I. — Évolution de la responsabilité et de son concept

II. — Limitation du champ de la responsabilité. Lutte des légistes et des médecins. États mentaux dépressifs et restriclifs de la responsabilité . Les responsabilités partielles.

III. — La conséquence du déterminisme est la non-existence de la responsabilité basée sur la liberté morale. Tentatives diverses de baser la responsabilité sur un autre principe que le libre arbitre.

I. — La racine biologique des idées de droit, de justice se trouve dans Tinstinct réflexe de la défense. Il est en effet la base même de la loi du talion, la première des lois. L'être humain sauvage ou civilisé, comme Tanimal, lorsqu'il est frappé, riposte coup pour coup, instinctivement. L'acte n'est pas délibéré chez le sauvage. Il se déroule à la manière d'un ressort. La réaction suit immédiatement Taction sans le tampon de la réflexion. L'auteur de l'acte subit immédiatement la réaction provoquée par son acte. C'est dans Tinstinct de défense qu'il faut voir la racine de l'idée de justice qui s'accompagne de Tidée de responsabilité. J'entends par instinct un état particulier à certains actes et sentiments que l'habitude de les agir ou de les sentir a peu à peu fait pénétrer en nous. L'instinct est l'enregistrement, l'incrustation en nos centres nerveux d'une certaine catégorie d'actes ou de sentiments communément produits. Alors ces actes arrivent à s'exécuter spontanément, inconsciemment.

(1) Résumé de trois leçons faites à Tlnstitut des Hautes Études de l'Université Nouvelle de Bruxelles,

12* Annke. N- 72. 45

Donc rhomme primitif rend coup pour coup. L'auteur du coup répond du coup. Il en est responsable. Cet auteur peut même être un objet, une chose inorganique : une pierre, une flèche, un roc, une rivière. Dans toute chose qui le lèse, le sauvage imagine un souffle, un je ne sais quoi qui anime cette chose. Et cette chose répond de la nuisance. La responsabilité naît de la simple attribution de Tacte à quelque être ou à quelque objet. Cette idée primilive de la responsabililé se rencontre encore chez nos sauvages actuels, chez nos enfants qui souvent frappent les objets qui les ont blessés. Dans nos pays, il y a moins de deux siècles, Ton considérait encore comme responsables des choses, des animaux et des cadavres.

A l'action réflexe de pure défense succéda la riposte à longue échéance. L'idée de vengeance apparaissait. La réaction diff'érée ou vengeance coexista avec la réaction imméiliate (coup pour coup) pendant de longs siècles mais elle n'était pas née en même temps. Elle correspond à des temps difl'érents parce qu'elle correspond à un état psychique différent. Au moment où Thomme se dégageait de Tanimalité à peine évoluée, sa mémoire ne pouvait être, n'était qu'embryonnaire. A peine la réflexion commençait à l'emporter sur Tinstinct ; à peine les actes volontaires remplaçaient parfois les actes involontaires. La réaction différée nécessite la mémoire qui, elle-même, implique la réflexivité, Teffort volontaire pour réagir à une nuisance plus ou moins longtemps après qu'elle a été subie. Il y a donc développement cérébral plus grand chez l'humain qui se venge que chez rhumain qui riposte réflexement.

La réaction a cessé d'être réflexe pour devenir réfléchie. Il y eut donc succession dans la genèse de ces modes de réaction bien que rapidement ils coexistèrent.

La vengeance fut d'abord individuelle et au point de vue du sujet, et au point de vue de l'objel. L'idée de responsabilité était toujours inhérente à l'auteur, animé ou non, certain ou présumé, de l'acte nuisible. L'humain devenait un animal social, sons la pression des mille ambiances. Le sentiment de socialité naquit et se développa. Les associations d'idées s'étendirent. L'homme perçut d'abord qu'il se vengeait en attaquant des choses, des êtres possédés par l'auteur de la nuisance. Il perçut ensuite que

LA RËSI»0NSAB1L1TÊ 603

de même sa vengeance s'exerçait lorsqu'il atteignait un individu quelconque du groupe dont faisait partie Tauteur de la nuisance. A son tour la collectivité dont était membre Tindividu lésé perçut que celle lésion individuelle l'atteignait, elle, collectivité car elle affaiblissait le groupement en son entier. La réaction collective s'imposait. Et ainsi se produisit, se développa la vengeance collective. La responsabilité civile a son origine dans l'extension de la vengeance aux choses possédées par l'auteur de la nuisance. De la vengeance collective est née la guerre ou lutte externe, Tappareil judiciaire ou lutte interne. Bientôt la réglementation de la vengeance s'imposa pour éviter la dislocation des groupements. Le talion succédait à la vengeance individuelle ou collective.

La responsabilité n'était plus seulement individuelle, elle devenait collective — et fort longtemps elle fut telle, tribale, familiale, vicinale. En Perse, en Assyrie, aux Indes, en Chine, en Indo-Chine, chez les Juifs, à Rome, au Mexique^ en Germanie, dans l'Europe du moyen âge nous trouvons des crimes qui entraînent non seulement la punition du criminel, mais encore ou celle de sa famille, ou celle de ses voisins ou de sa ville natale. En France, au xvin* siècle même, la famille des régicides était frappée. En 1789, nombre de Cahiers demandent le maintien des lettres de cachet dans l'intérêt des familles, a II faut bien faire la part, dit l'un d'eux, du préjugé qui rend, surtout dans la noblesse, la famille solidaire de chacun de ceux qui la composent. »

En s'étendant à la collectivité, la responsabilité cessait d'avoir pour base la simple attribution, il s'y joignait la notion, imprécise certainement, du sentiment de similitude sociale. L'individu ou la collectivité, qui se vengeait sur une autre collectivité, pensait que chaque unité dicelle était similaire à l'individu auteur de Tacte nuisible, approuvait cet acte, y avait poussé.

Le talion se développait, se codifiait. Un moment la retaliation s'établit et il en subsiste des traces en nos actes, souvent. Une échelle des responsabilités était dressée. La responsabilité restait entière, intacte, mais la mesure de la réparation variait suivant la lésion. La loi du talion se modifiait. Par un long processus elle se mua en les diverses coutumes puis en des loi^

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et enfin en des codes. Le droit de punir dériva insensiblement du fait de punir el progressivement il s'érigea tel qu'il était intact et fièrement soutenu il y a quelque quarante ans.

Naturellement tous ces modes de réaction à la nuisance, depuis le coup pour coup réflexe jusqu'aux codes contemporains, se sont réalisés successivement dans le temps. Mais aussi les modes précédents empiétaient sur les suivants, subsistaient conjointement. Maintenant encore en nos sociétés civilisées nous pouvons voir toutes ces formes de réaction. Ce qui différenciait les époques entre elles c'était l'adjonction d'un nouveau mode de réaction, l'accroissement de ce mode, la diminution des précédents.

Lentement mais sans cesse la responsabilité s'était restreinte. Les choses non organisées d'abord, puis les animaux et enfin les cadavres humains furent reconnus irresponsables. Combien lent ce processus ! Jusque dans nos civilisations^ nous rencontrons la responsabilité des animaux et des cadavres. Au moyen âge, au xvii« siècle, des animaux, des cadavres furent solennellement jugés et exécutés. Et encore aujourd'hui dans les exécutions en effigie ne peul-on voir une sorte de survivance de ridée de responsabilité des choses inanimées?

D'une part donc la responsabilité s'était restreinte, d'autre part elle s'était étendue. De l'individu à qui le fait était attribué elle avait englobé les parents, les compagnons de cet individu, le groupe collectif dont il faisait partie. Elle se basait sur l'attribution du fait, jointe à la similitude sociale des ^tres solidaires, membres de la collectivité. Mais avec les législations plus ou moins codifiées un autre processus évolua. La responsabilité tendit à redevenir individuelle, à n'atteindre que l'auteur môme de la nuisance. Toutefois encore aujourd'hui, dans les mœurs sinon dans les codes, l'idée de responsabilité collective survit. Les causes ont pourtant disparu. La lutte est moins brutale, la résistance est moindre, la solidarité est moins forte. Toutefois ridée se maintient en s'affaiblissant. Lazare Carnot a pu dire à la tin du xvui^ siècle : « Il n'y a pas d'innocents parmi les aristocrates. » Il affirmait ainsi la responsabilité de classe qu'Emile Henry soutenait aussi en 1894, lorsqu'il écrivait que « parmi les bourgeois^ il n'était pas d'innocents ».

LA RESPONSABILITÉ 60o

L'opinion publique, encore aujourd'hui, atteint les parents d'un criminel et ceux-ci, souventes fois, demandent à changer de nom. Quand le délinquant fait partie d'une profession fermée, à caractères très distinctifs (magistrature, militariat) ou d une profession exercée par un tout petit nombre d'individus (parlement, corps constitués de TEtat, etc.) — l'acte reproché étant professionnel — toute la corporation, le « corps» est atteint dans Topinion du public et des autres membres de ce corps. Aussi maints de ceux-ci, pour celer ces délits, en commettent de nouveau par esprit de corps.

La responsabilité collective survit encore dans les relations entre nations. Un pays entier est responsable d'un acte commis par un de ses nationaux dans certains cas. Parfois la guerre est le résultat de celte responsabilité. Dans les guerres coloniales les habitants des deux sexes les plus inoffensifs répondent des actes des belligérants. En Hindoustan, en Algérie, en Indo- Chine, etc., cela a été un mode de gouvernement. La responsabilité collective est donc en fait loin d'être disparue. Elle est cependant en voie de disparition.

L'exclusion des animaux du champ de la responsabilité mettait en pleine lumière ce fait que l'attribution seule de l'acte ne pouvait pas lui servir de base et qu'il coexistait un autre élément. Cet élément c'était la possibilité de vouloir ou de ne pas vouloir l'acte. L'auteur de l'acte fut réputé ayant voulu l'acte. Cette idée, d'abord floue, fut analysée, systématisée par les philosophes, les théologiens. Et les législateurs s'appuyèrent dessus pour baser la responsabilité morale. Analyse et systématisation conduisirent à la croyance que les humains avaient, comme essentielle qualité, le libre arbitre. Il servit de base à la responsabilité morale. Et M. Tarde a justement observé qu'on le trouve au fond de toutes les théories sur la responsabilité. La condition sine qtta non de la responsabilité morale c'est la liberté morale. Gela est si vrai que philosophes et théologiens déterministes se sont torturés l'esprit pour imaginer quelque part une liberté qui pût servir de base à la responsabilité. Ainsi firent Kant, Fouillée, Siciliani,Delbœuf et combien d'autres. Aucuns, comme M. Fouillée, avouent même qu'ils créent la liberté de toutes pièces, qu'elle n'existe pas.

Donc, dans les théories philosophiques, toujours la responsahilité repose sur le libre arbitre. Les législateurs ont emboîté le pas aux philosophes et aux théologiens. Ils se sont inspirés de cette manière de voir dans la rédaction ou la codification de leurs lois. Tous les codes sont faits d'après cette idée que les concepts de libre arbitre et de responsabilité sont liés indissolublement.

Pour déterminer la responsabilité individuelle la seule attribution du fait ne suffit plus. Il faut encore que l'individu à qui le fait est attribué soit en possession de son libre arbitre. Logiquement, de cette responsabilité morale résulta le droit de punir. L'individu était libre. Il devait être puni pour que cela lui serve de leçon à lui et aux autres et surtout pour expier son délit. Au cours du processus suivi par Thumanité, Tidée de Dieu, d un monde supranaturel est en effet née et s'est développée. Alors Texpiation est devenue nécessaire; il n'importe que la peine soit exemplaire, éducative ; il faut qu'elle soit une expiation, une chose agréable aux puissances surnaturelles.

II. — Pour être responsable, il fallait non seulement que Ton fût Tauteur de l'acte, mais aussi que Ton fut compos mentis. Tout être animé fut d'abord considéré comme tel. Mais sous les efforts incessants de Tesprit humain progressant s'en allait au vent, s'évanouissait la responsabilité d'abord des animaux, puis des cadavres humains. Mais continuait le mouvement restrictif du champ de la responsabilité. Et aucuns tendaient à y faire entrer la folie, prétendant que, sous son empire, les individus n'étaient plus compos mentis. Ton]ov\v^ les juristes résistaient, en fidèles gardiens delà tradition.

Au xvin* siècle, en France, le juge n'a pas à informer sur ce point : la folie. Il n'avait pas même l'idée de cette recherche. Il suffit de prendre la peine de parcourir les milliers de procès concernant la magie, la sorcellerie ou autres crimes analogues^ aussi peu réels, pour être effrayé de l'aisance avec laquelle on condamnait au bûcher de pauvres êtres coupables seulement d'être en possession d'un système nerveux déséquilibré et de vivre en des temps d'ignorance profonde.

Mais cependant déjà germait l'idée d[irresponsabilité des gens atteints de folie, car un magistrat de cette époque, Serpilion,

La responsabilité 607

s'élevait contre la coutume et la loi. Celait tout à fait exceptionnel. Il semble qu'avant 1789, les fous ne paraissent pas exister.. . au point de vue légal. Il y a bien des commentaires à l'ordonnance de 1670 qui disent que le furieux ou insensé ne doit pas être puni. Ces commentaires avaient une valeur pratique... nulle. En effet, la folie était classée parmi les faits dits justificatifs, cest-à-dire que sa preuve n'était admise qu'après le procès. Il y a môme des arrêts donnant ordre aux juges de ne pas tenir compte de l'état de folie, môme avérée, et de juger en rigueur. D'ailleurs ce sont les magistrats qui apprécient euxmêmes Tétat d'esprit des inculpés! ! ! Ils n'y connaissent rien et sont convaincus de leur profond savoir! Est fou, le furieux, l'aberrant qui détonne en son milieu d'une façon très caractéristique et invariable, nous disent les docteurs Corre et Aubry.

En fait, à la fin du xvm* siècle, en France et en toute l'Europe, le champ de la responsabilité reste étendu à tous les humains, car tous, déments ou non, sont considérés comme en possession de leur libre arbitre. Môme les lois de la Révolution française restèrent muettes sur la démence, tant était vivace et vigoureuse^ dans l'esprit dès législateurs, l'idée traditionnelle qu'aucune atteinte ne devait être portée au principe de la responsabilité morale. Il fallut le retentissement des travaux de Pinel sur les maladies mentales pour émouvoir un peu le traditionalisme des juristes, pour pousser à réagir contre leur misonéisme. Les codes durent s'inspirer de ces vues nouvelles sur la responsabilité des humains. Il n'y eut ni crime ni délit lorsque le prévenu était en état de démence.

Juristes et médecins s'adonnèrent à la recherche du critérium de cet état de démence. Les priemiers cherchèrent à le maintenir dans d'étroites limites. Les derniers eurent tendance à étendre cet état à foule de gens que le vulgaire et les juges regardaient comme en possession de leur raison. La lutte fut épique et n*eut point de cesse. Encore elle se continue. D'un côté les tenants de la tradition, de l'immuable principe de la responsabilité morale intégrale et inviolable. Ce sont les juristes, les légistes. De l'autre les médecins, auxquels se joignirent les anthropologistes et autres scienlisles, soutiennent, en se basant sur l'observation

et sur l'expérience, l'irresponsabilité d'un grand nombre sinon de tous les humains.

Sous l'incessant effort des scientistes, les juristes peu à peu ont cédé, cèdent chaque jour un peu plus du champ que, victorieusement, ils occupèrent tant de siècles. Le Code pénal est resté tel qu'en 4810, mais le champ de Tirresponsabililé s'est considérablement accru. L'idée qu'on se faisait de la démence a changé avec Textension des connaissances humaines. Dans la première partie de ce siècle, les magistrats, pénétrés de l'idée de responsabilité morale absolue, repoussaient avec énergie toute tentative dirigée contre elle. Ils faisaient prévaloir Thorreur morale du crime et la perversité du criminel. Maintenant partout sont jugés irresponsables des êtres qui, il y a quelque vingt ans et plus, eussent été considérés comme responsables. Pour arriver à ce résultat combien de luttes, combien de fous, d'aberrants condamnés ou même exécutés ! Les magistrats du commencement du siècle — comme ceux d'aujourd'hui d'ailleurs — se jugèrent aussi capables de se prononcer sur la folie que les médecins eux-mêmes. Au fait, de quoi s'agissail-il, sinon simplement de mesurer Tincohérence ou le dérangement des facultés intellectuelles, et cela tout homme de jugement le pouvait parfaitement faire, écrit encore maintenant le conseiller Fabreguettes. Les magistrats continuaient à condamner les aliénés sous prétexte qu'ilsont la connaissance du bien et du mal, qu'ils savent dissimuler, ourdir un plan et se défendre souvent avec beaucoup d'adresse. Brierre de Boismont montra l'inanité de ces prétextes. L'aliéné est un être qui pense, agit, est impressionné comme Thomme raisonnable, mais il ne peut chasser Ba conception délirante, quand même il le voudrait. Les magistrats semblaient mettre leur amoiir-propre à conserver le plus de responsables possible pour condamner toujours. L'accoutumance professionnelle s'agrégeant à l'éducation et à l'instruction dans la fin professionnelle provoquait ces efforts de résistance valeureuse aux efforts contraires des scientistes. Et Troplong osait écrire ces lignes grossièrement fausses : « Je pense que la médecine légale n'a ajouté aucun progrès sérieux aux doctrines reçues dans la jurisprudence et qu'elle ne doit en rien lies modifier, » Voilà un spécimen de l'état mental particulier

La responsabilité 609

aux magistrats, étal psychique qui fui cause de tant de condamnations et d'exécutions d'aberrants.

Il suffit de parcourir les revues, journaux et livres consacrés aux questions psycho-physiologiques, aux affections mentales pour voir un nombre considérable d'individus, notés comme atteints cérébralement, qui ont subi une ou plusieurs condamnations, qui ont été exécutés. L'assassin Jobert était un aliéné et il n'en fut pas moins condamné aux travaux forcés; de même était Verger, l'assassin de l'archevêque Sibour : il fut exécuté. Une monomane homicide, Henriette Cornier, fut condamnée à perpétuité en 1827 malgré la belle consultation médico-légale de Marc. Ernest Platner rapporte que, contrairement au rapport de la faculté de Leipzig, une jeune fille de quatorze ans fut condamnée à mort en 1824. Des volumes pourraient être faits rien que par la relation de cas analogues, de malades reconnus tels par la science contemporaine, condamnés quand même par les magistrats et les jurés influencés par ceux-ci. La magistrature n'a souci que de condamner et non pas de prévenir la nuisance. Aussi négligeait-elle très souvent autrefois, moins maintenant bien que ce soit encore trop fréquent, de consulter les aliénistes. Il suffit d'ouvrir les annales judiciaires et par milliers on comptera les procès où l'intervention des médecins étant indiquée la magistrature n'y eut aucun recours. Nombre de fois les avis des aliénistes sont tenus comme nuls et la magistrature condamne comme responsables des individus absolument irresponsables. Toutefois l'opposition des magistrats est bien moindre lorsqu'il s'agit de causes civiles. Le même individu qui est compos mentis au point de vue criminel est considéré comme non compos mentis au point de vue civil !

Dans l'état actuel de nos mœurs judiciaires de nombreux états mentaux sont théoriquement compris sous le terme « démence » de l'art. 64 du Code pénal de France ou des aulres pays. En fait, lors des procès il y a de considérables variations et nombre de malades sont encore condamnés. Les erreurs judiciaires sont excessivement fréquentes.

Les paralytiques généraux en sont souvent les victimes. De 1885 à 1890, on transféra, de la prison au seul asile de Sainte- Anne (Paris), 76 individus dont l'affection se termina par la mort.

Quels que soient les délits commis, les paralytiquesgénéraux sont absolument irresponsables. «' On ne saurait trop insister sur la nécessité de Tintervention tutélaire du médecin pour éclairer la justice sur Tirresponsabililé de ces inculpés. » (Magnan et Sérieux.) Le plus souvent la magistrature n'y a point recours et les malheureux malades sont condamnés !

Les délirants chroniques, les persécutés-persécuteurs sont de même tout à fait irresponsables. Pour ces sujets, les expertises médico-légales sont fréquemment fort délicates. Maintes fois ces malades paraissent très sains, même aux yeux des gens qui vivent avec eux. Ils conservent mémoire, logique, mais ont ou des hallucinations ou un certain déséquilibre mental. Avec quelque art que soit préparé le crime, quelle que soit la logique avec laquelle le sujet le justifie^ malgré la préméditation indéniable, le délirant chronique de même que le persécuté-persécuteur ne peuvent d'aucune façon être déclarés responsables (Magnan). Toutefois étant donné l'état d'esprit des juges, maints de ces malheureux ont été condamnés, voire même exécutés.

D'autres causes d'irresponsabilité, prouvées par la science et

acceptées par les tribunaux quelquefois, sont les troubles

psychiques, déterminés par la menstruation, Téclosion de la puberté, de l'âge critique. La pyromanie, la kleptomanie des femmes à ces époques sont très fréquentes. Les travaux de Lasègue, Legrand du SauUe, Lacassagne, Platner, Marc, Marandon de Montyel, etc., sont lumineux. L'incendie, le vol sont involontaires, impulsifs et cependant leurs auteurs sont condamnés. Si on lit les travaux de KrafTl-Ebing, MoU, Chevalier, Laupts, Sérieux, Raffalovich et l'ouvrage du D' Icard sur la femme pendant la période menstruelle, on constate que les perversions, les inversions sexuelles (nymphomanie, satyriasis, pédérastie, bestialité, nécrophilie, exhibitionnisme, etc.), qui souvent ont entraîné des condamnations, étaient absolument impulsives, irrésistibles. Il y a obsession des manifestations erotiques et irrésislibilité de satisfaire, coûte que coûte, le besoin maladif.

Tous les jours nous côtoyons, dans la vie, des gens, véritables malades, qui vont, viennent, s'occupent de leurs affaires souvent mieux que la plupart des gens dits raisonnables et qui cepen-

dant sont des gens absolument irresponsables de leurs actes. Il y a des aliénés, de très nombreux aliénés^ qui vivent en apparence comme tout le monde et sont capables d'occuper dans le monde des situations en vue. Ils sont cependant irresponsables. Chez un grand nombre d'individus, appelés dégénérés, apparaissent des troubles de la volonté : obsessions/impulsions. Le dipsomane, Tobsédé homicide ont conscience de l'obsession mais ils sont dans l'impossibilité d'y résister. Au dire de Magnan, P. Garnier, Ladame, Benedikt, il y en a beaucoup dans les prisons et ils sont irresponsables, même quand l'intérêt coïncide avec l'irrésistibilité.

L'obsession et l'intérêt peuvent marcher ensemble. Les causes les plus diverses peuvent chez ces dégénérés, qui, le plus souvent, en dehors de l'obsession spéciale sont comme tout le monde pour le vulgaire, peuvent, dis-je, faire éclore l'idée obsédante, l'Impulsion irrésistible. Divers états physiologiques (puberté, grossesse, puerpéralité, ménopause), des maladies infectieuses, des influences saisonnières, des influences économiques, l'alimentation, etc., peuvent déterminer des délires, des obsessions, des impulsivités irrésistibles.

Généralement les épileptiques sont par les scientistes considérés comme irresponsables. Les magistrats l'admettent assez volontiers lorsqu'il s'agit d'épileptiques convulsifs. Par contre, ils se refusent à admettre l'irresponsabilité des épileptiques impulsifs parce qu'ils ne présentent pas le symptôme classique de l'épilepsie. Cependant, chez un épileptique, souvent Taccès convulsif est remplacé par un accès de manie aiguë sous l'empire duquel le malade tuera avec une inconscience absolue. « Les convulsions épileptiques sont en quelque sorte remplacées par une convulsion psychique, remarquable surtout par la violence de ses impulsions, la faiblesse extrême de tout pouvoir inhibitoire et la perte absolue de toute mémoire. » (Cabadé.)

L'épileptique convulsif ou impulsif est irresponsable, toutefois J. Falret, Tardieu, Foville, Vallon, Parant et autres médecins légistes veulent, pour qu'il y ait irresponsabilité, que le sujet ait agit dans un moment de crise épileptique. Dans les autres moments, ils sont moralement responsables de leurs actes.

Lorsqu'une idée s'implanie dans le cerveau, y prédomine, alors des crimes-délits peuvent être facilement provoqués. Aucune autre idée ne naît ou ne se développe assez dans le cerveau de Tagent pour inhiber l'action. Les criminels dits passionnels rentrent dans la catégorie des gens qui ont agi sous Tempire dune idée sans' pouvoir ne pas agir. Ils sont réellement irresponsables et les jurys ont raison de les acquitter. Sous Teffet de Témolion morale, il y a trouble cérébral passager. Les fonctions visuelles, auditives, tactiles, motrices, etc., sont anéanties ou altérées momentanément. Il y a perte de la notion exacte des choses et des rapports qui les lient. L'irresponsabilité des émotifs choque encore avec intensité les magistrats. Ils ne peuvent se faire à l'impossibililé pour les sujets de réagir contre leurs états passionnels. « L'entratnement de ces passions ne saurait être assez réprimé, écrit M. Fabreguettes, conseillera la Gourde cassation. Les facultés morales continuent, en effet, d'exister ; Tusage seul en est égaré ou perverti par des causes auxquelles chacun a la possibilité et par conséquent le devoir derésister(??)... C'est Tindividu lui-môme dans ses instincts les plus mauvais qui s'abandonne à la force de ses penchants (??)... » Écoutez encore le légiste Rossi : « La passion est voulue, en quelque sorte degré par degré, par celui qui lui permet d*agir sur son âme (?). Le dernier degré de la passion, qui produit l'irritation, laquelle engendre elle-même les actes nuisibles, ce dernier degré est voulu comme les autres ; il est, comme les autres, le résultat de l'attention accordée librement (?) à l'objet qui agit sur l'imagination et l'enflamme. » Ce sont là de fort belles phrases exprimant... des erreurs. « Sans doute, écrirons-nous après M. Cabadé, il est fort beau, fort utile même de dire et proclamer bien haut qu'il faut modérer ses passions, savoir les réfréner et les dompter; cela est facile à dire et à faire pour ceux qui possèdent un cerveau bien pondéré à Tabri de toute tare psychologique héréditaire ou acquise. Ces grands prêcheurs m'ont toujours fait songer à ce sergent qui invective un bossu en lui disant qu'il est cependant bien facile de se tenir droit. Ilélas ! il n'est pas plus aisé de maintenir dans la rectitude de conduite et d'actions un cerveau atteint dans son intégrité anatomique ou fonctionnelle qu'il ne l'est

LA KÊSPONSABILITÉ 6i 3

de se tenir droit av^c une colonne vertébrale dont la direction est vicieuse. »

• En beaucoup de crimes, on constate une excessive futilité du motif. Il est ridicule, invraisemblable. Tel tue son camarade de chambre parce qu'il ronfle. Une fille se fait la complice d'assassins pour avoir de beaux bonnets. Un homme fort à Taise tue sa fille qui grandil ; elle lui occasionne un surcroît de dépenses et cela lui semble une entrave pour satisfaire son goût pour les primeurs et le linge blanc. Combien d'autres cas analogues ne pourrions- nous rapporter ! L'absurdité, la folie du molif déterminant le crime éclate donc aux yeux de tous en certains cas. C'est là une preuve de déséquilibrement, d'irresponsabilité qui n'est pas encore admise par tous mais qui, néanmoins, tend à l'être de plus en plus. Nombre de ces déséquilibrés, véritables malades psychiques, sont dans les bagnes on ont été exécutés.

L'alcoolisme, l'ivresse, l'absinthisme, l'haschischisme, le morphinisme sont des causes d'irresponsabilité, que l'affection soit chronique ou aiguë. Le plus souvent ces malades sont condamnés, surtout si les troubles cérébraux ne se sont manifestés que sous la forme d'actes criminels. Cependant il estcertain que les alcoolistes, les absinthistes, etc., agissent sous Tinfluence d'impulsions irrésistibles, d'hallucinations terrifiantes. Les magistrats, le vulgaire répugnent à voir des malades dans ces alcoolistes. Même les codes militaires indiquent que l'ivresse ne peut être une cause atténuante du crime-délit.

Les maladies caractérisées par un ralentissement de la nutrition provoquent un fonctionnement anormal du cerveau. Le professeur Bouchard l'a démontré. Par suite les manifestations intellectuelles ou morales s'en ressentent Des psychoses, des névroses peuvent être le produit du diabète, de la goutte, de la gravelle, du rhumatisme, etc. Ce sont là des causes réelles d'irresponsabilité, de même que la fatigue physique ou intellectuelle qui affaiblit la résistance aux passions et rend l'inhibition impossible.

D'autres causes d'irresponsabilité sont le somnambulisme naturel ou provoqué, la suggestion ou l'auto-suggeslion. En beaucoup de crimes la suggestion joue un rôle. Selon Bernheim, Gabrielle Fenayrou, (labrielle Bompard étaient des sugges-

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tionnées. De faux témoins de bonne foi pei\venl èlre créés par suggestion des juges ou par auto-suggestion. Dans l'affaire Borras, on en eut une preuve.

Certains ont nié qu'il puisse y avoir des crimes par suggestion, mais d'autres sont d'une opinion contraire. Il est difficile expérimentalement d'avoir une preuve que ces derniers sout dans la vérité, mais rationnellement il semble bien qu'il en soit ainsi. Pour Voisin, Bérillon, etc., est nulle la responsabilité pénale d'un individu ayant commis un crime-délit sous TinQuence d'une suggestion hypnotique. Les tribunaux agréent difficilement cette doctrine. Aussi des somnambules naturels ont été condamnés. Toutefois, on commence en France à examiner les inculpés qui arguent de somnambulisme, qui affirment ne point se souvenir des actes qui leur sont imputés. Le D' Garnier a relaté le cas de deux hystériques qui, en l'état somnambulique, avaient volé. Ils furent acquittés.

Chaque personne n'est pas une unité indivisible. L'indivisibilité de la personne est une conception que la tradition maintient en nous ; elle est contraire à toutes les découvertes de la psychophysiologie. Chez un même individu, il y a souvent pluralité de personnalités, c^est-à-dire pluralité de mémoires, pluralité de volontés, pluralité de consciences. Chacun ignore ce qui se passe en les autres. De là s'ensuit Tirresponsabilité pour l'individu qui a deux ou plusieurs personnalités. Ces phénomènes peuvent se produire naturellement, mais ils peuvent aussi être provoqués par suggestion.

Sous les efforts permanents des scienlistes le champ de l'irresponsabilité s*est donc sans cesse accru. Il s'étend chaque jour. On peut prévoir le moment où ce sera chose banale que de soutenir l'irresponsabilité de tous les humains. Tous ou quasi tous accepteront alors cette conception. Et, comme défenseurs de la responsabilité, seront seulement quelques personnalités arriérées, ardents protagonistes des vestiges du passé. En attendant ce moment les scientistes s'efforcent de restreindre les limites delà responsabilité, d'étendre l'action des médecins.

Au Congrès d'anthropologie criminelle de Bruxelles (1892), le D' P. Garnier a soutenu l'opportunité de prescrire une inspection médicale même sommaire de tous les inculpés. Il est utile

LA RESPONSABILITÉ 6i5

de savoir que beaucoup de gens sont aliénés qui ne 'le paraissent point. Les fous maniaques et délirants ne sont pas les seuls irresponsables quoi qu'en pensent les juristes et le vulgaire. Celte erreur a peuplé les prisons et les bagnes, a alimenté l'échafaud, non seulement dans le passé mais encore maintenant. Les annales judiciaires en montrent une foule sans parler de ceux pour lesquels les médecins ou ne furent point consultés ou se trompèrent. Quelques aliénistes comme Casper et Ott, des juristes comme M. Molinier ont soutenu que la nionomanie n'excluait pas la responsabilité. « En principe, tout individu qui a exécuté avec discernement un acte illicite et incriminé par la loi doit être puni. » En vertu de ce principe, des aliénés ont été emprisonnés, exécutés.

Rappelons le sergent Bertrand condamné pour viol de cadavres, contrairement aux conclusions du D' Marchai (de Caivi); le meurtrier Moulinard envoyé au bagne, bien que les médecins le déclarassent un monomane raisonnant. En 1868, le Conseil de guerre d'Anvers condamnait à la prison pefpétuelle un soldat assassin encore que Texpert-médecin le déclarât fou. En 1872, d'ailleurs, il fut reconnu tel et transféré de la prison à l'asile. Parmi foule d'autres similaires, citons encore le D' Lamotle condamné pour attentat à la pudeur, « parce qu'il devait avoir la responsabilité de ses actes au moment de ces attentats ». Il était épileptique reconnu par les médecins. D'ailleurs, nombre de magistrats ne considèrent pas Tépilepsie comme une cause suffisante pour entraver la liberté morale.

Mais tout récemment encore, en 1896, un aliéniste, le D' V. Parant, n'a pas craint d'écrire : « En principe, tout épileptique est responsable de ses actes.... L'épilepsie peut donner lieu à des accidents qui ôtent à un individu son libre arbitre (?) ; mais elle peut tout aussi bien le laisser entièrement sain d'esprit. » Chez un épileptique, en dehors des crises, selon ce médecin légiste, l'intelligence fonctionne comme celle des gens indemnes de toute maladie nerveuse. Il est responsable pour tout crime commis en dehors de la crise conVulsive ou impulsive. En 1896, M. Parant ne dit même pas, comme les commentaires de 1670, qu'il faille préjuger le dérangement d'esprit au moment de l'action d'un épi-

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leptique ! D'ailleurs les médecins légistes sont souvent les fermes soutiens de la magistrature. La léléologie sociale leur fait oublier le but scienlifique qu'ils devraient seulement poursuivre. Les médecins légistes, plus juristes que scientisles, se refusent à considérer les épilcptiques comme toujours irresponsables. L*un d'eux, M. Vallon, s'est exprimé ainsi : « Une pareille doctrine (celle de l'irresponsabilité) est sans doute fort commode pour le médecin expert ; mais on voit tout de suite combien sa mise en pratique serait dangereuse pour la société. Etendre la sphère de l'irresponsabilité morbide au point de déclarer tous les épileptiques irresponsables de tous leurs actes, ce serait donner à une catégorie malheureusement nombreuse d'individus le droit de commettre tous les délits et tous les crimes sans avoir jamais à en rendre compte à la justice. Une semblable opinion n'est pas admissible ; pour mon compte, je la repousse de toutes mes forces. Une fois entré dans cette voie de l'irresponsabilité absolue de Tépileptique, il n'y aurait plus de niison de s'arrêter f après l'épilepsie ce serait l'hystérie qui conférerait l'immunité devant la loi ; puis viendrait le tour de la neurasthénie ; on pourrait aller ainsi jusqu'à la migraine. Il s'en faut, en réalité, que les épileptiques soient toujours inconscients de ce qu'ils font... parfois ils agissent avec rétlexionet en toute connaissance de cause. »

On voit très bien, dans ces lignes, confondre la responsabilité avec la conscience. Cette confusion est fréquente et est l'origine de nombreuses erreurs. On voit non moins bien la préoccupation de la fin sociale entraîner l'expert dans des considérations extra-scientitiques et lui faire oublier le but purement objectif de son examen. Tout récemment le conseil de guerre de Bruxelles a condamné un épileptique malgré les conclusions du D*" Boulangier confirmées par les D" Van Gehuchten, Jeoffroy, Raymond, Brouardel. Ce soldat, véritable malade, est au bagne. Maudsley a conté l'histoire de ce clerc d'avoué qui, impulsivement, sans raison, tua et dépeça un enfant. Il rédigeait un journal de ses actions et il écrivit au jour du crime : «Tué une petite fille, c'était bon et chaud. » Ce fou fut pendu. Louvel, Giîiteau, les assassins politiques étaient des impulsifs de même que Papavoine.

BIBLIOGRAPHIE 7lâ

Ce n'est pas à dire que je considère comme bon le développement exagéré du sens sexuel — je crois avec Raffalovich et bien d'autres qu'il faut réfréner ce sens, ne pas se laisser envahir, ni maîtriser. C'est une condilion d'un bon développement intellectuel. Le sens sexuel, supérieur à l'instinct de la nutrition mais inférieur au sens de sociabilité dont relèvent toutes nos satisfactions esthétiques, scientifiques, morales, etc., doit rester à la seconde place. — Vouloir l'atrophier, c'est vouloir diminuer la somme des bonheurs possibles. — Le laisser à son rang, à mon avis, c'est ne pas l'exalter outre mesure, ne pas le spiritualiser à l'excès. — L'attraction de la chair pour la chair est et doit rester le fondement du sens sexuel. — Pourquoi et au nom de quoi mépriser la satisfaction sexuelle physique, l'attraction qui résulte de la seule beauté du corps? Pourquoi tendre à la chasteté absolue? Ne serait-ce pas en vertu du principe qui pousse à des jeûnes, à des abstinences ? — Moins impérieux que Tinstinclde nutrition, celui de reproduction a été plus combattu. — C'est en partie de sa compression qu'est né le mysticisme amoureux. — Les élans d'une sainte Thérèse vers le Christ sont un des plus beaux types de cet amour. — La conception, comme idéal d'amour, d'un amour absolu a lourdement pesé sur nous.

Les déceptions — qui sont la règle — conduisent au pessimisme, à la neurasthénie et aussi à Thoreur de la femme.

En évitant en soi Thypertrophie du sens sexuel, en ne se courbant sous aucune servitude sexuelle, on reste homme libre — plus libre certainement que ne le serait le sexe neutre de M. Raffalovich — car être inverti et lutter contre ses penchants, ce n'est pas être libéré sexuellement, et c'est risquer la névrose et par elle une vie pitoyable. J'ai dit, autre part, que les lois naturelles — les lois du développement humain vers le mieux — condamnaient les satisfactions uni. sexuelles.

J'estime donc que Turaniste doit être traité en malade. Certains seront probablement incurables. Il faut leur rendre la vie tolérable et la meilleure possible sans transgresser les lois de la nature.

La société a le droit de faire de la prophylaxie pour éviter des contagions dans certains cas.

D'autres uranistes seront curables. Il ne faudra jamais hésiter à tenter la guérison.

M. Raffalowich termine sa préface par un aphorisme de Goethe : « Tout homme a droit a une philosophie qui ne détruit pas son individualité, sans pour cela endommager Tindividualité des autres. C'est l'origine psychologique des philosophies. » Et il ajoute : « Mon

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étude de certaÎDes manifestations de Tinstinct sexuel repose sur cet axiome indestructible, selon moi, incontestable. »

Sa conclusion est que Turaniste a des droits.

J*ai voulu démontrer, en dehors de toute morale révélée ou divine, que la philosophie est essentiellement sociale, que les individus ont des droits étroitement subordonnés à ceux des autres — et que Turanisme étant une anomalie, une déviation contraire à l'utilité sociale qui est la plus grande somme de bonheur pour chaque individu, rinverti n'a pas le droit à l'inversion.

G. TOURNIBR.