CHAPITRE XV. — DE L'INTERRÈGNE DE 1707. 33 LIVRE

Sirnvivi, après la décision qu'on a ci-dessus rappuriëe, ajoute qu'elle doit 1707 beaucoup plus avoir lieu si, par d'autres termes de l'investiture, il paraît, ou qu'où puisse inférer , que le seigneur n*a pas voulu que le fief parvint à une antre famille qu'à celle du vassal. Çmb senientiaf dit-il, mullo magis ohima, fi eaf ahiê itwesHhira verbis appareal, vel deduci j>o$$U^ non voluuse domnum m ftmémm^ ad aUam quam in9e$iitiH pervenirti fawUUam, (Loc. cit.)

L'auteur qu'on réfute fait sur ce mot de eheuau un raisonnement si obscur Contestation et si embarrassé, en distinguant entre la disposition de l'homme et la dispo- >">' 1* '1^°^^^' sition de la loi, entre l'agnation et la cognaUon, qu'on a bien de la peine ^ ^^"^^^^^ ^^ comprendre ce qu'il veut dire. 11 semble même qu'il argumente contre son propre sentiment, puisqu'il soutient qu'au cas de la disposition de l'homme, le moi de eketeiM ne s'applique et ne convient qu'aux mâles, et que ce mot, dans notre cas, se trouve aussi dans la disposition de l'homme, à savoir dans des investitures.

Hais comme il ne veut pas convenir de la véritable et naturelle signification de ce mot de cbéseau, ca^aU^ ou casaU, ou catafa, qui ne signifie que Tagnation, il est bon de le lui montrer par un si grand nombre d'autorités, qu'il ne puisse plus y contredire.

Du Cange dans son Dictionnaire intitulé Glo$$ariMm mediœ ei infimw LatiniitUis Antoritès sur explique ce mot par celui de fiMtisofi (^) et de famiiU, assurant que montrer lemotdeclM- SM» chemau est la même chose que prouver sa famille et 8|. naissance. Dans Calepin, le mot domus, auquel répond celui de chet^au, signifie la même chose que gtm, fwnUia, termes qui ne ^nviennent qu'aux personnes descendues d'un même sang, et qui sont d'un même nom et d'une même agnation.

Dans Andreolus, auteur italien (Contrat, S3S, ». 1,)* damus, coêala et agnaiio sont syDonimet. Craveta (ConsU, 800^ n. 5,) dit, dans un de ses Conseils, que le mot de Maisan^ dans un testament, ne se rapporte qu'aux agnaU : verhmn domms in êtUornemi», cum Hk vocantur ^vi a domo suni, ad agnan» refewniur. On peut raisonner a fortiori d'un testament à un acte d'investiture.

Urseolus assure en termes exprès (Conauli. 74, n* 7 J, que le mot de moifoii ne comprend que ceux qui portent les mêmes armes et le même nom. Appeh lëtiome domtio, hi tantum vmiuni pti portant orwut et nomen domm ^n§dem.

Le cardinal De Luca, célèbre jurisconsulte, dans son Traité des fiefs (Vol. i. de feud. Decis, $ict/., n. 367,) y dit : Verbum cattûe, tto/tim, latine domyt^ idem tignifieat tguod agnatio. Que peut-on demander de plus formel? A quoi l'on peut ajouter le sentiment de Rosentbal (Cap. 1, Concl. 31.^ n. 5.) sur le mot genvs, en allemand Gesckltckt, et de Fusarius (De snhst. çu. 385, y n. 17,) sur celui de domus et de casata, Cujas (Ub. t. Fevd. Tit. 12.) soutient même que les fiefs accordés à une race et A la postérité, generi^ posterisçue^ ne passent point aux descendants par femmes.

L'auteur de la Réponse ose soutenir que si, dans une disposition, il est fait mention des filles, le mot de che$eau doit avoir une signification plus étendue, et qu*il comprend toute la descendance sans distinction de sexe. Mais c'est ce qu'il ne prouve point, et qu'on le défie de prouver jamais. Et s'il rapporte quelque autorité qui paraisse favoriser sa supposition, on assure par avance qu'elle ne regardera pas une disposition concernant les filles, mais peut-être les femmes, ou tous les descendants en général.

Bien loin qne le sentiment de Molina (de Hopan. primisg., Ub, III., cap. 4., «. iO,), dans l'endroit qu'il rite, puisse servir à combattre la signification qu'on vient de donner au mot de cheseau, il ne sert qu'à l'établir; car 1. de la manière que l'avocat de Mme des Lesdiguières rapporte en cet endroit la question

(*) Casale ostendere i. e. flunUlam et natales snoa protMre. AHNALEB DE BOYVE. TOME Y. 3