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Au HOH DB Sa MAjBsrd LE Roi kbs Belges,

Mms ... [nom, prénoms et qualités du président), président dû jttry chargé de procéder auœ eûsamens en ... (indiquer la faculté), siégeant à ... (indiquer la ville ou les villes où siège le jury] ;

Vu farlicU i^ de la loi organique de l'enseignement supérieur, en date du 15 juiUet 18i9, et les articles 33 et 33 dé l'arrêté royed du24;ui'//eH850;

Attendu que le sieur ... [nom et prénoms], natif de... (lieu de naissance) , a subi Us eaamens prescrits par la loi pour robtention du grade de docteur en ... [mentionner la nature du doctorat, et faire suivre cette indication, pour le droit, du mérite de chacun des deux examens du doctorat en droit; pour la médecine, du mérite de (jiaciine des trois épreuves doctorales en médecine);

Âfxms conféré et conférons audit sieur . . . (répéter le nom) sur l'avis conforme du jury, le grade de ... (m^\caiioa OM^àei)

En foi de quoi nous lui avons délivré le présent diplâme. Donné à U 18 . . .

Ls SecÙTAiu m jubv. Le Psésidbnt dd jubt,

(Signalure du porteur du diplAme.)

Vu pour légalisation de la signature de M. , président,

et de M. secrétaire au jury-

BnaulUt, le 18 . . .

Le Ministre de l'Intéribik,

N. B. Celte ronnule sert pour les grades de : 1 " docteur en droit ; 3" docteur en médediw, en chirurgie et en accouchemenU.

'I *J() NOITEAU REGLEMENT FOLK l'eXÉCI'TIOK DE LA 1.01 ORGANIQl'B 11. — DiPLOMB m.

Au NO<ii DE Sa Majesté le Roi des Belges, Nous ... (nom, prénoms ot qualités du ^rksi^GTii) , président du jury chargé de procéder aux examens eti ... (Indiquer la faculté], siégeant à ... (indiquer la ville ou les villes où siège le jury) ;

Vu l'article 41 de la toi organique de l'enseignement supérieur, en date du VA juillet i8i9, et les articles 32 et 33 de l'arrêté roi/al du U juillet 1850;

Vu l'avis conforme du jury, sur Us eœamens prescrits par la loi, examens que le sieur ... { nom et prénoms ) , natif de ... (liea de naissance], a subis ...

Avons conféré et conférons audit sieur . . . (répéter le nom) le grade de ... (indication du grade] ('].

En foi de quoi nous lui avons délivré le priant diplôme.

Donné à ,{(r 18 . .

Le Secrétaire du iurv, Lb Présidekt du iurt,

(Signature du porteur âa diplôme. ]

Vu pour la légalisation de la signature de M. .président,

et de M secrétaire du jury .

Bruxeltu, le 18 . .

Le Ministre de l'Int^hieltr ,

IV. H. Celte Tormulc sert pour les grades de : 1» candidat en philosophie et lettres; 2" candidat en sciences -, 5° candidat en droit; 4" candidat en médecine ; 5" candidat en pharmacie; f'" pharmacien; 7" candidat-notaire; 8° docteur en philosopliie et lettres; !>" docteur en sciences; 10° docteur en sciences politiques et administratives.

(I) Aui diplomet de docteur en philosophie et lettiei et en iciencei, on ijauter* : CitHitalanM, en même teinpi, que letdila eiammi otil élé parliculUremml approfùndia en et qui ronceme . . . (imiiquer In mnticref iot letqueltw l'eiameD ■ été applttOiDdi].

DE l'KiNSBIG.NEMENT sipékieir. 1 97