DE LA PETITE MESURE OU GOUBTE PINTE

Gest un droit qui se lève sur le vin, la bière, Teau-devie et autres breuvages qui se vendent et débitent à pot et à pinte dans la ville et faubourgs de Nevers.

Ce droit, à un sou la pinte, est de 30 sous par tonneau; à 2 sous la pinte, il est de 3 livres, et augmente ou diminue selon que le vin et autres breuvages sont plus ou moins chers. M. Coquille, sur l'article 351 de l'ordonnance de Blois, dit que le droit de courte-pinte est le treizième du prix du vin vendu en détail , mais au calcul actuel ce n'est que le seizième.

Cet octroi a été établi et confirmé par les mêmes titres que le droit de maille, mais il ne paraît pas qu'il ait éprouvé

mi avKi grand nombre de difficultés dails sa perception. Le compte d'Hoguenin de Varie de 1393^ porte, comme ooQS rayons vu, qu'on donnait vingt sous tous les ans aa prieur de Saint-Etienne, pour qu'il laissât percevoir le droit de courte-pinte dans son bourg*

Un cabaretier de la Baratte fut contraint de s'y soumettre en 14055 selon le second compte de Rollet Lerrot

Au registre de l'année 1651 , folio 253, est la copie d'an arrêt du conseil du 22 décembre 1650 , qui accorde à la ville la continuation de l'octroi de la petite mesure et antres , les lettres-patentes sur ledit arrêt sont au même r^tre , folio 261.

L'arrêt du conseil du 20 septembre 1663, qui en con* tient une nouvelle confirmation, est au registre de 1718, folio 20.

Celai du 13 mai 1738 maintient, garde et confirme les ^aj)itants de Nevers dans le même octroi, et l'étend sur les ^^tix-de-vie, conformément à des lettres-patentes du 19 J^^in 1651. U y en a une copie au registre de ladite année, ^oiioi53;

Xes élus prétendirent autrefois qu'ils en étaient exempts ; ^ais deux arrêts de la cour des aides , des 30 août 1580 et ^^ juillet 1607 les y condamnent.

Il y en a deux autres des 4 mai 1612 et 17 janvier 1915, ^lui y condamnent pareillement les officiers et commensaux ^e la maison du roi , de la reine et des princes ; ils sont h 17

transcrits an registre de Tannée 1632 , folio ^9 et suiyants.

Mgr. le Duc de Nivernais , en qualité de gouvemenr, est exempt du droit pour la vente du vin de son cru « et s'il n'en vend pas , Tadjudicataire lui doit 50 livres en argent

Les trésoriers de France en sont exempts , pour le vin de leur cru seulement

Les échevins en exercice , jusqu'à la quantité d'une fourniture de vin ou 50 livres.

Dans le temps qu'on tirait l'oiseau, celui qui l'abattait, jouissait de la même exemption pour une fourniture, pendant un an.

Le tout ainsi qu'il appert par le procès-verbal d'adjudication des octrois|,^qui a commencé du l«r janvier i7S4.

Dans le bail de 1763 , on a aussi accordé au subdélégué de M. l'Intendant, l'exemption pour une fourniture par an, ou 50 livres.