PRESIDENCE DE M. DESMONS, VICE-PRÉSIDENT
La«émnce est ouverte à trois heures.
M. Francoz, Vun des secrétaires^ donne lecture du procès-verbal de la séance du 21 octobre.
Le procès-verbal est adopté.
DEMANDES DE CONGÉS
M. le président M. Briens demande un congé de quinze jours pour raison de santé.
M. Théophile Roussel démande un congé d'un mois pour raison de santé.
Ces demandes sont renvoyées à la commission des congés.
SCRUTIN POUR LA NOMINATION d'UN MEMBRE DU CONSEIL d'administration DE LA CAISSE DES RECHERCHES SCIENTIFIQUES
IL le président L'ordre du jour appelle le scrutin pour la nomination d'un membre du conseil d'administration de la caisse des recherches scientifiques.
11 va être procédé au tirage au sort de dix-huit scrutateurs et de six scrutateurs suppléants.
(Le sort désigne comme scrutateurs : MM.
Boissel, CoIIinot, Gervais, Garran de Balzan, Lacombe, comte de Tréveneuc, Constans,
Tellier, Léopold Thézard, Bonnefille, Brugnot, Jules Labiche, Bruel, Cocula, Piot, Haugoumar des Portes, Piettre, Porquier, et, comme scrutateurs suppléants, MM. Briens, Durand-Savoyat, Gomot, Gouin, Le Provost de Launay, Magnien.)
M. le président Le scrutin est ouvert.
(Le scrutin, ouvert à trois heures dix minutes, est fermé à trois heures quarante minutes.)
M. le président On me fait savoir que le quorum n'est pas atteint. Il y aura lieu de procéder, à la prochaine séance, à un second tour de scrutin, qui sera valable quel que soit le nombre des votants.
M. Bonnefoy-Sibour. Monsieur le président, on pourrait lever la séance et la reprendre dans quelques minutes ? Dans ces conditions on arriverait aujourd'hui même à un résultat
M. le président Je mets aux voix la proposition que vient de faire M. Bonnefoy- Sibour.
(Cette proposition est adoptée.)
M. le président La séance va être levée.
La prochaine séance aura lieu dans un quart d'heure. (Assentiment,)
L'ordre du jour de la prochaine séance serait le suivant :
A trois heures cinquante, séance publique :
2« tour de scrutin pour la nomination
d'un membre du conseil d'administration de la caisse des recherches scientifiques.
Le scrutin sera ouvert de trois heures cinquante à quatre heures vingt;
Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Gh^ult, ayant pour objet l'interdiction et la répression du duel;
2® Délibération sur la proposition de loi de M. Paul Strauss, relative à la vente des objets abandonnés chez les ouvriers et industriels ;
Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Maxime Lecomte, tendant à l'abrogation de la loi du 12 juillet 1875 sur l'enseignement supérieur;
!'• délibération sur le projet de loi sur le service des enfants assistés.
Il n'y a pas d'opposition ?
L'ordre du jour est ainsi fixé.
Personne ne demande la parole ?. . .
La séance est levée.
(La séance est levée à quatre heures moins vingt minutes.)
Le Chef du service de la sténographie
du Sénat,
Edmond Fauconnet.
SÉNAT
SOMMAIRE. — Procès- verbal. » S* tour de scrutin pour la nomination d'un membre du conseil d'administration d9 la caisse des recherches scientifiques. «« Dépôt, par M. Clemenceau, d'une proposition de loi tendant à Tabolition de la vénalité des offices ministériels. — Renvoi À la commission d'initiative parlementaire. =» Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Girault, ayant pour objet l'interdiction et la répression du duel : MM. Girault, Maxime Léoômte. -^ Prise en considération et renvoi aux bureaux de la proposition de loi. =« 2« délibération sur la proposition de loi de M. Paul Strauss, relative à la vente des objets abandonnés chez les ouvriers et industriels : M. Paul Strauss. Adoption successive des articles et de l'ensemble de la proposition de loi. Mt Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Maxime Lecomte, tendant à l'abrogation de la loi du 12 juillet 1875 sur l'enseignement supérieur : MM. Wallon, Maxime Lecomte^ rapporteur; Ghaumié, ministre de Tinstruotion publique et des beaux-arts; Ponthier de Ghamaillard. — Renvoi de la suite de la discussion à la prochaine séance. «» Résultat du t« tour de scrutin pour la nomination d'un membre du conseil d'administration de la eaisse des recherches scientifiques. — M. Berthelot, élu. » Règlement de l'ordre du jour. «» Fixation de la prochaine séance au mardi S8 oetobrci
PAÉdlMKOfi DK Ml DËIMONi, VtGK-PRâSIDlIKT
La «éance est ouverte à quatre heures moins cinq minutes.
li. Bodinier, /'un des secrélairei^ donne lecture du procès-verbal de la précédente séance.
Le pfocôs-verbal est adopté.
scRCTtK Pôtn La KûMINattôn D*i k membre
DU CONSEIL d'administration DE LA CAISSE DES RECHERCHES SCIENTIFIQUES
M. lé président. L'ordre du jour appelle le 2« tour de scrutin pour la nomination d'un membre du conseil d'administration de la eaisse des recherches scientifiques.
Les scrutateurs désignés à la précédente séance seront chargés du dépouillement du scrutin.
Le scrutin est ouvert. Il sera fermé à quatre heures vingt minutes.
(Le scrutin, ouvert à quatre heure», est fermé à quatre heures vingt minutes.)
M. le président 11 va être procédé au dépouillement du scrutin.
DÉPÔT d'une proposition DB LOI
