‹ Archives parlementaires de 1787 à 1860. 1e série, (1787 à 1799). T. 033, Table générale alphabétique de l'Assemblée nationale constituante (volume 2)Chapitre 87 sur 112 · Chapitre royal de Saint^Denis · texte numérisé non relu

Chapitre royal de Saint^Denis

Bourses des séminaires

Secours à des ecclésiastiques et à d'anciennes religieuses...

Dépenses du service intérieur des édifices diocésains

Acquisitions, constructions et entretien des édifices diocésains.

Secours pour les établissements ecclésiastiques

Dépenses du personnel des cultes protestants. Cultes non ca;hc!:ques \ Dépenses du matériel des cultes protestants. .

Dépenses du culte Israélite

Culte catholique.

Dépenses des exercices clos

Dépenses des exercices périmés, non frappées de déchéance

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