JANVIER
Chambre des députés. — Liste des orateurs inscrits
pour parler sur le projet d'adresse au roi 324
Discussion du projet d'adresse au roi . — Question concernant la convention relative à la légion étrangère 325
Discussion générale de l'adresse. Sont entendus :
M. Langlois d'A milly {contre) 326
M. Liadicres (pour) 328
M. Harin [contre) 331
M. Muret de Bort (pour) 335
M. Glais-Bizoin (contre) 337
M. Roui (pour) 340
M. de Bricquevilie (contre) 342
M. Duvergier de Hauranne (pour) 343
M. Eusèbe Sal verte (contre) •.,........., 351
Chambre des députés. — Vérification de pouvoirs. — Admission de M. Chatry de Lafosse, député du Calvados , 357
Demande de rectification. — M. Glais-Bizoin. 357
Suite de la discussion générale du projet d'adresse au roi. Sont entendus : M. de Falguerolles (pour) 358
M. Roger (du Loiret) (contre) 361
M. Félix Bodin (pour) 3^4
M. Garnier-Pagès (contre) 366
M. de La Pinsonniére (pour) 373
Discussion des paragraphes de l'adresse. — Adoption des §§ 1 et 2 375
Discussion du § 3. — Observation de M. d'Harcourt sur les secours a accorder à la Grèce. — Adoption du paragraphe 375
Adoption, au scrutin, d'un paragraphe proposé pnr M. Odilon-Barrot. — Ce paragraphe devient le 4* de l'adresse , . 377
Adoption du § 5 (ancien 4)
Discussion du § 6 (ancien 5), concernant l'alliance avec la Suisse. Sont entendus : MM. Odiîon Barrot, comte Mole, président du eonssil, Thiers, Berryer, de Gasparin, ministre de l'intérieur, Teste, Persil, garde des sceaux, Dufaure, etc. Renvoi de la suite de la discussion à demain
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14 janvier 1837.
Chambre des Députés. — Suite de la discussion des paragraphes du projet d'adresse au roi (suite du § 6 (ancien 5) relatif à la Suisse). Sont entendus : MM. de Gasparin, ministre de l'intérieur, Benjamin Delessert, Thiers, comte Mole, président du Conseil. — Adoption du paragraphe... 387
Discussion du § 7 (ancien 6), relatif à l'Espagne. Sont entendus : MM. le comte Mole, président du Conseil, Thiers, Hébert. — Renvoi de la suite de la discussion à lundi 388
16 JANviE» 1887.
Chambre des Députés. — Suite de la discussion des paragraphes du projet d'adresse au roi (suite du 7* § (ancien 6), relatif à l'Espagne). Sont entendus : MM. lsambert, Jay, Passy, Guixot, ministre de l'instruction publique, Pelet (de la Lozère). — Reuvoi de la suite de la discussion à demain. M*
17 janvier 1837.
Chambre des pairs. — Réponse du roi à l'adresse de la Chambre des pairs 438
Nomination de la commission relative aux attributions des conseils généraux de département et des conseils d'arrondissement. *#
Présentation par M. Persil, garde des sceaux, d'un projet de loi sur les faillites et banqueroutes &
Chambre des députés — Suite de la discussiondes \ nragraphes du projet d'adresse au roi (snite du 7* § (ancien 6), relatif à l'Espagne». Sont en-
TABLE CHRONOLOGIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. — TOME CVI
Pages.
tendus : MM. Berryer, Guizot, ministre de l'instruction publique, Berryer, Sauzet, de Rémusat, Mauguin. — Renvoi de la suite de la discussion à demain 459
Pages.
18 janvier 1837.
Chambre des députés. — Suite de la discussion des paragraphes du projet d'adresse au roi (suite du 7* § (ancien 6) relatif à l'Espagne). Sont entendus : MM. Hervé, Odilon Barrot, de Salvandy ; clôture de la discussion. 482
Discussion d'un amendement de M. Boissière au 7* paragraphe de l'adresse. Sont entendus : MM. Boissière, comte Mole, président du Conseil, Thiers, comte Mole, président du Conseil. Scrutin secret sur l'amendement. — Liste des 20 membres qui ont réclamé le scrutin secret. — Rejet de l'amendement 486
19 janvier 1837.
Chambre des députés. — Suite de la discussion des paragraphes du projet d'adresse au roi. — Adoption, par division, du paragraphe 7 (ancien 6) proposé par la commission concernant l'Espagne 507
Discussion du paragraphe 8 (ancien 7) relatif à l'Afrique. Sont entendus : MM. de Sivry, générai Bugeaud, Desjobert, de Rancé, Pelet (de la Lozère), Baude, comte Mole, président du conseil. — Retrait d'un amendement de M. de Vatry. — Rejet d'un amendement de M. de Rancé, sous-amendé par M. le général Bugeaud. — Rejet d'un amendement de M. Leyraud. — Adoption du paragraphe 8 507
Discussion du paragraphe 9 (ancien 8). Sont entendus : MM. Eusèbe Salverte, Dupin, Martin (du Nord), ministre du commerce, Dupin. — Adoption du paragraphe 9 et des paragraphes 10, 11, 12 et 13 (anciens 9, 10, 11 et là).. 522
Discussion d'une phrase additionnelle do M. Barre, au paragraphe 13. Sont entendus : MM. Barre, Pétou. — Adoption de cette phrase additionnelle et de l'ensemble du paragraphe 13. 529
20 janvier 1837.
Chambre des députés. — Admission de M. Bresson, député des Vosges. ».,...»..» $30
Suite de la discussion des paragraphes du projet d'adresse au roi. — Rectification à l'amendement proposé hier par M. Barre au paragraphe et adopté par la Chambre. 530
Adoption du paragraphe 14 (ancien 13) 531
Discussion du paragraphe 15 et dernier (ancien 14). — Sont entendus : MM. Leyraud, le général Bernard, ministre de la guerre, Mauguin, comte Mole, président du conseil, comte Jaubert, etc. Adoption du paragraphe et de l'ensemble du projet d'adresse. — Tirage au sort de la grande députation qui portera l'adresse au roi
Règlement de l'ordre du jour. — Reprise du projet de loi sur l'instruction secondaire et sur le sel ,
Annexes ;
1* Adresse de la Chambre des députés en réponse au discours de la couronne 537
2* Rapport par M. Saint-Marc-Girardin sur le projet de loi concernant l'instruction secondaire); Nota. Ce rapport est suivi des tableaux présentant la situation des collèges royaux et des petits séminaires.) . . . . , 538
3» Rapport par M. Laurence sur le projet de loi concernant le sel 616
21 janvier 1837.
Chambre des rf^pw^. — Présentation de l'adresse au roi et réponse de Sa Majesté 632
Motion d'ordre. — La Chambre décide qu'elle reprendra les projets de loi : l*sur les attributions municipales ; 2* sur la garde nationale de Paris ; 3* sur la vaine pâture 632
Commissions relatives aux crédits supplémentaires de 1836, et au règlement du budget de l'exercice 1834 636
Annexes :
1" Rapport par M. Vivien sur le projet de loi concernant l'administration municipale 636
2* Rapport par M. le général Jacqueminot sur le projet de loi concernant la garde nationale de Paris et de la banlieue 673
TABLE CHRONOLOGIQUE DBS ARCHIVES PARLEMENTAIRES. — TOME CYL
Pages.
3* Rapport par M. Gillon (Jean -Landry) sur la proposition de M. de Magnoncour teudanl à la suppression du parcours et de la vaine pâture » 0
