‹ Apercu̧ de l'état actuel des législations civiles de l'Europe, de l'AmeriqueChapitre 46 sur 87 · SAINT-MARIN · texte numérisé non relu

SAINT-MARIN

Saint-Marin n'a point de codification spéciale des lois civiles. La législation appliquée paraît être alternativement le Code civil italien ou le Code civil français.

BIBLIOGRiLPHIB

Saint-Marin, ses institutions, son histoire, par le comte de Bruc. ln-12; Paris, 1876.

SANDWICH (Iles) ou HAWAI

On lit dans un ouvrage récent :

tt Tandis que plusieurs pays d'Europe attendent encore la réforme et la codification de leurs lois, le petit état d'Hawaï nous offre le spectacle curieux d'une population perdue au milieu de l'Océan austral et régie, cependant, par un des Godes les mieux faits et les plus complets qui se puissent rencontrer. »

Nous avons eu la curiosité, comme nous avions le devoir, de nous reporter à ce Gode, et nous n^avons pas été peu surpris de trouver, sous le titre de The civil Code of the Hawaîan Islande une simple consolidation officielle, sous 1,494 articles, des diverses lois constitutionnelles, administratives, commerciales^ civiles et de procédure, promulguées dans TÉtat d'Hawaï ; mais où les dispositions civiles se rencontrent, distribuées sans aucun ordre et en très petit nombre.

Cette consolidation date de 1859.

BIBUCGRAPHUB

The civil Code of the Hawaiian islands. 1 vol in-8. Honolulu, 1857. A la suite du Code et de l'appendice ont été imprimées diverses lois postérieures et les traités conclus avec les puissances étrangères.

Un recueil annuel de lois est publié à Honolulu sous le titre : Laws of His Majesty Kalakaua /•'.

Page 1