EESSORT DE LA COUR ROYALE D'AGE

Gers,

Ce département ne connaît ni le parcours, ni la vaine pâture. Il n'y a même qu'un jpetit nombre de communes ou de hameaux qui fassent pacager leurs troupeaux dans les prairies ou les pâtis communs.

Les bêtes à laine et les porcs sont conduits sur les chemins publics et dans les fossés qui en dépendent. Si cet usage était aboli, le plus grand nombre des citoyens applaudirait à la mesure : mais pendant longtemps encore il y jurait de fréquentes infractions à la loi.

Lot.

A peine dans 8 ou 10 communes le sol est soumis, d'après d'anciennes coutumes, au droit de vaine pâture. Comme cet usage a do profondes racines, une certaine répugnance en accueillerait la suppression ou la modification .

Lot-et-Garonne.

Dans 3 arrondissements, le territoire est

fertile, et il y a à peu près manque de propriétés communales. Le seul arrondissement de Nérac renferme beaucoup de vacants communaux qui, depuis des siècles, ne servent qu'au pâturage, tandis qu'ils seraient bien autrement profitables si on les livrait à la culture.

Pour arriver à la suppression graduellement, on pourrait exiger des habitants une rétribution croissante jusqu'au jour où enfin l'usage cesserait d'avoir lieu.

Quant au parcours et à la vaine pâture, les exemples en sont fort rares.

Le conseil général en vote l'abolition.