‹ Archives parlementaires de 1787 à 1860. 1e série, (1787 à 1799). T. 033, Table générale alphabétique de l'Assemblée nationale constituante (volume 4)Chapitre 100 sur 219 · POSTES · texte numérisé non relu

POSTES

Agents diplomatiques et consulaires.

Membres du corps de l'inspection générale.

Directeurs.

Agents comptables.

Commis.

Contrôleurs de brigades.

Capitaines de brigades.

Commandants d'embarcation.

Lieutenants principaux.

Lieutenants d'ordre.

Brigadiers à cheval et à pied.

Sous-brigadiers à cheval et à pied.

Contrôleurs ambulants.

Contrôleurs de ville.

Inspecteurs et contrôleurs du service de surveillance de la cul tare du tabac, et commis du môme service.

Receveurs ambulants à cheval et & pied.

Brigadiers et sousbrigadiers à cheval et a pied.

Commis adjoints à cheval et à pied.

Commis aux exercices et commis de surveillance.

Contrôleurs spéciaux clu service de la garantie.

Gardes à cheval.

Gardes à pied.

Facteurs.

Cavaliers et cavaliers d'ordre.

Préposés.

Pilotes et sons-pilotes.

Patrons et sous-patrons.

Timoniers et mate-

lots.

Novices et mousses.

Préposés en chef d'octroi.

Emballeurs.

Peseurs et pîombeurs.

Employés attachés aux entrepôts du service intérieur.

[Chambre des Dépotés.] RÈGNE DE LOUIS -PHILIPPE. [6 janvier 183*7.1

Tableau n° 5.

Tableau des maximum de Pension des Fonctionnaires, Agents et Employés de Tordre civil

dont les Traitements sont sujets à retenue. - *

Traitements.

Page 1