DES OFFICIERS DE BOURGEOISIE

la Ville de Nevers^ divisée de toute ancienneté en quatre ^narliers, était gouvernée pour tous les cas sommaires et urgents par chaque échevin dans son quartier ^ lequel ren- ^t compte ensuite à ses collègues de ce qu'il avait ordonné ^l fait exécuter sommairement , soit dans la circonstance

d'uD Incendie 9 soit dans celle d'une émeute ^ ou dans tout autre cas imprévu; mais si cet échevin eût toujours été seul pour donner des ordres et les faire exécuter, il aurait eu souvent bien de l'embarras.

Les guerres du XIV^ et du XY^ siècles mirent plusieurs fois l'alarme dans cette ville ; elle fut menacée à diverses reprises ; mais grâce au zèle et à l'habileté des officiers municipaux, les ennemis de l'État ne tentèrent sur elle que des entreprises qui devinrent inutiles '.

Le roi Charles YI, convaincu de la fidélité et de la suffisance de nos pères, dans ces temps orageux où le royaume était déchiré de toutes parts, leur confia à eux-mêmes leur propre garde , par ses lettres-patentes données h Paris le dernier avril lZi21 , et je suis fort tenté de croire que c'est à cette époque que nous devons rapporter l'établissement décidé de nos compagnies bourgeoises, sous le commandement des capitaines, lieutenants, enseignes et sergents, recevant dans chaque quartier les ordres de Féchevin, quoique je trouve les quartiniers établis plus de vingt-cinq ans auparavant.

Ces compagnies, une fois montées, firent le service militaire dans la ville, sur les murailles et aux corps-de-gardes

* M. MoreUet ( Album du Nivernais, pag. h^ ) , croit qii*à celte époque ( 1433 ) , furent détruits les faubourgs de Saiot^Gildard, de Saint-Benhides-Vignes et de Saint-Sylvain-du-Martelet.

des portes. On en envoyait même nne partie au-deliors pour faire honneur aux rois, reines , princes et grands seigneors qui faisaient leur entrée dans Nevers, ou même qui trayersaient simplement la ville.

On doit demeurer pleinement convaincu que dans l'origine il D'y eut point de colonel 5 et que quand il était question d'assembler les quatre compagnies, elles n'avaient point d'autres officiers pour les commander, sous les ordres des édievins, que les capitaines ou quelques notables bourgeois que les échevins commettaient pour les représenter dans le cas d'un légitime empêchement

Les officiers de bourgeoisie obtenaient leur office par élection ; l'échevin du quartier, à la réquisition et en la présence du procureur du fait commun, convoquait à cet effet les habitants qui les nommaient à la pluralité des voix.

Les quatre quartiers dispulèrent autrefois sur le rang * ; mais les échevins terminèrent ces contestations par la voie da sort, en 1616, 1620 et 1659, ce qui a servi de règle depuis.

Uédit du roi Louis XIV, du mois de mars 1694 , créa, en titre d'office héréditaire ',un colonel, un major, huit capitaines et neuf lieutenants, de bourgeois et habitants, daos chacune des villes où il y a parlement , archevêché ,

' Registre des délibérations.

' li, y foL id.

évèché, bureau des finances ou présidial , et dans les autres villes et bourgs, le nombre des mêmes offices qui serait fixé par les rôles arrêtés au conseil : pour assembler , y est-il dit y les bourgeois et habitants au moins quatre fois Tannée 9 leur faire faire les exercices du mousquet, fusil et autres armes; les mener , conduire et commander au guet et garde desdites villes et bourgs^ aux entrées , assemblées et cérémonies publiques^ suivant les usages des lieux^ toutes les fois qu'il serait nécessaire pour le bien du service de Sa Majesté.

Il leur accorda en même temps l'exemption du service do ban et arrière-ban , des francs fieCs et contribution d'iceux , de tous logements de gens de guerre , ustensiles, et de toutes autres charges de ville, même de tutelle, curatelle, nomination d'icelles, commission desyndic,sequestre, collecte de taille, de sel et autres impositions, avec le privilège de ne pouvoir être augmenté aux tailles , taillon , crue et autres impositions sur un pied plus fort que leur cotte de l'année 1693.

Plusieurs particuliers des villes de Nevers, Moulins et autres de cette généralité y ayant levé quelques-uns de ces offices 5 les maires et échevins de Nevers, Moulins, Saint- Pierre-le-Moûtier , Gannat, Montluçon, Guéret, Saint- Saulge, Ghâteau-Chinon ^ Moulins-Eogilbert et Decizc, l'ayant appris , firent représenter au roi qu'ils étaient en possession de tout temps de pourvoir d'eux-mêmes à ces

offices, sans aatres permissions ni provisions ; que si Tédit avait lien, ils ne pourraient plus répondre à Sa Majesté de la police et sûreté desdites villes « ni du service aux actes publics ; que d'ailleurs ces nouveautés causeraient beaucoup de contestations dans les villes, tant pour les privilèges que pour Texercice et les fonctions.

Sur ces remontrances, il intervint un arrêt du conseil le 9 novembre 1694 , par lequel le roi garde et maintient pour toujours les habitants de Moulins , Nevers , Saint- Pierre-le-Moûtier, Gannat, Saint-Pourçain, Gusset, Donzy, Aubosaon, Montluçon, Guéret, Saint-Saulge, Ghâteau-Chi« non, Moulins-Engilbert et Decize, en la possession et fa* culte oii ils étaient avant l'édit, de nommer et installer des colonels, majors, capitaines, lieutenants et autres officiers des bourgeois et habitants desdites villes, leur permet et à leurs successeurs de continuer à les nommer et installer ; à reflet de quoi réunit et incorpore lesdits offices, leurs fonctlons, privilèges et droits aux corps de ville, sans pouvoir en être désunis ni distraits, sous quelque prétexte que ce soit. Voulant cependant que les pourvus soient conservés, et qu'après leurs décès les villes puissent rembourser les veuves et héritiers, et que dès à présent elles nomment aux places vacantes des personnes idoines qui jouiront des privilèges contenus dans Tédit, à l'exception de rhérédité qui appartiendra au corps de ville , sans que les particuliers pourvus par lesdites villes soient tenus de prendre de pro-

vMons, confirmation ni raUfication, à la charge par lesdites villes de payer ou de faire payer par lesdits colonels, majors, capitaines, lieutenants et autres officiers présentement établis ou qui seront par eux choisis, 33,500 livres pour la finance desdits offices restant à vendre, et les deux sous pour livre, savoir : moitié dans un mois et Tautre moitié deux mois après.

A l'égard des autres villes et bourgs de ladite généralité, il sera établi seulement en chacune d'elles un capitaine major et un lieutenant, pour être lesdits offices exercés par les particuliers qui les ont ou auront acquis ; et en défaut de ce, par les maires et échevins, pendant le temps qu'Us seront en charge, en payant la finance fixée par les rôles.

n y a beaucoup d'apparence que la ville de Nevers fournit son contingent des 33,500 livres, car les échevins nommèrent vers le même temps à plusieurs des offices de bourgeoisie; j'ai remarqué entre autres Jean Testelette, orfèvre, nommé lieutenant le lA septembre 1699.

Dès que les officiers de bourgeoisie se virent en titre, ils eurent des prétentions. En l'année 1695, ils disputèrent le pas aux conseillers de ville. Les échevins prirent fait et cause pour ceux-ci ; on porta la contestation devant monsieur l'intendant ; mais on n'en volt pas la décision ' .

Deux ans après, ils eurent une affaire très-vive avec les

* Registre, fol. 60, teno.

écberiDS eux-mêmes^ et Je crois qu'il ne sera pas inutile de la rapporter id.

Le 38 juin 1697^ les échevins ayant fait publier de la part du roi qu'il serait fait le lendemain un feu de joie pour la prise d'Atti, et que les habitants eussent à se tenir prêts pour y assister en armes avec leurs officiers ; sur quelques mauvais propos lâchés sourdement par ceux-d dans l'assemblée, les échevins crurent devoir enjoind|*e au lambonr-major de publier lui-même leur ordre et de laisser battre la caisse par deux tambours pour le même eflét*.

Ib n'étaient point encore sortis de l'hôtel de ville, lorsqu'on Tint les avertir que les officiers de bourgeoisie venaient de changer l'ordre de la publication et de la marche des bourgeois; qu'au lieu de se conformer à Tordre des échevins, ils le faisaient de leur chef et en leur nom, qu'ils venaient d'assembler de leur autorité les habitants, et qu'ils avaient donné la publication à faire aux sergents de quartier, quoique l'ancien usage fût que le tambour-major fit la pril>lication, la canne à la main, à la tête des autres tambours ; qu'ils voulaient réformer la marche du tambourmajor, et qu'ils lui avaient enjoint de battre la caisse comme les autres tambours , en ayant même interdit ileux.

' Registre, fol. 107.

Sar cet avis, les échevlns ordonnèrent qae la publication serait faite en la manière ordinaire par le tambourmajor^ défenses aux sergents de quartier de la faire, les tambours interdits rétablis dans leurs fonctions, défenses h toutes personnes de les y troubler ; enjoint aux sergents de quartiers d'amener le lendemain les habitants à Thôtel de ville pour la distribution des poudres, et ensuite ceux desdlts sergents de quartier qui seraient détachés parleurs officiers, venir avec une escouade prendre les échevlns et les conduire à la place au tirage du feu.

Le lendemain 29^ les échevlns ayant attendu fort longtemps à Thôtel de ville qu'on vint les prendre, un tambour envoyé par les officiers de bourgeoisie vint leur dire que n'ayant auprès d'eux, ni assez de sergents de quartier, ni assez de tambours, ni assez d'habitants pour les envoyer prendre, Us peuvent partir et venir allumer le feu quand ib voudront.

Les officiers de bourgeoisie, qui étaient depuis les deux heures sur la place avec les tambours et la milice bourgeoise, avalent défendu aux sergents de quartier de se détacher avec une escouade pour aller prendre les échevlns; et aux habitants de tirer un seul coup de fusil hors du feu. Ils avalent douze sergents de quartier et douze tambours, et Ils en avalent détaché aux deux derniers feux de joie; Ils faisaient donc une nouveauté.

Les échevins envoyèrent le crieur du roi et de monsei-

gneor enjoindre sur la place et à cri pnblic, aux quatre plus anciens sergents de quartier de se détacher sur l'heure avec une escouade , pour les venir prendre , et recevoir la poudre qui devait être distribuée:

Enfin, ayant inutilement attendu jusqu'à dix heures du soir , ils furent contraints d'aller seuls au feu , où il n'y eut point de décharge , sauf cinq ou six coups tirés par quelques habitants qui avaient été furtivement à la distribution.

Les échevins rendirent plainte de ce mauvais procédé à monseigneur Anne-Henri d'Armes , chevalier , seigneur , comte de Busseaux, lieutenant pour le roi en la pro-* vhice du Nivernais, qui leur lit justice par un règlement du 8 juillet suivant , qui porte ' :

1® Que les 'ordres du roi , envoyés aux échevins , seront publiés de leur ordre, sauf après la publication générale , à être fait de la part des officiers de bourgeoisie des publications particulières par Tordre de chaque capitaine et par un tambour, suivant un arrêt du conseil du 9 août 1695 , pour faire mettre sous les armes et assembler les habitants de chaque compagnie ;

1* Quand les maire et échevins distribueront de la poudre, les sergents de quartier, avec dix ou douze habi-^ lanls , iront à Tordre des échevins , à la distribution ^

' Rogist., fol. M 4.

l'bôtel de ville > et porteront la poadre aax capitaines qui la distribueront aux habitants étant sous les armes ;

30 Quand la milice bourgeoise sera assemblée sur la place d'armes où le feu doit se faire , les officiers de bourgeoisie seront tenus de détacher au moins deux sergents de quartier^ deux tambours , deux fifres et une escouade de vingt habitants pour aller prendre les échevlns à Thôtel de ville 5 et les conduire dudlt hôtel à la place d'armes , pour mettre le feu en la manière accoutumée ;

4^ Après que le feu aura été mis et que les maire et échevlns voudront s'en retourner , les officiers de bourgeoble seront obligés de détacher pareil nombre de sergents de quartier, tambours , fifres et habitants pour les reconduire avec le drapeau de la ville ;

5<> Les officiers de bourgeoisie sont déclarés n'avoir eu droit de donner ordre de faire de leur part une publication générale et convocation d'habitants, au Heu des échevhds; comme aussi avoir, mal à propos et sans raison , défendu aux sergents de quartier et habitants , d'aller recevoir la poudre à l'hôtel de ville, conduire et reconduire les échevlns ;

60 Le nombre des sergents de quartier est fixé à douze, et quand il y aura des places vacantes , 11 7 sera nommé par les officiers de bourgeoisie qui recevront le serment^ suivant redit de création de leurs offices , à la charge qu'ils choisiront des sujets capables, de bonnes vie et mœurs.

imposés à des (anx modiques , dont Ils avertiront les échevins, ne choisissant des sujets dont les exemptions , comme sergents 5 soient à charge an public;

7® Les tambours ^ fixés à douze , seront nommés et reçus au serment par la ville et les officiers de bourgeoisie;

8« Les officiers de bourgeoisie seront convoqués à la ville ^ et y auront voix délibérative dans les cas portés par l'arrêt du conseil du mois de mars 169^.

Ce règlement fut exécuté par les officiers de bourgeoisie lors du feu de joie qui fut fait le 15 septembre 1697 ^ pour la prise de Barcelone.

L'édit du mois d'août 1705 , leur ôta leurs privilèges^ et celui du mois de septembre 1706 les supprima tout à fait; ils furent rétablis par autre édit du mois de juin 1708 , avec des gages considérables ^ ce qui donna lieu à un arrêt du conseil , du 1 3 novembre de la même année 1708 , qui porte qu'en payant par eux la finance des augmentations de gages à eux attribués par l'édita Sa Majesté veut qu'ils jouissent des privilèges contenus en l'édit de mars 1 69Zi , et en outre qu'ils fiassent corps avec les officiers des villes aux assemblées^ cérémonies et fêtes ^ qu'ils marchent à pied et à cheval de la même façon que les maire et échevins^ qui les feront avertir des jours et heures des cérémonies, où les officiers de ville auront la droite et la bourgeoisie la gauche; ^ue le colonel et un officier de chaque compagnie aient ^oix délibérative aux assemblées de ville et particulière-

ment aux élections d'échevins^ à peine de nullité; et que dans les villes où les échevins sont électifs > il y en ait toujours un d'élu dans la milice bourgeoise.

Le roi ayant créé une juridiction consulaire en la ville de Nevers, par édit du mois de mars 1710, et les offiders qui devaient l'exercer ayant été reçus à serment par &L Tintendant, le 12 octobre suivant , les officiers de la bourgeoisie prétendirent sur eux l'honneur du pas.

Le 3 juin 17 H, veille de la Fête-Dieu, les échevins rendirent un jugement contradictoire ' par lequel ils décidèrent en bureau général que les consuls précéderaient la bourgeoisie aux cérémonies publiques et notamment à la procession du Saint-Sacrement , conformément à l'arrêt du conseil privé du 23 novembre 1629, rendu entre les consuls et la bourgeoisie de Glermont, et firent défenses aux officiers de bourgeoisie de troubler les consub, sous peine de 50 livres d'amende.

Mais ces officiers refusèrent d'exécuter le jugement, et dès le lendemain , comme les échevins sortaient de Thôtel de ville pour se rendre à Saint-Gyr et aller à la procession , ils les coupèrent, se mettant parmi eux côte à côte, les poussant , les coudoyant et les harcelant continuellement pendant tout le chemin.

Le 27 septembre de la même année > il y eut encore de

« Registre, fol. 283.

la difficulté avec eux pour la Domination des échevins. Le lieutenant de maire et les officiers municipaux avaient élu Pierre Richard et Antoine Bourcieux. Le lieutenant de maire^ ancien, et les officiers de bourgeoisie, avaient donné leurs voix à Jean Sallonnyer du Perron et à Julien Faure. M. l'Intendant fit tirer au sort et nomma Richard et Sallonnyer; et pour remédiera l'avenir à l'inconvénient d'une double nomination, attendu que les officiers de bourgeoisie étaient en pluralité de voix, il ordonna que dans les assemblées, pour la nomination des deux échevins, il n'y aurait que le major et le capitaine , ensemble les deux plus anciens lieutenants de la milice bourgeoise, qui auraient voix délibérative , sans préjudice aux autres officiers de bourgeoisie d'y assister s'ils jugeaient à propos.

Le 25 septembre 1712 % Filbert Arvillon de Saint -Baudière, maire ancien perpétuel, ayant convoqué les maires altematiCs lieutenants de maires, échevins et autres officiers de l'hôtel de ville au plus grand nombre possible , le colonel, deux capitaines et les deux anciens lieutenants de la bourgeoisie, pour nommer deux échevins à la place de Sallonnyer et Richard, et voulant y procéder, La Giroudière, maire alternatif ; Goquelin, Alixand, lieutenants; de Ghazel, Hichard , Jaubert, et du DelTend, procureur du roi, se retirèrent, disant qu'ils ne voulaient poUit opiner avec les offi-

> l\eghtredel712, fol. 1.

ders de bourgeoisie et qu'ils entendaient se pourvoir contre Tarrét du conseil du 13 novembre 1708 ^ et contre l'ordonnance provisoire de AL l'Intendant du il octobre 1711. Àrvillon passa outre et nomma pour échevins char^ gés de la collecte ^ Nicolas Moreau^ manufacturier de faïence et lieutenant de bourgeoisie^ et M* Claude Blandln^ avocat. Moreau, présent ^ fit le serment

Les autres firent une nomination de leur côté , et le tout rapporté à M. rintendant , il rendit y le 27 septembre ^ une ordonnance par laquelle il confirma la nomination faite par le sieur Arvillon^ ordonna que Blaudin ferait le serment; que les deux échevins^ les nominateurs et les antres habitants resteront garants , envers le roi ^ de la solvabilité desdils Moreau et Blaudin. L'autre élection fut annulée, et il fut enjoint au sieur Arvillon de ne recevoir aux assemblées de ville que les personnes qui doivent y être , suivant les arrêts du conseil et l'ordonnance provisoire , et à eUes de s'y trouver à peine de 50 livres d'amende^ à moins qu'elles n'aient excuse légitime.

Ces officiers peu commodes furent compris dans la suppression générale portée par l'édit du mois de Juin 1717^ en sorte qu'aujourd'hui toutes ces places ^ réduites faute de sujets et par la nature des circonstances , au colonel, à deux capitaines et à cinq lieutenants^ sont comme elles auraient toujours dû l'être ^ à la simple nomhiation des échevins. Il est vrai que les anciennes provisions se commercent

encore , mais le roi n'en accorde point de nouvel!^. Les acquéreurs se contentent de présenter leur contrat aux maire et éclieyins qui en ordonnent l'enregistrement qu'ils poorraient refuser 5 parce que les édits de suppression remettent les villes dans leurs premiers droits 9 en tout ce en quoi il n'y est pas dérogé, et les nouveaux titulaires en sont quittes pour le serment accoutumé.

La milice bourgeoise de Nevers consiste donc en un cohmel^ cinq capitaines , cinq lieutenants, un sergent-major, v1ngt-<piatre sergents de quartier , un tambour-major et doQie tambours, cinq fifres , douze violons et un hautbois. Une délibération du 2 avril 1585 porte que les capitaines de bourgeoisie sont à vie , et que les lieutenants et enseignes ne peuvent monter ù un plus haut grade que par élection.

Le drapeau de la ville, qui a coûté 200 livres % a été béni à Saint-Cyr, le samedi 23 juin 1714, par M. le doyen Nicolas Moquot , sieur d'Agnon ; il fut apporté jusqu'à la grande porte du chœur par l'ancien des sergents de quartier, des mains duquel M. le Maire le prit pour le présenter à M. le Doyen, à l'entrée du sanctuaire. Après la bénédiction faite, AL le Maire le reporta tout déployé à la porte dudiœur, et le remit à l'ancien sergent.

Reibtre^fol , 7A.