PRÉSIDENCE DE M. POIRRIER, VICK-PRESIDENT
La séance est ouverte à quatre heures.
M. lUinbPiirgt, tun des necrëiaires^ donne lecture du procès-verbal de la séance du mardi 18 novembre.
Le {iroeès-verbal est adopté.
DÉPÔT DE RAPPORTS
M. le président. La parole est à .M. Ournac.
M. Oumac. J al l'honneur de déposer sur le bureau du Sénat un rapport fait au nom de la coininission chargée d'examiner la proposition de loi de M.M. Ournae, Gautliier (.\ude), .Abeille et (îiresse, tendant à autoriser la culture du tabac.
M. le pféBident. La parole est à .M. Ernest Boulanger.
M. Ifimefti Botilftngér. J'ai Hionneur de déposer sur le bureau du Sénat un rapport fait au nom de la commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Cliambre des députés, approuvant la cnn vent ion relative à la remise à la ville de Parla des terrains du Champ-de-Mars occupés par l'Exposition de 1900.
M. le pi^ésident. Les rapports seront imprimés et distribués.
VERIFICATION DE POUVOIRS DKPAtlTËMENT DE LA DRÔME
M. le préiiâeiit La parole eut à M. Pradal.
M. ^redâl, mppoHmt*, J'ai l'honneur de dépoïier «ur le bureau du Sénat le rapport fait au nom du 4« bureau sur les éleetioni»
sénatoriales du département de la Drôme.
VoLc ftomhreusr^n. Llsex! lise»!
M. le pi^Bident. On demande la lecture du rapport.
Il n'y a pas d'opposition?. . .
La parole est à M. le rapporteur.
M. le rapporteur. .Messieurs, les élections sénatoriales du 14 septembre 1902 dans le département de la Drôme ont donné les résullats .suivants :
Electeurs Inscrits, 750.
Nombre des votants, 743.
HulU^tins blancs et nuls, 86, à déduire.
î<uirrages exprimés, 605, dont la majorité absolue est de 333.
M. Maurice-Faure a obtenu 657 voix.
M. Maurice-Faure a été proclamé sénateur comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au (luart des électeurs Inscrits.
Les opérations électorales ont été régu-
lières ; aucune protestation n'est jointe au procès^verbal.
.M. Maurice-Faure remplissant les conditions légales d'âge et d'éligibilité, votre 4*^ bureau vous propose, en conséquence, de valider l'élection.
M. le pféftideal Je mets aux voix les conclusions du 4« bureau tendtint à la validation des opérations électorales dans le département de la Drôme.
(Ces conclusions sont adoptéesu — M. Maurice-Faure est admis comme sénateur de la Drôme.)
