TOME SOlXANTB-DODZtftMB

ou il AOUT 1793 AU Si AOUT 1793.

Abbatb (Prison de !*)• Nombre de détenus dans cette prison (11 aoiU 1793, t. LXXII, p. S),(12 ao«t, p. 48), {13 août, p. 110), 14 août, p. 134), 15 août, p. 184), (16 août, p. 223), (17 août, p. 283), fl8 août, p, 348>, (19 août, p. 439), 20 août, p. 473), (21 août, p. 528), (22 août, p. 603), (23 août, p. 642), (24 août, p. 693).

Abbabam, vice-consal de France à Majorque. Se plaint des Texations qu'il a éprouTées de la part de Tex-mi- Qistre Lebrun (18août 1793, t. LXXII, p. 389); — renvoi an comité de Salut public {iMd.}. — Expose qu'il a fait des pertes considérables (19 août, p. 443); — reoToi aux comités de marine et des secours {M,)»

ACADÉMiBS ET SOCIÉTÉS UTTÉRAiRBs. — 1. Décret Ordonnant au ministre de Tintérieur de faire apposer les scellés sur les portes des appartements occupés par les académies et sociétés littéraires supprimées par le décret du 8 août 1793 et de faire, sans délai, TinTentaire des effets dont elles avaient la jouissance

S 2 août 1793, t. LXXII, p. 63). — Sur la motion de allarmé, la Convention charée les citoyens David, Homme, Haussman et Dvxex de s*assurer de Texécutlon du décret du 12 août (15 ajût, p. 219). — Décroît sur les pouvoirs de ces commissaires (18 août, p. 378).

2. Sur la motion de Romme, la Convention charge le comité d'instruction publique de lui présenter un tableau des travaux commencés par les académies supprimées et qu'il importe de continuer, ainsi que la liste des écoles dépendant de ces académies ou'il convient de conserver provisoirement (20 août 1793, t. LXXII, p. 472).

AciBRS. Renvoi au comité du commerce d'une motion de Gaston tondant à prohiber l'introduction en France des aciers d'Angleterre (19 août 1793, t. LXXII, p. 458).

ACTB DB NATIGATION. Yoir DUCheT,

ÀJunDAifTS-MAJORS. Décret portant qu'ils auront le rang et le grade de capitaine el Jouiront du traite-

ment de 2.200 livres, non compris le traitement de guerre (23 août 1793, t. LXXII, p. 666).

ÀDlflIf ISTRATEUIIS DE DÉPARTBMBIfT OU DE DISTRICT. Décret

portant que ceux qui suspendront les arrêtés des représentants du peuple seront punis de dix années de fer (16 août 1793, t. LXXII, p. 265).

Abbessb. Projet d'adresse aux Français pour les appeler aux armes, présenté par Barère (14 août 1793, t. LXXII, p. 156); — la Convention adopte ce projet d'adresse et en décrète Timpression et l'envoi à tous les déparlements et aux armées {{iàid.).

Agents comiERCiAUx.Voir CotuiUs.

AcBfiTS DU POUTOIR EXÉCUTIF. Décret rappelant tout les agents envoyés par le pouvoir exécutif dans les départemenuet près les armées (23 août 1793, t. LXXII, p. 681).

pression du rapport et renvoie la discussion à huitaine (tbid, p. 164).

2. — La Société populaire de Lamballe dénonce l'agiotage qui se fait à Loudéae, Uxel, Quintin et Moncontour (17 août 1793, t. LXXII, p. 235) ; — renvoi à la Commission des Cinq {iMd,).

3. — Les 48 sections de Paris dénoncent les abus qui se commettent contre Texéculion de la loi relative à l'agiotage et demandent une interprétation de l'article 5 de la loi (22 août 1793, t. LXXII, p. 628etsuiv.); ^ renvoi à la Commission des Six {iùid. p, 629).

Aiguillettes en fer destinées à garantir des coups de sabre les bras des cavaliers. — Voir Mereklein.

Aisne (Département de 1').

AdMinUtrateur$. Leur lettre relative à la défense de la contrée (li août 1793, (t. LXXII, p. 97) ; — mention honorable (ibid.). — Annoncent qu'ils ont fait publier une proclamation des représentants du peuple près l'armée du Nord et déclarent Qu'ils sont prêts à fondre sur les ennemis (20 août, p. tSZ).

Procureur général syndic. Fait passer une copie d*un arrêté qui casse et annule les délibérations du corps municipal et du district de Château-Thierry et

76% TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. — TOME LXXIL

suspend de leurs fonctioDs quelques signataires de ces délibérations (19 août 1793, t. LXXIl, p. 443);

— renvoi au comité de Sûreté générale {iàid.),

Aix (Commune d'). Les patriotes adhèrent & une adresse de dévouement des républicains fidèles de Marseille f22 août 1793, t. LXXII, p. 628).

Alais (District d*).

Adminiitrateurs. Aanoocent que l'Acte constitutionnel à été accepté à Tunanimité (11 août 1793, t. LXXn, p. 36).

Alcbkirt. Voir AUkirch.

AxLAirr, procureur de la commune de Carhaix. Décret annulant son arrestation et le mettant sous la sauvegarde de la loi (20 août 1793, t. LXXIl, p. 473).

Alleàuhe (Robert), dragon de la Manche. Annonce qu'il a quitté 1 infâme Wimpfen et qu'il marche contre les brigands de la Vendée {U «#ût Vé9^uLX^,^.t^i

— insertion au BuUeim {iHdJj,

Almin, dit Saint-Thibault, officier. Fait un don patriotique (IS août 1793, t. LXXII, p. 61).

ALPEs-MARrriMES (Département des).

Conseil général. Remercie la Convention d'««o|r donné au peuple français une Constitution républicaine et adhère à la journée du 31 mai (15 août 1793, t. LXXII, p. 171) ; — mention honorable et ins€;rtiou au Bullelin (iàid.),

Alquier, députés do Seine-et-Oise. — 1793. — Est envoyé en mission dans le département du Jura (t. LXXII, p. 336).

Altaroche ou Attaroche, président de l'administration du département du Cantal. Décret portant qu'il sera reoiM ta liberté et rendu d ses ionctioos (11 août

Altcircr (Commune d*), département du Haut^Ehio.

' Les représentants du peuple prêt l'armée du Rhin font part du désintéressement de la commune qui a déliioré aux magasins tout le superflu de ses grains au prix de

. 16 livMS U mo, taodie qoe le « mazimiiiD » étaàt âmè à 40 livres (feS «oûft t793, t. LXKH. p. 640); — meniioa bAïKwabU et inatfitMQ an Sulimm (ébUL).

AiAifs, adjoint à l'état-major de l'armée 4m Alaes. Adhère à la Ck>nstitution (16 août 1793, t. LXXU,

AvAB, 'dépBté de:lf§èfe. —> 1198. «-- Donne lecture d'cme letlre<de8 oosmiteaifes à l'armée des Alpec (t. LXXII,

p. .'914) . «— Demaade qoe las députés des dépàrteosents rebelles ne puissent être admis à la barre (p. M). — Fait un rapport sur une pétition de la nuioicipalité de la commune du Gfaéne (p. 477). — Parle sur Je mode d^exécution du décret qni met en état de réquisition tous les citoyens français (p. .489), (p. tSil), (p. 512), (p. M4), (p. S18). — Demande la mise en état d',arrestation de Lesterpt-Beauvais (p. 535).

AxBERi (Gommuoe d*\, département du Pujr-de-Dteie. Déore^ portant ^ue les canons achetés |>ar la oommune serviront à la défense de la patrie et eeront

Ï»ayés par le ministre do la j;uerre et déclarant que a TÎlle d'Ambert a bien ménté de la patrie (21 août 1793, t. LXXII, p. S46).

AveMT, «dninistnOeur des domaines nationaux. Il est déaoBcé par le p«*ooiire«r syndic du district deOhaumont pour arrêter la vente des biens nationaux (23 août 17K1, t. LXXII, p. 662); — renvoi au comité des domaines (t'Md.).

Amiens (Commune d*). Les oréanciert de la eeniinmie demandent xpie leur créance aient un piivilége sur le seiftième des biens natieoaux (14 août 1793, t. «LXXII,

■ p. ri).

Anabattistrs. — Demandent à Stre considérés comme Français quoique leur religion leur défende de faire des serments ^ de porter les armes (15 août 1793, t. LXXII, p. 221) ; -- obeervattons de ftoux-^atillac, de Momnayou et de Lacroix ijihid.) ; '<- remoi au «omité de légation (iM*\»

Ancetiis (Commune d'). Compte rendu de la fête qui a eu lieu dans la commune le 10 août 1793 (16 août 1793, t. LXXII, p. 236 et suiv.).

AiriHOiirE (FVanfois-PauMiicolas), député de la Moielk

— 1793. — Se plaint qu'il n'ait pas été fait mentiw de la lettre par laquelle il donne son adhésion h U Constitution (t. LXXII, p. 539); — la GonventioD d^crète que sa réclamation sera insérée dans le procèsverbal de la séance du 21 août (ilnd.). — Son decèi est annoncé à la Convention (p. 737).

Appu. 4itr PtnPiM FRANÇAIS. Volr Levée en matu. — A^quisiliou.

Abandon (Canton de). On annonce que les citoyens do canton ont accepté l'Acte constitutionnel à TuDanimitè (15 août 1793, t. LXXII, p. 220) ; — renvoi au comité des Six [iàid.).

Arbeltibr, officier de paix, citoyen de la section da Moféim. «Oouplets clfaotés par lui au banquet àyv^ ùtkrt par les citoyens de la section du Muséum aox députés des assemblées primaires (21 août ïl% t. LXXII, p. 566).

Arche constitutionnelle. Elle est apportée dans la nlie des séances de la Convention par tes commissaires des assemblées primaires (11 août 1793, t. LXXll.p. 31!;

— sur la proposition de David, la Convention décrète qu'elle sera placée et conservée dans le lieu des léu- >ces du .Cprpe ^lé^ifatif {ilHd.).

ARDEN.XBe (Département des).

Procureur général syndic. Transmet un arrêté dai représentants Jean-Bon-Saint-André et Prieur [éi U Marne) relatif à la manufacture d'armes de Charieville ^21 août 1793, t. LXXII, p. 535>

Argbnteuil (Commune d*).

Des citoyens exposent à la Conreution le déDuemai absolu des grains dans Ja commane et demaodeot 50,000 livres pour s'en procurer (22 août 1793, t. LXXII. p. 627); — renvoi au ministère de Tin teneur [itii-

Argenteuiu Voir Langlds dH « AsgenteniL >.

AftftEWQif (Coamttne dV

OffUitn muniei^m. Remercient la Goareaiot: d*avoir donné à la France une Constitution rM^* «aine et promettent de rester Hdéles à ses «end (21 août 1793, t. LKXH.'P- ^'t ^ mention boomble et insertion au BuUeli» {ibid.).

Abmmton, }nM de pait ûm «anton da Gonroellsi-^iî- Deenome, dépaitMMiit de >la fiaute-Mame. M^ l'aufinentation de MO livtes qui luiestaoeordéeà» larier sea tsieeseurg ^ ll|faire lea Hmàs dNiee wdiu populaire ésm son ivillagn («1 «oèt 1793, c. UOH p. 534) ; — mention honorable et inaertion au £sU^ fin {iM.),

AjMEifTON^UiÀWaii (fieiMiuM d'). — Voir Àrg/tÊmle^$Mitl£,

AnoENToir-LB-PBCVLB t^omBinne d'), départeDSOt 4h Deux-Sèvres. Accepte la Gonatitntion (24 août Itp^ t. LXXU, p. 691); — mention honorable et iossttt» au Bulletin {iHd.).

AiiLBB (Commune d').

Société populaire. Accepte TActe eonstitutiom»! <^ adàéne à tous les décrète, netanment à ceux des 31 na^ et 2 jmn (26 août 1783, t, LKXII, p. 233); - iiffrtâon an BuUeHn et OMotion honorable [iMd.).

Ables (District d'), département des Bonches^u4lbéie Aemercie la Convention d'AToir donné anpei^^ çais une Constitution républicaine ei«dbèreà)sj^*' née du 31 mai (15 août 1793, t. LXXIL^p. iTi;mention hoaoriUe at insertion «an BuUeéin (t'Mf

AiuiAia) frères. Somme omi lear est due pour tn^ au tribunal de cassation (21 août 1793, t iJX^ p. 538).

ArMÂES de terre en 'dÉNÊRAL.

§ •i•^ ^ Afipr$9itiimnemtnH,

§ t. — Etat idê$ fûmes éi siiuaHwn des vt^

TABLE ALPHABÉTÎQUE ET ANALYTIQUE DBS ABGHIVES FARLEMENTAIRBS. — TOME LXXU. 1^8

S 3. — Solde des troupet,

§ 4. — AdminUtration des charrois militaires.

S 5. — Remontes.

S •. ^ Subsistances..

§ 9. — Renseignements sur la situation, les opérations, les besoins des armées.

§ 8. — CharroU d'artillerU.

§ 9. — Service de santé et hôpitaux militaires.

§:§<».-- MabiUemeuL

§ 4 i . — ' Organisation.

§ t*'. — Approvisionnements. Dèerel ordoDttant au mroiftre de la guerre de remettre au comité de Sedut public les états de sitaaiiofi des armées, tant -en munitions de Kuerre et de bouche qu'en fourrages et en artillerie (11 août 179S, t. LXXft, p. 17).

§ S. — Etat des forées et situation des armées. Le comité de Sahot pnnlic est efaar^ de faire -un rapport sur l'état des forces et la situation des armées \i!k août 1793, t. LXXU, p. «).

§ 8. — Solde des troupes. Décret relatif à la retenue à faire sur la solde des troupes pourra masse du linge et de ia chaussure (15 ftsût AOtt», ^ LXXU, p. Ië9 tt imi.).

§ 4. — > Administration des charrois militaires. Rapport par Villeiard sur le mode de eooptabilité à prescrire à radminisiratioD daa charrois de l'armée (15 août 1793, t. LXXU, p. 19S) ; ^ projet dt déoret {ibid. et p. suiv.) ; — adoption avec modifications (19 août, p. 48S). — Tazie du projet adopté {ibid. j>. 452 et soiv.).

§ S. — Remontes. Rapport sur l'état des rtinoQtes générales et projet do décret relatif à leur organisation présenlés par Laurent Lecointre ifS août 170S, t. LXXU, p. 289) ; — venvoi au comité ae'twesUaiice des vivres et charrois die l^aorniée {ibid.).

S 8. — Subsistances. Dortnierpropose un projet de décret tendant à procurer aux armées les grains qui leur sont nécessaires (17 août 1793, t. LXXu, p. 327} ; — - reovoi au comité d agriculture [ibidJ^.

§ V. — Renseignements sur la sitiunUm, les opérations. Us besoins des urmées (17 août 179S, t. LXXU, p. 390), (19 août, p. 481 et ewv.), (20 aoùl, p. 81S et iuiv.), (21 août, p. 860 et nuT.), (15 août, p. 8S0), 1 (24 août» p. 697), (p. 737).

J 8. — Charrois ^artillerie. DÂcrat relatif au ré- I glement des comptes des eotrepreoeurs des charrois | d'anUlerie (18 août 1793, t. LXXU, p. 386 et suiv.).

§ 9. — Seruioe de MUté et hôpitaux militaires. La Convention suspend le décret du 7 août sur leur organisation et fo reavoie«u comité de i& guerre pour proposer une nouvelle rédaction (19 août 1793, i t. LXXU, p. 442).

S A8. — HabiUemeaL Des citoyennes de diverses sections de Paris employées «uz travaux de rhabillement des troupes portant plaintea contre Jes citoyens Morean ot Huguenin et demandent leur destitution (20 août 1793, t. UWH, n. 516) ; — renvoi au eomité de i'babiUement {ibid.}.

§ f f . — Organitatiien. Le flitof«n Albert Ronrne tait homma^ à la Gonveatimi irim projet po«r la ' nationalisation et rorganisation es l'armée de la Itépubliqoe (22 août 1793, t. tXXII, p. 617); — mention ooDorable, insertion au Bulletin et renvoi ao ministre de la guerre (ibid.).

Jm/uÉMsun mme en particklibr.

Armée des Alpes. — Le 4* bataillon des gromdiers accepte la Gooetitiition et jure 4e mourir en la défendant (11 août 1793, t. LXXU, p. 6); «- insertion au Bulletin {ibid.). — Les commissaires de la Convention écrivent que l'armée s'apprête A atta^er Lyon {ibid. p. 24). — Les bataillons et canonniers composant une partie de l'armée des Alpes, campés au bourg de Saint-Maurice, adhèrent aux journées des 31 mai, l*' et 2 juin (16 août, p. 235) ; ^ insertion au Bulletin

{ibid.). — Décret nommant des commissaires prés de cette armée (21 août, p. 546).

Armée des Ariennes. ^ id représentant Perrin jeod compte de l'entousiasme qu'a manifesté l'armée campée à Carigoan lors de la célébration de la fête du 10 août (16 août 1793, t. LXXU, p. 260). — Discours prononcé par le citoyen Arnould, curé d'Ivoy-Garignaa & la fête civique du 10 août au quartier général de l'armée des Ardennes iJJbid. et p. suiv.). — Xes républicains composant l'avant-gardis font part de la solennité qu'ils ont mise a la tète dfi 10 août et du serment qu'ils ont prêté d'êtres Ûdéles à la Constitution (16 août, p. 388) ;-- imenion an Bulletin {ibid.).

Armée des côtes de Brest. — Le représentant Gillet écrit que les brigands de la Vendée ont été vigoureusement repoussés (15 août 1793, t. LXXU, 215). — Les représentants Cavalenac et Turreau font l'éloge du bon esprit qui Té^ne dans l'armée et rendent compte de la fête qui a eu Ueu le 10 août & Ancenis (16 août, p. .236).

Armée des côtes de Cherbourg. — Rapport des re-

Snésemantfi Lecointre (de Versailles) et Prieur /de la farne) sur leur mission (17 août 1793, t. LaXII, p. 297 et suiv.).

Armée des eâte» de lu BookeUe. — Décret adjoi- ^aot le citoyen BeUeeanle à la commission prés de cette armée (14 août 1193, t. LXXU, p. 162). — Les irepréeentaot prés <io oatte armée rendent compte d'un «Mobat qui a eu liea dans les plainei de L<Kon (17 août, p. 328). *- Les ofAâersde santé des 'hôpitaux militaires et ambulaota félâcitent la Convention sur sa fermeté dans les Journées des 31 mai et 2 ^in (19 aoAt, p. 461). «^ Les commiuaires de la Goovenlimi écrivent que la position de l'armée est toajours la même (20 août, p. 518).

Arvèb »'lvALia. * Les reptéseotants d« peuple Ufhs de de cette armée rendent compte des mesures qu ils ont prises (21 août 1793, t. LXxU, p. 556 et suiv.).

AsMÈM MATBNÇÀiaE. Los oooimisniret du Pouvoir axéatttif prépoBés à la conduite de cette armée écrivient

âoe les braves républicains qui la composent craig»iit 'arriver trop tani pour foudroyer les rebelles de la Yendéeot demandent qu'on leur fasse parvenir surlo-champ les objets dont ils ont besoin (14 août 1193, U LXXll, p. 146) ; — renvoi an comité de Salut public (éésd.; — Les citoveaa Meriin {de ThionviÙe) et raPfrBell soat chargés de la eonduire en Vendée et d'établir à «a suite un tribanal chargé de réprimer- Jes délits nlliÉaires et de punur les malvoiiiants qui temeraient de conompte l'esprit de l'armée (11 août,

S, 837). — Compte rendu dae fêtrn qui ont été onnéetA l'armée de Mayeace lors de son arrivée à Orléans (22 août, p. «11 et aniv^

Arm^^ de la Moselle. Les représentants du peuple écrivent de Sarrebrûck que la fête du 10 août a été aéiébrée «ki présence des ennemis et annoncent qu'ils ont fait arrêter le capitaine Champ-Fieury (17 août :fl793, t. LXXU, p. 2^) ; — insertion au Bulletin et renvoi au comité de Salut public {ibid.), — Le représentant Cussel rend compte des mesures qu'il a prises peor appreviaionner la |»iace de ThionviUe (24 août, p. 692) ; — renvoi au comité de SsUut public (ibid.).

Armée du Iford. Le représentant Delbrel écrit que T'armée a quitté sa position ponr en prendre une en arrière de la Scarpe (11 août 1793, t. LXXH, p. 30).

— Les coDunissaires informent qu'ils ont trouvé l'arjBée dans les meilleures dispositions (14 août, p. 141) ;

— mention honorable {iM. p. 142). — L%» canonniers attachés an service du parc de rartillerie remercient la Convention d'avoir donné une Constitution répoblicaine «a peuple français et adhérent k la joafnée du 31 mai (15 aoât 1793, t LXXU, p. 171); — mention honorable et insertion au Bulletin {ibid.) ; — Un officier présente un drapeau pris, dans une sortie, sur un détachement anglais devant Cambrai et rapporte la réponse énergioue faite par le ^néral Deolaye au général commandant les avant-postes de l'armée ennemie qui le sommait de rendre la place (16 ao^t, p. 252); — insertion au BnHetin {ibid.). — Compte rendu d'un acte de bravoure dn fourrier Joseph Ter-

764 TABLB ALPHABÉTIUUB ET ANALYTIUUB DRS ARCHIVES PARLEMENTAlfiBS. — TOME LXXH

OBonU (iMd, p. 256) ; — meotion honorable et insertion au BuUelin {HHd.), — Le citoyen Lerasseur rend compte d'an engsfement qui a toomé au proût des 8old«U de la liberté (20 aoàt, p. 518 et soi?.)- — Décret nommant commissaire près de cette armée le représentant Uentx en remplacement de Le Bas (21 août, p. 547). — Compte rendn da combat qui a en lieu prés de Lincelles le 12 aoât (23 août, p. 650 et sniv.). — Compte rendn pur le général Berm des attaques faites sur plusieurs ▼iliafçs occupés par Tennemi (24 août, p. 097) ; — insertion au Bulletin (ibid.).

Abméb DBS PTaÉifÉEs oocmEifTALBS. La diTisîon de Sainl- Jean-Ue-Luz annonce qu'elle a reçu avec transport Tacte constitutionnel (11 août 179S, t. LXXII.p. 6); — insertion au BiMetin {iàid.) — Lettre du général Dubouquet relative aui arantafes remportés sur les Espagnols (19 août» p. 451 et sui?.). — Leure du représentant Ferand sur Taffaire des Aldudes (21 août, p. 660 et sui¥.). — Rapports du général Dubouquet el du général Delalainsur cette affaire (iHtf.,p. 561 (et suiv.j.

Armée des Pyrénées Orientales^ Le représentant Pabre {de F Hérault) transmet le procès- verbal de l'acceptation de la Constitution par Tarmée devant Collioure (11 août 1793, t. LXXII, p. 36) ; — insertion au Bulletin (itid.). — Les commissaires prés de cette armée envoient deui arrêtés relatifs l'un aux fourrages, l'autre aux déserteurs (12 août, p. 54) ; — renvoi au comité de Salut public liHd.). — Le chef de l'étatmajor fait part de radnéston de tons les officiers d'état-major à la Constitution (ibid., p. 56) ; — mention honorable et insertion au Bulletin [ibid.), — On annonce que les commissaires des guerres ont adhéré à la Constitution (13 août, p. 110); — insertion au Bulletin {iàid.}. — Les officiers composant l'état-major adhèrent à la Constitution (14 août, p. 130); — mention honorable {ibid.). — Le 4* bataillon des côtes maritimes Jure de mourir pour faire respecter la Constitution (22 août, p. 609).

AaMÉK DU Rhir. Perrin {des Vosges), déclare qu'elle est dans les meilleures dispositions et qu'elle a reçu la Constitution avec enthousiasme ili août 1793, t. LXXII, p. 142] ; — mention honorable {ibid.), — Compte rendu a'un combat qui a eu lieu le 12 août aux environs de Landau (17 août, p. 330) ; — insertion au Bulletin {ibid.). — Le ministre de la guerre annonce la nomination du leénéral Gilot au commandement en chef de l'armée en remplacement du général Beauharnais (22 août, p. 618). — Les représentants du peuple rendent compte de différentes mesures qu'ils ont prises, envoient une proclamation qu'ils ont faite et annoncent que 3.000 républicains des campagnes sont partis pour garder les gorges de Bamenthal i22 août, p. 640). — Ils écrivent que depuis trois ours l'armée de la République est aux prises avec les armées combinées et que toujours elle a eu l'avantage (24 août, p. 737).

AaifÉE. Voir Adjudants majors. — Artillerie. — Chap- Meurs à cheval. — Chevaux, — Hussards. — In fantsrie. — Hereklein, — Nobles. -— Officiers. — Peine de mort. — Tribunaux militaires, — Vivandiers.

ARMte NAVALE. Le vice -amiral Morard de Galles envoie les procès- verbaux qui constatent la prestation de serment à l'occasion de l'acceptation de la Constitution (16 août 1793, t. LXXII, p. 233) ; — insertion au Bub' letin (ibid.).

AiM SNTiÈacs . (Commune d'), département du Nord. Vœux des patriotes pour la prospérité de la République (12 août 1793, t. LXXn, p. 72); — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid. ).

AaifAiTLn, institutrice ABlois. Ses élèves jnrentde maintenir la Constitution et demandent que, dans chaaue maison d'éducation, il soit élevé une colonne sur laquelle les Droits de l'homme et l'Acte constitutionnel seront sravés (14 août 1793, t. LXXII, p. 133) ; — renvoie à la commission des six (ibid.).

AaicAT-siiR-AnNOUX. (Cîommune d). Les citoyens demandent qu'à la fin de cha(][Qe législature, un jury national prononce sur les principes éternels de la justice

consacrés par l'article 31 de la Déclaration dei dioiu (19 août 1793, t. LXXII, p. 461).

Aftifomj», curé dlvoy-Carignan. Son discours ïlàfkk civique du 10 août au quartier général d« l'annéeda Ardennes (16 août 1793, t. LXXO, p. 280 st saiT.^.

Aktâod, directeur de la poste aux lettres de TouIoqm. Décret le renvoyant à ses fonctions (16 août 1193, t. LXXII, p. 265).

AanLunn. Une compagnie d'artillerie, formés es Tem de la loi du 20 mai et casemée rue Bsr^dn-Bac, demande une augmentation do solde(Hsoàtl793,t LXXII, p. 134 et suiv.) ; — la Convention décrète (ju'il un accordé une augmentation de cinq sous par jour ua canonnière de cette compagnie ainsi qu'à tous eesifu seront dans le mémo cas {ibid,^ p. 135).

AaTiULBEiB. — Régiments divers.

1*' Régiment. Remercie la Convention d'sToir douai A la Franee wie constitution républicaine (21 aoêl 1793, t. LXXU, p. S20), (p. 525).

S* Régiment. Remercie la Convention d'avoir donné à la France une Constitution républicaine (il loit 1793, t. LXXII, p. 520), (p. 5^).

6* régiment. Remercie la Gonvention d'avoir dooié à la France une Constitution républicaine (il août 1793, t. LXXII, p. 520), (p. 525).

7* régiment. Remercie la Convention d'avoir dosoc à la France une Coustitution républicaine (21 soài \1SK t. LXMI, p. 520), (p. 525).

8* régiment. Exprime sa reconnaissance eirren 1« fondateurs de la Rcpnblique et jure de défeodre )i Constitution jusqu'à la mort (21 août 1793, t. (HH

Amtistbs. Décret relatif au paiement de rarriéré di a jeunes artistes qui, depuis la Révolution, ont reapcrs les premiers prix de peinture, sculpture et vàature et au paiement des sommes annuelles aocorii aux artistes qui séjournent dans les pays étm^ (19 août 1793, t. lAXlI, p. 456 et suiv.)

AssBHtLÉES PRiUÂiRBS. 1* Sur l'invitatiou do prtshiei de la Convention, les commissaires des ssseobkei primaires assisUnt à la séance, qnittent la salle pour se transporur aux Jacobins et de là se rendre a champ de la Réunion pour y prendre lefaisccaod^ temenui, l'arche d'alliance et les aceompanier d:a le sein de la Convention (II août 1793, t. LXXII p.^ Les commissaires apportent dans la salle le fatsceat national et l'arche constitutionnelle {ibid. p- 31 ; discours de l'un des commissaires (ibid. et p. soir.)

— 2* Le coté droit de la salle des séances de ^ Convention est mit à la disposition des rommissairts des assemblées primaires (12 août 1793, t. LXXII. p^-

— 3* Les commissaires émettent le vœu qa'il soit fst un appel au peuple pour qu'il se lève et aoéastnst tous ses ennemis et que tous les gens sospofts wet mis en arrestation (12 août 1793. t. LXXII, p. lOti: — l'impression de la pétition et de la répoue di

Késident est décrétée (tbid.), — Danton demtBdeq« I commis!>aires soient chargés d'appeler leurs eoe» toyens à la défense commune {ibid. p. lOi): -^ TOI au comité de salut public (ibid). — In conisiisaires demandent à nouveau à la Convention de décréter la levée en masse (16 août, p. 251); — r«BToi la comité de salut public [ibid.)

^ 4* Sur la motion de Delacroix (Bure-et-Loir)i ^ Convention décrète que l'indemnité accordée a» commissaires des assemblées primaires leur sera ps^ à partir du lieu de leur domicile (14 août 1793, t.Ulfi> p. 141).

— 5* Sur la motion de- Boussion, la conrttfà» décrète que les procès-verbaux, adresses et déffettjo devaient être remis aux commissaires des *^*^?'^ primaires seront envoyés aux administrateurs des» trict (14 août 1793, t. LXXII, p. 141).

— 6* Rapport par Barrëre sur la mission que doit^ exercer à leur retour dans leurs départemests «^

TABLE ALPHABETIQUE ET ANALYTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES — TOME LXXII. 765

onroyés des Assemblées primaires (14 août 1793, t. LXXII, p. 156) ; — projet de décret [ibid.) ; — adoption {ihidi. — Texiedu rappport de Barrère {ibid. p. ir»l et suiT.). — Sur la motioD de Danton, la Goovention décrète que les envoyés des Assemblées primaires seront revêtus de toute l'autorité de la loi ponr mettre en mouvement l'énergie nationale [ibid, p. 161).

7. Un des commissaires des Assemblées primaires demande, si étant chargés d'effectuer le recrutement, ils y sont soumis eux-mêmes (16 août 1193, t. LXXII, p. 246) ; — ordre du jour motivé (ibid.),

8. ^ Les commissaires présentent une pétition relative aux subsistances (20 août 1193, t. LXXII, p. 414). — Sollicitent la destitution des ci-devant nobles de tout emploi civil et militaire (iMd.), p- 416).

9. — Les commissaires demandent la i^eine de mort contre ceux qui tenteraient de dissoudre les sociétés populaires et dénoncent la municipalité de Nancy M août 1193, t. LXXII, p. 698).

Assignats. 1. — Décret autorisant le contrôleur

Sénéral des caisses de la Trésorerie nationale à retirer e la caisse à trois clefs une somme de 253.231.881 livre en assignats (11 août 1193, t. LXXII» p. 16).