‹ Archives parlementaires de 1787 à 1860. 1e série, (1787 à 1799). T. 033, Table générale alphabétique de l'Assemblée nationale constituante (volume 4)Chapitre 88 sur 219 · MINISTÈRE DE LA MARINE ET DES COLONIES · texte numérisé non relu

MINISTÈRE DE LA MARINE ET DES COLONIES

Service central.

Administration centrale. (Personnol).

Administcation centrale. (Matériel)..

Service général.

Corps et agents entretenus, traitements Aires, abonnements, otc

Solde et entretien des corps organisés à terre et des équipages embarqués. (Hôpitaux et vivres compris)

Travaux du matériel naval. (Ports)

Travaux du matériel naval. (Etablissements hors des ports)

Travaux de l'artillerie. (Ports) :

Travaux de l'artillerie. (Etablissements hors des ports)

Travaux hydrauliques et bâtiments civils

Affrètements et transports par mer

Chiourmes

Dépenses diverses

Service scientifique.

Sciences et arts maritimes. (Personnel) Sciences et arts maritimes. (Matériel) .

Service colonies.

Dépenses des services militaires aux colonies. Subvention au service intérieur des colonies. .

G87,300fr.

Dépenses des exercices clos

Dépenses des exercices périmés non frappées de déchéances

Total.

MINISTÈRE DES FINANCES

Cour des comptes

Administration centrale des finances. (Personnel)

Administration centrale des finances. (Matériel et dépenses diverses)

Frais généraux d'impressions

Monnaies et médailles .- Service des établissements monétaires

Frais de trésorerie. . ,

Traitements, taxations, commissions et bonifications aux receveurs des finances sur les impôts et revenus directs ou indirects

Traitements et frais de services des payeurs

Dépenses des exercices clos

Dépenses des exercices périmés

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ro/iflQtro i Fonds communs. (Loi du 31 juillet 1821.)

uiaasire j Centimes facultatifs votés par les conseils généraux.

Total,

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