‹ Annales historiques du comté de Neuchatel et Valangin depuis Jules-César jusqu'en 1722 ... Publiees pour la premiere fois, avec quelques annotations d'apres le manuscrit de I'auteur (volume 2)Chapitre 25 sur 370 · CHAPITRE XV. — DE L'iNTERREGNE DE 1707. 31 LIVRE II · texte numérisé non relu

CHAPITRE XV. — DE L'iNTERREGNE DE 1707. 31 LIVRE II

ligne, mais qu'elle en a été la fin, et en a commencé une autre. (TonduH 1707 Re$ol, eifnL part, IL C, Î8.) Est conclusio receptissima, quàd sub nomme lineas mascuKtuF n&n veniunf mascvli éescendentes ex fimnina, cvm fœmina tit finie Uneœ masculinop et princiyium ffsminiÈ, (Vid. Menoch Cons. 209 et 326 Pereg. de fideie. art, 22.)

Quand on n'aurait autre chose à rapporter sur ce sujet, il y en aurait sans doute assez pour démontrer que Fauteur de la Réponse a soutenu trop à la légère (pour ne rien dire de plus) qv*on n^avait jamais encore proposé, si lors^fue €ê fiUes sont appelées, les mâles gvi descendent d'elles peuvent être exclus? Il faut qu'il s'avoue convaincu du contraire, quand même il pourrait citer quelques auteurs pour l'admission des descendants des filles, en un cas pareil, puisque cela même ferait voir du moins que la question a été proposée.

Mais il faut encore lui montrer, qu'à l'égard des fiefs, la même question a été non seulement proposée, mais aussi décidée contre les mâles descendants des filles, quoique celles-ci ayent été appelées.

Voici en quels termes Struvius propose la chose (Ch. IX aph. 8, n. 15) : „I1 „8e présente ici, dit-il, une question curieuse et importante, si le fief ayant été ^concédé à quelqu'un, et après lui à ses fils et à ses filles, en sorte que par „les termes des investitures il ne paraisse pas que les descendants des filles y „soyent compris; si, dis-je, ce pacte doit être aussi entendu des descendants „de8 femmes, de manière que les fils du vassal ayant manqué, la fille ayant été ginvestie du fief, ses descendants après elle puissent être admis à la succession; „on si la succession finit en la personne de la fille, et si le fief revient au „seigneur?'*

La question est bien là proposée, et en un cas beaucoup plus favorable pour les descendants des filles que ne l'était celui de Rodolphe de Hochberg, puisque Varenne, de qui il tirait son extraction par une descendance doublement féminine, n'avait jamais été investie du fief, étant morte avant sa sœur Isabelle; au lieu que dans la question ci-dessus proposée, on suppose la fille déjà admise et invCtue du fief.

Voici comment le docteur, que nous rapportons, résout cette question : Nos, Lesdesoentali casu, descendentes ex filia, sive mares sive fœminœ fuerint, non succedere dants des filles statuimus. Nous jugeons, dit-il, qu'en un tel cas les descendants de la ^^^®» «elés'ai^iSfc' soit qu'il soyent mâles ou femelles, ne peuvent point succéder.

Il fonde sa décision, avec tous et plusieurs jurisconsultes qu'il cite, sur cette raison principale : qu'il y a une grande différence entre la fille et les descendants de la fille, en ce qu'elle, à la vérité, est de la famille du vassal, mais que les autres en sont étrangers, et sont membres d'une autre famille. Ilîa enim est ex familia intestiti, hi verà ex aliéna sunt familiâ.

Cette même question est aussi traitée par le célèbre feudiste Roscnthal, qui, après avoir rapporté les raisons qui semblent favoriser les filles et les descendants des filles, se détermine pour le sentiment qui leur donne l'exclusion. (Quest, 42, cap. 7, n. 4 et seq.)

11 est vrai que lorsque le fief est féminin, c'est-à-dire, lorsque la première investiture a été donnée à une femme, tous les descendants des femmes sont appelés, quoique même cela ait été controversé, et qu'on ait pris une raison de douter de ce que les descendants de la femme sont d'une famille différente de la sienne. (Tit. i5, lib. i de feud. et Tit. 30, hb. $ de feud. Struv. Und.)

Mais il en est autrement dans le cas d'un fief accordé aux mâles et à leur défaut aux filles du vassal ; car les descendants des filles en ce cas là n'y pouvant jamais être admis, comme on vient de le montrer, il ne sera sans doute

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