) [Alpes-Maritimes].— Parle : dans la discussion de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, modifiée par le Sénat, adoptée avec modifications par la Chambre des Députés, sur le contrat de louage et sur les rapports des agents des chemins de fer avec les compagnies [25 novembre] (p. 1074 à 1076) ; — dans la discussion de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, sur les syndicats profsssionnels de patrons et d'ouvriers [4 décembre] (p. 1131 à 1132) ; —
J348 [SÉNAT
dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'Exercice 1891 [23 décembre] (p. 1283 à 1286, 1294 à 1295).
RENNES (Ille-6t- Vilaine).— Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à' autoriser la ville de Rennes à changer Taffectation de fonds d'emprunt. — Adoption [13 décembre] (p. 1144).
RENTES (Emission de). — Voy. Budget
GÉNÉRAL DE L'ExERCICE 1891.
REYMOND [Loire]. — Parle dans la discussion de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, modifiée par le Sénat, adoptée avec modifications par la Chambre des Députés, sur le contrat de louage et sur les rapports des agents des chemins de fer avec les compagnies [28 novembre] (p. 1097, 1098, 1101, 1102).
RIBOT, Ministre des Affaires étrangères* — Est entendu dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de TExerclce 1891
ROBERT (général) [Seine-Inférieure].— Prend part à la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de TExercice 1891 [23 décembre] (p. 1292, 1298, 1301 à 1303).
ROCHE (Jules), Ministre du Commerce, de V Industrie et des Colonies. — Dépose, au nom de M. Ministre de Tlntérieur et de M. le Ministre des* Finances, un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet : 1«» de maintenir à la disposition du service vicinal les reliquats qui deviendront disponibles, au 31 décembre 1890, sur les fonds d'avances de la Caisse des chemins vicinaux; 2<> de régler le mode d'emploi de ces reliquats. — Demande le renvoi de ce projet de loi à la Commission des finances [8 décembre] (p. 1137). — Dépose, au nom de M. le Ministre des Finances, divers projets de lois, adoptés par la Chambre des Députés, portant : le 1", prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Lambezellec (Finistère) ; le 2*, prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Magnac-Laval (Haute- Vienne); le 3*, prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Callac (Côtes -du -Nord); le 4*, établissement de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Digne (Basses- Alpes); le 5% établissement de surtaxes sur le vin et sur l'alcool
DEBATS PAHLEMENTAIHES
à l'octroi de Fresnoy-le-Grand (Aisne); le 6», établissement de surtaxes sur le vin et l'alcool à l'octroi de La Souterraine (Creuse); — • et, au nom de M. le Ministre de l'Intérieur, six projets de lois, adoptés par la le !«', le département du Cantal à s'imposer extraordinairement; le 2% le département des Ardennes à créer des ressources extraordinaires; le 3«, la ville de Valenciennes (Nord) à emprunter une somme de 2 millions 500,000 francs et à s'imposer extraordinairement; le 4«, le département du Cher à convertir une partie de sa dette; le 5«, la ville de Compiègne (Oise) à s'Imposer extraordinairement; le 6% la ville de Laval,(Mayenne) à emprunter 600,000fr. et à s'imposer extraordinairement [8 décembre] (p. 1137). — Dépose, au nom de M. le Ministre des Finances, plusieurs projets de loi, adoptés par la Chambre des Députés, portant prorogation : le 1", de surtaxes perçues à l'octroi du Blanc (Indre); le 2«, de surtaxes perçues sur le vin, le cidre et l'alcool à l'octroi de la Fère (Aisne); le 3% de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi d'Embrun (Hautes-Alpes) ; le 4% d'une surtaxe perçue sur le vin à Toctroi de Rochechouart (Haute-Vienne); le 5% de surtaxes perçues sur le vin et l'alcool à l'octroi de Château-Gonthier (Mayenne). — Dépose, au nom de M. le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux- Arts, de M. le Ministre de la Guerre, Président du Conseil; de M. le Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Cultes; de M. le Ministre des Affaires étrangères, de M. le Ministre des Finances, de M. le Ministre de la Marine, de M. le Ministre des Travaux publics, de M. le Ministre de l'Intérieur, de M. le Ministre de l'Agriculture et au sien, un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'adoption de l'heure temps moyen de Paris comme heure légale en France et en Algérie [9 décembre] (p. 1139).
— Est entendu dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant : 1® la régularisation de décrets rendus en conseil d'Etat qui ont ouvert des crédits sur l'Exercice 1890; 2<> la régularisation de décrets qui ont ouvert des crédits sur l'Exercice 1890 au titre des Budgets annexes des monnaies et médailles et des chemins de fer de l'Etat; 3» l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'Exercice 1890 ; 4» l'ouverture de crédits spéciaux d'Exercices clos et périmés; 5*» l'ouverture de crédits au titre des Budgets annexes [24 décembre] (p. 1320 à 1321). — Dépose, au nom de M. le Ministre de l'Intérieur et de M. le Ministre des Finances, un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant l'ouverture au Ministre de l'intérieur, sur l'Exercice 1890, d*un crédit
Année 1890
extraordinaire de 1,500,000 fr. pour secoun aux populations du Midi éprouvées par le inondations; — demande le renvoi de c< projet de loi à la Commission des ûnancei [24 décembre] (p. 1323).
ROCHBOHOUART (Haute-Vienne). -
Discussion du projet de loi, adopté par l Chambre des Députés, portant prorogatloi d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octro de Rochechouart. -^ Adoption [18 décembre] (p. 1161).
EOOER [Dordogne], — Parie, en qualité de Rapporteur, dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'Exercice 1891 [20 décembre] (p. 1219, 1220 à 1222, 1223, 1225, 1232).
ROSPORDEN (FinUtère). — Voy. Chemins DE FBR.
BOUVIER , Ministre des Finances. - Répond à l'interpellation de M. Griffe sur le mode d'application de la loi du 14 août 1889 ayant pour but de réprimer lesfraudei dans la vente des vins et sur la non-application de la loi du 16 février 1875 relative aux entrepôts de Paris [4 novembre] (p. 1012, 1013, 1015 à 1017). — Dépose, au nom ds M. le Ministre de l'Intérieur et au sien projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'Exercice 1890, un crédit extraordinaire de 3 millions en vue d'ai surer, conformément à l'article 25 de la li du 24 juillet 1890, le payement de la coii tributlon de l'État pour 1890 aux dépensa dos enfants assistés et des enfants merala ment abandonnés. — Demande le renvoi d ce projet de loi à la commifsiOD de finances. — Dépose également, au nom d M. le Ministre de l'Intérieur, un projet di loi, adopté par la Chambre des Dépulél tendant à autoriser le département d< Alpes-Maritimes à s'imposer exlraordina rement [il novembre] (p. 1021). — Répoa à l'interpellation de M. Blavler sur l'appl cation de la loi du 14 décembre 1875 surk bouilleurs de cru dans le département d Maine-et-Loire [11 novembre] (p.ia23àl024] —-Dépose deux projets de lois, adoptés p la Chambre dos Députés : le !•', portant fit tion du Budget général des recettes etd( dépenses de l'Exercice 1891 ; le 2*, relatif l'émission de rentes 3 p. 100 et de nn^ 3 p. 100 amortissables, et au rembounf ment de diverses obligations du Trésor.- Demande le renvoi de ces projets de Ioi« la Commission des finances.— Dépose de?
projets de lois, adoptés par la Chambre Députés, portant prorogation : le 1" ^'^ surtaxe perçue sur l'alcool à roctroi de U
Année 1890
neven (Finistère); le J8% d'une surtaxe perçue sur le vin à roctroi de Saint-Léonard [Haute- Vienne) [10 d<^cembre] (p. 1141).— ^st entendu dans la discussion du projet de loi, adopté parla Chambre des Députés, portant fixation du Budget général des recettes et des dépenses de TExerclce 1891 |i8 décembre] (p. 1167, 1173) ; [19 décembre] (p. 1190 à 1196); [22 décembre] p. 1264); [23 décembre] (p. 1274, 1275 à 1276, 1286 à 1287, 1292, 1293 à 1294, 1296, 130), 1301, 1302, 1303, 1310, 1315, 1316). — JDépose trois projets de lois adoptés par la Chambre des Députés portant prorogation :
e 1", de surtaxes perçues sur le vin, le lidre et Talcool à Toctrol de Rumilly paute-Savole); le 2«, d'une surtaxe perçue furie vin à Toctrol de Vlzille (Isère); le 3*», d'une surtaxe perçue sur Talcool à Toctroi de Landemeau (Finistère) [19 décembre] (p. 1196). — Dépose : 1*» un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, autorisant le Gouvernement à proroger provlvisoirement par décret les surtaxes d'octroi venant à expiration le 31 décembre et les taxes d'octroi de la banlieue de Paris; 2» un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant régularisation de décrets rendus en Conseil d'Etat qui ont ouvert des crédits sur l'Exercice 1800, et ouverture et annulation de crédits sur le même Exercice [20 décembre] (p. 1232); - six projets de lois, adoptés par la Chambre des Députés, portant : le 1", établissement de surtaxes à l'octroi de Tarascon (Bouches-du-Rhône]; le 2% prorogation d'une surtaxe à l'octroi de Tréboul (Finistère); le 3«, prorogation de surtaxes à l'octroi de Clamecy (Nièvre); le 4*, prorogation de surtaxes à l'octroi de Lifiieux (Calvados); le 5«, prorogation d'une surtaxe' à l'octroi de Valenciennes (Nord) ; le 6% prorogation d'une surtaxe à Toctroi de Saint-Quentin (Aisne)[23 décembre] (p. 1288).
RUMILLY (Haute-Savoie).— Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant prorogation de surtaxes sur le vin, le cidre et l'alcool à l'octroi de Rumilly. — Adoption [24 décembre) (p. 1327).
SAINT-6RIEUC (Côtes-du-Nord). —
Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant prorogation le surtaxes perçues sur le vin, le cidre et i'alcool à l'octroi de Saint-Brieuc. — Adopion [15 décembre] (p. 1151).
TABLE ANALYTIQUE
SAINT-LÉONARD (Haute-Vienne). — Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Saint-Léonard. — Adoption [18 décembre] (p. 1161).
SAINTE-MARIE-DE-CHiaNAC (Dordogne). — Dépôt et lecture, par M. Le Monnler, d'un rapport sur un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à établir d'office une imposition extraordinaire sur la commune de Sainte- Marie-de-Chignac [24 décembre] (p. 1323).
— Discussion de ce projet de loi. — Adoption [24 décembre) (p. 1328),
SAINT-QUENTIN (Aisne). — Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser la ville de Saint-Quentin à emprunter 1 million 730,000 fr. et à s'imposer extraordinairement. —Adoption [24 décembre] (p. 1320).
SAINT-RAPHAËL (Var). — Voy.
Échanges de terrains.
SAIST (HerTé de) [Inamovible]. — Parle dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'Exercice 1891 [22 décembre] (p. 1246, 1250) ; [23 décembre] (p. 1316).
SAL (de) [Corrèze]. — Parle : dans la discussion de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, modifiée par le Sénat, adoptée avec modifications par la Chambre des Députés, siur le contrat de louage et sur les rapports des agents des chemins de fer avec les Compagnies [28 novembre] (p. 1094) ; — dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'Exercice 1891 [23 décembre] (p. 1277 à 1279).
Sa6n£-ET-L0IRB (Département de)*
— Voy. Chemins db fer.
8ARTHE (Département de la). — Voy.
Échanges de terrains.
SAVIGNT DE MONOORPS [(comte de) [Nièvre]. — Dépose : un rapport sur un projet do loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser le département de Lot-et-Garonne à contracter un emprunt à la Caisse des chemins vicinaux [4 décembre] (p. 1133); — deux rapports sur deux projets de lois, adoptés par la Chambre des Députés : le 1", portant établissement de surtaxes sur le vin et l'alcool à l'octroi
[SÉNAT] 1340
de la Souterraine (Creuse); le 2», portant prorogation d'une surtaxe à l'octroi de Callac (Côtes-du-Nord) [15 décembre] (p. 1149); — trois rapports sur trois projets de lois, adoptés parla Chambre des Députés : le 1^« tendant à autoriser le département du Doubs à s'imposer extraordinairement; le 2% portant prorogation de surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Lambezellec (Finiatère); le 3*, portant prorogation d'une surtaxe à l'octroi de Magnac-Laval (Haute-Vienne) [17 décembre] (p. 1157); — un rapport sur le projet de loi portant prorogation de surtaxes sur le vin et sur l'alcçol à l'octroi d'Embrun [20 décembre] (p. 1211). — Dépose et lit un rapport sur un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Landemeau [24 décembre] (p. 1325).
