‹ Archives parlementaires de 1787 à 1860. 1e série, (1787 à 1799). T. 033, Table générale alphabétique de l'Assemblée nationale constituante (volume 2)Chapitre 75 sur 112 · CHAPITRE IV (Solde des équipages · texte numérisé non relu

CHAPITRE IV (Solde des équipages

Effectif.

te.

1 Vaisseau de 1«^ rang

(pied de gaen>e 1,087

1 Vaisseau db 2^ rang,

idem,.^ 916

3 Vaisseavwt de 3« rang,.

1 Vaisseati. de 4" rang,

id 677

4 Frégates de 1" rang,

3 Frégates de 2« rang,.

2 Bngs de 20 canons

(pied de paix) 202

7 Goélettes, cutters, lou-

gresj etc., id 385

7 Corvettes de charge,

Dcpcnses.

fr.

2 Gabarres de 400 à 500 tonneaux, id...

8 Bâtiments à vapeur de 150 à 160 chevaux, id

Total 10,778 4,459,692 41

A ajouter :

P La différence du

{)ied de guerre avec e pied de paix, d'après lequel a été calculée , dans le budget de 1837, la solde des équipages de 19 bâtiments de divers rangs

2** Dépense résultant de l'augmentation des effectifs des bâtiments en commission qui n'avaient pas été calculés dans le budget de 1837, d'après le règlement du P' juillet 1831...

3" Supplément de traitement de table aux colonies

4** Frais de route des hommes de levée et de recrutement

5** Frais de transport (convois militaires) pour id

6°'Frais de pilotage...

7** Pertes épouvées par les marins dans les événements de mer.

A déduire :

27 PLadépense des 27 bâtiments déjà compris au budget de

12 Reste pour le crédit extraordinaire de la solde de la mer

A déduire :

La dépense de 30 compagnies et demie employées à terre d'après le budget de

A déduire de nouveau

Pour l'incomplet des équipages en grades et classes

Reste.

IGbambro des Députés.] RÊ6N8 OS U)UIS*PHIL(PPE. i%l février 1897.]

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