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l'homme peut se comporter comme il veut avec la nature. Les doctrines libérales dont il a ainsi doté la société économique, doctrines dont Malthus et Ricardo ont les premiers expliqué toute l'importance et toute la portée, sont devenues telles que les socialistes qui, pour le dire en passant, adoptent les principales, n'ont pas d'armes plus fortes, que de faire toucher du doigt à leurs représentants, comment ils nient les droits naturels qu'ils invoquent cependant constamment.

Si l'on considère encore que les jurisconsultes libéraux, depuis Pufendorf jusqu'à Wolff et Kant, traitaient leur science sans égard pour la réalité, comme si le droit n'était qu'une idée morte, une table de Pythagore, et la science du droit qu'un ensemble de formules dans le genre des mathématiques et de la géométrie ; si on ajoute à cela, que Thomasius a séparé la morale du droit, lequel a. été limité aux seuls actes qui tombent sous la contrainte extérieure^ et qui n'ont rien à faire avec l'obligation intérieure ; si l'on considère enfin que comme Hobbes le disait déjà avec raison, la contrainte extérieure doit être d'autant plus accentuée dans le droit, que, d'après cette conception, celui-ci a moins d'attaches solides dans la conscience, on comprend que Rousseau ait fini par en arriver à cette doctrine que nous connaissons déjà, à savoir que l'état de nature et l'état de droit sont en opposition complète l'un avec l'autre (1). •

Ainsi fut exprimé dans la science ce que chaque homme pensait en secret depuis longtemps déjà, savoir que ce prétendu droit naturel est la négation la plus criante de la nature, et la honte de n'importe quel droit.

Quand on a ce spectacle sous les yeux, on ne s'éton- e.-Néganera pas beaucoup que la science moderne du droit et "a°ure"i dans

^«i''ii*i • • >. «11 .-. l'école histo-

cie 1 état au pu en arriver jusqu a concevoir le dessein de "que. détruire complètement la doctrine du droit naturel. Les hommes sont ainsi faits, qu'ils ne peuvent éviter un

(1) Rousseau, Contrat social, î, 8.

extrême sans tomber dans un autre. La réaction violente, qui eut lieu après la tempête révolutionnaire, souleva une telle colère contre tout ce qui rappelait cet enseignement que, même les hommes les plus marquants d'alors, oublièrent loute mesure, par haine contre les empiétements sur les droits des individus et de la conscience, empiétements dont s'était rendu coupable l'état absolu et révolutionnaire. Charles Louis de Haller rejeta complètement le droit public, et ne laissa subsister la puissance de l'état que comme affaire privée des princes. Par dégoût pour les éternels changements et les créations sans fin, Frédéric Gentz poussa le principe du conservativisme jusqu'à ce système de stabihté absolutiste, qui régna longtemps sous la restauration et sous Metternich, provoqua un grand mécontentement, et prépara le bouleversement soudain de J848. Hegel, comme le fit plus tard Stahl avec une plus grande modération, crut ne pouvoir opposer une meilleure digue à l'agitation politique régnante et au mépris de toute autorité, qu'en proclamant que l'état tout entier était l'écoulement et l'incarnation de la divinité, et que chacun de ses pas^tait une action divine.

Ces efTorts, faits pour mettre fin à l'arbitraire et à l'indiscipline sur le domaine du droit, expliquent comment le grand restaurateur de la science du droit, Savigny, s'est laissé entraîner jusqu'à nier complètement le droit naturel. Nous pouvons expliquer cet acte de violence par les mouvements précédents et les circonstances d'alors. Nous comprenons aussi la juste colère qui dût s'emparer d'un jurisconsulte si profond, quand il vit quelle caricature on avait faite du droit réel en invoquant la nature. Mais ceci ne justifie pas la réaction excessive qui eut lieu. Pour enlever des chenilles, dit un vieux proverbe, on n'abat pas un arbre. Qui voudrait à plus forte raison déraciner la forêt et troubler ainsi la nature ?

Cependant le piètre abus que le monde a fait du droit naturel a duré si longtemps et a eu des conséquences si

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mauvaises, qu'on devrait penser maintenant à l'envisager avec calme. Si les vagues amoncelées brisent des digues, un parti qui triomphe, après avoir étélongtemps injustement tenu dans l'ombre, ne ménage nine respecte rien. Dans sa haine contre cet orgueil insondable qui avait saisi les peuples dans les siècles précédents, Savigny leur refuse, dans son ouvrage bien connu, toute capacité, même le droit de faire des lois, et de les faire en connaissance de cause.

Presque imbu du même esprit fataliste qui fit dire à Cromwell qu'un homme ne monte jamais si haut que lorsqu'il ne sait pas où il va, Savigny était à peu près disposé à reconnaître la formation inconsciente du droit, c'est-à-dire à reconnaître l'histoire et la tradition comme ses seules sources, et à considérer l'erreur comme inévitable, dès que quelqu'un le cherche avec intention. Il n'y a que le peuple comme tout, dit-il, qui produise involontairement le droit quand il est jeune et vigoureux , car Tesprit général des hommes se manifeste d'une façon différente selon les peuples. Ainsi, le droit comme l'état, provient tout entier de la nature et de rhistoire d'un peuple. Mais vouloir le trouver ou l'inventer est une folie et une présomption sans pareille.

Ces doctrines furent répandues partout par l'école historique à laquelle Savigny donna naissance, et cela grâce au nom de l'illustre jurisconsulte et à l'influence de ses auxiliaires, Niebuhr, Eichhorn et Gœschen. Celui qui travailla le plus dans ce sens fut Hugo, à qui on doit surtout attribuer la souveraineté que cette école exerce encore à cette heure presque sans conteste dans la science du droit. Selon lui, il n'y a de droit que dans l'état «t par l'état. En dehors de l'état, il peut y avoir de la morale ; mais pour que quelque chose devienne droit, il faut l'activité de l'état. Celui-ci est le créateur du droit, car le droit consiste essentiellement dans la contrainte. Or l'origine des principes isolés de droit a son fondement •dans l'appropriation des moyens à la fin, c'est-à-dire

dans l'attention qu'on doit apporter à l'utilisation et aux exigences de la situation propre. Pour des principes a prïorï^ il ne peut en être question. Tous les essais faits pour les établir, et pour faire dériver le droit de la nature ou de certains principes généraux, ne sont que pur arbitraire, et en fin de compte de simples illusions personnelles.

11 semble que la négation du droit naturel et l'aberration ne peuvent être poussées plus loin. Cependant, il était réservé à notre époque de les surpasser. Elle le fît à n'en pas douter, quand l'esprit de réaction contre la révolution se jeta à corps perdu dans les bras de l'absolutisme d'état, comme Hugo l'avait déjà fait. Hegel aussi, comme on le sait, suivit la même voie. En concevant l'état comme le développement du Tout-Dieu pan- Ihéistique, comme le Dieu présent, il dût naturellement voir dans le droit en général, et dans chaque loi en particulier, comme une parole immédiate de Dieu. Critiquer cette parole, répète-t-il sans cesse, est une véritable profanation de Dieu. Mais si intolérable que paraisse cette théorie, on ne peut cependant nier que, bien con-j sidérée, elle estencoreplus admissible que celle de Savigny. Car, s'il ne nous reste que le choix, ou d'accepter] chaque loi sans examiner ni son contenu, ni sa légitimité, comme un écoulement nécessaire de l'esprit du peuple, ou comme le développement du Tout-Dieu, nous donnons la préférence à la dernière conception.

Ainsi pensait évidemment Stahl, avec cette différence qu'à la place du Tout-Dieu hégélien, il mettait le Dieu vivant chrétien. Abstraction faite de cela, sa doctrine de droit et d'état si connue n'est qu'un résumé des doctrines de Savigny et de Hegel, revêtue d'une forme qui rappelle quelque chose de l'Ancien-Testament, ou, pour mieux dire, de la nationalité de son auteur. D'après Stahl, Dieu a transmis sa toute puissance à l'état. Il régne donc dans l'état, prétend-il, une puissance vraiment divine, bien qu'elle soit partagée et dérivée. C'est pour-

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<juoi, il ne peut jamais être permis d'interpréter ou de critiquer une prescription venant de lui. Ce que l'état commande dérive de la volonté divine. Il peut se faire qu'une prescription repose sur l'erreur et dépasseleslimites du permis, néanmoins, elle mérite soumission et obéissance. 11 n'y a pas de droit ailleurs que dans l'état et que par l'état. Ce que l'état prescrit est droit sans condition, pour le moins droit formel. Sans cette acception, l'autorité serait constamment aussi en péril que le droit.

Cette théorie sape l'autorité non moins que le droit, , 7. -Maigre

r^ ^ 'la contradic-

il n'y a pas à en douter. Mais en faisant voir combien la Sida'liïes'^Tes prétendue puissance de l'homme ou de la communauté fesmêmes!*'''^ des hommes laisse peu de place au droit, quand elle s'occupe de lui, elle contribua aussi à désenchanter les esprits, et à leur prouver que Tordre de la Société avait besoin d'une base plus solide. Ainsi, il était réservé à la doctrine de Stahl, qui est la conséquence la plus extrême des principes de l'école historique, de convaincre celle-ci de sottise, et de sauver les droits de la nature qu'elle avait méconnue. Ici, nous voyons encore comment la sagesse de Dieu a mis dans chaque excès d'aberration humaine, le remède capable de le guérir. Stahl reproche à Grotius que la tendance dont il est le père, et que lui a suivie logiquement, doit détruire la morale aussi bien que le droit. Et il devait en fournir la preuve décisive. En effet, malgré les reproches dont l'école historique accable l'ancienne école, à propos du droit naturel, toutes deux ont des liens de parenté. Ce n'est pas en vain que lesjurisconsultes modernes, tous tant qu'ils sont, vénèrent Hugo Grotius comme leur père et comme leur maître. En lui, ils se trouventtous réunis. Ceux qui, avec Savigny, nient en apparence l'influence de la nature, et ne voient dans le droit qu'une évolution historique ; ceux qui excluent complètement toute formation de droit consciente et intentionnelle devraient évidemment se laisser dire par Pufendorff et WolfiP^ s'ils ressus- •citaient, que telle était précisément l'intention qui les

i^Q LE DROIT

animait, avec leur droit de nature. Grotius et ses successeurs déclareraient avec autant de vérité qu^ils n'avaient pas conçu la nature comme une trompette retentissante : mais ceci va de soi. De même que Hugo, Hegel et S(ahl, ils considéraient uniquement le possesseur du pouvoir comme le maître qui mettait la trompette à ses lèvres et, par elle, proclamait aux hommes la volonté de la nature. Comment pourrait-on, dirait Spinoza, enseigner plus clairement qu'on ne l'a fait, que la puissance seule donne le droit, et qu'il n'y a pas d'autre nature et pas d'autre droit que l'état? Et moi, continuerait Hobbes, j'ai si bien défendu la puissance absolue de la nature incarnée, de l'état, que Hegel lui-même n'aurait rien à dire. De même que Frédéric H pouvait dire qu'il n'était qu'un instrument dans la main du sort, un instrument employé dans la chaîne des causes, sans qu'il connût même la fin ni les conséquences de son emploi ; de même qu'il savait unir cette croyance au talent d'indiquer au sort, avec une poigne de fer, les voies qu'il devait suivre, ainsi furent les anciens adorateurs de la nature et les modernes adorateurs de l'état. Rousseau en particulier adresserait les plus vifs remerciements à Stahl d'avoir fait une distinction entre le droit formel et le droit réel, et d'avoir ainsi fait comprendre ce qu'il avait en vue en opposant le droit constitutionnel au droit naturel. Lui aussi réclame que chacun impose silence à la raison et à la conscience, que chacun se soumette à ce que la loi ordonne et l'exécute, quand même la voix de la nature proclame toute autre chose en lui. La seule différence entre les deux est que, s'il surgit une contradiction entre le droit et la nature, Rousseau donne la prépondérance à la nature, tandis que Stahl donne la préférence au droit formel sur le droit réel, et doit logiquement déclarer que si l'état russe persiste à garder son calendrier, et qu'ainsi Noël tombe en été, l'erreur ne sera pas du côté du droit formel, mais du côté de la nature. C'est ainsi que Rousseau eût pu mettre en relief, d'une ma-

vraie doctrine du

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nière tout à fait conforme à la vérité, le point faible de cette conception de droit.

Il est difficile de mettre le droit naturel dans un jour plus lumineux que ne Tout fait les exagérations de l'école historique. Supposé qu'on n'ait qu'à choisir entre Rousseau et Stahl, la victoire resterait sans contredit à la doctrine de Rousseau, parce que celle-ci du moins a la nature pour elle. Mais que l'école qui enseigne le droit naturel ait aussi des exagérations, nous le savons déjà. Le nouvel enseignement de droit avait donc raison de se tourner contre elle ; seulement, pour l'amour du droit, il n'aurait pas dû anéantir la nature, car par là, il tombe dans le mal qu'il voulait combattre.

La vérité pure et simple se trouve entre ces deux ex- s.-La

lA Tj'i't* j't «ji! •• doctrine uu

tremes. Le droit n est ni un produit accidentel, m sim- droitnaturei. plementle résultat nécessaire d'un développement historique. Une telle façon de comprendre les choses suppose toujours le point de vue auquel se place le panthéisme^ ze qui toutefois ne veut pas dire que tous ceux qui paragent cette opinion soit des panthéistes conscients. D'un lutre côté, le droit n'est pas une création arbitraire de 'homme, ni comme individu, ni comme société. L'état l'est ni le créateur ni le maître du droit ; il est le produit lu droit, et il lui est soumis comme exécuteur et comme erviteur. Lors même que l'état n'existerait pas, il y auait au moins un droit privé. Faire de l'état le point de iépart du droit, c'est nier le droit privé, et ne laisser ubsister que le droit public. Mais c'est plus que cela ; 'est supprimer pour le droit toute revendication à une ►rigine plus élevée ; c'est le dépouiller de toute autorité mposée à l'homme, c'est l'abandonner à l'arbitraire ou ux simples caprices du hasard ; c'est le livrer à d'éterels changements. Avec cela, il n'a plus la raison et la onscience pour remparts protecteurs; il est une somme ie formules extérieures, mais il n'a rien à voir avec la onscience et la morale. Avec cela, la contrainte devient essence du droit, et la question de droit est rabaissée à

une simple question de puissance. Avec cela, le droit ne subsiste qu'autant qu'il possède la force de se faire exécuter par la contrainte, et il disparaît au moment où la force disparaît. Avec cela, tout est droit, tout ce qui existe de fait est juste. Bref, avec cela sont approuvées toutes les erreurs sur le droit, erreurs que Hobbes, Hegel et l'absolutisme d'état défendent d'un côté, Rousseau et la Révolution française d'un autre.

Mais non ! Si les hommes peuvent faire des lois, ils ne peuvent faire le droit. Et s'ils ne font pasleurs lois d'après le droit, ils ontcelui-ci contre eux. llspeuventexigerparla

contraintel'exécution des lois, mais ils ne font qu'émousser la puissance relativeau droit. Pour que celle-ci ne soit

pas brisée, et que celui-là ne soit pas violé ; pour que la puissance favorise le droit, et que le droit fortifie la puissance ; pour que la puissance et le droit soient unis et se prêtent un mutuel secours, la nature doit servir de trait d'union entre les deux. Mais par la nature, nous ne comprenons pas les lois physiques que suivent les animaux eux-mêmes, nous comprenons celles qui se manifestent dansl'espritpensant etvoulant de l'homme, et quisontla règle à laquelle doit se conformer notre conduite. Ce qui présente ici le caractère d'obligation forme le droit ; ce qui au contraire est incompatible avec nos devoirs ne peut jamais s'appeler droit. Toute tentative faite pourséparerle droit de la nature morale de l'homme, ou, pour parler plus clairement, de la conscience, produit, dan^ notre pensée et dans notre volonté, cette plaie incurabk qui est la marque caractéristique de l'homme moderne Dans la vie publique, elle donne naissance à la contra diction entre la conscience et la contrainte, contradic tion dont souffre notre pohtique.

Pour que le monde retrouve une situation saine ; pou que le caractère de l'homme redevienne de nouvea ferme et uniforme, il faut travailler à faire renaître pai tout les anciens principes chrétiens et naturels concei nant le droit naturel et le droit divin. Or d'après ceuî

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ci, il y a un droit de nature éternel, immuable, obligeant strictement. Le droit ne repose pas dans la volonté de l'homme, mais dans sa nature, ou, pour éviter toute ambiguité, dans ce que la raison présente à l'homme comme étant la volonté de Dieu, et dans ce que sa conscience lui montre comme obligation (1). Le droit ne change pas plus que la raison et la conscience, ces deux choses qui forment la nature humaine (2). Celle-ci n'est passa législatrice propre et indépendante ; comme dit le droit romain, elle ne fait que proclamer les lois éternelles inébranlables que la Providence divine a établies pour être observées (3). C'est pourquoi le droit aura une base tant qu'il y aura une nature humaine^ une base que n'atteindront jamais ni l'influence des temps, ni les vicissitudes des institutions (4). Oui, comme ledit Cicéron dans un passage magnifique^ u il est une loi véritable, la droite raison conforme à la nature, inscrite dans tous les cœurs, immuable, éternelle, dont la voix nous trace nos devoirs, dont les menaces nous détournent du mal, sans que jamais ses ordres ou ses défenses soient perdus pour les bons, ou que les méchants s'y montrent insensibles. Cette loi, on n'en saurait rien changer, rien retrancher, on ne peut la détruire ; il n'est ni sénat ni peuple qui nous en puisse affranchir ; elle n'a besoin ni de commentateur ni d'interprète ; elle est la même dans Athènes, la même dans Rome, la même aujourd'hui, la même demain. Toujours une, éternelle, immuable, elle embrasse tous les peuples et tous les temps. Le souverain de l'univers, le Dieu qui l'a conçue, discutée pubhée, est le seul aussi qui nous l'enseigne à tous : ne pas lui obéir, c'est se fuir soi-même, c'est dépouiller son caractère d'homme, c'est s'infliger le châtiment le plus

(i) Roiï).. II, lo.

(2) Gratian., Décret, d. 6, c. 3, § 1 ; Dig. 4, 5, 8 ; 7, 5, 2, § 1.

(3) Inst. 1, 2, § 11. — (4) Gratian., Décret, d. 5, princ. § 1.

terrible, même quand on échapperait à ce que nous regardons comme des supplices » (1).

En un mot, il y a un droit de nature, et Dieu nous parle par lui. C'est pourquoi il oblige tous ceux qui portent en eux la nature humaine, et il les oblige tant qu'ils sont hommes. Ce ne sont pas les hommes qui l'ont inventé, et ils ne peuvent pas plus le changer qu'ils ne sont maîtres de leur nature. S'ils se mettent en contradiction avec lui, ils résistent à Dieu l'auteur de la nature , et provoquent son intervention pour rétablir un ordre créé par lui. Mais s'ils se soumettent aux exigences de la loi de nature, et disposent leurs propres lois selon ses préceptes, ils accomplissent une mission sublime, car ils se font les exécuteurs de la volonté divine et sont certains d'être bénis par Dieu. L'homme succombe quand il combat contre Dieu et la nature ; mais il sera doublement béni, si, par la voix de la nature, il est fidèle à observer la volonté de Dieu.

(1) Cicero, Hep. III, 17.