LE DROIT ET L ORDRE NATUREL DU MONDE

qu'en fait, Dieu a dispensé plus ou moins d'un certain nombre de lois naturelles.

Makré cela, le monde moderne ne trouve pas assez de 3.- mu-

^ . , . ence de Hugo

paroles pour célébrer, comme une action de premier or- prouus dans

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dre, une découverte comparable par son influence à la ^'"sonJi^Jordécouverte de l'Amérique, le pas que Grotius a fait ici. *^"^^- Grâce à lui, dit-on encore aujourd'hui, « le soleildu droit s'est enfin levé sur le monde. Il est l'arbre de la vie et de la science du droit naturel et du droit des peuples; il est l'instrument dont s'est servi la sagesse de Dieu pour faire disparaître la confusion qui a régné si longtemps entre le naturel et le surnaturel » (1). Ces dernières paroles nous donnent la vraie raison pour laquelle les tempa modernes décernent de si grands éloges à l'homme auquel ils ont pourtant tant de reproches à faire. « Avant tout, dit Ahrens, son œuvre marque la rupture complète avec le moyen âge en ce qui concerne le droit de paix et de guerre. Elle marque le point de départ d'une nouvelle et grande ère de civilisation dans la vie du droit, de l'état et des peuples ; elle est l'effort fait pour introduire, dans l'organisation du droit, l'esprit même de la Réforme, esprit qui s'est déjà frayé un chemin dans la religion et dans l'Eghse. Le lien ecclésiastico-religieux qui avait enlacé les peuples européens a été brisé par la Réforme. Il fallait lui trouver une compensation. L'hom- . me célèbre répondit non seulement à ce besoin, mais il trouva pour l'exécuter un moyen tout à fait dans le goût de l'époque. Dorénavant, une conscience générale de droit devait prendre la place de la foi commune » (2). Avec elle, on pouvait parfaitement se passer de la foi, et on évitait le danger de voir le monde retourner à elle par nécessité.

L'esprit moderne voit donc dans Grotius son propre père parce qu'il a complété l'œuvre de Luther. Celui-ci n'a fait qu'ébranler la foi et la rendre de nulle valeur.

(1) Hirinchs, Geschichte der Redits iind Staatsprincipien, I, 59, sq.

(2) Bluntschli, Staatswœrterbiich, IV, 555.

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Non seulement il n'a pas su par quoi la remplacer, mais d'après son interprétation, il a voulu en faire la règle* de la pensée et le moyen d'union entre les peuples. Grotius déclara que c'était la nature. Luther avait pareille-j ment dépouillé la Bible de sa valeur. Plus il se rapportait à elle, plus il voulait contraindre les esprits à subir ses opinions, en les forçant à observer la lettre de ses préceptes, plus aussi le désir d'un autre moyen d'entente devint irrésistible. De là les explosions de joie qui éclatèrent lorsque Grotius mit à sa place une bible naturelle, le droit naturel.

L'autre cause pour laquelle son livre se répandit d'une manière si inattendue, est que, selon l'expression reçue, il affranchit la doctrine du droit de la théologie, et en fait une science indépendante, en lui donnant la seule nature comme base souveraine et inébranlable (1). Mais si le droit devenait indépendant, la société elle aussi en arriva finalement à l'indépendance, à une orgueilleuse suffisance, et conçut l'idée qu'elle était à elle-même sa propre fin (2). Bref, ce que furent la déclaration de l'indépendance pour l'Amérique du nord, et la proclamation des droits de l'homme pour la Bévolution française, l'œuvre de Grotius le fut pour la science moderne du droit. On ne peut lui donner un autre nom que l'Acte d'émancipation du droit, de la politique et de l'état, à l'égard de la foi et du surnaturel.

Et c'est vrai. Comme le dit Heffter, l'œuvre est devenue peu à peu un Code européen, approuvé par toutes les confessions (3). Son influence a été remarquable, non seulement sur le droit des peuples, mais aussi sur le droit d'état et la philosophie de droit des temps modernes. Le fait s'est produit dans des proportions telles, qu'on ne peut mieux faire que de conseiller l'étude de cet ouvrage à celui qui voudrait connaître en peu de

(1) Bluntschli, Geschichte des allg . Staatsrechts, 64, 74.

(2) Bluntschli, Staatswœrterbuch, IV, 522.

(3) Heffter, Bas europ. Vœlkerrecht (6) 12.

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temps, et de la manière la plus simple, l'esprit de la jurisprudence moderne ; il lui tiendra lieu de beaucoup d'autres volumes plus détaillés. Sa doctrine contient les germes de toute l'évolution du droit du libéralisme moderne, à savoir, comme le remarque parfaitement Mohl, toutes les idées fondamentales de la théorie de l'état constitutionnel, le plus grand triomphe des conceptions libérales, l'opposition la plus complète avec l'ancienne conception de la société. C'est pourquoi on ne peut s'empêcher de rendre Grotius responsable de ce que aujourjourd'hui, il y a une question sociale à résoudre. Selon lui, la société des hommes n'est pas issue d'une loi générale placée par Dieu dans la nature humaine, mais de la volonté libre, d'un contrat entre des personnalités individuelles, dont chacune, comme le prétend aussi le hbéralisme actuel, est considérée comme complètement indépendante et isolée des autres. Ainsi l'état fut envisagé au point de vue purement extérieur. 11 ne se composa que d'hommes individuels qui s'unissaient à lui, sous l'empire de la contrainte^ et non d'un ensemble d'individus vivant en sociétés, et unis dans uneindépendance essentielle (1).

Ce qu'il faut juger encore plus sévèrement dans cette doctrine, c'est l'inconvénient qu'elle avait d'enlever au droit lui-même toute base solide et sûre. Elle crée pour le droit un point de départ immuable à jamais, mais en réalité, elle ne lui donne aucune base sûre. Que signifie en effet cette conception du droit, qui l'envisage seulement comme une dérivation spontanée de la nature? Qui peut obliger un législateur à se soucier de cette chose équivoque qu'on appelle la nature ? Comment le législateur doit-il s'y prendre pour unir ensemble cette nature abstraite et le droit positif? En pareil cas, ne vautil pas mieux, pour l'ordre et la sûreté de la vie réelle, faire complètement abstraction du droit naturel auquel

(1) Mohl, Geschichte und Literatur der Sôaatswissenschaften, I, 230.

chacun se rapporte comme il lui plaît, et proclamer la puissance de l'état commesource unique dudroit?Bref, dès qu'on pénètre un peu avant dans la doctrine de Grotius, on y trouve déjà tous les côtés suspects de la moderne compréhension du droit.

Il ne faut donc pas s'étonner maintenant, si son nom marque une des grandes crises de l'humanité, et soit comme un jalon planté dans l'histoire du droit et de la civilisation. Son influence a été incomparablement plus grande que celle de Machiavel, bien que ce dernier soit plus connu. Machiavel n'avait fait que démolir les derniers vestiges de la conception chrétienne et naturelle du droit public, et ne pensait pas à se servir des débris pour la construction d'un nouvel édifice. Il n'était donc que le précurseur d'Hugo Grotius ; et au point de vue de l'histoire de la civilisation, il est sur le même pied que Erasme, Hutten, Luther, qui battirent en brèche l'organisation du moyen âge. Il était réservé à une époque ultérieure, de construire le nouvel édifice du monde moderne, avec la poussière et les débris que ces perturbateurs et ces démolisseurs avaient entassés. Ce que Spinoza fit après Giordano Bruno, Rousseau après Hutten. Voltaire après Erasme ; ce que le rationalisme et le libéralisme ont fait des travaux préparatoires de Luther, Hugo Grotius l'a accompli comme héritier et successeur de Machiavel et de Luther tout à la fois. Il est le premier qui ait cherché à fondre les idées modernes en un seul tout, pour en faire un manuel à l'usage de son époque et des époques futures. D'où l'influence dont il a joui jusqu'à ce jour.

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position complète avec les idées du moyen âge, ou comme on aime à s'exprimer^, avec la conception théocratique du monde, mais qu'elles ont complètement rompu a.vec les principes chrétiens et païens d'autrefois, et par

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conséquent avec la conviction de l'humanité tout entière. Les temps modernes ne se le dissimulent pas. Autrement, ils ne pourraient voir une découverte si nouvelle dans le système de Grotius. Depuis longtemps déjà le droit naturel était considéré comme la base inébranlable du droit. Dans les cas où c'est possible, les jurisconsultes romains ramènent au droit naturel les institutions historiques de droit, ou bien prennent comme règle les exigences du droit naturel, et montrent en quoi elles diffèrent des précédentes. C'est ainsi qu'ils disent par exemple que l'esclavage n'est pas fondé sur lanature (1), et déclarent expressément que les lois qui permettent l'intérêt d'un prêt comme tel, se trouvent en contradiction avec ledroitnaturel, qui ne peut être bouleversé par une ordonnance du sénat (2).

Il n'en était pas autrement au moyen âge. A celte époque, on s'en tenait pour cette matière à l'enseignement du droit romain. Les scolastiques affirmaient tous non seulement qu'il y a un droit de nature (3), mais aussi que les lois humaines en dériven t, et qu'elles tirent leur force de leur accord avec lui (4). Dans tous leurs développements, ils font le plus riche emploi de ce principe. Celui qui prétend que dans leur doctrine sur l'intérêt par exemple, ils ont seulement subi l'influence du droit canonique, prouve qu'il ne les a pas lus. Car qui-, conque les ouvre n'est pas peu étonné de les voir citer si rarement les décisions de l'Eglise comme preuves de leur opinion. Presque toujours, saint Thomas d'Aquin surtout, ils se rapportent exclusivement au droit naturel (5).

La différence entre l'époque moderne et lepoque ancienne ne consiste donc pas en ce que l'ancienne nie le droit naturel, et que la première l'accepte, mais dans la

(\)Inst., l,3,§2.D/g.,l,o, 4, §1.

(2) Dig.^ 7, 5, 2, §1. Inst., 2, 4, § 2.

(3) Thomas, 1, 2, q. 19, a. 2. — (4) Thomas, 1, 2. q. 95, a. 2, 4. (5) Thomas, 2, 2, q. 78 ; 3, d. 37, q. 1, a. 6 ; De malo, q. 13, a. 4.

manière différente de comprendre la nature. Hugo Grotins, comme nous le savons déjà, dit que la raison pour laquelle Dieu considère une chose comme bonne ou mauvaise, est que la nature le veut ainsi. Par conséquent, l'appréciation de Dieu suit la nature. Grotius affirme bien que, pour lui, il n'a pas l'intention de prétendre par là que la nature est indépendante de Dieu. Mais comme chacun le comprend, c'est une contradiction. Ses imitateurs ne tinrent pas compte de cette affirmation, et ils eurent bientôt enlevé à Dieu, complètement et expressément, toute influence sur le droit et l'organisation extérieure du droit.

Les anciens pensaient tout le contraire, et affirmaient que la raison pour laquelle une chose était juste ou injuste, et s'accommodait ou non à la nature, était sa conformité ou sa contradiction avec la sainte loi de Dieu. Pour eux donc, la nature n'était pas le dernier mot, le mot suprême, mais la volonté et la nature sainte et immuable de Dieu. C'était là f unique raison pour laquelle ils se rapportaient si volontiers à la nature ; et celle-ci n'avait une si grande puissance à leurs yeux, que parce qu'ils reconnaissaient en elle l'expression de la volonté divine. Ainsi, Hésiode dit déjà ces paroles : « Jupiter embrasse tout d'un regard, comprend tout d'une pensée. Il voit nos actions et n'ignore pas quelle est la justice de notre ville. Loin de moi la pratique de la vertu, si la défaveur est pour la probité et la protection des lois pour la mauvaise foi, ! Les poissons, les bêtes sauvages, les habitants des airs se dévorent les uns les autres, parce qu'ils n'ont pas reçu la justice en partage. Ce don précieux fut réservé pour les humains (1) ».

Sans doute il y eut aussi dans l'antiquité des esprits qui voulurent séparer Dieu de l'ordre extérieur du monde. Mais, dit Cicéron, « qu'en advient-il du monde si cette opinion est fondée? Heureusement qu'il est d'autres

■ (1) Hesiod., Op., 267, 276 sq. (Lehrs).

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philosophes d'un grand nom et d'une grande autorité, qui pensent au contraire que Dieu se cache derrière la nature, et manifeste sa volonté par les lois de cette dernière (1) ». « Si je ne me trompe, affirme-t-il ailleurs, je vois les sages concourir à cet avis, que la loi n'est point une invention de l'esprit humain, ni un décret particulier à un peuple quelconque, mais quelque chose d'éternel qui gouverne l'univers, en lui montrant dans sa sagesse ce qu'il doit faire ou éviter. Selon eux, celte loi, la première des lois et la dernière, c'est l'esprit de Dieu même dont la souveraine vertu commande ou défend. C'est à celte origine sacrée que la loi donnée par la divinité au genre humain doit sa perfection : elle n'est autre en effet que la raison ou l'esprit du sage, capable d'ordonner et de défendre. Si dès notre enfance nous avons appris à nommer lois des formules telles que celle-ci : « Si Ion vous cite à comparaître en justice », il faut bien comprendre que de semblables commandements ou défenses n'ont pas le pouvoir de nous porter au bien, de nous détourner du mal : ce pouvoir est antérieur aux peuples et aux cités ; il est aussi ancien que le Dieu qui soutient et gouverne le ciel et la terre (2) ». Ainsi parle l'homme d'état romain.

De là résulte combien est vrai le proverbe que : deux personnes peuvent dire la même chose, sans que cependant cette chose soit la même. Les anciens parlent d-e la nature, les modernes aussi ; mais non seulement il y a une grande différence dans leur manière de la concevoir, il y a une opposition complète. Selon le point de vue de l'antiquité et du moyen âge, la loi naturelle est indépendante de la volonté et des conventions humaines, comme le fait très bien ressortir Aristote (3), en se référant à la citation bien connue de l'Anligone de Sophocle (4). Très peu osaient dire alors que les hommes

(1) Cicero, Nat. deonim, 1, 2.

(2) Cicero, Leg. II, 4. — (3) Aristot., Rhetor, 1, 13, 2. (4) SophocL, Antig. 456 sq.

avaient trouvé le droit par crainte de l'injustice (1 ), et ils étaient généralement honnis comme épicuriens et comme impies. Mais ce qui scandalisait jadis dans l'antiquité est presque devenu maintenant une condition essentielle pour prétendre au titre de savant. Notre époque trouve qu'il est tout à fait dans l'ordre, de faire dépendre l'origine du droit d'un contrat des hommes entre eux, ou, ce qui revient au même, de la volonté du législateur et de l'état. En cette matière aussi Hugo Grotius a indiqué le chemin à suivre (2). C'est lui qui a donné l'impulsion à cette doctrine concernant l'origine de l'organisation publique, doctrine qui a été appliquée presque exclusivement dans la science du droit et de l'état, depuis Hobbes jusqu'à Kant et Fichte, doctrine que Rousseau a rédigée ensuite dans son « Contrat social », et qui, sous cette dernière forme, a bouleversé le monde tout entier par la Révolution française. Selon l'expression d'Aristote, les anciens considéraient le droit naturel comme quelque chose qui a partout la même force, quelque chose d'étranger au caprice, par conséquent comme une loi indépendante de l'homme, une loi qui lui a été imposée (3). Avec Kant et Fichte, les modernes déclarent que l'homme est l'interprète indépendant de la loi de nature, qu'il est son législateur propre, autonome, et prétendent qu'il agirait d'une manière immorale, s'il faisait une action parce qu'elle est commandée par la loi (4). Les anciens voyaient dans la loi naturelle une institution valable pour tous les hommes de tous les temps (5), une institution que les hommes ne pouvaient pas changer (6). Les modernes considèrent le changement continuel de vérité, de morale et de droit, de conviction et de religion, comme un

(1) Lucret., V. 1140 sq. ; Horat., Sat. I, 3, 111.

(2) Hugo Grotius, De jure belli et pacis. Proleg. 15.

(4) Aristot., Eth. V, 7 (10), 1. — (3) pr vol. III, 4.

(5) Aristot., Rhetor. 1, 13, 2. Cicero, Rep. III, 22.

(6) Dig., 4, 5, S ; 7, 5, 2. § 1, Inst. 1, 2. § 11. Cicero, Rep. III, 22.

la nature et droit.

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des droits de l'homme les plus essentiels, et comme une condition indispensable au progrès. C'est à tel point, qu'ils n'ont pas assez de paroles pour exprimer leur dégoût en présence de l'obstacle à la civilisation, de l'oppression de la liberté humaine et de l'obscurcissement de l'esprit, qu'ils voient dans la conviction des temps passés, ou plutôt de l'humanité, particulièrement dans la foi qu'il y a un droit objectif, une obligation indépendante de l'homme, une vérité immuable, une religion stable à jamais.

Dans son développement selon les principes moder- s. - Le

^ ^ ^ *^ , ^ droit naturel

nés, le droit naturel ne pouvait manquer de dévier bien- JfnSon^de tôt de ce que l'époque précédente avait considéré com- ^^^ me conforme à la nature. Peu à peu la contradiction fut si grande que, plusieurs fois, on voulut faire passer pour droit ce qui auparavant était considéré comme souverainement injuste. On révoqua en doute des obligations admises à l'unanimité jusque là ; on se tint sérieusement pour obligé à des choses qu'on regardait jadis comme la plus grave violation du plus saint des devoirs. 11 n'est aucune horreur qui ne fut justifiée au nom de la nature, et qui ne fut défendue comme un véritable droit naturel. Les vues les plus grossières des anciens stoïciens et hédonistes, qui de leur temps avaient proclamé cette même conception de la nature que nous retrouvons chez Hobbes, Rousseau et les Darwinistes,^ furent mises de nouveau à la mode et pour ainsi dire surpassées. Chrysippe et ses disciples considéraient déjà les crimes entre parents, le cannibalisme, le meurtre des parents devenus vieux pour les manger, et autres horreurs semblables, comme la vraie vie selon la nature, de même qu'ils voyaient le propre état de nature dans une collectivité à la manière des troupeaux, sans famille, sans état (1). Dire si Hobbes et ses successeurs jusqu'à Bachofen, Herbert Spencer et Lubbock, les apôtres des

(i) IIP vol. II, 13, IV« vol. XVII, 13. IP vol. XII, 1.

doctrines répugnantes sur le droit des femmes, l'hétaïrisme et la gynaecocratie, ont trouvé cela et l'ont accommodé à l'époque moderne comme leur propre invention, ou s'ils ont seulement imité leurs modèles antiques, n'est pas chose facile à établir. En tous cas, nous voyons que là où Ton conçoit la nature dans un autre sens que dans le sens chrétien, ou, ce qui est la même chose, dans le sens naturel, les conséquences sont toujours contre elle.

La vengeance ne pouvait tarder longtemps. Ici, comme dans la question de l'origine du droit et de l'ordre de la société, apparurent, sur tous les domaines qui traitaient de ce prétendu droit naturel, des doctrines dont personne ne pouvait douter qu'elles fussent la négation la plus dédaigneuse de toute nature saine. A peine cette tendance se fut-elle emparée du droit privé que, entre les mains de Saumaise, la nature dut, bon gré malgré, se prêter à prouver comme indéniable et sacré le droit de l'usure que, jusque là, elle avait rejeté avec dégoût.

Sur le terrain du droit d'état, Grotius avait présenté la doctrine de la souveraineté du peuple avec certains tempéraments, Milton lui donna une telle extension que le droit de détrôner les rois, de les punir, de les mettre à mort au besoin, en découlait inévitablement. Inutile de nous étendre sur la façon dont Rousseau et la Révolution française commentèrent cette doctrine.

En économie politique, on ne se moqua pas moins de la nature que dans la science sociale. Comme Hobbes et Rousseau l'avaient fait pour leur science, Adam Smith prit, pour point de départ de la sienne, les chasseurs et les pêcheurs qui rôdent isolés, bref, des sauvages, et bâtit toutes ses théories sur l'hypothèse que toute activité d'acquisition, de possession, de consommation, se règle d'après des lois naturelles qu'on ne trouve pas dans la civilisation, ni dans la société, mais qu'il faut chercher, et qui existent dans toute leur pureté là où