Toulgoët

CHAMBRE DES PAIRS

PBÉSIDBMCE DB U. LB BAROH PASOCIBB.

Séance du lundi 50 janvier 1837.

La séance est ouverte à une heure un quart.

M. le secrétaire-archivislie donne lecture du procès- verbal de la séance du samedi 88 janvier dont la Chambre adopte la rédaction.

M. le Président annonce que M. le duc de

La Force, retenti par une indisposition, ne pourra, pendant quelques jours, assister aux séances (1).

BENOUVBLLBUEKT DBS BUfiBAUZ.

M. le Présideal. L'ordre du jour est le renouvellement des bureaux formés dons la séance du 20 décembre dernier,

M. le Président procède à ce renouvellement, au moyen d un tirago au sort qui divise en sept bureaux les 289 membres reçus dont la Chambre se compose en ce moment.

M. le Président proclame le résultat de ce tiraf^.

Au moment où les bureaux ainsi renouivelés se retirent dans leurs salles respectives, pour y procéder tant k la nomination de leun présidents et secrétaires, qu'à celle des membres du comité des pétitions, M. le Président expose, qu'en conséquence de la décision prise par la Chambre dans sa dernière séance (2), ils devront également nommer les membres de la commission à laquelle seront renvoyés lee deux projeta de loi relatifs à la compétence, à l'organisation et aux formes de procéder de la Cour des pairs (3).

(Suspendue à une heure trois quarts, la séànœ est reprise à trois heures, )

(S| Voy. ci-dessus, pa (3| P.-V., D' 8 p. 33.

[Chambre des Députés.] RÈGNE DE LOUIS-PUJUPPE. [30 janvier 1837.]

M. le Présldeut. Je donne connaissance de 1% nomination des présidents, yice*présidents et secrétaires.

l«r bureau, MM. l)s vicomte de Cauz, président;

— le comte Dutaillis^ vice-pré-

siderU ;

— le duc de Crillon, tecré-

iaire ;

— le duc do Massa, vic^-seeré-

taire, 2* — le duc d'Orléans, président;

— le baron Silvestre de Sacy, vice-président ;

— le comte de Montalivet, «e-

erêfcnre ;

— Bartne, vice-secrétaire.

3* — le comte Siméon, président;

— le baron Séguier, vice-pré-

sident ;

— le comte Guilleminot, secré- • taire;

— le comte de Germiny, vice-

secrélaire, 4^ — le comte Bampon, présir

dent ;

— le baron B rayer, vice-prési-

derûp ;

— le marquis Barthélémy, ««-

crétaire*

— le comte ae Ségur, vice-se-

crétaire.

5' — le comte do Cessac, prési-

dent ;

— le duc de Fezensac, vice-

président ;

— le baron Mortier, secré-

taire ;

— le marquis de Laplacie,

vice-secrétaire.

6° — le duc de Dalmatie, prési-

dent;

— le comte Lemercier, vice-

président ;

— Yillemain, secrétaire;

— le duc de Coigny, vice-se-

crétaire.

]|e baron Voysin de Gartempe, président;

le comte Portails, vice-président;

Cousin, secrétaire'

le baron de Fréville, vicesecrétaire.

Comité des pétitions.

l*' bureau, MM. le baron Thénard ;

2» — Félix Faure :

3* — le comte de Germiny ;

4« — le baron de Cambon ;

5* — le comte Olément-de-Eis ;

6* — le comte d'Argout ;

7* — le baron de Fréville.

Commission pour les deux projets de loi relatifs à la compétence y à V organisation et aux formes de procéder de la (Jour des pairs.

yx bureau. MM. le duc de Bassano ; V — Barthe;

3« bureau. MM. le duc de Broglie ;

*• — le baron Monnier ;

6* — le duc de Mortemart;

6* — Villemain :

7* — le comte Portalis.

(La séance est levée à trois heures et demie.)

CHAMBRE DES DÉPUTÉS

PRiSIDBNCB SUCCESSIVE DE M. DUPIN,

président, et de m. cunin-gridaine, vice-président.