‹ Archives parlementaires de 1787 à 1860. 1e série, (1787 à 1799). T. 033, Table générale alphabétique de l'Assemblée nationale constituante (volume 2)Chapitre 24 sur 112 · COMPOSITION DB 00MKIB8I0NS N0MMÉB8 DANS LES BUREAUX · texte numérisé non relu

COMPOSITION DB 00MKIB8I0NS N0MMÉB8 DANS LES BUREAUX

Commission sur le classement des routes, V bureau^ MM. Tueux;

Warein;

le général de Laidet;

Le I)éan:

Bouchara;

Mutoau ;

Lemaire ;

Vatout;

Beslay fils.

Commission ehargée d^examiner le projet de loi portant demande de eryêdits ipéciaux pour la construction de plusieurs ponts.

1«' bureau, MM. Bousquet j

2* -— le maïquis de Oalmatie;

— Enouf ;

— Duchêne ; — - M. Périer (Alphonse);

— le comte Hector d'Aunay;

— M. Chastellier;

— Terrebasse ;

— Boiseière.

Commission chargée d'examiner la question relative à M, Charreyron, député de la Haute-Vienne (Ponrsmtes).

1*' bureau, MM. Bidault;

le baron de Chassiron;

Daguenetj

Lerouge;

Pataille ;

Talabot;

Poulie (Emmanuel):

Teste;

Leyraud.

Commtssion chargée d'exam47ier le projet de lot portant demande d^un crédit suppCémentatre pour Ventretien des routes stratégiques pendant Vannée 18S7,

bureau, MM. Bidault;

— Ballot ;

— Goupil ;

— Giraud (Drôme) ;

— Dubois (d'Angers) ;

— d'Amilly :

— Larevelliere ;

— Giraud (Augustin) i

— Paganel.

CHAMBRE DES DÉPUTÉS

PRÉSIDENCE SUCCESSrVÏ

DE H. nupiN, président ET DE M. CUNIN-ORIDAINE, vice-prêsidenU

PRÉBIDENOB DE M. DUPIN.

Séance du vendredi 10 février 18S7,

La séance est ouverte à 2 h. 1/4.

Le procès-verbal de la séance du jeudi 9 février est lu et adopté.

BZCUBX0.

M. le Président. MM. Janvier, Verne et

Chatry de Lafosse s'excusent sur l'état de leur santi.

[Chambre eu Dépotés.] RÊGNB DE LOUIS-PflILlPP£. [iù février 1831.]

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