Le présent décret sera publié et enregistré

dans tous les conseils, cours et tribunaux, pour

être exécuté comme loi de l'Etat.

Signé, NAPOLiÉoNr« — Par rempereur, te ministre se* crétaire d'état : Signé , H. B. Maru.

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N." 162. *— Décret de r empereur Napoléon j qui réduit tes couvens espagnols au tiers ^ et défend ^admission des nopices.

Camp de Madrid, 4 décembre 1808.

( Moniteur du 23.) *.

Napoléon, etc., considérant que les religieux des divers drdres monastiques en Espagne sont tr(k> multipliés;

Que si un certain nombre est utile pour aider les ministres des autels dans radministration des sacrement ^ ^existence d'un nombre trop considérable est^imble à la prospérité de TEtat ;

Nous avons décrété et décrétons ce qui suit :

Art. 1.^^ Le nombre des couvens actuellement existans en Espagne sera réduit au tiers. Cette ré* duclion ^l'opérera en réunissant les religieux de plusieurs couvens du même ordre dans une seule maison.

9» A dater de la publication du présent décret y aucune admission au noviciat, aucune professioD religieuse ne seront permises, jusqu'à ce que le nombre des reli^eux de l'un et de Paître sexe ait été réduit au tiers du nombre desdits religieux existans.

;En conséquence , et dans un délai de quinze jours, tous les novices sortiront des couvens dans lesquels ils avaient été admis.