‹ Archives parlementaires de 1787 à 1860. 1e série, (1787 à 1799). T. 033, Table générale alphabétique de l'Assemblée nationale constituante (volume 4)Chapitre 87 sur 219 · MINISTÈRE DE LA GUERRE · texte numérisé non relu

MINISTÈRE DE LA GUERRE

V section. — Divisions territoriale* de l'intérieur.

Administration centrale. (Personnel.).

Admiaistiation centinlo. (Matériel.). .

Frais gér.»:raux d'imr>ression9

Gouvernement d'Afrique

États-majors

Gendarmerie

Recrutement

Justice militaire

Solde et entretien dps troupes

Habillement et campement

Lits militaires

Transports généraux

Remonte générale

Harnachement

Fourrages

2 biS

Solde de non-activité

Dépenses temporaires

Dépôt de la guerre et nouvelle carte de France

Matériel de l'artillerie

Matériel du génie

Ecoles militaires

Invalides de la guerre ."..'.

Services militaires irréguliers en Afrique

Services civils en Afrique

Dépenses accidentelles et secrètes

Crédits éventuels pour l'inscription des pensions militaires (1,050,000 fr.).

Total de la I™ Section.

ii« section. — Occupation eTAncône.

Etats-majors

Justice militaire

Solde et entretien des troupes

Habillement et campement..

Lits militaires

Transports généraux . . .

Matériel de l'artillerie.

Matériel du génie

Dépenses accidentelles et secrètes

Total de la II* Section...

m0 section. — Possessions françaises dans le nord de l'Afrique.

Administration centrale. (Personnel)

Administration centrale. (Matériel).

Frais généraux cl'i m pression s

Gouvernement d'Afrique

Etats-majors

Gendarmerie

Justice militairo

Solde et entretien des troupes

Habillement et campement

Lits militaires

Transports généraux

Remonte générale

Harnachement

Fourrages

Dépùt de la guerre *X nouvelle carte do France

Matériel de l'artillerie ,

Matériel du génie

Services militaires irréguliers en Afrique

-Services civils on Afrique

Dépenses accidentelles et secrètes

Total do la III- Section

RÉCAPITULATION

ir* section. — Divisions territoriales de l'intérieur

il- section. — Occupation d'Ancône

in* section. — Possessions française dans le nord de l'Afrique.

Total général

MONTANT

DES CREDITS

accordés.

fr.

Mémoire.

202,iay,055

[Chambra, des Députés.] RÈGNE DE LOUIS-PHILIPPE. [i janvier 1837.]

ai

3 to

22 bie

MINISTÈRES ET SERVICES

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