FRANCE

1*» mars, — Cédule royale du gouvernement espagnol relative aux émigrés qui auraient suivi en France le

gouvernement intrus III. 1

i8ao.

20 avril, — Lettre du roi de France en réponse à celle par

laquelle le roi d'Espagne lui avait annoncé l'acceptation delà constitution III. 89

1810. T9tm,Pm^^

Mai* — 'Not« cofifidenti«ll« du cabinet britannique

aui cuurs d'Âuiriche, de Prusse et de France, à

Toccasion de la révolution d'Espagne. ». v ..... .. III. \6f

i5 mai, — Règlement du gouverneur du Sénégal sur la

concesition des terres. .•• • IV.. 1

16 idetn, — Bégleineol sur la culture du cotonnier l'T. 7

ao octoh. — Question adressée par le ministre de France aux plénipotentiaires d'Autriche, de Prusse et d'Angleterre, sur son intervention dans les affaires d'Espagne »... III» oo5

ao nov. — Note du ministre anglais aux plénipotentiaires d'Autriche y. de France et de Russie , relativement aux dépêches de ces cours à leurs ministres à

'Madrid III. 3i5

Novemh. — Réponse du plénipotentiaire de France III. 336

aS dàctm, — Lettic du président du coo^eil des minisires à l'ambassadeur de France à Madrid , sur Kinter-

vention III. 3a t

a6 idem, — Note du ministre des affaires étrangères au ministre anglais à Paris, sur une proposition de

médiation » III. 3i7

18 janv, — Lettre du ministre des affaires étrangères au

ministre de France à Madrid IV. 94

Idem, — - Dépêche confidentielle du ministre des affaires

étrangères au ministre de France à Madrid IV. 94

' 3 awtil, — Proclamation du généralissime de l'armée française avant son entrée en Espagne, contenant le manifeste de la guerre IV. i36

10 idem, — Ordoonance du Roi contre les Français au service d'Ëspagoe » IV. i45l

a3 idem, — Manifeste du roi d'Espagne à l'occasion de la

guerre avec la France ... ; \ IV. 17a

Idem, — Décret du Roi portant déclaration de guerre à

la France » IV. i58

Idem, — Discours du président des cortès sur les hostilités avec la France IV. 1 5^.

y juillet, — Jugement d'un tribunal français (de Paris) qui déclare faux un prétendu document diplomatique sur le congrès de Vérone. IV. a4S>