‹ Archives parlementaires de 1787 à 1860. 1e série, (1787 à 1799). T. 033, Table générale alphabétique de l'Assemblée nationale constituante (volume 2)Chapitre 90 sur 112 · MINISTÈRES ET SERVICES · texte numérisé non relu

MINISTÈRES ET SERVICES

SITUATION DES

AdiDinistratton centrale (personnel)

— (matériel)

Frais généraux d'impressions

États-majors

Gendarmerie

Recrotement

Justice militaire

Solde et entretien des troapes

Lits militaires

Remonte générale

Hamacliement

Fourrages

Transports généraux

Dépôt de la guerre et nouvelle carte de France

Matériel de rartillerie

— da génie

Écoles militaires

Dépenses temporaires ,

Invalides de la guerre ,

Services administratifs en Afrique ,

Dépenses accidentelles et secrètes ,

Dépenses des exercices clos

Dépenses dos exercices périmés, non frappées de décliéances

Rappels de dépenses payables sur revues antérieures à 1835 et non passibles de déchéance

) Service central.... 1 administration centrale. (Traitements.)

» ■ (Frais de bureaux et autres.

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