LU>-DI 14 MAI 1792, AU SOIR
Dons patriotiques 354
Adresse des professeurs du collège de Poitiers. 354
Lettre do M. Roland, ministre de rintériour, qui adresse à l'Assemblée copie d'une lettre de MM. Rebecqui, commissaire du département des BoucliuS'du-Rliône, et Faure, commissaire du département de la Drômc, portant des éclaircissements sur leur conduite 354
L'Assemblée interrompt la lecture des pirccs qu'elle renvoie au comité des pétitions 355
Lecture de lettre;*, adresses et pétitions 355
Adoption d'une motion de M. Juéry, relative au remplacement de la médaille d'or accordée à M. Réveillon 356
Texto du décret rendu 356
M. Baignoux, au nom du comité do Tordinaire des finances, soumet à la discussion un projet de décret sur les rentiers do la ville de Paris 356
Adoption du décret d'urgence 357
Discussion do l'article 1*': MM. Léonard Robin, Marant et Tarbé sont entendus 357
L'Assemblée adopte l'article 1*' avec un nmendément de H. Tarbé 357
Adoption de l'article 3 amendé, des articles 3 •C 4, d'un article additionnel et do l'article 5.. 357
Texte définitif du décret rendu 357
Lettfe de M. Servan, ministre do la guerre,
Pages.
relative à la rentrée do 92 hussards du régiment
de Saxe, qui avait déserté 358
M. Crublior d'Optére, au nom du comité militaire, fait un rapport et présente un projet de décret relatif à une augmentation des commissaires des guerres 358
Adoption du décret d'urgence, des articles 1, 2 et 3, et de l'article 4 amendé par M. Delacroix. 359
Texte définitif du décret rendu 359
M. Lafon-Ladebat, au nom des comités de commerce el de l'ordinaire des finances réunis, soumet à la discussion un projet do décret sur les moyens d'encourager les manufacturesde poudres et salpêtres de France 360
L'Assemblée adopte le projet de décret et une disposition additionnelle présentée par M. Morlet. 360
Texte définitif du décret rendu 360
M. Lafon-Ladebat, au nom dus cumitos de commerce et de l'ordinaire des finances réunis, fait la seconde lecture d'un projet de décret fixant le prix des poudres et salpêtres vendus par la régie aux particuliers 364
L'Assemblée ajourne la troisième lecture à huitaine 364
Annexes :
1* Pièces adressées à M. Roland, ministre de rintériour, par MM. Robecqui, commissaire du département dos Bouches-du-Rhduc, et Faure, commissaire du département do la Drôme, nommés en exécution de la loi du 28 mars dernier, pour l'organisation des districts de Vaucluse et de Louvèzc, portant des éclaircissements sur leur conduite 364
2* Exposé de tout ce qui s'est passé relativement à l'organisation de la gardo nationale du district de la ville do Lyon, depuis le mois de mars jusqu'au 9 mai 1792, présenté à l'Assemhlce nationale et aux corps administratifs du département de Rhône-ct-Loire par les chefs de légions, adjudants et sous-adjudants généraux. 382
Mardi 15 mai 1792, au matin.
Dons patriotiques 305
Lecture do lettres, adresses et pétitions 396
Un membre, au nom du comité do division présente un projet do décret tendant A fairo remettre au sieur (.orbel, par le garde dos archives, certaines pièces qu'il «Icmandc 396
L'Assemblée adopte lu projet de décret 396
M. Isnard obtient la parole pour présenter un projet d'intcrp«'llation au roi 396
L'Assemblée interrompt la lecture do ce projet d'interpellation et passe à l'ordre du jour.. 404
M. Lacoste, ministre de la marine, demande des secours |)our Saint-Domingue 404
Note des décrets sanctionnés par le roi 404
Suite de la disi^ussion des articles ajournés du projet de décret desc omîtes de l'ordinaire t't de rextrHordinaire des finances, réunis, relatif à l'emploi de<( .'{00 millions d'assignats nouvellement créés 405
Discours do M. Tarbé 405
Motion d'urdrc de M. Callhassun, rapporteur. 407
Discours do M. Trouchon 407
