D'où
La question sociale oiïre beaucoup de sujets qui n
fuTtfTontre sout pas moius iuiportauts que celui du capital. Mais il
eua%1fficuué u'eu cst aucuu où la plus opiniâtre des passions s'ingère
prendre .^°""' davantage. C'est pourquoi il ne faut pas nous étonner^
si nulle part ailleurs nous ne rencontrons autant de
luttes et de contradictions qu'ici. 11 semble que sur lui
se trouvent concentrés tout lacharnement et toutes lee
l'économie du capital 137
divisions dont la société est le théâtre. C'est ce qui en fait une question si importante. Nous ne voulons pas dire qu'elle soit à proprement parler la question fondamentale par excellence. Loin de là, elle il'est que l'application des principes que nous avons posés jusqu'à présent; mais elle est plus importante que toutes les autres, parce que d'elle résulte si clairement la portée de plusieurs de ces principes, que c'est seulement ici que nous pouvons voir sur qui compter dans un essai de réforme sociale selon les idées chrétiennes. Elle est en effet la pierre de touche à laquelle on reconnaît l'attachement aux doctrines de l'Église, les seules que nous voulions démontrer ici, avec toute la fidélité dont nous sommes capable.
En elle-même, la question n'est pas du tout si embrouillée qu'on le pense; ce qui la rend difficile, c'est la variété incroyable des opinions et des expressions qui la concernent, ainsi que la façon multiple de les expliquer. Nulle part peut-être plus amèrement qu'ici, ne se venge cette espèce de terreur que le monde ressent, en présence de toutes les formules de la philosophie, de la théologie et de la jurisprudence, formules consacrées par la raison et par la nécessité de la logique, de même que par une pratique de deux mille ans. Combien de jeunes gens qui n'ont jamais vu un scolastique, et qui ne se son t jamais occupés de pénétrer bien profondément les principes si bien polis et si bien cristallisés de la jurisprudence et de la théologie, croient piétiner le passé et le présent, quand ils ont foulé aux pieds les expressions propres au droit et à la morale, comme un fouillis scolastique dont on ne sait que faire? Or, on ne peut se passer un seul instant de ces formules et de ces distinctions prétendues inutiles, dès qu'on s'aventure sur notre domaine. Et parce qu'on ne connaît pas, et qu'on ne veut pas accepter ces antiques formules, fruit du travail intellectuel d'un grand nombre de générations à l'intelligence subtile^ les seules qui soient justes, on en crée de
vVIÏ
i38 LA SOCIÉTÉ CIVILE
nouvelles dont le seul avantage est de ne pas s'accorder avec les anciennes. Aucune de celles-ci n'ayant de valeur générale ne peut, comme c'est tout naturel, avoir d'acception générale. Et c'est ainsi que chacun se crée sa propre terminologie, et que chaque jour voit naître de nouvelles expressions de ce genre. Pour une expression scolastique, nous en avons mainlenant cinq ou dix nouvelles, toutes plus barbares et beaucoup moins précises qu'elle.
Mais ce qu'il y a de plus fâcheux là dedans, c'est que même les expressions qui sont encore généralement employées sont comprises différemment, selon les personnes qui s'en servent (1). Ainsi les unes distinguent entre valeur d'usage et valeur d'échange. D'autres, au contraire, rejellent entièrement cette distinction. L'une considère la valeur d'usage, comme la valeur qu'une chose a pour l'usage personnel, et la valeur d'échange pour la valeur qu'elle a sur le marché public, tandis qu'une autre comprend par valeur d'usage la valeur qu'on ajoute artificiellement à une chose par l'usage ou par le travail, et par valeur d'échange, la valeur de la chose contre laquelle on en échange une autre pour son propre usage. L'une prend la valeur d'échange dans le sens de valeur de troc, une autre la regarde comme synonyme de valeur commutative. Ainsi, les deux se servent des mêmes mots, mais leur donnent une signification fout opposée. Et il en est presque partout ailleurs comme ici.
Dans une telle disparité de mots et d'idées, toute compréhension et toute action d'ensemble cessent comme à Babel. Si Tunilé et la fixité ne reviennent pas, tous les efforts pour éclaircir les questions les plus difficiles seront du temps perdu et des forces dépensées en vain. i.- L'idée La première chose sur laquelle nous avons à nous ensrdou"bifsi- tendre ce sont les mots bien et valeur. Constamment ces
gnification.
(l) l\œs\er, Grmidlehren der von Adam Smith begrûndeten Volksivirthschaftstheorie, 1 sq.
idées apparaissent l'une à côté de l'autre, mais de telle façon pourtant, qu'on puisse les distinguer facilement. Quelle valeur a ce bien? Pourquoi ce bien a-t-il telle valeur? Comment peut-on donner à ce bien une plus
i grande valeur? Ces questions et d'autres semblables démontrent combien les deux idées se touchent de près, et comment elles ne signifient cependant pas une seule et même chose. Le bien est la base fondamentale. La valeur repose sur le bien. On peut donc se servir à la place de l'expression bien, de l'expression synonyme, objet de valeur. La valeur découle de l'objet de valeur^ et doit fout d'abord pour ainsi dire en être extraite. Par \ebien, ou comme nous disons ordinairement bie?i temporeU nous comprenons toute chose matérielle qu'un
I individu peut s'approprier comme objet d'usage ou d'usufruit, et capable de former une possession particulière (1). Des choses qui sont communes comme l'air et la lumière, personne ne les comptera parmi les biens temporels. Seul ce qui est capable de former une possession particulière porte ce nom.
Ceci posé, il n'est pas difficile de trouver les rapports qui existent entre le bien et la valeur. Quelqu'un par exemple possède dans sa prairie une source, qui non seulement donne de l'eau non potable, mais empêche même l'herbe de pousser, ou produit une herbe que le bétail ne peut manger. C'est évidemment un bien sans valeur pour lui. Il se fâcherait même contre nous, si nous lui donnions le nom de bien. Mais voici quelqu'un qui lui démontre que cette eau a des propriétés très salutaires, et qui lui enseigne la manière de cultiver une certaine plante dans cette prairie. Aussitôt, le bien commence à obtenir de la valeur à ses yeux. Au bien s'ajoute la science de savoir l'utiliser, la capacité de l'employer et d'en jouir, et c'est ce qui lui donne une valeur réelle.
(1) Di^., 37, 1, 1. i ; ]. 3, ^ 2 ; 50, 16, 1. 39, 5; 1 ; 1. 40, Cicero, Ihirod., 1, 1 ; Famil., 43, 30. Cf. August. Sevmo 157, 5; 177, 8 ; De doctrina christ. ^ 1,4.
Comme objet de valeur, le bien n'avait que la capacité de valeur, mais la capacité d'emploi lui donne la réalité . de la valeur. La valeur est par conséquent le degré d'utilité plus ou moins grand, qu'un objet de valeur matérielle ou un bien fournit en réalité par l'usage qu'on en fait.
Mais il est évident que le possesseur taxera la valeur de cette plante très différemment, selon que le mode de culture qu'on lui a indiqué, lui donnera une racine savoureuse qu'il servira sur sa table, ou bien une fleur, ou un fruit dont la nature tinctoriale ou la vertu officinale le met dans la possibilité d'en faire un objet de commerce. Dans le premier cas, il retire du bien seulement ce qu'il lui faut pour son propre besoin, et ce qu'il dépense en l'exploitant lui-même ; mais dans le second cas, il a un avantage durable.
Prenons cependant un second exemple, parce que celui-ci n'explique suffisammentla question que d'un côté. Voici quelqu'un qui vient d'entrer en jouissance de l'héritage d'un parent. Arrive un marchand de domaines qui lui dit: Je vous achète cette propriété. Que vaut-elle? Ce qu'elle vaut? dit Fheureux héritier. Elle est évaluée dix mille francs, et entre nous soit dit, elle les vaut bien, mais je ne la donne pas. Dans l'intervalle entre l'huissier du tribunal qui réclame mille francs de frais de succession et de mutations. Mais, pour l'amour de Dieu, s'écrie le propriétaire consterné , la propriété tout entière ne vaut pas cela; et puis, en la prenant je me suis, chargé de tant de dettes, que je serai bien heureux s'il me reste chaque année deux cent cinquante francs. De cette manière, la valeur de quatre années complètes est donc perdue d'avance. Ce sont évidemment deux notions et deux estimations de la valeur complètement différentes l'une de l'autre (1). Selon que le bien est conçu comme la base d'une utilité toujours fixe, qui ne varie
(1) Cf. Aristot., Po/., 1, 3 (9), 11 sq. ; Eth., 5, 7 10), 5, 6. Thomas, Eth., \. 5, lect. 12, h.
l'économie du capital J41
pas, ou comme base d'une utilité mobile, changeante, 1 liant toujours croissant, capable d'être renouvelée ou l'épétée, il en résulte deux manières tout à fait différencies de concevoir ce mot de valeur.
P Ou le comprend dans le premier sens, quand on le considère comme un lien, un intermédiaire, ou une égalisation entre un propriétaire et un autre, ou entre le commencement et la fin de la possession ou de l'exploitation. Il a le second sens, quand le bien est considéré comme moyen capable de favoriser l'acquisition, comme base d'accroissement de son utilité et de toute espèce d'activité économique entreprise avec lui. Autre est la valeur d'un objet comme matière destinée à être consommée, ou à former le point de départ d'un travail quelconque, et autre est la valeur de cet objet, lorsque parce travail il a pris une nouvelle forme ou subi un perfectionnement. Celui qui a cultivé une prairie ne lui attribuera pas la valeur qu'elle avait quand elle était en friche. Aucun ouvrier non plus, — car dans le travail aussi on fait la même distinction, — ne voudra donner pour la même valeur qu'ils lui ont coûté, le résultat de son travail ou l'application de sa force de travail. 11 est facile de comprendre qu'il taxe sa valeur très différemment, selon qu'il calcule le bien que le travail a consommé, ou le bien qu'il a réalisé. La question de la valeur d'un bien ou d'un travail est donc toujours équivoque. Elle signifie ou bien quelle valeur y a-t-il dans le travail, dans la propriété? ou bien quelle valeur peuvent produire la propriété et le travail ? Savoir ce que le travail et la propriété ont consommé pour être mis sur pied, et savoir ce qu'ils réaliseront à l'avenir comme nouveauté et surplus, sont deux questions qui diffèrent complètement l'une de l'autre et qu'il faut séparer. La réponse à la première nous fait concevoir la valeur comme quelque chose de fini, de mort, d'invariable; la réponse à la seconde nous la représente comme une chose en voie de formation, vivante, variable.
Cette distinction est tellement naturelle, qu'elle a été faite dès les temps les plus anciens. Aristote l'a déjà traitée de la manière la plus claire, et le droit romain l'a également admise sans rien savoir d'Aristote. Aussi le moyen âge tout entier s'y est-il attaché d'une manière inébranlable. L'usage du langage observé pendant si longtemps par la théologie et la jurisprudence est si précis ; il est si difficile à remplacer, que nous n'avons pas de raison pour nous en écarter. Tout droit, — mais qu'avons-nous besoin de droit ici? — toute idée qui provient de la raison distingue, dans l'emploi d'un bien, un usage qui est en même temps consommation, etun usage qui peut se séparer delà consommation du bien (1). 11 y a certains objets dont on ne peut se servir qu'une fois, parce qu'ils cessent d'exister avec le premier et seul usage qu'on en fait (2). Le droit les désigne sous le nom de biens qui consistent en mesure, nombre et poids (3), ou, plus exactement, sous le nom de choses qui cessent d'exister immédiatement par l'usage, de choses dont l'usage est dans la consommation (4). Tels sont les aliments, les boissons, s'ils servent à leur but naturel, et particulièrement l'argent, comme nous l'établirons plus exactement dans la suite. Toutes les autres choses sont telles que, chez elles, l'usage peut être séparé de la consommation (5), mais que des milliers de fois aussi, les
(1) Celte distinction se rencontre déjà chez Aristote : 'Eo-tî Twv|xèy
ï(Tyjii.TO-j Yi Xpnatç xai oOSiv yiyviTcx.t Tjrxpù. ra'jTyjv irepov , «tt Ivt'wv
3g yr/vâtae, oTov «Tro t«ç or/.oSo|jir/cv3ç oixta Trapà tvîv oîxo§ô|xï3<Ttv {Metaphys., 8, 8, 0). Et à propos de l'argent, il dit : XpHaiç S'elvat Soxsf p^/jvjpiâTwv S«7rày/? xat ^ôaiç [Eth., 4, 1, 7).
(2) Res quarum usus est ipsoriun remm consinnptto. Tliomas, 2,2, q. 78, a. 1; a. 2, ad 2 ; a. 3.
(3) Dig. ,i2, 1, 1. 2, § 1. De là l'expression: chose de quantUê [Quantitaetssache). D'ailleurs cette expression et l'expression encore assezfréquente (invente'e par Zasius ?) de choses fongibles, bien qu'elle soit la plupart du temps factice, ne concordent pas tout à fait avec l'expression chose de consommation.
(4) OuaB ipso usu consumuntur {Dig., 7, 5, tit. Inst., 2, 4, 2), qiise sunt in abusii, quœ in abusu consistunt {Dig., 7, 5, L 5, § 2).
(5) Quorum usus non est ipsa rei consumptio (Thomas, 2, 2^ q. 78, a. i ; a. 3). Cf. Dig., 7, 5, 1. 6; 7, 8, 1. 14, § 1 ; 7, 1, 1. 42.
L ECONOMIE DU CAPITAL j 43
deux ont lieu ensemble (1). Ainsi, on peut employer le bois pour la construction, les pommes de terre pour la semence, mais plus souvent encore on se sert du bois pour faire du feu et des pommes de terre comme nourriture. Dans ce dernier cas, l'usage et la consommation ne font qu'un. Mais dans le premier l'usage est distinct delà consommation. Et ici, il faut bien distinguer la valeur que la chose prend par l'usage, delà valeur qu'elle a pour la consommation. Lar valeur qu'elle a pour la consommation est la valeur fondamentale, la valeur qu'elle contient en elle, la valeur qu'elle a consommée, comme nous venons de dire, la valeur d'origine, la valeur d'achat, la valeur de nature. Mais la valeur qu'elle a par l'usage sans la consommation est une survaleur ; c'est la valeur conventionnelle, la valeur commerciale, ou la valeur qu'elle a en raison du travail qu'elle a coûté. Comme toute la doctrine sur les transactions et les relations commerciales se ramène en théologie, comme en jurisprudence, toujours à ces expressions, nous donnerons désormais, pour éviter toute équivoque, à la valeur prise dans le premier sens, le nom de valeur de consommation, et à la valeur prise dans le second sens, c est-à-dire à la valeur commerciale, le nom de valeur d'usage.
11 va de soi que les choses qui n'admettent pas iln usage distinct de la consommation n'ont pas une double valeur, mais seulement la valeur de consommation. On n'a pas besoin d'explication sur ce fait qu'une seule et même chose peut avoir une valeur ditierente, selon qu'elle est envisagée sous des rapports différents. Pour le tanneur, la peau brute a une valeur de consommation, et la peau qu'on a travaillée pour en faire du cuir a une
(1) Il faut avoir soin de remarquer ici que beaucoup de choses ont, par leur nature, une valeur tVusacje spéciale, mais n'ofîrent à beaucoup d'hommes qu'une valeur de consommation. Ainsi, un piano qu'un paysan gagne dans une loterie, n'a qu'une î;«/eur de consommation pour lui, tandis qu'il a une valeur d'usage pour un professeur de piano.
valeur d'usage. Mais le même cuir tanné a, pour le relieur ou pour le cordonnier, une valeur de consommalion, et devient pour eux valeur d'usage par le travail qu'ils lui font subir, en le transformant en reliures ou en souliers destinés au commerce. Donc l'objection qu'il nV a point de valeur naturelle, mais que toute valeur renferme en elle une valeur d'usage est juste^ mais ne change néanmoins rien à la justesse delà distinction. Car de ce qu'une valeur envisagée sous un autre rapport soit une valeur d'usage, cela n'empêche pas le moins du monde que, mise sur un pied nouveau, elle puisse être supposée comme servant de base solide, indépendante, à une valeur d'usage plus élevée, et devienne par conséquent valeur de consommation. Ainsi dans le sorite, la dernière proposition de la première conclusion devient la première proposition de la seconde conclusion. Ainsi le capitaine est préposé au soldat comme supérieur, mais subordonné au colonel comme inférieur.
3. i.iée Maintenant, la question qui se pose est de savoir uvùé''ewnSl comment une valeur d'usage résulte de la valeur de '"^"^* consommation. Le sens de cette question n'est naturel-
lement pas de savoir comment on pourrait tirer une valeur d'usage d'un bien qui a été consommé. C'est précisément le tort dont l'usure d'argent se rend coupable. Sa signification est plutôt celle-ci : à quelle cause faut-il attribuer qu'un bien obtient une valeur plus élevée, si on en ftiit usage que si on le consomme ? Ceci nous conduit à la grande question tant discutée de la productivité, c'est-à-dire comment la valeur d'usage a pris naissance, ou, comme on dit souvent tout court, à la question de la formation de la valeur (1).
Avant de répondre à cette question, il serait opportun de déterminer d'abord exactement les expressions
{]) Il suffit de faire remarquer une fois pour toutes que dans la locution formation de valeur, l'ide'e de valeur ne peut avoir, d'après la nature et d'après la chose, que la signification de valeur tVu^age.
productibililé, produciwité ou rapport. La défectuosité de nos langues est justement la cause qu'en cette matière, tant d'obscurités et de contradictions aient empêché la solution de la difficulté. Nous nous servons toujours d'un même mot^ et nous oublions combien différente est la signification dans laquelle nous l'employons. C'est ainsi que quelqu'un demande si la nature est productive et un autre si le travail est fructueux. Le premier tient pour l'affirmative de sa question aussi ferme qu'il nie l'autre ; le second l'imite et aucun d'eux ne voit que son adversaire a autant raison que lui. Carie premier conçoit, sans s'en rendre compte, le mot productif dans le sens de capacité de rapport^ ou comme prodiictible , et le second comprend le mot fructueux de la productivité réelle, effective, par conséquent dans le sens qu'il porte des fruits ou en rapporte. De nombreux malentendus seraient évités, et de vaines discussions seraient épargnées si l'on distinguait toujours exactement entre productible et productif, ou entre capacité de rapport et rapport réel. Ici nous prenoas l'idée de prodiictibilité comme synonyme de capacité de rapport, et nous l'op- Iposons au rapport, au rendement qui résulte d'un gain jeffectif. D'après ceci donc, \^ productibïUté ov\\di capacité de rapport est la capacité qu'a un bien de fournir des^ valeurs d'usage, et le rapport ou productivïté est la valeur d'usage effective, réelle qu'on tire d'un bien. 1 La question de savoir si un bien est productible, caîpable de rapport, signifie donc : Le bien est-il de la 'sorte, qu'il donne la possibilité de se servir d'un fruit qu'il a produit^ sans le détruire lui-même? En d'autres termes, peut-on séparer dans ce bien, le fruit du tronc, de telle sorte que le bien, après qu'on s'est approprié le fruit, reste de sa nature encore propriété du possesseur lactuel, et que celui-ci puisse avoir en propre le bien jcomme tel, et le fruit comme tel, séparé, et simultanéjmentrun à côté de l'autre, comme cela peut avoir lieu pour les fruits de l'arbre et du champ, et le champ ou
l'arbre lui-même. Comme on le voit, le sens est le même que celui de l'expression plus juridique : la productibilité d'un bien est la capacité qu'il a de fournir une valeur d'usage, qui n'est pas sa valeur de consommation, ou la propriété de rendre possible un usage par lequel le bien comme tel n'est pas consommé, c'est-à-dire ne se perd pas pour celui qui en fait usage comme prix de l'usage, ou cesse d'être sa propriété. La productibilité est donc la capacité qu'a une chose de devenir objet d'un droit de jouissance, bref, la capacité de jouissance, la capacité d'usufruit, la capacité d'usage complet. Car l'usage complet, l'usage de jouissance, ou l'usufruit, ususfructus, se distingue du simple usage ou du simple emploi, du niidus itstiSj en ce que celui-ci rend seulement possible la possession de la chose sans le fruit qui en est séparé, tout au plus l'apaisement du propre besoin (1), tandis que celui-là permet l'usage et la jouissance du rapport tout entier, mais de telle sorte que, à côté, la chose elle-même subsiste non consommée et intacte (2). Le droit d'usufruit est donc plus que la simple utilité, et celle-ci est moindre que celui-là (3). Le droit d'utilité peut exister sans le droit d'usufruit, et la capacité de la simple utilité, sans la capacité d'usufruit, peut exister aussi, mais non la réciproque. Dans le droit d'usufruit est compris le droit d'utihté, dans la capacité d'usufruit est comprise aussi la simple capacité d'utilité ; mais là où se trouve seulement la simple capacité d'utilité, là est exclue la capacité d'usufruit (4). D'où il résulte que toute utilité d'un bien n'est pas l'usage complet de ce bien. Ce dernier, c'est-à-dire l'usufruit ou droit de jouissance, est seulement possible là où le fruit est séparé du bien, où l'utilité est séparée de la possession, où l'usage est distinct de la consom-
(1) Inst., 2, 5, 1. Dig., 7, 8, L I, § 1.
(2) Dlg., 7, 1, L 1. Inst., 2, 4.
(3) InsL, 2, 5, 1. Dig., 7, 8, L 10, § 4.
(4) Dig., 1, 8, 1. 14, § 1. Vangerow, Pandekten (6), I, 850 sq.
l'écoiNomie du capital 147
mation (1). Et il n'y a qu'un bien qui offre un fruit séparé du tronc ou de tout ce qui peut le porter qui soit productif. Mais là au contraire où le fruit tout entier est la chose elle-même, et où l'appropriation du fruit équivaut à la suppression de la chose, là personne ne parle de la productivité au sens propre. Ainsi se véritîc ce que nous soutenions tout à l'heure, que la capacité de rapport ou la productibilité est la capacité que possède un bien de donner jouissance ou usufruit, c'est-àdire usage plein.
Il n'est peut-être pas superflu de faire remarquer qu'on doit prendre ici la productivité seulement dans le sens économique et bien la distinguer de la productivité physique. Si un champ, par exemple, ne rapporte que ce qu'on y a semé, il est productif au point de vue physique, mais improductif au point de vue économique.
On voit par là, combien il faut se garder de confondre des idées d'économie agricole avec des idées économiques proprement dites, chose qui arrive si souvent au détriment de la clarté dans des questions d'économie politique. Or, puisqu'il n'y a que le plein usage ou l'usufruit qui soit usage dans le sens propre du mot, et que la simple utilité ne peut être séparée de la consommation du bien lui-même, il en résulte que l'utilité qui est en même temps consommation est, au point de vue économique, équivalente à valeur de consommation et à improductivité, tandis qu'un usage distinct de la consommation, usage par conséquent dans le sens propre et complet du mot ou jouissance, usufruit, considéré au point de vue économique, est équivalent à productivité et à valeur d'usage.
Désormais il est donc facile de répondre à la question : 4.Lai)ro- Quelle est la base de la productivité ? Son sens est celui- il"'Saiion ci: A quelle cause doit-on attribuer qu'un bien produise rlsuifediVac-
p « *'°° coraniu-
du rapport, et que des valeurs d usa2;e se torment en ne de la naréalité? ^f*^«>'-
(1) Inst., 2, 4, 1. Cf. Dig., 22, 1, 1. 19.
D après Qiiesnay, c'est uniquement la nature et particulièrement la propriété foncière, qui est la cause de toute productivité. La productrice et la mère de toutes choses est la nature, dit-il. Le travail est absolument improductif. Heureux le riche pour qui la nature est une mère tendre, une nourrice pleine de sollicitude. On a bien raison de plaindre l'ouvrier de ce que la nature est pour lui une marâtre. Comme l'enfant dont la mère vient d'expirer, c'est en vain qu'il cherche de la nourriture sur son sein glacé. Cependant c'est là une réalité à laquelle il faut se rendre. Il n'y a rien à faire contre la nature ; nous devons tous vivre d'après elle. Tel est à peu près le système qui a reçu le nom de Physiocratisme. Cette vue pouvait paraître naturelle au médecin de Louis XV, au contemporain de Voltaire et de Rousseau, d'Helvétius et de La Mettrie ; aujourd'hui il serait superflu de la réfuter.
Mais comme un extrême en produit toujours un autre, il en fut de même cette fois. Dans son exclusivisme,, le Physiocratisme occasionna nécessairement un système industriel tout aussi exclusif. Cette même société qui avait poussé le naturalisme jusqu'aux extrêmes éleva les esprits qui, à dessein et consciemment, nièrent toute nature, et proclamèrent l'homme maître exclusif et absolu du monde, ne devant qu'à lui seul tout ce qu'il a et tout ce qu'il est, et n'ayant aucune obligation à l'égard d'une puissance quelconque en dehors de lui. Ce ne fut donc pas par hasard, mais c'est un événement dont doit tenir compte la philosophie de l'histoire, si ce système qu'on appelle l'individualisme, qui a eu grand succès à l'époque de la Révolution, et qui est encore très vivace à l'heure actuelle, a été le prélude de la tourmente révolutionnaire. Au fond, Adam Smith, son père, a plutôt mis à l'arrière-plan qu'il n'a nié, rinfluence des causes naturelles pourl'augmentation de ce qu'il appelait richesse nationale. Lui-même était un esprit trop perspicace, pour laisser passer une telle défectuosité. Autant que:
l'économie du capital 149
nous le sachions du moins, il ne fait passer nulle part le travail pour l'unique source de la valeur. Il l'appelle seulement l'unique mesure générale et exacte de la valeur (1). Mais ses successeurs n'avaient point son intelligence et firent deson exagération de l'importance du travail uneabsurdité complète. Nousavons déjàvujusqu'où les socialistes la poussent. Pour eux, le travail est la source de toute formation de valeur et de toute productivité, bref, il est l'unique et entière cause de toutes les valeurs d'usage. Chose curieuse, c'est qu'en cette matière, on s'en rapporte parfois même aux scolastiques, qu'on traite pourtant d'ordinaire avec tant de dédain. Sans doute, il est vrai de dire que ceux-ci estiment bien haut le travail ; mais il est absolument faux qu'ils le considèrent comme étant la seule cause de toute productivité (2). Ils enseignent juste le contraire (3). Sans doute quelques-uns parmi eux distinguent, outre ces fruits que produit en partie la nature seule, en partie le travail de concert avec la nature, des fruits dont l'origine est due au travail seul (4). Mais ceux-ci forment de rares exceptions. D'autres se contentent seulement d'établir deux espèces de fruits de production, les uns pour lesquels la nature exerce une grande influence, les autres pour lesquels c'est le travail (5).
11 est donc commun à toute espèce de formation de valeur que la nature et l'activité humaine y aient leur part, quand même c'est d'une manière différente (6).
(1) Adam Smith, Inquiry intothe wcalth of nations, I, ,5 (Rogers, 1869, I, 38; Cf. 1,34,197).
(2) Thomas (3. d. 37, q. 1, a. 6 ad 4) dit seulement que celui qui, par le prêt, devient possesseur de la somme prêtée, a pour lui le gain qu'il obtient par son travail, puisqu'il est à la fois capitaliste et ouvrier. Il s'agit donc de la question de droit, non de la question économique. Cf. infra, Nr 31.
(3) Banes, 2, 2, q. 77. a. 2, ad 1 : circa secundum. Billuart,Dc contract., d. 5, a. 2, prob. 2. Azor, InslU., III, 1. 10, de camb., c.4, q. 4.
(4) Sylvester, v. fructus 1. — Fumus, Armilla, v. fructus 1. — Billuart, De jure, d. 8, a. 9, not. 2. — Pichler, Jus can., 2, 12, 5.
(5) Laymann, ThcoL mor., 1. 3, tr. 3, c. 3, 2. Lessius, J. etj., 1. 2, c. 12, 110. Cf. Zoesius, Comm. in, Dig., 41, 1, 62 ; 22, 1, 40.
(6) Antonin, II, t. 1, c. 7, § 16. Cf. Ghrysost., In Gènes, hom., 41, 1,
Dans chaque valeur d'usage est contenue non seulement une valeur naturelle, mais aussi une valeur de travail. Par conséquent, la valeur de consommation doit toujours être plus grande que la simple valeur d'usage , même dans les soi-disant fruits naturels qui, dans l'art et dans l'industrie en particulier, exigent au moins le travail de les recueillir et de se les approprier. Pour cette seule raison déjà, l'argent qui ne contient aucun travail ne peut pas avoir une valeur d'usage. « Un moulin qui ne marche pas ne moud point de farine (1) », dit le Hollandais pratique. Notre peuple aussi, qui sait cela, a ce petit proverbe : « Champ non cultivé porte rarement de bon blé (2) ». Il ne croit pas à la possibilité d'une valeur d'usage, même de biens productibles sans adjonction de travail. Ce n'est que par l'union des deux qu'il attend du rapport. Il est comme le Sicihen qui fait ainsi parler la terre : « Donne-moi afin que je te donne (3) ». C'est pourquoi nos ancêtres, plus prudents que tous les physiocrates et les industriels ensemble, avaient coutume de dresser leurs enfants avec ce petit proverbe : « Le pain ne vient pas seul, il faut le gagner (4) ». Et, si nous ne faisons pas erreur, ils se tiraient mieux d'affaire que nous, qui, croyant fièrement avoir découvert d'autres moyens de formation de valeur, avons perdu la patrie du pain et appris à connaître à fond celle de la faim.
Mais tout travail de l'homme qui ne tombe pas sur un terrain productible est inutile. La productivité suppose la productibilité. Le travail de l'homme n'est pas créateur par lui-même. Là où la force pour le rapport ne se trouve pas déjà contenue dans la nature, là le
BasiL, In ps., 32, ii. 9. Ambros., In Luc, 1. 5 (Paris, J603, III, 90, c). Léo XIII. V. Gonf. XIII, 10.
(J) Wander, Deutsches Sprichwœrterlexikon, HT, 754, Nr 71.
(2) Dûringsfeld, Sprichw. dcr german. und roman. Sprachen, l, 5, Nr 618.
(3) Ibid., II, 373, Nr652.
{k)Ibid., 1, 321, Nr618.
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travail est tout aussi improductif que si on voulait extraire du vin ou de l'huile des pierres. Toute valeur du travail consiste donc en ce que celui-ci fasse du bien en question l'usage auquel il est destiné, ou au moins apte par la nature. C'est la raison pour laquelle un travail purement intellectuel peut produire un rapport plus saisissable, et souvent plus grand que l'activité corporelle. Car il peut se faire que cela n'arrive que par la recherche et la connaissance de circonstances, de lieux, de moyens par lesquels la productibilité naturelle se transforme en productibilité réelle, ou par le déplacement d'un objet d'un endroit où certaines circonstances le rendent inutile, pour le porter dans un autre où il produira de lui-même de l'utilité.
Par conséquent, sans l'homme point de rapport, mais point de rapport non plus sans la nature. L'homme ne peut pas créer. Il ne peut qu'utiliser ce qu'il y a dans la nature (1). Par lui, ce qui était productible dans la nature devient productif. C'est ainsi que la nature est soumise à l'homme, mais que néanmoins l'homme dépend d'elle. Les deux sont astreints l'un à l'autre ; les deux agissent de concert dans toute formation de valeur, et cela d'une façon si harmonieuse et si étroite, qu'il est impossible de faire une séparation entre leur part mutuelle (2).
Nous devions commencer par exposer ces principes 5. - loo-
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généraux, pour expliquer 1 opmion sur laquelle repose rÉguse sur
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II ancienne aoclrme sur 1 intérêt et sur 1 usure. En abor- me dogme do
, . la foi, du droit
clantleur démonstration elle-même, nous déclarons que naturel et du
' ^ droit positif.
iaous n'avons pas l'intention de décider en dernier ressort, si l'application des dogmes de l'Eglise à la situation actuelle, doit être faite comme nous la faisons. Loin lie nous l'intention d'accuser, ou même d'attaquer Id'autres qui l'essaient d'une autre manière. Nous ne ivoulons pas plus usurper le titre d'arbitre suprême en
I (1) Arnold, Cultuv und Recht der Rœmer, 190 sq. i (2) Aristot., Phys., 7, 2, 5.
cette matière, que troubler l'opinion et la conscience des autres. Puissent tous ceux qui pensent autrement agir comme nous, ce sera le meilleur moyen de sauvegarder la paix, et de frayer un chemin à la vérité. Notre plus grand désir est que, sous ce rapport, les sentiments de tous soient conformes aux nôtres.
Nous croyons cependant pouvoir exprimer en toute sécurité cette opinion, que le passé tout entier a considéré sa doctrine sur l'intérêt comme un dogme aussi bien de la Révélation que du droit naturel, et comme un article fondamental commun à tous les droits. Ainsi Clément V l'a déclaré au concile général de Vienne (1). Benoit XIV dit sans réserve que d'après tout droit, droit naturel, droit divin, droit ecclésiastique, d'après l'enseignement constant, unanime et décisif de tous les conciles, de tous les Pères et de tous les théologiens, aucun doute ne peut avoir lieu à ce sujet (2), et que quiconque contredirait cela, contredirait non seulement la Révélation divine, mais aussi l'opinion commune de l'humanité et de la raison naturelle (3).
C'est aussi avant tout l'enseignement exprès de l'Ecriture sainte, de l'ancien (4) comme du nouveau Testament (5), que le prêt d'argent comme tel, c'est-à-dire aussi bien pour l'objet prêté, l'argent, que pour l'acte du prêt, aucun supplément ne peut être exigé uniquement à cause du prêt. Il est vrai qu'il y a toujours eu des hommes qui n'ont pas cru trouver dans les passages cités la doctrine en question ; mais l'Eglise a expressément décidé (6), que cette parole de l'Evangile, dont
(1) Clemens Y, Approhante Conc. Vienn. (C. ex gravi, § 2. Clem. 5, o) : decernimus eum velut hœreticum puiiiendum.
(2) Bened. XIV, Syn. Diœc, X, 4, 2.
(3) Id., Constlt. Vix pervenit, 5° (Constit. sel. RomaB 1766, 1,218. Denzinger, Enchirid., 1322).
(4) Exod., XXII, 25. Lev., XXV, 36. Deut., XXIII, 19. II Esd., V, 7. Psalm., XIV, 5. Jerem., XV, 10. Ezech., XVIII, 8, 13 ; XXII, 12.
(5) Luc, VI, 34, 35.
(6) Alexandre III, In conc. Later. , III; c. 25 (C. quia 5, X, 3, 19 ; C. super 4, X, 5, 19). Urban. III, C. consuluit, 10, X, 5, 19. Benedict. XIV, Syn. Diœc. 10, 4, 5 (I3enzinger, Enchiridion^ 307).
l'économie du capital 153
l'interprétation est la plus attaquée, doit être expliquée dans le sens précité, et que toute interprétation qui s'en écarte doit être considérée comme une attaque contre la foi et l'infaillibilité de l'Eglise (1).
La législation de l'Église dans les conciles et de la part des papes n'a jamais varié sous ce rapport, et ne s'est jamais laissé induire en erreur par aucune impopularité et par aucun faux prétexte (2).
Selon l'expression de Benoit XIV, les Pères (3) sont restés fidèles à l'ancienne doctrine de la Révélation, unanimement, absolument et sans restriction aucune (4). On a parfois essayé de prétendre qu'ils avaient eu seulement en vue cette situation particulière de l'antiquité à son déclin, où l'usure avait pris le caractère d'une barbarie digne des anthropophages. Or, au témoignage du même pape, cette déclaration n'est pas admissible (5). De ce que, dans la vie pratique, tel ou tel Père cherchait à régler en toute charité une affaire d'usure, ou du moins à réduire les exigences les plus démesurées à une mesure possible (6), on ne peut pourtant pas conclure sérieusement qu'il ait autorisé l'usure en théorie. Avec ce même principe, on pourrait tout aussi bien considérer comme le défenseur de l'usure le pauvre diable qui, dans sa misère, s'en va chez l'usurier et lui emprunte à un taux usuraire de l'argent qu'il n'est pas capable d'obtenir des gens honnêtes à des conditions équitables.
(1) Bened. XIV, Syn. Diœc, 10, 4, 6.
(2) Conc. Nicaen., 1, 17 (c. 2,d. 47 ; c. 8, c. 14, q. 4). — Léo Magnus (c. 7, c. 44, q. 4). — Alexand. III, Urban III, Innoc. III, Gregor. IX (tous dans X, 5, 19). Gregor. X, In conc. lugdun., II (c. 1, 2, VI, o, 3). Glemeiis V, In conc. Vienn. [l. cit.), Conc. Illib., 20. Conc. Arelai., I, 12. Conc. Laodic, 5. V. la collection de Raymond de Pennafort, Summa, 2, 7.
■ (3) ïertull., Adv. Marc, IV, 17. Lactant., InsiU.,Y, 18 ; Epilomc, 64. Cyprian, De Uipsis (6), 4. — Ambros., De Tob., 14 (c. 3, c. 14, q. 3); De hono mortis, 12 (c. 10, c. 14, q. 4). Augiist., Ep., 135, 25 (c. 11, c. 14, q. 4) ; In pscdm., 36, 3, 6. Hieron., InEzech., 18, 13 (c. 2, c. 14, q. 3). Basil., Homil. in ps., 14. Gregor. Mag., Ep.,9^ 48.
(4) Bened., Syn. diœc. X, 4, 4. — (5) Ihid., X, 4, 7.
(6) Apollinaris Sidon., Epist., 4, 24.
D'après ce que nous venons de dire, il ne peut donc y avoir de doute sur ce point, que ce n'est pas l'Église qui a introduit sa doctrine sur l'intérêt et le prêt, mais que cette doctrine est directement de droit divin (1), et que c'est nier un article de foi chrétien en la rejetant (2). L'Église a aussi déclaré expressément qu'elle ne pourrait pas abolir ce dogme, quand même elle le voudrait et qu'elle ne pourrait pas dispenser (3) de l'obligation qu'il impose, parce qu'elle n'a aucun pouvoir sur la vérité divine. Dans cette question néanmoins, comme chacun en sera frappé, les scolastiques affectionnent de s'en rapporter beaucoup plus au droit naturel qu'à la Révélation (4), et traitent ce principe non seulement comme dogme révélé, mais comme dogme de la loi naturelle (5). Nous allons examiner sur le champ les motifs qui justifient cette assertion.
Une chose curieuse, c'est qu'en cette matière, le droit romain sous l'empire duquel l'usure a causé de si formidables ravages, se place tout à fait au point de vue du droit naturel (6). Primitivement chez les Romains, le prêt d'argent n'imposait, même en pratique, pas d'autres obligations que celle de rendre ce qu'on avait reçu (7). Sans doute cela changea complètement plus
(1) Bened. XIV, Syn. diœc, X, 4, 2 (très décisif). Cregor. a Valentia, Comm. theol., 111, d. 5, q. 21, p. i, § 2. Cf. Viguerius, Inst.,
c. à, § 3, 14. Navarrus, Enchir., 17, 207, Estius, Comm. in sent., 3,
d. 37, § 26. Sylvius, 2, 2, q. 78, a. 1. Schmalzgrueber, Jus canon., 5, 49, 6 sq.
(2) Lugo, De jure, d. 25, 2, 8. Lessiiis, J. eAj. 1. 2, c. 29, 23. Platel, Synopsis, III, n. 626.
(3) Alexander III, C. sujier eo, 4, X, 5, 19 (Denzinger, Enchirid., 307). Antonin, II, A. 1, c. 7, § 2. Schmalzgrueber, 5, 19, 11 sq.
(4) Thomas, 2, 2, q. 78, a, 1.
(o) Bened. XIV, Syn. diœc, X, 4, 2. Soto, De jiist. et jure, 1. 6, q. 1, a, 1. Salmantic, Mor. tr., 14, c. 3, p. 3. Billuart, De contract., d. 4, a. 3, 3. Sylvius, 2, 2, q. 78, a. 1. Schmalzgrueber, 5, 19, 9. Bânes, 2, 2, q. 78, a. 1, d. 1, concL, 2. Sporer, Decalog., tr. 6, c. 4, 112. Alfonsus, De contract.., 759.
(6) Dig., 2, 14, 1. 17 ; 12, 1, 1. U, i^ 1 ; 19, 5, 1. 24 ; 50, 16, \. 121, Cod., 4, 32, 1. 3. Cf. Dig., 14, 6, 1. 1, pr.
(7) Nonius Marcellus dans Pauly, Real = Encyckl. des class. Alterthums, III, 447. Scheurl, Institutionen (8), 255.
l'économie du capital 155
tard, mais malgré cela, la conception fondamentale continua d'exister comme c'est maintenant de plus en plus admis par les romanistes (1 ). Autant ils défendent de prendre intérêt sur le prêt d'argent, comme chose légitime, autant ils admettent que, sans compter la nature du contrat de prêt (2), l'obligation de payer des intérêts n'y est pas comprise (3), que celle-ci n'est pas une partie des obligations dont on s'est chargé par le prêt comme tel, mais seulement par une nouvelle stipulation ajoutée en dehors de lui (4), et qu'un contrat de prêt qui a été conclu sans cette condition expresse doit être considéré comme gratuit (5).
Parler du droit germanique est à peine nécessaire. Au début, les Allemands n'avaient pas l'usure d'intérêt (6). Après qu'ils eurent embrassé le Christianisme, ils restèrent d'autant plus fidèles à l'observation de la loi de nature, qu'ils qe l'avaient jamais abandonnée sur ce point (7). Dans le droit français, la défense de l'intérêt du prêt avait encore une plus grande importance qu'en Allemagne^ puisqu'en France elle a été formulée comme loi nationale jusqu'en 1789 (8).
Ce n'est qu'avec l'explosion de la grande Révolution dans la pensée et dans la foi, qu'apparut une tendance à s'éloigner de cette vérité si claire, à laquelle on s'étajt
(1) Rein, PrivatrerJU und Civilprocess der Rœmer,Q2^. W^alter, Geschichte des rœmischen Rechtes (3), II, 239.
(2) Dernburg, Pandekten (2), II, 231. Gœschen, Vorlesungen uher das Clvilrecht, II, II, 289. Sohm, InstituHonen (4), 274. Baron, Pandekten (7), 72, 470.
(3) Windscheid, Pandekten (7), II, 366. Sintenis, Ctvilrecht (3), II, 93, 96, 519. Mûhlenbnich, Pandekten {2), 374.
(4) Sohm, Institut. (4), 274, 279. Arndts, Pandekten (7), 493. Weiske, Rechtslex. XV, 390 sq. Scheurl, Institut. (8), 255.
(5) Thibaut, Pandekten (7), II, 295.
(6) Tacitus, Germania, 26.
(7) Schwabenspiegel, § 361, Landfriede von 1235, c. 7 (Zœpfl, Alterth. des deutschen Reiches und Rechtes, IIÏ, 398). Phillips, Deuisches Privatrecht (3), I, 539, Graf und Dietherr, Deutsche Rechtssprichw., 268 (6, 260-262).
(8j Warnlcœnig und Stein, Franz. Staats =: und Rechtsgesch. II, 526, Ghéruel, Diction, des Institut, de la Finance, II, 1014.
jusqu'alors attaché avec tant de force. Au commencement de la Réforme, on vit pour la première fois la négation de l'antique vérité et de la tradition (1 ). Dans la violente discussion littéraire des deux branches saxonnes, concernant le système monétaire, le duc Georges, le rempart de l'ancienne foi chrétienne et de la vie allemande, expose encore en 1532, dans les « Gemeine Stymmen von der Miintze », l'ancien point de vue delà foi et du droit, et cela avec une telle profondeur que même aujourd'hui Roscher en est pénétré de respect. Par contre, la politique monétaire Ernestine s'écarte des anciens principes que le système monétaire Albertin observe encore ; mais elle est entrée avec cela dans une telle confusion d'idées, que le même savant ne peut assez s'étonner de son désordre et de sa sophisterie (2). Ce désordre frappe les défenseurs de la Réforme dans les personnes de Luther, de Mélanchthon et de Zwingle (3). Pour le principal, ils s'en tiennent encore à l'ancienne doctrine. Mais comme ils auraient volontiers changé tout ce qui rappelait le passé, malgré leur zèle contre les usuriers, ils ne peuvent dissimuler qu'ils auraient été tout disposés à abandonner l'ancienne doctrine sur l'usure. Ils avaient en outre ébranlé tous les fondements de la foi, et, comme parmi ses vérités^ ils retenaient encore celles qui leur plaisaient, ils ne voulurent ni les expliquer, ni les défendre avec des motifs qui jusqu'à présent avaient conduit à la foi, leur situation devint oscillante et intenable. Calvin passa par dessus ces hésitations ; ici comme partout, il commença par rompre complètement avec la nature et le dogme. 11 est le père du système de fer de l'usure moderne (4).
[\) Eiidemann, Studien der romanisch. canonistischen Wirthschaflsund Bedttslehre, I, 42-70.
(2) Roscher, Gesch. d. Nationalœkonomik in Deutschl., 103, 106, 111.
1^3) Ibid., 75; cf. 63, sq. 72, sq. Jacobson in Hertzogs, Real-Encykl. fur protest. Théologie (1), XVm, 273 sq.
(4) Jacobson, loc. cit., XVIII, 274. Endemann, Studien ,1, 41. Funk, Zins und Wucher, 108 sq. Knies, Geld und Crédit. II, I, 335.
l'économie du capital 157
Son disciple Saumaise fit de cette nouvelle doctrine un système, et acheva ainsi l'œuvre de la dissolution de la société chrétienne, et de la décadence de la société naturelle.
La société a supporté pendant près de quatre siècles e. - La les suites de cette rupture avec le droit naturel, la mo- fomiamentafe raie et la foi. Mais de toutes parts maintenant on entend dire que la situation ne peut durer longtemps. Le moment où il sera permis de compter sur des cœurs plus accessibles à la vérité est peut-être arrivé. C'est dans cet espoir que nous essaierons de développer l'ancienne doctrine de la Révélation et du droit naturel à ce sujet. Nous parlons, c'est du moins ce que nous supposons, à des hommes qui désirent de tout cœur trouver la vérité et aider les peuples. Mais s'il nous arrive de nous rencontrer avec des amis de l'humanité qui n'évitent pas toute perspicacité logique et toute exactitude juridique, uniquement par peur de tomber entre les mains de la scolastique, nous espérons qu'une entente ne sera pas impossible. Plût à Dieu que nous puissions du moins dire de cette doctrine: « Elle est une lumière méprisée par les riches, mais préparée pour un temps fixé (1) ».
La question tout entière se présente sous deux faces, un côté économique et un côté moral. Le côté économique de la question d'intérêt et d'usure se rapporte à l'objet de l'un et de l'autre. Nous avons donc tout d'abord à examiner les notions d'argent et de capital. Le côté moral, ou, si l'on préfère, le côté juridique, concerne la nature des différents rapports de contrat, ou obligations qui y sont contractées. Nous aurons donc à discuter ici deux notions plus complexes, celle du prêt et celle des actions ou emploi de capitaux.
Nous commençons par traiter le côté économique. ^ a)Le On loue l'économie nationale moderne d'avoir la pre- ^ueVotSi-
ce essentielle entre arj^'ent
/j\ f u VIT - et capital.
(1) Job, Ail, o.
mière fortement accentué la distinction essentielle et fondamentale entre les deux notions d'argent et de capital. Mais c'est faire trop d'honneur à Hume et à Adam Smith que de leur attribuer le mérite de l'invention de cette distinction. Ici encore une fois s'explique très bien le proverbe : « liien n'est aussi nouveau que ce qui est tombé dans l'oubli (1) ». Les penseurs anglais n'ont pas imaginé qu'après de longs détours et de nombreux tâtonnements, ils n'avaient fait qu'arriver, en cette matière, juste au point où leurs pères étaient parvenus sûrement et avec évidence jadis au temps du catholicisme. On ne peut s'empêcher de sourire quand on voit Sismondi tonner contre les anciens théologiens sans se douter qu'il voudrait rétablir leur enseignement. Il a du moins la sincérité d'avouer qu'il ne les a pas bien compris (2). Mais s'il les avait compris, ou examinés avec plus d'attention, il aurait pu voir combien il a raison d'attacher tant d'importance à ce que, dans cette question (3), on sache distinguer exactement entre argent et capital (4).
Qu'est-ce donc que l'argent? Parmi les économistes îei'argënu"' politiqucs. Certains avouent en toute sincérité que la réponse à cette question offre presque des difficultés insurmontables. La scolastique (5) a déjà fait ce même aveu, preuve qu'elle s'en est occupée sérieusement. En tout cas, cette question est une des plus difficiles parmi toutes celles que nous aurons à traiter ici, ou, pour mieux dire, elle est presque la seule qui ofPre réellement des difficultés considérables. Une fois celle-ci résolue, les autres ne sont pas de grande importance.
(1) Kœrte, Sprichivœrter der Deutschen (2), 5694.
(2) Sismondi, Nouveaux princi'pes d'économie politique, II, 36.
(3) Soto, J. et j., 1. 6, q. i, a. 3, concl. 3, § totum ergo pondus.
(4) Les expressions employées par Soto sont : Pecunia secundum ejus communem usum (argent comme argent) et pecunia utnegotiationis industrie subest, ou encore negotiationi expositœ (Capital). Le droit romain dit pour le capital : pecunise collectœ in sortem [Big., 12, 1, 1. 33).
(5) Soto, J. et y., 1. 6, q. 11, a. 1.