Nous
, Nous sommes tous les enfants de notre temps. — 2. Influence de l'opinion publique sur Tintelligence du droit et sa culture. — 3. Influence de la morale publique sur Tintelligence du droit et sa formation. — 4. Influence de Tordre public sur la morale publique et sur le droit. — 5. Droit et solidarité. — 6. Droit et autorité publique. — 7. Conscience publique, condition d'une saine situation sociale.
Quelque grande que soit la vénération du monde mo-
enfaTs^deuo- deme pour l'antiquité, il ne lui est pas encore venu à re temps. ]'ggpri[ ^q \^ prendre pour modèle dans le sérieux avec lequel elle envisageait le péché. Les austères pratiques de pénitence et les sacrifices dispendieux, que les anciens s'imposaient pour l'expiation de leurs péchés personnels, étaient loin de leur suffire. Ils regardaient aussi la communauté, la cité et l'état lui-même, comme de pauvres pécheurs, et même comme les pécheurs principaux, les grands pécheurs. De là vient que chez eux, les sacrifices faits au nom de l'état occupaient le premier rang dans la catégorie des pénitences et des prières ; et la pompe, la mise en scène qui accompagnaient leur célébration montrent qu'ils étaient loin de les prendre à la légère.
Nous différons d'eux par deux côtés qui sont très peu à notre avantage. Pour nos péchés personnels, nous avons trouvé un moyen de guérison plus commode, l'oubli; et, où il ne suffit pas, nous avons recours aux distractions. Pourdes péchés publics, nous en connaissons si peu, que nous serions presque (entés de bannir comme un ennemi de la patrie le malheureux qui en parlerait. Il faut qu'un esprit extraordinaire de sincérité nous ait pénétrés, que la nécessité des temps nous ait
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bien attendris, pour apercevoir un moment la vérité si riche en grandes conséquences, que la totalité elle aussi peut pécher (1). Mais même dans cecas^ nous avons vite fait de nous consoler à lapensée que nous faisons partie d'une grande société. Un léger haussement d'épaules suffit pour nous faire perdre conscience de notre faute, et de notre obligation à l'expier par la pénitence, tandis que nous disons inconsidérément : « Que voulez-vous? nous sommes tous les enfants de notre époque 1 » Or, sans y faire attention, nous endossons une part de responsabilité dans toutes les fautes, dans tous les péchés deTépoque. Sans doute, nous sommes les fils de notre temps; sans doute nous sommes les membres de la société qui nous entoure ; mais comme tels, ou bien nous contribuons à propager l'état que nous déplorons souvent nous-mêmes, ou bien nous commettons la faute de dire que nous pouvons bien nous résigner à ces maux.
Il ne s'agit pas de nous enrôler tous parmi les prêcheurs de morale et les correcteurs du monde ; nous n'avons pas non plus la tâche d'augmenter le mécontentement général par des blâmes continuels. Mais il y aurait encore d'autres moyens de contribuer un peu à faire confesser la faute générale. Si nous ne taisions pas à chacun ce qui se dit autour de nous, les principes pervers qui font tant de mal ne prendraient pas le développement, et n'atteindraient pas la puissance qu'ils ont. Nous approuvons trop souvent, tantôt par crainte, tantôt par manque de pénétration de leur portée, ceux qui les proclament; et nous travaillons ainsi à les répandre dans une proportion plus grande. Oui, nous avons bien raison de confesser notre faute : nous sommes tous les enfants de notre siècle.
Nous en donnons tous la preuve, nous travaillons 2. m. tous pour notre part à la ruine de la société, en conso- rSpiS pu-
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liaant cette puissance qui vise, pour ainsi dire par mé- teiugence du
*■ droit et sa
culture.
(1) Cf. VoL VIII, 25, 2.
tier, à ruiner rinlelligence du droit, et qu'on appelle l'opinion publique. Avec ce mot, nous avons nommé quelque chose qui rappelle V^ncien Fatum, c'est-à-dire, pour parler avec Plutarque, certaines influences démoniaques qui séduisent les meilleurs et les entraînent au désordre et à la révolte, tantôt en rendant le bien repoussant, tantôt en rendant le mal séducteur, influences sinistres et irrésistibles qui précipitent toute une société dans l'erreur et dans l'aveuglement, et font chanceler les peuples comme des hommes ivres (1). 11 y a si longtemps que les peuples modernes vivent dans le trouble, dans la désunion intérieure, que c'est à se demander s'ils savent encore ce qu'est le droit, et quels sont leurs devoirs. Ils veulent la plupart du temps encore être chrétiens, et beaucoup de leurs coryphées se targuent même d'être les seuls vrais chrétiens, les chrétiens conformes à l'époque, c'est tout naturel.
Qu'est devenue aussi parmi eux la conscience du droit? Les lois qui en découlent existent encore quant à la lettre. Nous avons des défenses contre le duel, contre les sociétés secrètes, contre les atteintes portées publiquement à la religion et à la morale ; seulement, personne n'y fait attention, personne ne les observe, et, ce qui est pire encore, personne n'ose plus les défendre. Nous avons encore un calendrier chrétien, dans lequel sont inscrits les dimanches, les fêtes et les jours de pénitence ; mais on célèbre le carême et les temps qui invitent à la prière et au repentir, par des bals, des concerts, des soirées au théâtre, des dîners somptueux que, par dérision, on appelle des dîners de carême. On passe les dimanches et les jours de fêtes en manœuvres de pompiers et en exercices de gymnastique, en excursions, en réjouissances de cafés-concerts, et, si quelqu'un s'en plaint, on dit que les anciennes vues ne sont plus conformes à l'époque. Les lois assurent toujours
(1) Plutarch., Isis 16 ; Defect. oracul, 13, 14.
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ie libre exercice de la religion, mais chaque pèlerinage public dépend, non pas comme on pourrait le croire, de la permission expresse du vizir ou du pacha, mais des officiers de l'état chrétien ; et la moindre objection de la part d'un loueur de voitures juif suffit pour rendre impossibles les missions et les processions, sous prétexte qu'elles gênent la circulation publique. A-t-on recours à la police pour remédier à des troubles qui ont eu lieu pendant le service divin? S'adresse-t-on aux ministères, aux députés, à l'empereur, pour maintenir le libre exercice de la religion, assuré par la constitution ? On vous répond en haussant les épaules : « Nous ne pouvons pas, nous n'osons pas, nous ne sommes pas sûrs de nous, nous avons les mains liées, nous prenons tous le mot d'ordre auprès de cette puissance dont Dœllinger disait, que tous se courbent devant elle, même les dépositaires de la puissance publique. C'est un vrai démon que cette opinion publique!... C'est une puissance qui vous trouble les sens, une puissance énervante, semblable aux vapeurs qui montent de l'enfer de JTrophonius.
Or un tel état n'est pas le fruit d'une situation juridique parfaitement en ordre. Les lois sont pourtant données pour être observées et exécutées. Mais quand les hommes savent et sentent que, malgré les décisions de droit les plus claires, il reste un échappatoire, et qu'il suffit de s'en rapporter à une puissance secrète invisible pour paralyser leurs effets, les portes sont ouvertes toutes grandes à l'improbité dont l'insécurité du droit est la conséquence nécessaire. Car, tant s'en faut que l'homme soit un ami de la loi, vu la corruption qui a pénétré sa nature. Chacun, même l'honnête homme, trouve, et parfois à son grand étonnement, le désir de secouer le joug de la loi. Que résultera-t-il alors, s'il entrevoit la perspective d'en trouver l'opportunité? Qu'adviendra-t-il de la loi, qu'adviendra-t-il d'une époque dans laquelle on ose manifester tout haut ce désir qui,
au lieu d'être rejeté par l'opinion publique pour être lllioré, trouve Vécisément en elle des encourage-
ments pour éluder la loi ?
existe en cette matière une différence profonde en tre les temps passés et les temps présents. Ce penchant de l'iomme à vouloir s'affranchir des lois ne date pas d'au ou^d'hui ; il a pris naissance au Paradis terrestre. lS:isilfaffaitbLse,arderdelema^^st^
quement ; aujourd'hui, plus quelqu un 1 ^t^ « ^v^^^» Lee Dlus il devient le héros du jour. Autretois les hlmStaient mauvais, mais les institutions pi^haues étaient relativement bonnes ; aujourd hui ce sont r^dlvidus qui sont notablement meilleurs que 1 op nion publique. Autrefois, on transgressait la loi, mais riït eur d'entendre retentir -tour de so, ces paroles proférées par toutes les bouches : « ^oi et ode lient les mains au diable. Avec eux, .1 ne peut vivre chez es iens comme il voudrait ». H y avait bien des maulais dé irs secrets chez les individus, une mauvaise opinion secrète; cependant la totaUté tenait pour e droit, Tm le la tradition. En d'autres termes l'opimon pubTque ne faisait qu'un avec la loi. Aujourd'hui avan out'lnquêle, cha'cun est disposé à donner raison a uialfaileur, et à blâmer la justice qui le Pou-'smt par qu'on est convaincu qu'en agissant ainsi on a la total te ^our soi. On se plaint partout que, dans les masse Intelli^ence du droit soit arrivée à un point qui donne Sir. C'est une preuve q-1'opinion publique ne pas du côté de la loi, mais en contradiction avec ^^^^^^^ Lus n'avons pourtant pas encore l'audace d e pu«ie cette contradiction en public, m de la fa ^e pa^^^^ « acte. Ce que nous considérons avant ^out con me J grande conquête, c'est de pouvoir penser auteme que nous parlons, quand nous sommes presses pari
nécessité d'agir. „t eio-nifie au
De là le mot d'opinion publique. Ce mot s.gi fi q la société actuelle tout entière revendique d autres op
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nions que celles d'où provient, provisoirement du moins, une grande partie de nos institutions publiques i et de nos coutumes de droit. Il contient donc deux cho- I ses. 11 est d'un côté l'expression que nous avons cons- I cience qu'il existe une contradiction profonde entre la vie comme elle est encore dans beaucoup de cas, et l'idéal que nous nous en sommes formé d'après les idées modernes. D'un autre côté il explique l'effort fait pour I supprimer cette contradiction, non par le retour aux S anciens principes chrétiens, et aux éternels principes naturels de la morale et du droit, non en ce que, selon les prescriptions de ces derniers, nous mettions un frein aux convoitises, après avoir supprimé les derniers vestiges qui se rattachent aux habitudes d'autrefois, dont la force est toujours puissante, mais précisément par le contraire, c'est-à-dire par la transformation complète de l'ordre public selon les vues révolutionnaires des I temps modernes.
. Nous ne faisons que parler de l'opinion publique. Mais jceci ne l'empêche pas d'exercer une puissante tyrannie |sur les masses sans conviction, etd'inspirer de la crainte tmême aux dépositaires du pouvoir. Notre droit et l'opi- ,nion publique se sont éloignés de la nature et de Dieu, |etc'est la cause pour laquelle ils n'ont d'autre soutien jque la bonne volonté des peuples, malgré l'espoir qu'ils ifondent sur la puissance extérieure. Il est donc tout najturel qu'on suive d'un œil inquiet chaque manifestation Iqui s'élève de leur sein. Il est compréhensible aussi que |la société qui sent cette situation, — par bonheur, elle jnela connaît pas dans toute son étendue, — devienne itoujours de plus en plus turbulente et exigeante dans l'expression de son déplaisir ou de ses désirs.
Ainsi, cette puissance à la fois visible et invisible qui ittaque sans cesse les lois existantes, la tradition et l'ordre actuel, grandit chaque jour et prend une influence aont il faut tenir grand compte dans les circonstances présentes, parceque ni l'individu avec ses principes per-
sonnels solidement établis, ni la force publique avec cette autorité plus grande, qu'elle possède seulement quand elle a conscience de la divinité de son origine, ne peuvent lui faire obstacle.
3. - In- Celte influence pernicieuse s'accroît encore en raison
fluence de la ^ . ... . t • • i t
morale pubii- ^q j^ tristc harmouic qui existe entre 1 opinion publique
que sur 1 in- ^ t •
*&? sa' et la morale publique. On donne ordinairement trop peu formation, ^'attention à cette dernière ; et considérable est peut-être le nombre de ceux qui ignorent l'existence d'une morale publique. Or, non seulement cette morale existe, mais elle exerce aussi une grande puissance. La différence entre l'opinion privée de l'individu, et l'opinion publique d'une société tout entière, nous indique aussi la différence entre la morale privée et la morale publique. De même que l'opinion publique exerce une influence sur le droit et sur la tradition, influence dont le poids n'est pas à dédaigner, de même aussi la morale publique. Chez elle, cette influence est même plus grande, parce que, cela va de soi, elle se manifeste d'une manière beaucoup plus frappante et beaucoup plus impérieuse que la simple opinion publique. Mais sont-elles à l'unisson, comme c'est le cas aujourd'hui, leur influence cornmuneen bénéficie et s'accroît. Déplus, l'opinion publique n'aurait jamais cette assurance et cette efficacité, si elle ne savait pas que la morale publique est derrière elle^ comme la mère derrière son enfant. Car, en définitive, l'opinion publique n'est pas autre chose que le désir de trouver une justification publique de la morale pubhque et l'essai, fait pour réunir, dans un manuel de doctrine et un code, ce que la société pratique depuis longtemps. De ce que nous venons de dire, résulte déjà l'importance de la morale publique. Sa puissance est incomparablement plus grande que celle de la morale privée. Chacun le sent, et beaucoup en donnent la preuve par le sacrifice de leur conscience. Qu'ils sont nombreux ceux qui déplorent sincèrement que la vie publique n'est pas régie par les mêmes lois qui régissent le foyer !
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Qii' ils seraient heureux de pouvoir pratiquer ostensiblement ce que leur conscience leur dépeint comme obligations, sans se voir livrés à la moquerie, au mépris, mis à l'écart ! Mais telle est la triste contradiction entre le cœur et la vie, que la volonté de Thomme est trop faible pour triompher du mauvais exemple que donne la. totahté. De cette façon, la morale publique l'emporte à chaque instant sur la morale privée, et peu à peu il en résulte que la dernière perd aussi de son influence sur la vie privée, se dirige d'après les principes qui dominent la vie publique, et finit par les imiter.
Les essais pour faire une morale nouvelle soi-disant conforme au temps, essais dont le monde est inondé, en sont une preuve suffisante. C'est ce qui donne naissance à ce qu'on appelle l'esprit de l'époque. Depuis longtemps le monde se plaint de l'époque dans laquelle il vit. En agissant ainsi, il ne fait que se plaindre de lui-même. Déjà saint Augustin dit : « Les temps, ce sont les hommes; les temps c'est nous » (1). Le temps est en efPet la morale régnante, c'est-à-dire la morale publique. Les mœurs privées furent toujours mauvaises et y resteront toujours, car « le cœur de l'homme est enclin au mal dès les jours de sa jeunesse » (2). Ainsi en fut-il dans les premières générations de l'homme. Cependant les temps ne furent pas toujours semblables. Il y eut de mauvaises époques, mais il y en eut de bonnes aussi. Une bonne époque^ autant qu'elle est possible sur terre^ consiste toujours en ce que la morale publique soit meilleure que la morale privée. Si au contraire les hommes sont meilleurs que la vie publique, c'est une mauvaise époque. Personne ne croira que les Grecs et les Romains fussent tous personnellement mauvais en proportion des enseignements que leur donnait leurreligion, et de la liberté que leur laissait la morale publique. Beaucoup étaient, pour leur propre compte, incompara-
(l) August. Serm. 80, 8; 167, 1 ; 311, 8. — (2) Gen. VIH, 21.
blement meilleurs que les dieux auxquels ils croyaient. Beaucoup, comme Caton, détestaient et évitaient les jeux et les spectacles publics auxquels les enfants et les vestales étaient invités, peut-être même forcés d'assister, au nom de l'état et de la religion. Il n'est pas rare non plus, que les anciens auteurs dépassent, dans leur conception du droit et de la morale, l'esprit de la société dans laquelle ils vivaient. C'est une preuve que dans l'antiquité les temps étaient mauvais. Ainsi, exposer le droit grec d'après Aristote serait aussi faux que de vouloir dépeindre la situation morale de l'ancien monde d'après les belles paroles et les belles actions que quelques individus nous ont laissées. Il serait pareillement injuste d'attribuer au moyen âge toutes les mauvaises actions dont les hommes d'alors se sont rendus coupables. Le moyen âge lui aussi renferme de mauvaises époques, dans lesquelles la morale était pire que les hommes, mais le plus souvent^, à cette époque, les hommes étaient pire que la morale publique ; et, comme c'est la chose principale, il en résulte que c'était une bonne époque. Personne ne se dissimule l'importance qu'ont pour l'écrivain des vues justes sur ce point.
Cette importance est la même pour le législateur, le philosophe de droite et particulièrement pour l'homme d'état. Quoiqu'on fasse, la morale, et la morale publique en particuher, est la base du droit. On aurait une singulière idée d'un jurisconsulte qui ne comprendrait pas que la morale publique a une influence décisive sur l'intelli* gence du droit pour un peuple ou une époque. Celui qui compare la législation de la Convention nationale avec les lois des anglo-saxons et avec le code saxon ; celui qui compare les règlements modernes des fabriques avec les anciennes enquêtes par turbes ; celui qui compare le code Napoléon avec les Assises de Jérusalem ne peut en douter. Le grand Savigny avait sans doute ce point en vue, quand il exposait sa théorie que le droit n'est que l'expression de l'histoire et de l'esprit du peu-
pie. Nous ne pouvons l'approuver sous cette forme qui rappelle trop la philosophie d'histoire panthéiste. Elle touche de trop près à l'évolutionisme, tel que nous le trouvons dans la philosophie positiviste de Comte. Mais considérée d'une façon plus limitée et plus déterminée, elle n'est pas mal venue dans la question qui nous occupe. La morale publique est incontestablement la source du sentiment commun du droit.
Si nous déplorons aujourd'hui avec raison, que l'intelligence du droit soit si peu vivace chez les peuples, cela provient beaucoup plus de la suppression quasigénérale de la morale pubhque, que de l'expulsion du droit du peuple par le droit des juristes. Plus la morale publique est pure et élevée, plus on l'aime, plus aussi le regard est limpide et la délicatesse perspicace pour saisir ce qui est juste et injuste. Chez des hommes en apparence très peu cultivés, mais qui ne dévient jamais du chemin de l'équité ; chezdes personnes simples, qui, dans toutes leurs actions, s'appliquent à faire preuve de la déHcatessede conscience la plus considérable, et s'efforcent d'atteindre la perfection dans la mesure du possible, on rencontre sur toutes les questions du droit, une délicatesse qu'on chercherait en vain chez les jurisconsultes les plus célèbres. Là où la culture extérieure des classes élevées se manifeste au plus par un certain goût esthétique, là aussi on reconnaît chez le peuple la vraie formation du cœur par une grande délicatesse de sentiment envers la justice. Mais personne ne mettra en doute que là où le droit est puisé à une source purement artiticielle et savante, la culture du droit est produite par les vues qui dominent généralement sur le juste et l'injuste.
11 ne peut donc y avoir aucun doute, qu'un développement de droit sain et profitable dépend, sinon tout entier de la morale publique vraie et intègre, comme le pense l'école historique, du moins en grande partie.