MONTENEGRO

La législation civile ne parait pas très avancée. Il existe pourtant deux Godes monténégrins, l'un remontant à Pierre V% de l'année 1796, en trente-trois articles, l'autre, en quatre-vingt quinze articles, promulgué le 23 avril 1855 et qui porte le nom de Gode Daniel ; mais ces lois présentent, comme toutes celles des peuples encore peu avancés dans la civilisation, un caractère essentiellement pénal. En dehors de ce Gode, régnent un grand nombre de coutumes, dont très peu so^t écrites.

Le prince Nicolas I" de Monténégro, ayant conçu le projet de reconstituer et de codifier les diverses parties de la législation de son État, demanda, en 1873, au gouvernement russe de désigner M. Bogisic pour faire cet important travail. Gelui-ci se rendit dans le Monténégro et se mit aussitôt à l'œuvre. Dès 1874, il adressa au ministre de l'instruction publique de Russie un compte rendu de ses travaux. Nous ignorons si, à cette heure, ces études de codification sont achevées.

BIBLIOGRAPHIE

Gesetzbuch Daniels /•% traduction allemande. 1 vol. in-8o ; Vienne,

Recht und Gericht in Monténégro, von Georg Popovic. In-8o; Agram,

La codification au Monténégro (compte rendu du rapport de M. Bogisic),

par M. Lyon-Caen. {Bulletin de la Société de législation comparée,

Recueil des coutumes actuelles chez les Slaves méridionaux. Agram.

Ce recueil, publié par les soins de l'académie d'Agram, renferme les

coutumes des populations slaves de la Croatie, de la Dalmatie, de la

Hongrie, de la Serbie, du Monténégro, de la Bosnie, de [rHerzégovine

et de la Bulgarie.

Le droit coutumier des Slaves méridionaux, d'après les recherches de

M. V. Bogisic, par Fedor Demelic. In-8o; Paris, 1876.