SÉRIE. T. LXXII
vez pas statuer sur la proposition de Chabots En effet, pouvez-vous faire un crime à quelqu'un de n'avoir i)a8 acoepté la Constitution % Sans doute l'opinion fera justice de ces hommes (}ui ont refusé de coopérer à l'au^ste fonction du souverain ; le cachet de l'ignominie sera imprimé sur leur front ; les bons citoyens les verront avec dédain, mais vous ne pouvez point les assujettir à une peine, car on pourrait dire gue vous avez forcé l'acceptation de la Constitution. Je suis charmé, au contraire, que cette liberté de voter ait tracé une ligne de démarcation entre les bons et les mauvais citoyens.
Pour les nobles, je pense que Chabot a raison : au moment où vous avez bu à la fontaine de la régénération, vous ne devez pas souffrir que des hommes encroûtés de leurs préjugés, attachés à leurs privilèges, occupent aucune place dans le nouveau régime. Mais je ne veux pour eux d'autre peine que l'inéligibilité.
Quant aux prêtres, il n'y a qu'une condition Que je voulusse leur imposer pour être éligibles aux fonctions publiques, cest de se marier. En vivant seul, il peut demeurer atattaché au ci-devant ordre du clergé ; mais à côté de sa compagne, entouré de ses enfants, il ne peut songer qu'à servir la patrie qui lui procure de si douces jouissances.
Je demanderai donc le renvoi des propositions de Chabot au comité, l'exclusion des nobles et des prêtres non mariés, et le renouvellement de toutes les administrations.
(La Convention ferme la discussion.)
BSallarmé. Je demande la division des propositions. Je consens au renvoi de celles faites par Chabot ; mais quant au mariage des prêtres je demande l'ordre du jour. Sans doute nous sommes arrivés à une époque où tous les voiles sont déchirés ; mais nous savons aussi combien de sang a coulé pour s'être entretenu de cette malheureuse corporation. Elle n'existe plus aujourd'hui : qu'elle ne soit donc plus l'objet de nos délibérations. Que le prêtre suive comme un autre citoyen son goût pour le mariage ou pour le célibat : pourvu qu'il serve bien son pays, il jouira de la protection des lois. Je demande l'ordre du jour sur ce qui regarde les prêtres.
Maure. Autant la présence de l'Arche constitutionnelle dans cette enceinte, vous a remplis de joie, autant les propositions de ceux oui ont porté une main sacrilège aux droits au peuple, ont excité votre indignation. Je demande l'ordre du jour^ sur les propositions de Chabot. Les commissaires des assem- .blées primaires répéteront dans leurs pays ce qu'ils ont vu, ce qu'ils ont entendu : prenez garde qu'ils n'y reportent une mauvaise idée en vous voyant prendre des mesures aussi précipitées. Souvenez-vous que l'Acte constitutionnel renferme vos droits et vos devoirs. Votre devoir est de faire le bonheur du peuple, et ce n'est que par des lois réfléchies que vous pourrez y parvenir. Je demande le renvoi du tout aux comités de Salut public, de Sûreté générale et de législation.
Le renvoi est décrété ; le rapport sera fait demain.
IConT-otioD Dationtlo-i AKCUVUi PARLEMBriTAïaSS. [U «oût IW.]
Dotu patrIotiquM faits à la CoaTsoUoa natfeoale, depuis et ampà» Le <U— nrhe 4 aoât 1793, l'aa II de la MpoUlqne, iniques et conquis le dimanche 11 (1).
Du 4.
Un citoyen qui a gardé l'anonyme, a donné 4 assigaats de chacun 100 sobi. Les onvriers et ouniëres de l'habUlsment des troupes ont apporté une journée de leur travail, moBtabt i 1,064 Uv. tS s. en asufonaU.
Db s.
I« citoyen Jean Crevoisler, Ueutœant d'invalides, a déposé sa décondioa militaire et ■on brevet du 0 octobre 17H.
Le citc^en Jacques -JToe^h Lenoir, d-deranl trésorier des offrandes et aumAnes du ci-devant roi, a fait déposer, par le citoyen Choqnet, sa décoration de Saint-Hichel et son brevet du 26 avril 1769.
Le citoyen François Becquet-PouJtier, député extraordinaire du cantw d'Etaples, département du Fas-dc-Calaia, a donné, pour les irais de la guerre, une montre d'or sans nom d'horloger, et dont la botte porte le
Du 6.
Le citoyen Tretot, perruquier à Bruyères, départwnent des Vosges, offre en don patriotique la moitié de la finance de son office de perruquier, dont les titres sont chez le citoyen Gr^t, homme de loi, rue Neuve-d«s-Fetits- Cbamps, □" 17.
Le citoyen Leclerc, adjudant général, employé À la division de l'armée du Nord, campée sous Uaubeuge, a donné, pour le soulagement des pauvres habitants de Valenciennes, deux assignats de chacun 50 livres, ce qui fait 100 livres.
Le citoyen Brutus Dudevant, du lieu de Barbaste, chef-lieu de canton, district de Nérac, département de Lot-et-Garonne, a fait parvenir une coupe d'agate précieuse, de forme antique, qu'il a recueillie dans ses voyages ; plus une cornaline, représentant deux mains étroitement serrées l'une dans l'autre : cette pierre précieuse a été trouvée dans le temple de la Concorde à Renne.
La compagnie des chasseurs bons tireurs du département de l'Oise, commandée par le citoyen Klaumené, a envoyé pour le mois de ■a soumission volontaire, 161 livres en asrignats.
Le citoyen Devergille, négociant, rue de Charonne, Faubourg - Saint - Antoine, n" 151, a donné pour les frais de la guerre 50 livres en assignats.
Du 3.
Le dtoycu Brichet, président de la section du Mail, fait passer k la Convention, une décoration militaire, de la part du citoyen Hoqvert, ancien capitaine d'infanterie, et son certificat de réception du 16 septembre 1756.
Le citoyen Mongin, député de la commune d'Epaisse, a déposé 226 livres en asalgnats, pour les frais de la guerre.
Louis Saint-Prix-Enfantin, citoyen de Romans, ayMit, par sa soomlssioa énoncée dans le procès-verbal de l'Assemblée nationale, du 5 ma! 1792, promis pour les frais de la guerre, tant qu'elle durera, le quart d'un traitement de 1,000 livres, qui lui est dû à titre de ci-devant chanoine, a donné ce jour 62 1. 10 s. pour le quart du trimestre d'avril dernier.
Du S.
Le citoyen Claude Cromars, aide-majpr dans le régiment provincial de Sens, a donné sa décoration militaire et son brevet du 25 Juillet 1772.
Le citoyen N. Roland, membre du conseil général de la ronunone, a 4^0Fifk4 4 médailles en cuivre : l'une, reprtoentant Henri IV ; la seconde, Henri IV et Marie de Hédicis ; la troisième, Bailly, maire de Paris ; et la quatrième, le traître Lalayette.
Le 21* régiment de chasseurs à cheval, en garnison k Besdin, a donné une fournée de sa solde, montant k la somme de 1,000 livres en assi^ats.
Le dtojren Mii^el Terrier, second chef du 3* bataillon de la Butte-des-Honlfns, a fait parvenir aa décoration mihtaire et son brevet du tO janvier 1792.
Du».
Le citoyen Jacob, membre de la société populaire de Véxelay, écrit de cette ville, te 3 août, pour envoyer sa décoration militaire.
Le citoyen Pauly, curé du district de Grenade, département de la Haute-Garonne, a fait parvenir, par l'tntermisslon du procureur syndic de ce district, 1,000 livres en assignats, pour les frais de la guerre.
Louis Boucher, général de division, a fait parvenir, par l'intermission du dtoyen Brichet, président de la section du Mail, sa décoration militaire.
Charles Dufour, lieutenant dans le régiment d-devant royal Piémont, a tait parvenir sa décoration militaire et sa lettre de réception du 3 décembre 1760.
lean-Baptiste-Bernard Canton, d-devant lieutenant dans le régiment de dragons de Bourbon, a fait parvenir sa décoration militaire et son brevet du 20 avril 1791.
Les jeunes républicains du collège de Sablé, chef-lieu de district du département de la Sarthe, ont envoyé 15 livres en assignats et
[jCeniTADKioa natioi»!».] AaClHVJaS :PABUBIIfiNTAiKS. [It «^t I-7IB.1
s peUt£8. croix d'argent, airani pour eaaw§Kia : « lÀhscUm v«l mors. »
Pierre Mouret, habitant du- canton de BreteiBl, dépaEleaMBt de rOiee «t en^voyé à la me àoL t§ aott, a donné 80^ fiwes -en assignats, pewr la guerre.
Le citojen Mariben-^ontant, député, à son retoTir de l'armée du Rhin, a déposé 3 décorations militaires, sans brevets.
Le dtoyen Romand, chef de liataillon au 8^ régiment d'infanterie, au camp de la BftagdekiBe, prés Lffle, a fait déposer par le citoyen Connrol, huissier &b la Convention, sa décoration miMtaire.
Le dtoyen François Pepjd, jardinier, enjfQféd» rassemblée primaise d'une des seclioas de Limages, a donné 6110 livres en assignais, powr k» irais de la gverre.
Le dloyen Bourate, canonnîer au 2« régîseat d'artSHerle, a donné, pour les frais de la gverre, un assignat de SO livres.
Le général Eustache, citoyen des Btats- Ùnis de l'Amérique, a envoyé sa décoration militaire.
Le citoyen Pemet^Bleccour, ca^taine dans le régiment de dragons de là Perronnays, a lait parvenir sa décoration militaire et son brevet da IB jnin 1761.
Ztail6.
un assignat de 36 Ifwes, pour les Indr da Is
Du 11.
Xie citoyen Alain Ifadgny, aociea capitaine, commandant une compagnie d'invalides, détachée à Landskron, maintenant capitaine de la 36* 4K)B[ipagnie des vétérans nationaux de la vîfie de Jïancy, et qid, le 5 février dernier, avait déposé, sa décoration militaire, a fait parvenir son brevet du 4 avril IMé, et la lettre du ei-devant roi, du 9 avril 1764.
Le citoyen Messuard a lait parvenir sa décoration militaire, par les officiers municipaux de liogent^sur-Seine, qui ont gardé le brevet poar le brûler le 10 août.
I«e citoyen Maraln-Villereau, exHmaréchal de camp, a fait déposer sa décoration militaire par le dtoyen Glogenson, envoyé de la commune de Saint-Germain-de-Goulonges, canton de Mesle-sur-Sarthe, district d'Alençon, département de l'Orne, laquelle commune l'avait reçue le 4 de ce mois.
Le citoyen liichel Villereau, ancien capitaine de dragons, a fait le même dépôt, par la r»*^^»<» voie.
I«a citoyenne veuve du citoyen Gautier-Lavillasse a fait parvenir la décoration militaire de cet officier, par le député du canton de Vaiaoa, dans le ci-devant Gomtat Venaissin, qu'elle en a chargé le 30 juillet dernier.
X^ citoyen Servières, envoyé par l'assemblée primaire de Guézés (1), district du Pont- Saint-Csprit, département du Gard, a donné
(1) Il s'a^t probablement d'Âigueze.
Les représentants du peinte de liiège, Franchimant, Stavelot et Logne, ont donné une éjpaulette et^ une^ contre-épaulatte en or.
Les officiecs municipaux de Péroaae ont envoyé les décorations milîtairea des citoyosi Jeaa-Loins de Hase, ancien stfifder d^infanteris, et son brevet da 18 mar» 1792 ; ftaaçois4ean fir«Mer, anden capitaine d'infanterie, et son brevet duS fanvier 1881 ; Charles Furcy.de la Briche-lTacquerel, capitaine au régiment de Toul,. et sa lettre de réception da 25 janvier 1771; Nicolas Heaaefuin, d^Barbouville, commandant l'artillerie de Péronne.
Le citoyen Pierre Tabon, lieutenant au 3« régiment de la Fére, et aujourd'hui capitaine xîommandant du 2« régisMnt d^artillvie, campé à Amingwe, a Uût parvenir sa décoration militaire par Ibk maire et officiers munieipauz d'ttnungoe, gui VavaieAt depuis le frfaillet dernier.
La séance est levée à S heures.
Signé : Hérault, Préaident ; J.-P.-M. Fayatt, Amas, Léonard Boiiaz>ON, DAjnriiïoinEES, J.-P. AuDATN, Thirion, secrétaires.
Divers incidents mn ne sont pa^ tnefl^vnnés au procès-verbal ofiiciel de la >séanfee eu 11 août I793j se trouvent ralatés mu Bulletin de la Convention nationale ^et daafu ies comptes rendus de certains journaux. Nous les reproduisons ici :
Un membre a fait lecture d'une ^éHtion présentée par ia section des Qvinze-Vinffts en faveur de ^NiooiAa-fiippolyte Mailly, 1^ de le ans 1/2, einurpetier d artillerie, qui, le 23 mai oernier, se trouvant enveloppé au eamp de Famars, par 19 pièoes de canon de rarmée française déjà tombées au pouvoir do Tennemi. parvint, à Taide d'un fouet, seule arme qu il avait, et dont il frappait les «chevaux et les ennemis, et maigre les coups de sabre dont ils l'accablaient, à se. sauver de leurs mains, en ramenant une pièce de S et 4 chevaux.
(La Convention a décrété la mention honorable, le renvoi au comité des finances, pour en rendre compte deoiain, de la proposition faite d'employer ce jeune cito^fen, ainsi que son çère, oans les charrois militaires ou dans TartiUerie, et de lui aoeorder une gratification de ^600 livres) (1).
Lecture a été donnée des adresses et lettres
suivantes :
1^ Adresse des membres composant le conseil général de la commune de Ca^n par Isr
(Ij Second sufipiékmt «s BuUeUn de ia ConvenHsn nationale do i^ août 1793. Ce fait n'est yas owmionie au prooèf-varbal ; mais il finfure aa coopte rendu do la séance du 11 août des journaux suivants : Journal des IMaU et des Oéenit, août I7tt3, p. Ut ; Mercare^ universel^&a lundi 12 août 1793, p. 174, 2<^ colonne; Journal de Pselet, a- aS4, da lundi 12 «oét 1793, p. Sjf; Audi- Uur national, d* 324, du lundi 13 août 1193, p. 5. Yoy. ci-«pFès, anaoïe n* a,, p. 47, le^ cerapte maou de ces divers journaux.
{CoDTeDliOQ natioaale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Il tout nm.]
quelle ila annoncent à la Convention nationalo que les cinq sections de leur commune ont examiné l'Acte constitutionnel ; et l'ont librement et unanimement accepté ; que cette acceptation a été proclamée à la tête de huit bataillons de la garde nationale, après un discours analogue a la circoustanoe, prononcé par le maire et le procureur de la commune, et en présence des repréBentante du peuple et du général de l'armée de pacification. lia assurent en outre qu'entièrement dévoués à la cause de la liberté, invariablement attaiàiée au pacte fondamental de la société, ils réitèrent leur serment de fidélité à la Convention et de ne reconnaître que les lois émanées de sa sagesse (1).
(lia Convention ordonne le renvoi k la 0(»Dmission des Six.)
9^ Lettre det adminiitrateurt du district de Rieux, déportement de la Haute-Garonne
ÊEkr laquelle ils ae plaignent de ce que les spognols ravagent leur territoire et de ce que les généraux de la République ne font point exécuter la loi du 30 mai pour augmenter nos forces. « Ordonnes l'exécution de cette Vii, disent les administrateurs et le district le Rieux. après avoir fourni à la patrie 1,000 défenseurs, fera encore des effort« pour en donner d'autres ; il a à sa disposition 3,000 piquée, 800 chemises et autant de bons souliers (2). n
(La Convention renvoie cette lettre au comité de Salut public.)
3° Lettre du général de brigade Alexandre Berthier, par laquelle il informe la Convention que, lorsque son canton a accepté la Constitution, il était à combattre les rebelles de la Vendée. II prie la Convention de recevoir son aooeptation et fait le serment de maintenir la liberté, l'égalité, l'unité, et l'indivisibilité de la République, ou la mort (3).
(La Convention renvoie cette lettre au comité de Salut public.)
^ 4' Adresse de la société populaire de Grat'entotir, district de Toulouse, par laquelle elle félicite la Convention sur la Constitution qu'elle vient de donner à la France. Elle l'a acceptée avec transport et ses membres se sont réunis en assemblées primaires pour la faire accueillir de même (4).
B' Adresse de la société populaire de Briegvebec, département de la Manche, pour adbérer aux journées des 31 mai et 2 juin et applaudir k la nouvelle Constitution (&).
6° Lettre des administrateurs du district d^Alais, par laquelle ils annoncent que l'Acte
(1) C«itB adrsue n'eit |iu mentionnés au procJM- *«rbsl ; mu* elle figura dana le Steenâ tuppUmenl au B^lelln de la Convention dn 11 uibt t7S3.
Âi] Second tnppUment eu BulUtin île la ConvenUon, du tl août 1193-
(.1) Second supplément un BiUleUn de la ConveittUm du 11 août 1T93.
(4) Second supplément au Bulletin de la Convention du 11 août 1793
(5) Second supplément au BuUelin de lu Conventien •In 11 Mill i-m.
constitutionnel a été reçu et accepté à l'una^ nimité par les citoyens de oe district (I).
7" Adresse d'une compagnie de Toulouse, en garnison à Jfiort, pour féliciter les législateurs philanthropes qui viennent de donner une Constitution populaire à la France. Ils jurent de mourir pour la défendre (S).
II Xous aurions envoyé deux députés k la fête du 10 août, écrivent^ik, mais considérant d'un côté qu'il ne peut y avoir trop de républicains dans une ville qui va être assiégée, et do l'autre, que le citoyen Druon, nommé par sa^section pour porter l'adhésion à la Constitution, est digne d'une confiance sans bornes, nous le chargerons de présenter aux Jacobins, avec prière d'en solliciter le but jusqu'à ce qu'il soit atteint, notre adresse de ce jour à la Convention nationale tendant à obtanir l'expulsion des nobles et l'envoi d'un commissaire instructeur à chaque bataillon de l'armée (3). »
(La Convention renvoie cette adresse au comité de Balut public.)
9» Lettre du représentant Fabre (Hérault), commissaire près l'armée des Pyrénées-Orientales, par laquelle il transmet le procès-verbal de l'acceptation de la Constitution par l'armée devant Collioure. La fête s'est passée en présence de l'ennemi qui, effrayé, était déjà sorti de son camp et en a été témoin (4).
(La Convention décrète l'insertion au Bulletin.)
10° Réponse du citoyen Arma.nd Bataille, âaé de 83 ans. député de Charly-sur-Marne, district de Château-Thierry, département de l'Aisne, au Président de la Convention nationale, au moment oh l'eau do la régénération fut bue sur la place de la Bastille, le 10 août 1793 ; elle est ainsi conçue (6) :
« Citoyen Président, je sens que cette eau vivifiante est pour moi un élixir qui, en passant dans mes veines, augmente et t mes forces et mon courage. »
(i) Second supplément au Bulletin de la Convention du 11 août 1-793.
9) Second supplément au Bulletin de la Convention du 11 août 1793.
[3i Second supplément lu Bulletin de la Convention du It août 1793.
(tl Coite lettre n'eut pas montioniiée au procés-Torbal ; mais elle figure dam le Second supplément au BulUtia de la Convention du II août 1793.
Ifi] Second supplément au BulUHn de la Convention du 11 août 1793. Cette réponse n'est pas mentionnée au procèl-verbal ; mail elle figure dans la compte nnda de la séanu du tl août du Mercure unitCTSel, p. 174, 1" colonne.
IGoDYentioQp nationale.] A RGHIVES PARLEMENTAIRES, lll août 1703.]
Annexe n"" 1
a la. séance de la convention nationale du dimanche 11 aout 1793.
Comptes rendus, pas les diysbb journaux, de la discussion a laquelle a donné lieu l'admission a la barre d'une DÉPUTATION
