‹ Archives parlementaires de 1787 à 1860. 1e série, (1787 à 1799). T. 033, Table générale alphabétique de l'Assemblée nationale constituante (volume 4)Chapitre 93 sur 219 · ÉTAT B · texte numérisé non relu

ÉTAT B

Fixation du contingent de chaque département en principal dans le* contributions foncière, personnelle et mobilière et des portes et fenêtres*

(Klat de ré partement pour 1838.)

DÉPARTEMENTS

Ain

Aisne

Allier

Alpes (Basses-)

Alpes (Hautes-)

Ardèche

Ardennes

Ariège -

Aube

Aude .

Aveyron

Bouchcs-du-Rtiône. .

Calvados

Cantal

Charente

Charente4Bférieure .

Cher

Corrèze

Corse

Cote-d'Or

Gotes-du-Nord

Creuse

Dordognc

Dvtubs

Drome

Eure

Eure-et-Loir

Finistère

Gard

Garonne (Haute-)...

Gers

Gironde

Hérault

Illo-etr Vil aine

Indre

Indre-et-Loire

Isère

Jura

Landes

Loir-et-Cher

Loire

Loire (Haute-)

Loire-Inférieure

Loiret

Lot -

Lot-et-Garonne

Lozère

I Haine-ct-Loirc

Manche

Marne

Marne (Haute-)

Mayenne

Ménrthe

Meuse

Morbihan

Moselle .

Nièvre

Sord

Oise

Orne

Pas-de-Calais ,

Puy-de-Dôme

Pyrénées (Basses-) . .

Pyrénées (Hautes) . .

P vréaées-ûrien taies .

Rhin(Bae-)

Rhin (Haut-)

Uhônc

•Saône (Hante-)

Sa'me-et-Loire

Sarlho

Scinç,

Seinc-lnferirtire....

Scine^t-Marne

Sctnc-cl-Oise ,

Si'vrcs(Deux-)

Somme

Tarn ,

Tarn-et-Garonne

Var

Vaucluse

Vendée

Vienne

Vienne (Haute-) . . .

Vv-v^s

Tocino

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