A TRAVERS LES REVUES

Dans la Revue de rhypnotisme, M. le D' Dbsplbts, professeur à la Faculté libre de Lille, consacre une étude intéressante à Thypnose fortuite dont on ne tient pas compte d'ordinaire. Il raconte qu'il a eu l'occasion de l'observer et que, grâce à elle, plusieurs fois il a eu l'explication de phénomènes jusque-là inintelligibles. En voici un exemple :

« Il y a quelques années, j'étais appelé, dans un établissement dont je suis le médecin, à voir un jeune domestique de dix-neuf ans, qui se plaignait de maux de tète et d'une grande fatigue. Je lui fis une prescription banale, n'attribuant à ce fait aucune importance* Quelques jours après, à mon retour d'une petite absence, j*appris que la céphalée s'était accrue, qu'il s'y était ajouté de la photophobie, du ralentissement du pouls, et, à plusieurs reprises, de petites crises convulsives. Un confrère appelé avait porté le diagnostic de méningite. Je revis le jeune homme, qui présentait les mêmes symptômes que la veille. Pendant plusieurs jours, je vis le malade, toujours avec les mêmes accidents, et jamais il n'eut, devant moi, des convulsions. Elles revenaient tous les soirs, à la même heure, et présentaient des caractères qui me paraissaient singuliers. Un jour je me rendis à la l^ ÀNNKi, N« 71. 44

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maison, à l'heure de l'accès, et je trouvai le malade poussant des cris provoqués par la violence de la céphalée.

Plusieurs personnes Tentouraient pour le secourir et le maintenir en cas de besoin ; mais c'est surtout le supérieur de la maison qui s'occupait de lui : constamment, il appliquait sur son front des compresses calmantes, en même temps qu'il lui adressait de douces paroles et, sous son action, l'agitation s'apaisait. A un moment donné, pour un motif quelconque, le supérieur s'écartait et un autre assistant renouvelait les compresses et touchait le malade. C'est alors que commençaient les crises convulsives et que tout le monde intervenait pour maintenir le malheureux dont l'agitation ne faisait que croître. J'étais au pied du lit ne disant mot et observant, et dans mon esprit naissait la pensée que je me trouvais en présence d'un cas d'hypnose fortuite, produite par le supérieur avec ses compresses constamment renouvelées et ses douces paroles et que les convulsions étaient dues à l'intervention inopportune des assistants. Pour vérifier mon hypothèse, à un moment donné j'écartai tout le monde, je soulevai la tête du malade et, soufflant sur ses yeux, je lui dis impérieusement: « Réveillez-vous. » 11 ouvrit aussitôt ses yeux étonnés et se précipita vers son supérieur : mais, appliquant ma main sur son front, je le retins sur son lit en lui disant : « Dormez. » Il s'endormit aussitôt d'un sommeil très calme. A partir de ce jour, il n'eut plus de crises. Sa convalescence fut courte. »

iNOUVELLES

Un procès intéressant. — Suicide et assurances sur la vie.

Les héritiers de M. Henri Martin, un publiciste lyonnais qu'on a trouvé Tan passé pendu dans son alcôve, réclamaient le bénéfice de la police d'assurance sur la vie souscrite par le défunt. Ils ont été déboutés de leur demande.

Le tribunal de la troisième chambre, présidée par M. Séré de Rivières, a jugé qull n'était pas établi que M. Henri Martin, comme ils le prétendaient, eût voulu se livrer simplement à des expériences sur les sensations éprouvées par les suicidés au moyen de la pendaison afin de les décrire, et qu'il eût été victime d'un accident. 11 a estimé au contraire que les éléments d'information recueillis rendent admissible la version du suicide, ce qui doit entraîner la déchéance de la police d'assurance.

Voici les principaux passages du jugement de la troisième chambre dans cette affaire :

« Attendu que sans accorder à ces dires plus d'importance qu'il ne convient, il y a lieu d'observer que si Martin avait eu l'intention qu'on lui prête il n'aurait pas procédé seul, la nuit, comme il l'a fait, sans secours possible, après avoir fermé à clef la porte de sa chambre ; attendu que subsidiairement les demandeurs prétendent que le décès d'Henri Martin peut être le résultat de ce qu'ils appellent « une aberration passionnelle » ; attendu que cette imputation qu'on aurait pu épargner à la mémoire du défunt se confond avec la précédente, qu'elle n'est pas mieux établie, qu'on ne prouve pas qu'Henri Martin fût un dépravé ; que des seules particularités du décès on ne saurait induire qu'il eût l'intention de se livrer à une expérience prétendue sensuelle ;

« Qu'en réalité Henri Martin est mort insolvable ; qu'après avoir joué un certain rôle dans la ville de Lyon, il voyait ses ambitions déçues et sa déconfiture imminente; que dans ces conditions on peut s'expliquer la mort d'Henri Martin sans recourir aux hypothèses qui viennent d'être écartées par le tribunal; que cette mort est un suicide, que ce suicide est un acte conscient et libre ; attendu que ce risque est exclu des polices d'assurances dont les demandeurs réclament le bénéfice ; attendu qu'il y a lieu de faire droit aux conclusions reconventionnelles des compagnies, et déclarer résiliées les polices d'assurances des \0 mai et 24 août 1864.

En conséquence, le tribunal a débouté les demandeurs de leur instance.

SOO IfOUVKLLES

On vient de faire Tautopsie, à Thôpital de-Toulon, d'un pécheur, nommé Fenouil, âgé de trente ans, qui avait tout le corps tatoué de portraits et de dessins fort bien exécutés ; les portraits et les dessins sont au nombre de trente-cinq.

Tatouage sur la poitrine : le général Brière de Tlsle ; sur Tabdomen : buste de femme ; inscription en lettres gothiques : « Compagnie Barbot » ; sur le sein gauche : croix de la Légion d'honneur, un matelot.

Sein droit: buste de femme, tête d'un condamné aux travaux publics.

Épaule droite : rameau de fruits; épaule gauche : rameaux de fleurs formant épaulettes.

Bras droit : tète de prêtre, pigeon tenant une couleuvre dans son bec.

Avant-bras : bracelet, chien caniche, acrobate sur une boule, buste de mousquetaire.

Bras gauche : écureuil, crocodile. Chinois, buste de femme.

Avant-bras: bracelet, pot de fleurs, bouquet de roses, bouquet de pensées, tète de femme, épée, mains enlacées, gymnasiarque.

Dos entier : une femme dévorée par un ours dans sa fosse, reproduction exacte d'une gravure.

Sur toute la largeur des reins, d'une hanche à l'autre: un magnifique lion.

Omoplate droite : buste de Gabrielle Bompard, reproduction fidèle d'une gravure.

Omoplate gauche : porc coifië d'un chapeau haut de forme.

Cuisse droite : trophée d'armes.

Cuisse gauche : trophée d'outils.

Genou droit : as de cœur. Genou gauche : as de pique.

Voilà un amusant échantillon d'illustration humaine.

Un curieux résultat de la guerre gréco-turque.

La criminalité a cessé presque complètement en Grèce. Depuis le commencement de la guerre jusqu'aux derniers jours de la semaine passée, c'est-à-dire dans l'espace de deux mois, aucun meurtre ni aucun vol n'a été commis dans toute l'étendue du royaume.

Pendant les deux mois qui ont précédé la déclaration de la guerre et durant lesquels la concentra)ion des troupes continuait sur la frontière, il n'y a eu en Grèce que trois assassinats et un seul suicide.

D'où cette conclusion paradoxale que les guerres font baisser U mortalité... civile etadoucissent les mœurs.

Le Gérant : A. STORCK

LYON. — IlfP. STORCK. 78, MUR DR L'HOTBL-DE-YILLK

A.IIOJH.1VB8

DE CRIMINOLOGIE

par A. Hamon professeur k l'Université Nouvelle de Bruxelles

I — Évolution de la responsabilité et de son concept.

II. — lâmitation du champ de la responsabilité. Lutte des légistes et des médecins. États mentaux dépressifs et restriclifs de la responsabilité. Les responsabilités partielles.

III. — La conséquence du déterminisme est la non-existence de la responsabilité basée sur la liberté morale. Tentatives diverses de baser la responsabilité sur un autre principe que le libre arbitre.

I. — La racine biologique des idées de droit, de justice se trouve dans Tinstinct réflexe de la défense. II est en effet la base même de la loi du talion, la première des lois. L'être humain sauvage ou civilisé, comme Tanimal, lorsqu'il est frappé, riposte coup pour coup, instinctivement. L'acte n*est pas délibéré chez le sauvage. Il se déroule à la manière d'un ressort. La réaction suit immédiatement Taction sans le tampon de la réflexion. L'auteur de l'acte subit immédiatement la réaction provoquée par son acte. C'est dans Tinstinct de défense qu'il faut voir la racine de l'idée de justice qui s'accompagne de Tidée de responsabilité. J'entends par instinct un état particulier à certains actes et sentiments que l'habitude de les agir ou de les sentir a peu à peu fait pénétrer en nous. L'instinct est l'enregistrement, l'incrustation en nos centres nerveux d'une certaine catégorie d'actes ou de sentiments communément produits. Alors ces actes arrivent à s'exécuter spontanément, inconsciemment.

(i) Résumé de trois leçons faites à Tlnslitut des Hautes Éludes de l'Université Nouvelle de Bruxelles,

iV Année, N» 72, 45

Donc rhomme primitif rend coup pour coup. L'auteur du coup répond du coup. Il en est responsable. Cet auteur peut même être un objet, une chose inorganique : une pierre, une flèche, un roc, une rivière. Dans toute chose qui le lèse, le sauvage imagine un souffle, un je ne sais quoi qui anime cette chose. Et cette chose répond de la nuisance. La responsabilité nait de la simple attribution de Tactc à quelque être ou à quelque objet. Celte idée primilive de la responsabilité se rencontre encore chez nos sauvages actuels, chez nos enfants qui souvent frappent les objets qui les ont blessés. Dans nos pays, il y a moins de deux siècles, Ton considérait encore comme responsables des choses^ des animaux et des cadavres.

A Faction réflexe de pure défense succéda la riposte à longue échéance. L'idée de vengeance apparaissait. La réaction différée ou vengeance coexista avec la réaction immédiate (coup pour coup) pendant de longs siècles mais elle n'était pas née en même temps. Elle correspond à des temps difl'érents parce qu'elle correspond à un état psychique diff'érent. Au moment où Thomme se dégageait de Tanimalité à peine évoluée, sa mémoire ne pouvait être, n'était qu'embryonnaire. A peine la réflexion commençait à l'emporter sur lïnstincl ; à peine les actes volontaires remplaçaient parfois les actes involontaires. La réaction différée nécessite la mémoire qui, elle-même, implique laréflexivité, l'effort volontaire pour réagir à une nuisance plus ou moins longtemps après qu'elle a été subie. Il y a donc développement cérébral plus grand chez l'humain qui se venge que chez rhumain qui riposte réflexement.

La réaction a cessé d'être réflexe pour devenir réfléchie. Il y eut donc succession dans la genèse de ces modes de réaction bien que rapidement ils coexistèrent.

La vengeance fut d'abord individuelle et au point de vue du sujet, et au point de vue de l'objet. L'idée de responsabilité était toujours inhérente à l'auteur, animé ou non, certain ou présumé, de l'acte nuisible. L'humain devenait un animal social, sons la pression des mille ambiances. Le sentiment de socialité naquit et se développa. Les associations d'idées s'étendirent. L'homme perçut d'abord qu'il se vengeait en attaquant des choses, des êtres possédés par l'auteur de la nuisance. Il perçut ensuite que

La EESPONSABlLlTÉ. 6Û3

de même sa vengeance s'exerçait lorsqu'il atteignait un individu quelconque du groupe dont faisait partie Fauteur de la nuisance. A son tour la collectivité dont était membre Tindividu lésé perçut que cette lésion individuelle Tatteignait, elle, collectivité car elle afTaiblissait le groupement en son entier. La réaction collective s'imposait. Et ainsi se produisit, se développa la vengeance collective. La responsabilité civile a son origine dans l'extension de la vengeance aux choses possédées par l'auteur de la nuisance. De la vengeance collective est née la guerre ou lutte externe, l'appareil judiciaire ou lutte interne. Bientôt la réglementation de la vengeance s'imposa pour éviter la dislocation des groupements. Le talion succédait à la vengeance individuelle ou collective.

La responsabilité n'était plus seulement individuelle, elle devenait collective — et fort longtemps elle fut telle, tribale, familiale, vicinale. En Perse, en Assyrie, aux Indes, en Chine, en Luio-Ghine, chez les Juifs, à Rome, au Mexique^ en Germanie, dans l'Europe du moyen âge nous trouvons des crimes qui entraînent non seulement la punition du criminel, mais encore ou celle de sa famille, ou celle de ses voisins ou de sa ville natale. En France, au xvm* siècle même, la famille des régicides était frappée. En 1789, nombre de Cahiers demandent le maintien des lettres de cachet dans l'intérêt des familles, t II faut bien faire la part, dit l'un d'eux, du préjugé qui rend, surtout dans la noblesse, la famille solidaire de chacun de ceux qui la composent. »

En s'étendant à la collectivité, la responsabilité cessait d'avoir pour base la simple attribution, il s^y joignait la notion, imprécise certainement, du sentiment de similitude sociale. L'individu ou la collectivité, qui se vengeait sur une autre collectivité, pensait que chaque unité d'icelle était similaire à l'individu auteur de Tacte nuisible, approuvait cet acte, y avait poussé.

Le talion se développait, se codifiait. Un moment la retaliation s'établit et il en subsiste des traces en nos actes, souvent. Une échelle des responsabilités était dressée. La responsabilité restait entière, intacte, mais la mesure de la réparation variait suivant la lésion. La loi du talion se modifiait. Par un long processus elle se mua en les diverses coutumes puis en des lois

et enfin en des codes. Le droit de punir dériva insensiblement du fait de punir et progressivement il s'érigea tel qu'il était intact et fièrement soutenu il y a quelque quarante ans.

Naturellement tous ces modes de réaction à la nuisance, depuis le coup pour coup réûexe jusqu'aux codes contemporains, se sont réalisés successivement dans le temps. Mais aussi les modes précédents empiétaient sur les suivants, subsistaient conjointement. Maintenant encore en nos sociétés civilisées nous pouvons voir toutes ces formes de réaction. Ce qui différenciait les époques entre elles c'était l'adjonction d'un nouveau mode de réaction, l'accroissement de ce mode, la diminution des précédents.

Lentement mais sans cesse la responsabilité s'était restreinte. Les choses non organisées d'abord, puis les animaux et enfin les cadavres humains Jurent reconnus irresponsables. Combien lent ce processus ! Jusque dans nos civilisations, nous rencontrons la responsabilité des animaux et des cadavres. Au moyen âge, au xvii* siècle, des animaux, des cadavres furent solennellement jugés et exécutés. Et encore aujourd'hui dans les exécutions en effigie ne peut-on voir une sorte de survivance de ridée de responsabilité des choses inanimées?

D'une part donc la responsabilité s'était restreinte, d'autre part elle s'était étendue. De l'individu à qui le fait était attribué elle avait englobé les parents, les compagnons de cet individu, le groupe collectif dont il faisait partie. Elle se basait sur l'attribution du fait, jointe à la similitude sociale des êtres solidaires, membres de la collectivité. Mais avec les législations plus ou moins codifiées un autre processus évolua. La responsabilité tendit à redevenir individuelle, à n'atteindre que Tauteur môme de la nuisance. Toutefois encore aujourd'hui, dans les mœurs sinon dans les codes, l'idée de responsabilité collective survit. Les causes ont pourtant disparu. La lutte est moins brutale, la résistance est moindre, la solidarité est moins forte. Toutefois ridée se maintient en s'affaiblissant. Lazare Carnot a pu dire à la fin du xviii* siècle : « H n'y a pas d'innocents parmi les aristocrates. » Il affirmait ainsi la responsabilité de classe qu'Emile Henry soutenait aussi en 1894, lorsqu'il écrivait que « parmi les bourgeois, il n'était pas d'innocents ».

LA RESPONSABILITÉ 60o

L'opinion publique, encore aujourd'hui, atteint les parents d'un criminel et ceux-ci, souventes fois, demandent à changer de nom. Quand le délinquant fait partie d'une profession fermée, à caractères très distinctifs (magistrature, militariat) ou d'une profession exercée par un tout petit nombre d'individus (parlement, corps constitués de l'État, etc.) — l'acte reproché étant professionnel — toule la corporation, le « corps» est atteint dans rofûnion du public et des autres membres de ce corps. Aussi maints de ceux-ci, pour celer ces délits, en commettent de nouveau par esprit de corps.

La responsabilité collective survit encore dans les relations entre nations. Un pays entier est responsable d'un acte commis par un de ses nationaux dans certains cas. Parfois la guerre est le résultat de cette responsabilité. Dans les guerres coloniales les habitants des deux sexes les plus inoffensifs répondent des actes des belligérants. En Hindoustan, en Algérie, en Indo- Chine, etc., cela a été un mode de gouvernement. La responsabilité collective est donc en fait loin d'être disparue. Elle est cependant en voie de disparition.

L'exclusion des animaux du champ de la responsabilité mettait en pleine lumière ce fait que l'attribution seule de Pacte ne pouvait pas lui servir de base et qu'il coexistait un autre élément. Cet élément c'était la possibilité de vouloir ou de ne pas vouloir l'acte. L'auteur de l'acte fut réputé ayant voulu l'acte. Cette idée, d'abord floue, fut analysée, systématisée par les philosophes, les théologiens. Et les législateurs s'appuyèrent dessus pour baser la responsabilité morale. Analyse et systématisation conduisirent à la croyance que les humains avaient, comme essentielle qualité, le libre arbitre. Il servit de base à la responsabilité morale. Et M. Tarde a justement observé qu'on le trouve au fond do toutes les théories sur la responsabilité. La condition sine qua non de la responsabilité morale c*est la liberté morale. Cela est si vrai que philosophes et théologiens déterministes se sont torturés l'esprit pour imaginer quelque part une liberté qui pût servir de base à la responsabilité. Ainsi firent Kant, Fouillée, Siciliani,Dell)œuf et combien d'autres. Aucuns, comme M. Fouillée, avouent même qu'ils créent la liberté de toutes pièces, qu'elle n'existe pas.

60fi . A. HAMON

Donc, dans les théories philosophiques, toujours la responsabilité repose sur le libre arbitre. Les législateurs ont emboîté le pas aux philosophes et aux théologiens. Ils se sont inspirés de cotte manière de voir dans la rédaction ou la codification de leurs lois. Tous les codes sont faits d'après cette idée que les concepts de libre arbitre et de responsabilité sont liés indissolublement.

Pour déterminer la responsabilité individuelle la seule attribution du fait ne suffit plus. Il faut encore que l'individu à qui le fait est attribué soit en possession de son libre arbitre. Loiciquement, de cette responsabilité morale résulta le droit de punir. L'individu était libre. Il devait être puni pour que cela lui serve de leçon à lui et aux autres et surtout pour expier son délit. Au cours du processus suivi par Thumanité, Tidée de Dieu, d'un monde supranaturel est en effet née et s'est développée. Alors Texpiation est devenue nécessaire; il n'importe que la peine soit exemplaire^ éducative ; il faut qu'elle soit une expiation, une chose agréable aux puissances surnaturelles.

II. — Pour être responsable, il fallait non seulement que Ton fût Tauteur de l'acte, mais aussi que Ton fut compos mentis. Tout être animé fut d'abord considéré comme tel. Mais sous les efforts incessants de l'esprit humain progressant s'en allait au vent, s'évanouissait la responsabilité d'abord des animaux, puis des cadavres humains. Mais continuait le mouvement restrictif du champ de la responsabilité. Et aucuns tendaient à y faire entrer la folie, prétendant que, sous son empire, les individus n'étaient plus compos m^n^i^. Toujours les juristes résistaient, en fidèles gardiens delà tradition.

Au xviu* siècle, en France, le juge n'a pas à informer sur ce point : la folie. Il n'avait pas même l'idée de cette recherche. Il suffit de prendre la peine de parcourir les milliers de procès concernant la magie, la sorcellerie ou autres crimes analogues, aussi peu réels, pour être effrayé de l'aisance avec laquelle on condamnait au bûcher de pauvres êtres coupables seulement d'être en possession d'un système nerveux déséquilibré et de vivre en des temps d'ignorance profonde.

Mais cependant déjà germait l'idée d'irresponsabilité des gens atteints de folie, car un magistrat de cette époque, Serpillon,

s'élevait contre la coutume et la loi. C'élail tout à fait exceptioimel. Il semble qu'avant 1789, les fous ne paraissent pas exister... au point de vue légal. Il y a bien des commentaires à l'ordonnance de 1670 qui disent que le furieux ou insensé ne doit pas être puni. Ces commentaires avaient une valeur pratique... nulle. En effet, la folie était classée parmi les faits dits justificatifs, c'est-à-dire que sa preuve n'était admise q^u'après le procès. Il y a môme des arrêts donnant ordre aux juges de ne pas tenir compte de l'état de folie, même avérée, et de juger en rigueur. D'ailleurs ce sont les magistrats qui apprécient euxmêmes Tétat d'esprit des inculpés! ! ! Ils n^y connaissent rien et sont convaincus de leur profond savoir! Est fou, le furieux, Taberrant qui détonne en son milieu d'une façon très caractéristique et invariable, nous disent les docteurs Corre et Aubry.

En fait, à la fin du xvm* siècle, en France et en toute l'Europe, le champ de la responsabilité reste étendu à tous les humains, car tous, déments ou non, sont considérés comme en possession de leur libre arbitre. Môme les lois de la Révolution française restèrent muettes sur la démence, tant était vivace et vigoureuse^ dans l'esprit des législateurs, l'idée traditionnelle qu'aucune atteinte ne devait être portée au principe de la responsabilité morale. Il fallut le retentissement des travaux de PineL sur les maladies mentales pour émouvoir un peu le traditionalisme des juristes, pour pousser à réagir contre leur misonéisme. Les codes durent s'inspirer de ces vues nouvelles sur la responsabilité des humains. Il n'y eut ni crime ni délit lorsque le prévenu était en état de démence.

Juristes et médecins s'adonnèrent à la recherche du critérium de cet état de démence. Les premiers cherchèrent à le maintenir dans d'étroites limites. Les derniers eurent tendance à étendre cet état à foule de gens que le vulgaire et les juges regardaient comme en possession de leur raison. La lutte fut épique et n'eut point de cesse. Encore elle se continue. D'un côté les tenants de la tradition, de l'immuable principe de la responsabilité morale intégrale et inviolable. Ce sont les juristes, les légistes. De l'autre les médecins, auxquels se joignirent les anthropologistes et autres scientistes, soutiennent, en se basant sur Tobservation