SÉANCE

I^gludlc.

Malézieux.

Marcère (de^.

Ouvrier.

Rambaud.

gaillard.

Vagnat.

SCRUTIN

Sur Camendement de M. Gourju au paragraphe 1"* de Vartiel£ unique {établissement congréganistê).

Majorité absolue 121

Pour radoption B4

Contre i..., 158

Le Sénat n a pas adopté.

ONT VOT* POUR

MM. AudifTret-Pasquier (duo d').

Béjarry (de). Bérenger. Bernot. Billot (général). Blois (comte de). Bodinier. BonneflUt. Boulanger (Ernest). Boularan. Bourganel.

Cabart-DannevUle. Carné (marquis de). Casablanca (de). Charmes (Francis). Chauveau (Franck). Guverville (amiral de).

Demarçay (baron). Denis (Gustave). Deveile (Edmond). Diancourt. Dubois Fresney. Duchesne^Fournet.

Farlnole. Fleury (Paul). Forgemol de Bostquénard. Fortier. Froment.

Gailly. Gayot (Emile). GoUin. Goulaine (comte de). Gourju.

Halfui. Haulon.

Japy (général).

Labiche (Bmile) La JaiUe (amiral de), lamarzelle (de). Laporte-Bisquit. Le Cour Grandmaison (Henri). Legrand. Lelièvre. Le Provost de Launay. Le Roux (Paul). Leroux (Aimé).

Maillard. Maillé (comte de). Maret. Marquis. Mercier (général). Merlet. Mézières.

Milliard. Monsservin. Montfort (vicomte de).

Olllvier (Auguste). Outhenin-Chalandre.

PariMoi (Albert). Pinauli Po&Uddand (du Breil, comte de). Ponthler de Chamaillard* Poriquet. Prevet.

Rambourgt. Raquet. Renaudat. Répiquet.

Reymond. Riou.

Saint-Germain (général de). Saisy (Hervé de). Sébline. Silhol.

Telsserenc de Bort. TeilUer. Thomas. Thorel. Tillaye. Tréveneuc (comte de). Turgis.

Vissaguet.

Waddington (Richard).

Wallon.

ONT VOTÉ CONTRE

MM. Alasseur. Allemand (César) (Basses- Alpes). Aucoin. Aunay (comte d).

Basire. Bassinet. Bataille. Beaupin. Bellet.

Béraud. Berdoly. Berthelot. Bézine. Bidault.

Bizot de Fonteny, Blanc (Philippe). Bonnefoy. Sibour« Bouffler. Bougues. Bouillies (AOhille). Bruel. Brugnot.

Calvet. Camparan. Gassou. Gawt (Jules).

ChantagreL Chantemille. Chaumié. Chovet.

Clamageran. Clemenceau. Goeuia. Gollitiot.

Combes. Constans. Cordelet. Costes. Couteaux. Crozet-Foumeyren. CuVinot.

Danelle-Bemardin. Darbot. Deandreis. Deloros. Dellestable. Deipech. Denoix. Depreux.

Deschanel. Desmons. Destieux-Juoca. Drouhet (Théodore). Dubois (Emile). Dubost (Antonin). Dupuy (Jean). Durand^voyat (Emile). Dusolier (Alcide). Duval (César).

Fagot Fayard. FolUet Foriohon. Fougeirol. Prancoz. Freycinet (de). Préaoul.

Galtier. Garran de Balzan. Carreau. Gauthier (Aude). Giguet. OiUot. oimrd (Alfred).

Girard (Théodore). Girault. Giresse. Godin (Jules). Gomot. Goujon. Goûtant. Gravin.

Grévy (général). Guérin (Eugène). Guérin (Henri). Guillemaut. GulUier. Guyot.

Hugot (Côte-d'Or). Huguet

Joufîrault (Camille). JoufTray.

Knight.

Labrousse. Lacombe. LAtappy. Laterrade.

Lecomte (Maxime). Lefêvre (Alexandre). Leydet (Victor). Lordereau. Louis Blanc. Lourttes.

Magnien. Magnin. Martin (Félix). Mauriee- Faure. Méric. Millaud (Edouard). MilUés-La'^ croix. Mir (Eugène). Mouler. Monts (firnest).

Obissier Saint-Martin. Ournac.

Parisot (Louis). Paul Gérente. Pauliac. Pau- Uat. Paul Strauss. Pédebidou. Perréai. Perrler (Antoine). Petitjean. Peytral. Pic-Paris. Piettre. Piot. Pochon. Poirrier (Ôeine). Potii. Pradal. Prillieux.

Ratier (Anton y). Raynal Renard. Ringot.

Rolland. Rouvier (Paul).

Saint^ermain. Saint-frix. Saint-Homme.

Sal (Léonce de). Savary. Sigallas.

Tassin. Thézard (Léopold). Thuillier. Treille (Alcide). trystram.

vallé. Velten. Viger. Vilar (Edouard). Villard. Vlnet. Viseur, vuillod.

N'OHT l^AS PRIS PART AU VO» :

MM. Barbey. Barrière. Bérenger (général).

Boissel (Victor).

Charles Dupuy. Claeys. Cornil. Courcél (baron de).

Delobeau.

ËXpert-Bezançon.

Falllêres. Fruchier.

Gauthier (Haute-Saône). Gotteron. Gflmahd.

Hébrard (Jacques).

Labbé (Léon). Labiche (Jules). Lavertujon (Henri). Luro.

Mâcherez. Martell (Edouard). Mazeau. Monestler. Moroux.

Peaudecerf. Piehon. Ponlevoy (Frogier de).

Porquier.

Roussel (Théophile) Trarieux.

Waldeck-Rousseau

ABSENTS PAR CONOÉ :

MM. Baduel. Bernard, Bisseuil. Bontemps.

Boudenoot. Briens. Buvignier.

Cicéron.

Demôle. Dufoussat.

Pabre (Joseph). Forest. Gervals.

Haugoumar des Portes.

Legludio.

Malézieux. Marcére (de).

ouvrier, ftambaud.

Gaillard, vagnat.

SCRUTIN

Sur le paragraphe additionnel de M. Gourju à r article unique (définition de Vétabliisement congréganiste^.

Nombre des votants 243

Majorité absolue 122

Pour 1 adoption 85

Contre 158

Le Sénat n a pas adopté.

ONT VOTB POUR :

MM. Audiffret-Pasquler (duc d).

Barrière. Béjarry (de). Bérenger. Bernot.

Billot (général). BÎois (comte de). Bodinier. ^onneflUe. Boulanger (Ernest). Boularan. Bour. ganel

Cabart-Danneville. Carné (marquis de). Casablanca (de). Charmes (Francis). Chauveau (Franck). Courcel (baron de). Cuverville (amiral de).

Demarçay (baron). Denis (Gustave). Dlancourt Duboys Fresney.

Parinole. Fleury (Paul). Forgemol de Bostquénard. Portier. Froment.

Gallly. Gayot (Emile). Gotiin. Goulaine (comte de). Gourju. Grimaud.

Halgan. Haulon.

4apy (général).

Ubiche (Emile). U Jaille (amiral de). Lamarzelle (de). Laporte-Bisquit. Le Cour Grandmaison (Henri). Legrand. Lelièvre. Le Provost de Launay. Le Roux (Paul). Leroux (Aimé).

Maillard. Maillé (comte de). Maret Marquis. Mercier (général). Merlet. Méziéres.

Milliard. Monsservin. Montfort (vicomte de).

Ollivler (Auguste). Outhenin-Chalandre.

Parissot (Albert). Plnault. Pontbriand (du Breil, comte de). Ponthier de Chamaillard.

Poriquet. Prevet.

Rambourgt. Raquet. Renaudat. Répiquet.

Reymond. Riou.

Saint-Germain (général de). Saisy (Hervé de). Sébline. Silhol.

Teisserenc de Bort. Telller. Thomas. ThoreL Tillaye. Tréveneuc (comte de). Turgis.

Vissaguet.

Waddington (Richard). Wallon.

ONT VOTÉ CONTRE

MM. Alasseur. Allemand (César) (Basses- Alpes). Aucoin. Aunay (comte d).

Basire. Bassinet. Bataille. Beaupin. Belle.

Béraud. Berdoly. Berthelot. Bézine. Bidault.

Bliot de Fonteny. Blanc (Philippe). Bonnefoy- Sibour. Bouffler. Bougues. Bouilliez (Achille). Bruel. Brugnot.

Calvet. Camparan. Cassou. Cazot tJulcs).

Chantagrel. Chantemllle. Chaumié. Chovet.

Clamageran. Clemenceau. Cocula. ColHnot.

Combes. Constans. Cordelet. Costes. Couteaux. Crozet-Fourneyron. Cuvinol.

Danelle-Bernardin. Darbot. Deandreis. Delcros. Dellestable. Delpech. Denoix. Depreux.

Deschanel. Desmons. Destleux-Junca. Drouhet (Théodore). Dubois (Emile). Dubost (Antonin). Dupuy (4ean). Durand-Savoyat (Emile). Dusolier (Alcide). Duval (César).

Fagot. Fayard. FoUiet. Forichon. FougeiroL Francoz. Freycinet (de). Frézoul.

Galtier. Garran de Balzan. Carreau. Gauthier (Aude). Giguet. Gillot. Girard (Alfred). Girard (Théodore). Girault. Giresse. Godin (Jules). Gomot. Goujon. Goûtant. Gravln.

Grévy (général). Guérin t Eugène,. Guérin (Henri). Guillemaut. GuilUer. Guyot.

Hugot (Côte-dOr). Huguet

Jouffrault (Camille). Jouffray.

Rnight.

Labrousse. Lacombe. Latappy. Laterrade.

Lecomte (Maxime). Lefèvre (Alexandre). Leydet (Victor). Lordereau. Louis Blanc. Lourtles.

Magnien. Magnin. Martin (Félix\ Maurice- Faure. Méric. Millaud (Edouard^ MlUiès-Ucroix. Mir (Eugène). Monler. Monis (Ernest) .

Obissier Saint-Martiu. Ournac.

Parisot (Louis). Paul Gérente. Pauliac. Pauliat. Paul Strauss. Pédebidou. PerréaL Perrier (Antoine). Petitjean. Peytral. Pic-Paris. Piettre. Piot. Pochon. Poirrier (Seine). PozzL Pradal. Prillieux.

Ratier (Antony). RaynaL Renard. Ringot.

Rolland. Rouvier (Paul).

Saint-Germain. Saint-Prix. Saint-Romme.

Sal (Léonce de). Savary. Sigallas.

Tassin. Thézard (Léopold). Thuillier. Treille (Alcide). Trystram.

Vallé. Velten. Viger. Vilar (Edouard). Villard. Vinet. Viseur. Vuillod.

n'ont pas PRI8 PART AU VOTE :

MM. Barbey. Bérenger (générale Boissel (Victor).

Charles Dupuy. Claeys. Cornil.

Delobeau. Develle (Edmond). Duchesne- Fournet.

Expert-Bezançon.

Fallières. Fruchier.

Gauthier (Haute-Saône). Gotteron.

Hébrard (Jacques).

Labbé (Léon). Labiche (Jules). Lavertujon (Henri). Luro.

Mâcherez. Martell (Edouard). Mazeau. Monestier. Moroux.

Peaudecerf. Pichon. Ponlevoy (Frogier de).

Porquier.

Roussel (Théophile).

Trarleux.

Waldeck-Rousseau.

ABSENTS PAR CONGé :

MM. BadueL Bernard. Bisseuil. Bontemps.

Boudenoot. Briens. Buvignier.

Cicéron.

Demôle. Dufoussat.

Fabre (Joseph). Forest.

Gervais.

Haugoumar de^ Portes.

Legludic.

Malézieux. Marcère (de \ Ouvrier.

Rainbaud.

Saillard.

Vagnat.

SCRUTIN

Sur l article unique du projet de loi [établissement congréganiste).

Nombre des votants. 238

Majorité absolue 120

Pour l'adoption 164

Contre 74

Le Sénat a adopté.

ONT VOTÉ POUR

MM. Alasseur. Allemand (César) (Basses-Alpes . Aucoin. Aunay (comte d').

Barbey. Basire. Bassinet. Bataille. Beaupin. Belle. Béraud. Berdoly. Berthelot. Bézine. Bidault Bizot de Fonteny. Blanc (Philippe). Bonnefoy-Sibour. Bouffler. Bougues Bouilliez (Achille). BrueL Brugnot

Calvet Camparan. Cassou. Gaxot (Jules .

Chantagrel. Chantemille. Chaumié. Chovet Clamageran Clemenceau. Cocula. .CoUinot Combes. Constans. Cordelet Costes. Couteaux. Crozet-Fourneyron. Cuvinot

Danelle-Bernardin. Darbot Deandreis. Delcros. Dellestable. Delpech. Denoix. Depreux.

Deschanel. Desmons. Deslieux-Junca. Diancourt. Drouhet (Théodore). Dubois (EmUe\ Dubost (Antonin). Dupuy (Jean). Durand-Savoyat (Emile). Dusolier (Alcide). Duval (César).

Fagot Fayard. FoUlet Forichon. Fougelrol. Francoz. Freycinet (de). Frézoul

Galtier. Garran de Balzan. Carreau. Gauthier (Aude). Giguet Gillot Girard (Alfred!.

Girard (Théodore). Girault Giresse. Godin (Jules). Goujon. Goûtant Gravin. Grévy (général). Guérin (Eugène^. Guérin (Henri\ Guillemaut Guillier. Guyot

Haulon. Hugot (Côte-d'Or). Huguet

Jouffrault (Camille). Jouffray.

Rnight

Labiche (Emile). Labrousse. Lacombe. Latappy. Laterrade. Lavertujon (Henri). Lecomte (Maxime), l^févre (Alexandre). I^eydet (Victor). Lordereau. Louis Blanc. Lourties.

Magnien. Magnin. Martin (Félix). Maurice- Faure. Méric. Millaud (Edouard). Milliès- LAcroix. Mir (Eugène). Monestier. Monier.

Monis (Ernest).

Obissier Saint-Martin. Ournac

Parisot (L.ouis). Paul Gérente. Pauliac Pauliât Paul Strauss. Pédebidou. PerréaL Perrier (Antoine). Petitjean. Peytral. Pic-Paris. Piettre. Piot Pochon. Poirrier (Seine). Pozii. Pradal. Prillienx.

Ratier (Antony). Raynal. Renard. Ringot.

Rolland. Roussel (Théophile). Rouvier (Paul .

Saint-Germain. Saint -Prix. Saint-Romme.

Sal (I^once de). Savary. Sigallas.

Tassin. Thézard (Léopold). Thuillier. Treille (Alcide). Try.stram.

Vallé. Velten. Viger. Vilar (Edouard). Villard. Vinet Viseur. ^Vuillod.

ONT VOTÉ CONTRE

MM. Audiffret-Pasquler (duc d*).

Barrière. Béjarry (de). Bérenger. Bernot.

Billot (général). Blois ^comte de). Bodinier. Boissel (Victor). Bonnefllle. Boulanger (Ernest . Boularan. Bourganel.

Cabard-Dan ne ville. Carné (marquis de). Casablanca (de*. Charmes t Francis). Chauveau (Franck). Courcel (baron del Cuverville (amiral de).

Demarçay (baron). Denis (Gustave). Develle (Edmond). Duchesne-Foumet

Farinole. Fleury (Paul). Fortier. Froment.

Gailly. Goiiin. Goulaine (comte de). Gourju.

Grimaud.

Halgan.

Japy (général).

Là Jaille (amiral de). Lamarzelle (de). Laporte-Bisquit Le Cour Grandmaison (Henri).

Legrand. I^ Provost de I^unay. Le Roui (Paull L.eroux (Aimé).

Maillard. Maillé (comte de). Maret. Marquis. Mercier (général). Merlel. Mézières.

Milliard. Monsservin. Montfort (vicomte de).

OUivier (Auguste).

Parissot (Albert). Pinault. Pontbriand (du Breil, comte de). Ponthier de Chamaillard.

Popiquet

Raquet. Répiquet. Reymond. Riou.

Saint-Germain (général de). Saisy (Hervé de). Sébline.

Teisserenc de Bort. Tellier. Tillaye. Tréveneuc (comte de). Turgis.

Vissaguet.

Waddington (Richard). Wallon.

N'o^r^ pas pris part au vote

MM. Bérenger (général).

Charles Dupuy. Claeys. CorniL

Delobeau. Duboys Fresney.

Expert-Bezançon.

Fallières. Forgemol de Bostquénard. Fruchier.

Gauthier (Haute-Saône) Gayot (Emile). Gomot. Gotteron.

Hébrard (Jacques).

Labbé (Léon). Labiche (Jules). l.eliévre.

Luro.

Mâcherez. Martell (Edouard). Mazeau. Moroui.

Outhenin-Ghalandre.

Peaudecerf. Pichon. Ponlevoy (Frogier de).

Porquier. Prevet.

Rambourgt. Renaudat.

SilhoL

Thomas. Thorel. Trarieux.

Waldeck-Rousseau.