‹ Archives parlementaires de 1787 à 1860. 1e série, (1787 à 1799). T. 033, Table générale alphabétique de l'Assemblée nationale constituante (volume 2)Chapitre 91 sur 112 · PARTIE. — PERSONNEL · texte numérisé non relu

PARTIE. — PERSONNEL

Service général.

Service général de la marine. (Corps et agents entretenus.) Solde et entretien des corps organisés à terre et des équipages embarqués (hôpitaux et vivres compris)

II* PARTIE. — MATÉRIIL.

Travaux du matériel naval. (Ports.)

• (Etablissements hors des ports.).

Travaux de l'artillerie'. (Ports.)

(Etablissements hors des ports.)

Travaux hydrauliques et bâtiments civils

Corps et encouragements scientîflques

Affrètements et transports par mer

Chiourmcs

Dépenses diverses

CRÉDITS

accordés

par le budget

primitif

et

par des lois

spéciales.

DtPSNSKS

résultant

des

services faits.

Droits

constatés

an

profit

des créanciers

de l'État.

Ministère de

fr. c.

fr. c.

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