‹ Archives de la BastilleChapitre 5 sur 137 · LE HAHQL'IS DE LA FUENTB A DON BLASCO DE LOVOLA · texte numérisé non relu

LE HAHQL'IS DE LA FUENTB A DON BLASCO DE LOVOLA

. 13 décembre lees.

M. Le Tillier ', receveur des consignations, a disparu en faisant

une banqueroute de 10 millions; il ruine une quantité de familles,

et dans l'état actuel de toutes les affaires de ce gouvernement,

cela produira le plus mauvais effet. J'ai oui dire que la gravité de ce

t. JMques Le Tillier, iwigneur do Ift Chapelle en Brie, ancien maître dei KquètM et intendant des finances en 16iO; deuitaé plus tard el confaiocu de concaatioa; mort ven 1080, t Veniie, où il s'était titagté.

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Crime mérite que l'on réclame h coupable au prince, quel qu'il soit, dans les terres duquel il se sem retiré, et qu'il n'y a pas de rerus possible. On pense qu'il s'est sauvé en Bourgogne, et l'on a averU le marquis de Rodrigo. (A. 1.)

(Traduit de l'etpagnol.)

CHAMBRE DB JUSTICE, AD FtiTIT AUSEKAL,

Du jeudi 17 diegmbre 1665.

M. Claude de Guénêgaud <, ci>devant trésorier de l'épargne, ayant obtenu des lettres d'abolition des cas pour raison desquels son procès lui aurait été Tait et parfait, Mgr le chancelier donna ses ordres pour la séance de la chambre à l'Arsenal ; mais d'autant que les lieux se sont trouvés occupés par M. le cardinal des Ursina, il a été expédié des lettres patentes pour la translation d'icelle au petit Arsenal, desquelles lecture ayant été faite, il a été tout d'une Toix arrêté qu'elles seraient rcgislrées suivant les conclusions du procureur général pour être exécutées selon leurforme et teneur.

Ce fait, M. Poucet, rapporteur du procès du sieur de Guénêgaud, a dit que l'accusé lui avait fait mettre es mains des lettres d'abolition qui lui avaient été accordées par le Roi, avec une requête par laquelle il en demandait l'entérinement. Sur quoi il a été arrêté que les lettres et requête seraient communiquées au procureur général; ce qui ayant été fait sur-le-champ, il est entré et a requis verbalement que le suppliant fût amené de la Bastille pour présenter en personne ses lettres et être ou! sur le contenu en icelles, en la forme et manières accoutumées; ce qui ayant été ordonné et prononcé par Hgr le chancelier, il a fait donner ordre au sieur Picault, exempt des gardes de la prévôté de l'hfttel, servant près de sa personne, d'aller prendre l'accusé de la Bastille, et de l'amener à la chambre; ce qu'ayant exécuté, l'accusé s'est présenté au milieu du parquet de la séance de la chambre proche et adossé contre le bureau, et là étant à deux genoux, j'ai fait lecture des lettres d'abolition, après laquelle Mgr le chancelier lui a

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C FOU(X)UET.

demandé s'il avait donné charge de les obtenir, si elles coatenaient vérité, et s'il s'en voulait aider; à quoi ayant répondu que oui, il s'est retiré, et a été ramené & la Bastille; en conséquence de quoi le procureur général a requis qu'acte lUt donné de la présentation desditesleltres,ce faisant qu'il fût reçu à donner contre ses moyens d'obrepUoQ < et de subreption *, ce qu'il oStait de faire dans le jour.

Le procureur général retiré, l'aDàire mise en délibération, l'arrêt suivant a été résolu :

Vu par la chambre, la requête à elle présentée par G. de Guénégaud, ci>devant trésorier de l'épai^ne, contenant qu'au procès criminel poursuivi à l'enconlre de lui en icelle, à la requête du procureur général du Roi, il a obtenu des lettres de rémission et abolition de S. M., adressant à la chambre, requérait qu'il lui plût entériner lesdites lettres selon leur forme et teneur, et ordonner que le suppliant jouira du bénéfice d'icellesj lesdites lettres d'abolition, datées du présent mois de décembre 166S, signées sur le repli, parle Roi, Phelipeaux, et scellées du grand sceau de cire verte; sur les conclusions du procureur général, oill le rapport du sieur Poucet, commissaire, & ce député, après que lecture a été faite desdites lettres, en présence dudit deOnénégaud, en la manière accoutumée, et qu'il a déclaré avoir donné chatte de les obtenir, qu'elles contiennent vérité, et qu'il s'en veut aider; oui sur ce le procureur général ; lui retiré, l'affaire mise en délibération.

La chambre a donné acte audit de Guénégaud de la présentation par lui faite des lettres, de la déclaration par lui faite qu'il a donné charge de les obtenir, qu'elles contiennent vérité, et qu'il veut s'en aider; ordonne qu'elles seront communiquées au procu reur général, pour donner, par lui dans le jour, les moyens d'ohreptioOf s'il 7 échet, et le tout rapporté, être fait droit ainsi qu'il appartiendra. (B. I.)

Du vendredi 18 décembre 166tS.

Ce jour, H. le procureur général ayant donné ses conclusions définitives sur les lettres d'abolition présentées par le sieur de

1. L'obraptioD était la wirpriu que l'on faluic en tiùsut au vériii dont 1b cdii- DilMsnee sortit été an obatule t U coacculon de la grice.

a. La lulmption a* ait Uea lonqa'on lapprinialt inifldeiueDKOt qntlqae bit pMr obtenir une Ikvaiir do prince.

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FOUCQDET. 7

Oaénégaad, et déclaré par icelles n'empScher qu'elles fussent ectérinées, & la charge de payer, par le suppliant, la somme à laquelle il serait taxé par le Roi, et 10,000 livres d'aumône; lecture faite desdites conclusions et desdites lettres, l'alTaire mise en délibéra* Uod:

H. Poucet, rapporteur, a dît que le procès de l'accusé avait été instruit de toutes ses formes, et la visite d'icelui faite pendant quatre mois, jusqu'aux conclusions du procureur général, et l'interrogatoire sur la sellette ; qu'en cet éUt il ne restait qu'à juger sur les preuves et charges qui se trouvaient au procès, suivant les ordoonauces, que les juges étaient obligés de s'y assujélir, et de former leur jugement suivant la rigueur d'icelles, que le Roi avait voulu user de sa clémence, qu'encore que les jnges ne puissent combattre les lois, le Roi, néanmoins, avait pu rendre sa bonté victorieuse, qu'il rapporterait à ce sujet un beau passage de Cassiodore qui dit que felix quertla tst quum leges pietate principis luperantur, et qu'ainsi le Roi ayant désarmé lajustice, il était entièrement d'avis des conclusions du procureur général.

HH. Cuissotle, Pussort, Ferriol, Noguès, Saint-Hélène, Hasnau, Leferon, idem.

U. Brilbac a dit que cette aumdne lui faisait de la peine, non pas qu'il ne fût juste d'y condamner le suppliant, mais seulement pour la forme, étant contre l'ordre de condamner un porteur de lettres d'abolition à quoi que ce soit, sans l'avoir préalablement entendu sur la sellette, et que c'était l'usage du parlement '.

H. Renard, de l'avis du rapporteur,

H. Lefèvre (d'Ormesson), idem.

M. le chancelier a dit que l'affaire avait été si bien entendue qu'il semblait inutile d'entendre davantage l'accusé, et qu'il était d'avis des conclusions sans autre formalité, et en conséquence l'arrêt a été rédigé. (R. I.)

H. JBAimiN DB CiSrnXB 1 COLBBBT.

Ce 10 déMmbre IMS.

Monsieur, l'espérance que j'ai toujours eue en votre protection dans mes affaires, et les elTets que j'en ai ressentis me persuadent

1. S4gui«r dit à Ift diftmbn que H. de Gnénégwid tiklt lotmeme Anu6 auleU tiM, et qu'il d'7 «tait rira à dire.

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8 KOUCQUET.

eocore, nonobstant la taxe de 8 millions qu'on m'a signifiée et l'itératif commandeinent qui m'a été fait de la payer, que vous n'avez pas dessein de m'abandonner avec tous mes créanciers à une entière mine. Vous savez, Monsieur, quel est le privilège de leur dette, leur argent m'ayant été prêté pour l'entretien de la bouche du Roi, et vous l'avez si bien i-econnu vous-même qu'une des obligations que je vous ai est de m'en avoir donné les remboursements après les avoir fait arrêter par S. M.

Je ne puis, Monsieur, vous faire une soumission plus grande ni plus précise que celle que j'ai déjà faite par l'état que je me suis donné l'honneur de vous envoyer pour lui être présenté; ayez donc, s'il vous plaît, la bonté. Monsieur, d'y jeter les yeux encore une fois avec quelque réflexion sur le déplorable état oh je suis, et de me faire savoir s'il y a autre chose qui dépende de moi pour ea sortir. (B. I.)

CnAUBRB DB JCSTICB, A l'bATEL SÉGUIER,

fit! mercredi 33 décembre 1665.

Ce jour, le procureur général a apporté, de la part du Roi, une lettre de cachet avec un édît du mois de juillet dernier, portant abolition aux comptables, fermiers, financiers, traitants et gens d'afi'aires, des abus et malversations par eux commis dans les affaires de finances aux restrictions, clauses et conditions portées par icelles, desquelles lettres de cachet et édit lecture ayant été faite, ensemble des conclusions du procureur général tendant k l'enregistrement d'icelles pour être exécutées selon leur forme et teneur, même k l'égard du sieur de Guénégaud, attendu l'abolition qu'il a obtenue et enret^slrée en la chambre.

L'aOkire mise en délibération, a été tout d'une voix arrêté que les lettres seraient enregistrées an greffe de la chambre, suivant les conclusions du procureur général, pour être exécutées selon leur forme et teneur ' . {B.I.)

1. L'abolition aecordée ftux Sukricion mo^eDoriDt de) taiei, ivait été enregistnle au parlentent du» ua lit de Justice tenu par la Roi la leille. A la aortje de l'audience, la chancelier dit 11 MH. d'Ormeuon, Regnard, Brilbac el Uasnan r[ue te Bol lei dlapeotalt de aervlr dana la chambre.

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LOCVOIS A MADAME POUCQUET.

A Saint-Gertnain, le 9 février lAM.

Madame, la rrainte de vous incommoder m'a empêché jusqucs ici de TOUS donner par nies lellres des nourelles de M. Poucquet ; je puis vous assurer que j'ai, depuis peu de jours, appris par M. de Saint-Mars que M. votre mari est présentement en parfaite santé, et désormais, toutes les fois que vous désirerez en 61re informée, vous n'avez qu'à ordonner à celui qui prend soin des affaires de H. l'abbé Foucquel de me venir trouver, et je lui dirai fort exactement tout ce que je saurai. (A. G.)

l'abbessb db ualhoub a. conkart.

Du 10 féTiier 1606, M. de Pellisson a été deux fois à Saint-Germain depuis sa liberté. Le Roi l'a fort bien reçu et en a dit beaucoup de bien ; c'est M. de Mortemart qui l'a présenté. Tout Paris dit que le Roi va l'employer; pour moi, je le désire plus que je ne l'espère. Sapbo ne doule nullement que cela ne soit ; ce n'esj pas que peut-être son almanach ne se trouve bon, mais ce sera toujours un almanach. Avant qu'il soit deux Jours je vous en pourrai dire des nouvelles plus certaines, car ma sœur ira k Saint-Germain et pourra bien, en parlant de lui, voir tes senUments qu'on en a ; j'aurais tout à fait de la joie que celafât'. (B. A.;

H. BAHIN, INTENDANT, A GOLBERT.

A OrIJMis, £6 sa férrifr leeS.

Pour les taxes, j'estime. Monsieur, qu'il serait à propos de se

rel&cher un peu, particulièrement sur les grosses taxes; j'estime

que l'on pourrait ménager sur celle de M. Pïcault 10,000 écus, car

l'on m'a assuré qu'il avait offert 25,000 fr. Madame Boulart a pour

1. Hsigré la bkine des miniatrea pour \ea créatatM de Foucquel, PellitMO, lors* qa'il ae coDTerlJt aj catliolicisme, rentra bientôt en gricei le Boî le flt son liiMoriogrsphe et lui donna plusieurs bénéBtxt. Peul-etre Lonfs XJV voulut-il montrer qa'il dtalt la lenl arbitre des faveurs et faire acte d'indâpendaaee vii-li-vis de CoUMTt.

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10 FOUCQOET.

20,000 écns de billets de l'épar^e, à ce que je me suis laissé dire ; je crois qu'elle donnerait encore, outre cela, volontiers 20,000 fr. d'argent comptant, et peut-être irait jusqu'à 10,000 écus. Deux ou trois accommodements de cette sorte reraient la planche pour les autres. Les maires et échevins d'Orléans doivent députer vers S. A. R. pour obtenir, par sou entremise, ou décb&rge, ou modération. Comme lesdits receveurs ne sont que deux ans en exercice, je me persuade que si on les voulait modérer à 1 ,000 francs par an, ils se mettraient en devoir de payer; mais ce qui les rebute et beaucoup d'autres d'entrer en accommodemeat, c'est que les taxes sont excessives et inégales, et que, quand ils se pourvoient devant MM. les commissaires, on ne donne que des surséances, et ils craignent que, quand ils auront payé ce & quoi on les modère présentement, on ne les poursuive pour le reste; et si vous trouvez à propos, en faisant droit sur leurs plaintes et requêtes, d'ordonner qu'en payant par les taxes la somme à laquelle on trouverait juste de les modérer dans un certain temps, ils demeureraient pleinement déchargés de toutes recherches, autrement et à faute de ce faire dans ledit temps que le rfile serait exécuté, je m'imagine que cela faciliterait le recouvrement*. (B. I.)

H. DB 11 BAZlmiaE A COLBXRT.

M ténia IMO.

Monsieur, je ne saurais m'ôter de l'esprit, et jtf crois fermement qu'à la fin vous aurez la bonté de me donner la main, et que vous ferez gloire de n'abandonner pas un homme de bien; c'est ce qui fait, Monsieur, que de temps en temps je prends la liberté de vous demander votre protection. J'avais espéré que l'entremise de M. d'Avaux auprès de vous pourrait réussir, mais je vois bien que de telles aflaires doivent être traitées par les gens mêmes qui y ont le principal intérêt. Vous me trouverez, Monsieur, tant de bonne foi, et une si grande soumission aux volontés de S. M., que je suis trompé si vous n'en êtes touché. Ces considérations, Monsieur, m'obligent à envoyer ma femme .à Saint-Oermain pour demander ma liberté au Roi, qui est, comme vous savez, saisi de tout mon

1. Lt peur des uiM fat ulle quechicuDeachftitMnugent, din&lrs dM MptcM en denHnra tnspendu dâiu 1* proiince camme li Parii.

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POIICQtlET. H

bien, oOïant même, si on le désire, de doDoer des cautions de me représenter. J'ai cru, Monsieur, que je deyais tous en rendre compte, et je vous demande en ce rencontre votre assistance, sans laquelle je reconnais que je ne puis rien et dans laquelle j'ai toujours espéré. (B. I.)

U. VOISIN DE LA NOIRAÏE A COLBEKT.

A Ronen, ce 3S féirier leM.

Monsieur, quelques marchands qui ont été ci-devant adjudicataires des ventes ordinaires des bois du Roi se trouvent compris dans le nouveau rôle des taxes de la chambre de justice ; l'appréhension que j'ai que, dans les ventes qui se feront dorénavant, cela ne puisse causer un préjudice au Roi plus considérable que ne sont les sommes auxquelles ces particuliers sont taxés, qie fait prendre la liberté de me donner l'honneur de vous en écrire; on ne peut point se passer de marchands pour débiter et faire valoir les forêts du Roi, et il y a sujet de craindre que ceux qui seraient capables de les enchérir ne fassent difficulté après cela de s'y engager. J'espère que vous aurez la bonté de m'excuser si je m'avance de la sorte & vous en témoigner ma pensée, ne doutant pas que vous ne soyez persuadé de la parfaite soumission avec la* ^elle, etc. (B. I.)

i^'abbeesb de bulhodx a corrakt.

Du 10 mm iMe.

On dit qu'on a pris la résolution de finir bientôt la chambre de justice et toutes les affaires des taxes. Il n'y a encore rien d'avancé dans celle de Peltisson ; la petite maison de Saint-Mandé est toujours à lui, car on n'a rien discuté sur ses affaires. (B. A.)

DE LOUVOIS A H. DB BESMAnS.

Sonllgi, f 0 mare f SM.

Le Roi me commande de faire savoir à M. de Besmaus que S. H. désire qu'il permette à M. Félix, son premier chirurgien, de parler aujourd'hui, en toute liberté, au sieur Prairil, détenu à la Bastille. (BuTisu Muséum.)

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DK LOOVOtS A H. DE BB3N1.0S.

Le Roi m'a commandé de faire savoir à M. de Besnaaus que S. M. désire qu'il remette entre les mains de M. Félix, premier chirurgien de S. M., le sieur Prairil et le reçoive lorsqu'il le lui ramènera; je promets deiui en fournir l'ordre du Roi nécessaire pour sa décharge.

A Venulle», 7 ftTrfl l««.

LB TEUIEB A HADAIIE FOVCQUBT.

A Vensillei, le 10 »ril IHC.

Madame, aussitAt que la lettre que vous m'avez fait l'honneur de m'écrire, le 2S du mois passé, m'a été rendue, j'ai fait connaître au Roi que vous appréhendiez qu'aussitôt que les b&timents de la citadelle de Pignerol seront refaits, l'on y remette M. Poucquet, et qu'il n'y soit incommodé à cause de l'humidité des nouveaux hAtiments. S. M. m'a témoigné qu'elle aurait égard à ce que vous représentez et qu'elle ferait sur voire avis la réflexion qu'elle jugerait à proposa

Je vous supplie trës-humblemenl, Madame, d'être persuadée que j'aurai toujours beaucoup de joie lorsque je rencontrerai l'occasion de vous témoigner que je suis trës-véritablemeiit, etc. (A. G.)

LOUVOIS A l'abbé FOLTCQUET,

A Veniillea, leit MrU IBM.

Monsieur, si j'avais pu préciser que Brives vous eût été plus agréable que Tulle, je l'aurais représenté au Roi, et je crois que S. M., qui témoignait alors de l'indilTérenoe pour l'un ou l'autre lieu, vous aurai! volontiers envoyé à Brives. Depuis que j'ai reçu la lettre que vous m'avez fait l'honneur de m'écrire, le i" de ce mois, j'ai représenté à S. M. la proposition que vous faites pour le changement de votre séjour; je l'ai appuyée des meilleures raisons que j'ai pu, mais j'ai eu la mauvaise fortune de ne pas persuader le

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