SAVOIE (HAUTE

L0XERA.

), — Voy. Phyl-

SÉBLINE [Aisne]. — Prend part à la dis cussion du projet de loi, adopté par, la Chambre des Députés, portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'Exercice 1891 [23 décembre] (p. 1277, 1294, 1297, 1298).

SEINE (Département de la). — Discussion d'un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, autorisant le Gouvernement à proroger par décret, pour trois mois, les surtaxes d'octroi venant à expiration le 31 décembre 1890, ainsi que le droit d'octroi de banlieue dans le département de la Seine.

— Déclaration de l'urgence. — Adoption du projet de loi [24 décembre] (p. 1326). — Dépôt et lecture, par M. Le Monnler, d'un rapport sur le projet do loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser le département de la Seine à modifier l'emploi de ressources créées par des lois antérieures. — Déclaration de l'urgence. — Adoption du projet de loi [24 décembre] (p. 1328).

SEMALLÉ (Roger de).