Cet avis sarprit beaucoup, dit d'Omeuon

S. H. d'Ormesioa, aani parler, fut de I'rtîi de H. Caiioat. Il e>t singulier que H. Hotman ait paaié toiu lilence l'avis du lecond rapporteur.

KOUCQUET. tffr

aucun vice essentiel, ni satisfaire aux questions principales; et a suivi l'avis de M. Catinat, du bannissement et de grosses amendes.

M. Voisin a posé solidemeDl la maxime générale pour le péculat, et, par quelques textes et décisions d'ordonnances choisies, a prouvé que la peine était capitale, s'est étendu sur les principaux faits du procès, la désolation des provinces, l'iniquité de l'indulgence dans ce rencontre, la nécessité d'une plus grande rigueur dans une chambre de jtistice, et le danger de l'impunité par l'absolution de tant de crimes, et a conclu à l'avis du rapporteur,

M. de Pontchartrain, à celui du rapporteur, sans s'expliquer.

M. le président de Nesmond s'est un peu ouvert sur le péculat, qu'il a traité à la rigueur, et a voulu atténuer la preuve et témérité du.... < en rejetant sur les autres les crimes de l'accusé, et sans avoir seulement éclairci la matière dans les faits essentiels, ou dans les question; de droit et les raisons contraires amplement déduites par les préopinants, a été de l'avis de M. Leféron.

Et enfin M. le chancelier, avec gravité et force, a confirmé l'opinion commune pour la peine du péculat et s'est expliqué sur Té- Dormité des faits, dont il a exagéré les principaux, et a conclu à l'avis du rapporteur.

Ainsi il y a eu quatre avis ouverts.

Aux conclusions, k une amende honorable que je n'avais pas requise, M. Pussort n'en a pas été d'avis et les quatre? autres du même parti y sont revenus.

Des trois autres avis, M. Verdier a ouvert celui d'interloquer; H. de Catinat, de bannir avec grosse amende et confiscation de chaîne; M. Leféron, de restitution pécuniaire, qui était le plus doux, & quoi les sept autres sont revenus.

L'arrêt a été signé sur-le-champ, etaprës midi, surles six heures, l'exécution a été faite à la place de la Bastille. Dumont a déclaré quelques effets cachés à Crespy et ailleurs, que j'envole chercher, et j'apprends du substitut qui s'y est trouvé, que M. Jeannin l'ayant abordé au haut des tours d'où il regardait, d'où il assistait au spectacle, a témoigné la dernière surprise de ce qu'il lui a dit que le crime de péculat était le fondement de la condamnation.

J'ai omis de vous faire savoir que ce matin, l'autre commis de M. de Ouénégaudaétéoul; jeretireraidugrefi'e sa déposition pour

198 FOUCQUËT.

reconnaître si elle est entiëremeot conforme à la vérité, et résoudre les moyens de l'approfondir ; je l'ai tu hier dans de grandes appréhensions d'élre maltraité par des gens que madame de Ouénégaud avait mandés, qui ont autrefois servi de laquais dans sa maison, et qui portent les armes à présent Je l'ai assuré de toute protection de la part du Roi et de la vôtre ; il a souhaité vous rendre compte de ce qui s'est passé et de grandes menaces de madame de Guénégaud à laquelle il a porté son exploit sur le midi, après avoîf été interrogé; vous saurez, Monsieur, par sa bouche le détail de la chose.

M. péqdot' a colbebt.

Je crois que Monseigneiir aura été informé de l'arrêt de mort contre Dumont, receveur des tailles de Crespy, atteint et convaioca de péculat. On vient de l'exécuter devant la Bastille; il y a eu treize voix pour l'arrêt et huit qui allaîentà l'amende honorable et à tout le reste, hors la mort; mais, dans les opinions, tous ont déclaré asseï clairement que le péculatétait punissable du dernier supplice; cette exécution donnera de mauvaises nuits à phisieurs*. (B. I.) 10 Juin iMt.

H. CHAULLART A COLBEHT.

O 17 Juin IMft.

Monsieur, après l'arrêt rendu contre Dumont, fondé en partie sur la conviction du crime de péculat dont je sais que plusieurs juges dans leurs opinions ont décidé la peine être capitale, j'ai estimé qu'il n'était pas à propos que M. Foucquet fftt informé de leurs avis, et que la communication qu'il a avec son conseil était une voie par laquelle il pourrait renouveler plus fortement ses cabales pendant ces derniers huit jours, que la chambre est fermée et que les juges demeureront en cette ville pour se disposer à se rendre à Fontainebleau. L'exécution de Dumont a servi hier de prétexte pour refuser l'entrée à toutes personnes, par le ministère de M. de